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Retours sur la 5e Université d’été & les dernières AG du CLUD

C’est donc désormais une belle tradition : après la Pinardière, Epineu-le-Chevreuil et La Bourdette (près Mascarville) et déjà Montoussin en 2017 (starring Les Caïmans), la 5e Université d’été du Collectif l’Unité du Droit s’est tenue à Montoussin le week-end des 14-15 juillet 2018. Le tout était précédé d’une « journée dite des doctoriales » le 13 juillet et poursuivi, le 16, d’une journée de décompression(s).

En voici quelques témoignages & photos.

Doctoriales

Participant.e.s inscrit.e.s :

  • Clothilde Combes
  • Loïc Demeester
  • Tanguy Elkihel
  • Mélina Elshoud
  • Marie Eude
  • Marine Fassi de Magalhaes
  • Antonin Gelblat
  • Marie Koehl
  • Hussein Makki
  • Julien Marguin
  • Maxime Meyer
  • Camille Morot-Monomy
  • Sophie Prosper
  • Alice Philippe

Sous la « direction » de MM. Morgan Sweeney & Mathieu Touzeil-Divina.

– vendredi 13 juillet 2018 – 11.30 (Au gîte de Montoussin : 1er atelier doctoral : « ma thèse & moi » (ma dépression, mes phobies, mes amours, etc.) ; atelier basé sur un échange de dix minutes par personne : six minutes sont réservées par doctorant.e et quatre minutes pour échanger sur les questions rapides suivantes (et habituelles) :

1) pourquoi avez-vous décidé de faire une thèse et quand ? le regrettez-vous ?

2) quel est le sujet de votre thèse et pourquoi l’avez-vous choisi ou accepté ?

3) quelle sont, à vos yeux, les plus grandes difficultés (y compris matérielles) que la thèse implique ?

4) quelle sont, à vos yeux, les plus grandes joies que la thèse procure ?

5) quand avez-vous adopté votre premier « plan » de thèse ? a-t-il évolué depuis et comment ?

6) quel est le plan de thèse adopté à ce jour ?

7) quel est le calendrier que vous vous étiez fixé en juillet 2017 ? A-t-il été suivi ? Pourquoi ?

8) quel est le calendrier que vous aimeriez vous fixer en juillet 2018 ?

9) quand envisagez-vous de soutenir ?

10) que vous voyez-vous faire dans 3 ans ? et où ?

Pour ce 1er atelier, il était demandé de préparer à l’avance les réponses à ces questions et chacun.e passera l’un.e. après l’autre.

 

– vendredi 13 juillet 2018 – 15.30 (Au gîte de Montoussin) : 2ème atelier doctoral : « les cinq premières minutes d’un cours magistral » ; atelier basé sur un échange de dix minutes par personne. Ce dernier atelier était basé sur un exercice de communication orale. Un ou plusieurs sujets (les mêmes pour certain.e.s) ont été communiqué.s avant le 15 / 20 juin à chaque participant.e. Il s’est agir ensuite en cinq minutes chronométrées de proposer comme dans un cours magistral (une leçon) une introduction à ce sujet (leçon de cours, commentaire de document, etc.). S’en suivirent quelques minutes de débriefing.

 

– vendredi 13 juillet 2018 – 19.00 (Au gîte de Montoussin (31430) : 3ème atelier doctoral : « les relectures multiples » ; basé sur un échange de dix minutes par personne. Au sein de chaque binôme chacun.e. avait envoyé au 15 / 20 juin à son binôme un chapitre de sa thèse ou un texte autre (de 20 à 50 pages) ou – selon l’état d’avancement(s) – un plan détaillé. Il s’ est agi pour chaque binôme pendant quelques minutes d’échanger sur les « critiques » positives comme négatives faites à la lecture des éléments envoyés.

 

Le pr. Touzeil-Divina et ses doctorant.e.s. &  jeune docteur 🙂

 

Université d’été
du Collectif L’Unité du Droit

Participant.e.s :

  • Jean-Benoist Belda
  • lavien Croisard
  • Loïc Demeester
  • Stéphanie Douteaud
  • Tanguy Elkihel
  • Mélina Elshoud
  • Marie Eude
  • Marine Fassi de Magalhaes
  • Josépha Feugère
  • Antonin Gelblat
  • Mélanie Jaoul
  • Karène Juste
  • Marie Koehl
  • Hussein Makki
  • Julien Marguin
  • Raphaël Maurel
  • Maxime Meyer
  • Camille Morot-Monomy
  • Elise Mouriesse
  • Alice Philippe
  • Joséphine Pour
  • Sophie Prosper
  • Julia Schmitz
  • organ Sweeney
  • & Mathieu Touzeil-Divina.

 

– samedi 14 juillet 2018 dès 12.00 (Au gîte) : apéro, pique-nique et Assemblée Générale du Collectif L’Unité du Droit avec notamment l’ordre du jour suivant :

  • Membres

Vote pour nouvelle adhésion = M. Jérémy BOUSQUET coopté par Mme JAOUL Mélanie (voté à l’unanimité).

Vote pour nouvelle adhésion = Mme. Joséphine POUR coopté par M. Jean-Benoist BELDA (voté à l’unanimité le 15 juillet 2018).

Adhésions = A ce jour, nous sommes 214 adhérents (72 femmes et 142 hommes) au CLUD réparti en 5 disciplines académiques sachant que la plus représenté est le Droit Public avec 138 adhérents.

Jolis graphiques (dont le fameux de Pareto) =

 

  • Situation financière

Situation au 14 juillet 2018 = (…)

Trop peu de cotisations (moins de 5 %) sont recouvrées par l’association.

Vote rétroactif (sic) sur l’achat d’un terminal de paiement (TPE) pour faciliter les prochains recouvrements auprès des adhérents ? !

Vote sur l’existence de deux aides du Trésorier chargés des recouvrements futurs (post Université d’été, adhésions, etc.) : Mme Karène Juste & M. Flavien Croisard.

Dernières dépenses engagées = (…)

  • Editions l’Epitoge

Prochaines publications (certaines) =

– Mélanges Jean-Louis Mestre I & II

– Droit(s) du Bio

– Inégalités sociales & décolonisations

– Rmdp VI – bibliographie

– Rmdp VIII – actes d’Athènes – Service Public

– Foucault & le Droit (pr. J-A. Mazères)

  • Projets sollicités

Journée d’étude = « jeu(x) & droit » = Oui de principe voté (doctorants UT1).

Ouvrage l’Arbre, l’Homme & le Droit (dir. Lami, Eude & Touzeil-Divina)

  • Editions L’Epitoge

Outre l’investissement du Pr Touzeil-Divina, Mme Jaoul se propose pour rejoindre le comité éditorial.

Les prochains ouvrages (lancés au cours de l’été et de l’automne prochain) feront appel aux relecteurs de l’association.

  • Liens du Clud avec le Lm-Dp

Cf. le site internet du Lm-Dp, pour les toutes dernières actualités de l’association.

– samedi 14 juillet – 14.30 (Au gîte) : 1er atelier du Collectif L’Unité du Droit : « Entraînements à la présentation académique ». Présentation de leurs parcours / projets / CV par trois ou quatre doctorant.e.s ou jeunes docteur.e.s et ce, pour 10 minutes de parole et 15 minutes d’échanges par personne. L’objectif est de préparer aux entretiens de sélection devant jury de concours.

·         Jean-Benoist Belda
·        Antonin Gelblat
·         Mélanie Jaoul
·         Camille Morot-Monomy
·         Elise Mouriesse

– samedi 14 juillet – 17.30 (Au gîte) : 2ème atelier « doctrinal » du Collectif L’Unité du Droit ! Présentation d’un.e article / ouvrage / démonstration par des membres du Collectif L’Unité du Droit et ce, pour 20 minutes de parole et 10 minutes d’échanges par personne.

·         Julia Schmitz (présentation d’un projet de Hdr)
·         Jean-Benoist Belda (présentation de l’ouvrage issu de sa thèse de doctorat)
·         Sophie Prosper (à propos de la robotisation de la Justice)

(…)

– dimanche 15 juillet de 11.30 à 12.30 (même lieu) : 3ème atelier du Collectif L’Unité du Droit : « préparation des 15 ans du Clud » ; atelier réservé aux volontaires (qui se seront levés à temps) chargés de préparer les 15 ans de l’association :

(…)

– dimanche 15 juillet – 13.30 (même lieu) : pique-nique et Assemblée Générale (courte) du Collectif L’Unité du Droit avec présentation des résultats de l’atelier précédent.

  • Prochaines manifestations scientifiques

Droits du travail & des fonction publiques (hospitalières ?)

Dès 2004 un grand projet (traité) en droit du travail et des fonctions publiques avait été suggéré. Le but est de réaliser sous dix ans un traité des droits des travailleurs.

D’ici là trois colloques ont été organisés (Nanterre, Angers & Le Mans).

Un projet propre aux personnels des établissements de santé est à l’étude.

  • NB : est actée l’idée du cycle Jaurès / Péguy / Michel / Maurras & le(s) droit(s).
  • Site Internet

Le pr. Touzeil-Divina rappelle que ceux et celles souhaitant publier sur le site associatif (chronique, article, etc.) sont les bienvenu.e.s.

  • 15 ans du Clud

Le 13 mars 2004 était créé le Collectif. Le 13 mars 2019 nous aurons 15 ans d’existence et cela se fête ?
La 2nde AG du Clud a proposé quinze événements en ce sens :

  1. Lancement des festivités / Coquetel party             13 mars 2019
  2. Semi Marathon (servante écarlate)             15 mars 2019
  3. Jeu de l’Unité du Droit             15 mars 2019
  4. Parlement UT1 courant 2019
  5. Expo BU les costumes du Droit             2019
  6. Livre Giono                         30 mars 2019
  7. Journée d’étude(s) Giono             30 mars 2019
  8. Journée LRU 2 Méditerranée / Cneser             28 juin 2019
  9. Doctoriales 2019 12 juillet 2019
  10. Univ d’été 13-14 juillet 2019
  11. Colloque Jaurès                         03 septembre 2019
  12. Week-end Anniversaire : de de Funès à Gros-Groland       08-09 février 2020
  13. Escape game juridique             13 mars 2020
  14. Prix de thèse jusqu’au 01 janvier 2020 annoncé le 13 mars 2020
  15. Clôture des festivités & publi de Funes en ligne 13 mars 2020

NB : un joli kakémono de ces 15 événements est en ligne ici.

NB : celles et ceux souhaitant co-organiser
ou aider à l’organisation de tout ou partie des projets ici présentés
peuvent se faire connaître au plus vite (contact@unitedudroit.org)
notamment pour l’organisation du week-end anniversaire,
de l’Escape game, des colloques, etc.

 

  • Marathons du Droit

Bilan du Marathon de Toulouse,      23 mars 2018 & droit(s) du Bio

  •  Prochains marathons (ou semi-marathons quand ils sont plus « light »)

 o   Pau (printemps 2020) / droit(s) du Basket-ball

o   Reims (printemps 2021) / droit(s) au Champagne

o   Semi-marathon de Boulogne / mer (15 mars 2019) / servante écarlate

Mme Stéphanie Douteaud & M. Touzeil-Divina sont chargés de préparer l’organisation du prochain (semi) marathon de mars 2019. Il s’agira de l’une des premières festivités de nos quinze ans.

NB : pour l’année 2018-2019 à venir,
il est voté à l’unanimité le remplacement du Président (étudiant)
Julien Marguin par Mme Camille Morot-Monomy.

– dimanche 15 juillet – 15.30 (Au gîte) : 4ème atelier « doctrinal » du Collectif L’Unité du Droit ! Présentation d’un.e article / ouvrage / démonstration par des membres du Collectif L’Unité du Droit et ce, pour 20 minutes de parole et 10 minutes d’échanges par personne.

  • Mélanie Jaoul (présentation de l’ouvrage issu de sa thèse de doctorat)
  • Raphaël Maurel (présentation sur le droit administratif global)

Et pour d’aucun.e.s : match de finale
de la coupe du monde de jeu de ballon au pied)

(…)

Merci aux photographes
ainsi qu’à Mme Juste & à M. Touzeil-Divina
pour les éléments de compte-rendus.

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La direction du CLUD (au 15 juillet 2018)

Liste des Membres

du Conseil d’Administration (CA) du CLUD :

Selon l’article 04 de nos statuts, sont élus six membres pour former le C.A. :

un Président, un Vice-Président, un Président
et un Vice-Président « Etudiants », un Chargé de la Politique Editoriale ainsi qu’un Trésorier ».

On en ce sens été élus au 11 juillet 2015
pour un mandat de cinq ans :

Président :  M. Mathieu Touzeil-Divina

Professeur des Universités (Université Toulouse 1 Capitole)

V-Président : M. Morgan Sweeney

Maître de conférences (Université Paris Dauphine)

& ont été élus au 09 juillet 2017
pour un mandat de deux ans :

Président « Etudiants » : M. Julien Marguin

Doctorant (Université Toulouse 1 Capitole)

NB : le 15 juillet 2018, pour un mandat d’une année
Mme Camille Morot-Monomy
a été élue en lieu et place de M. Marguin.

Vice-Présidente « Etudiants » :

Mme Marie Koehl

Doctorante (Université Paris Ouest Nanterre)

NB – sont en photo ci-dessus au 15 juillet 2018
les quatre présidents :

Chargée de la Politique Editoriale :

Mme Julia Schmitz

Maître de conférences (Université Toulouse 1 Capitole)

Trésorier :

M. Arnaud Kiecken

Magistrat administratif (Tribunal administratif de Toulon)

Liste des Membres

du Bureau Exécutif (BE) du CLUD :

Selon l’article 04 de nos statuts,
« au sein du C.A., sera constitué un Bureau Exécutif (B.E.), exclusivement formé du Président, du Vice-Président et du Président « Etudiant ».
Le B.E. sera chargé de veiller à l’action continue du Collectif. Il est l’émanation exécutive du C.A. dont il applique les décisions ».

Sont conséquemment membres du BE :

Président :  M. Mathieu Touzeil-Divina

V-Président : M. Morgan Sweeney

Président « Etudiants » : Mme Camille Morot-Monomy.

Sont en outre membres honoraires
– par ordres d’ancienneté –
(membres permanents du CA selon l’article 11 de nos statuts) :

Présidents honoraires :

M. David Bailly, Docteur en droit (Montpellier I)

M. Ylias Ferkane, Docteur en droit (Paris Ouest)

M. Maxime Meyer, Doctorant (Toulouse I Capitole)

Mme Mélina Elshoud, Doctorante (Le Mans)

M. Antoine Touzain, Doctorant (Paris II Panthéon Assas)

M. Julien Marguin, Doctorant (Toulouse 1 Capitole)

Et ce, outre les trésoriers honoraires :

M. Stéphane Lucard, Directeur juridique (Pacifica)

M. Aurélien Loiseau, Boulanger Bio

& Chargés honoraires de la Politique éditoriale  :

Mme Catherine Roche, Professeure des Universités (Boulogne sur mer)

M. Benjamin Ricou, Maître de Conférences (Le Mans)

M. Arnaud Duranthon, Maître de Conférences (Strasbourg).

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1er Atelier LRU & dernière AG du Clud

Le 29 juin 2018, à Toulouse, salle municipale Castelbou, le Clud avait organisé – durant toute la journée – deux événements : en matinée et après-midi son 1er atelier LRU – Louis Rolland Université(s) auquel participa 20 / 25 personnes suivi – en fin de journée – de sa dernière assemblée générale. Quelques témoignages et souvenirs photographiques de cette journée.

1er atelier LRU
Matinée de la jeune recherche
Du système français d’enseignement supérieur

Les travaux ont commencé vers 09h15 et ont été introduits par les organisateurs de la journée Mathieu Touzeil-Divina & Arnaud Lami (enseignants-chercheurs en droit aux Universités Toulouse 1 & Aix-Marseille, Clud) à la suite desquels le 3ème organisateur, M. Hussein Makki a présenté une première contribution :

Présentation du système universitaire français : de Napoléon à Ore !
Hussein Makki (doctorant en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole, Clud)

Avant la pause, deux doctorants de l’Université Toulouse 1 Capitole ont ensuite pris la parole :

L’institution universitaire : les niveaux local & national (présentation & témoignage)
Marie Glinel (doctorante en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole)
Thomas Martin di Michele (doctorant en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole)

Après la pause, nourrie par des débats animés sur Parcours Sup,
ce sont précisément Romain Vaillant (doctorant en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole, Clud) & Clothilde Blanchon (docteure en droit public, Université d’Aix-Marseille et nouvelle Maître de conférences à l’Université Toulouse 1 Capitole) qui ont présenté leurs visions sur :

Les réformes universitaires en cours : parcours sup & parcours avenir

Les débats étant assurés sous la présidence de Mme Julia Schmitz (Maître de conférences de droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole – resp. Parcours Su).

Après le déjeuner ont eu lieu deux autres moments :

La grève des 68+
de Nanterre
Témoignages

Questionner les évolutions de l’Université à l’aune d’une mobilisation de précaires

Voilà le but que s’étaient fixés Mathilde Julla-Marcy (doctorante en sociologie-Staps à l’Université Paris Nanterre) & Antoine Giraud (doctorant en histoire du droit, Université Paris Nanterre). Leurs propos ont été très écoutés puis partagés et questionnés.

Table ronde
Faut-il supprimer le Cnu ?

Enfin, avec un live différé du professeur Jean-Philippe Derosier (professeur de droit public, Université Lille) – section 02 Cnu, l’atelier LRU a proposé un débat animé sur le CNU ; débat auquel ont participé – sous la modération du pr. Touzeil-Divina, Anne-Sophie Chambost (professeure d’histoire du droit, Université de Saint-Etienne) – section 03 Cnu et Delphine Espagno–Abadie
(maître de conférences de droit public, IEP de Toulouse) – section 02 Cnu.

Il en est ressorti non la volonté de supprimer le CNU
mais bien celle de le réformer en actant des pistes possibles : par exemple oralité proposée par le pr. Derosier en matière de qualification des maîtres de conférences et tirage au sort des membres non élus proposé par la pr. Chambost rejointe en ce sens par l’assemblée des présents.

Les débats de la journée ont tous été animés, intéressés et parfois même mouvementés mais tel était bien le but recherché de l’atelier.

Il est proposé de ce retrouver en juin 2019 pour un nouvel atelier qui pourrait cette fois questionner le CNESER.

Assemblée Générale
du CLUD

Enfin, quelques membres du CLUD se sont réunis en AG selon l’ordre du jour suivant :

  • Adhésions votées des nouveaux membres du CLUD ; sont désormais membres du Collectif L’Unité du Droit :
    • LOPEZ Benoît
    • AURIOL Marcellin
    • FASSI de MAGALHAES Marine
    • COMBES Clothilde
    • SALLES Mathias
    • ORLANDINI Jean-Philippe
    • TAGNERES Florent
    • MAYOT Maxime
    • PERRUCHET Virginie
    • BACHELOT Paul
    • THEWISSEN Esteban
    • THARAUD Delphine
    • RENEAU Raphaël
    • FEUGERE Josépha
    • PAUQUET Hugues
    • LECA Antoine
    • BLANCHON Clothilde

Bienvenue à elles et à eux !

  • Situation financière temporaire :

(…) le pr. Touzeil-Divina expose les dernières recettes et dépenses et – surtout – celles à venir en matière éditoriale.

  • Editions l’Epitoge :
    • Rappel & réjouissances autour du prix de thèse de l’Unité du Droit
    • parutions de juillet 2018 (2 titres)
    • relectures en cours
      • RMDP 6
      • RMDP 8
      • Mélanges Mestre I
      • Mélanges Mestre II
      • actes de Nouméa (colloque)
      • actes de Toulouse (colloque du Marathon)

 

  • Marathon(s) du Droit
    • Bilan du Marathon de Toulouse, 23 mars 2018 & droit(s) du Bio
    • Prochain Marathon : Pau (printemps 2020) : droit(s) du Basket-ball
    • Suivi de : Reims (printemps 2021) : droit(s) au Champagne ?
    • Le Clud accepte sous conditions (qu’un groupe l’organise collectivement) de proposer au printemps 2019 un semi-marathon du Droit composé d’un séminaire (et non d’un colloque) de deux ou trois interventions ; d’un jeu inter-universitaire et d’une soirée (et non d’un gala) sous la direction du Dr. Douteaud & du Pr. Touzeil-Divina (à suivre).

 

  • Colloques Femmes & Hommes politiques en Droit(s) :

Le CLUD acte la création d’un cycle de quatre colloques au moins sur la confrontation d’idées politiques et juridiques d’hommes et de femmes politiques « en Droit(s) ».

Le premier volet de cette série sera consacré (en septembre 2019) à Jean Jaurès.

Il est acté de la collaboration du CLUD pour cette organisation avec l’association toulousaine des Amis de Jean Jaurès.

Il est également acté du 2ème volet (2021 ou 2022) de la série consacré à Charles Péguy.
Suivraient par exemple des volets consacrés à Louise Michel, Charles Maurras, etc.

  • Université d’été du CLUD

cf. en ligne : ICI (…).

  • 15 ans du Collectif L’Unité du Droit

Il est renvoyé à l’atelier de préparation de l’Université d’été en la matière.

Deux goodies sont néanmoins déjà actés pour célébrés les 15 ans : des écocups et des éventails !

La séance est clôturée à 17h30.

 A priori les organisateurs avaient l’air contents 🙂

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Liberté(s) ! En Turquie ? En Méditerranée !

Comme annoncé ici parmi plusieurs actions, c’est symboliquement, le jour même des élections présidentielles et législatives en Turquie, que les Editions l’Epitoge (du Collectif L’Unité du Droit), dont la diffusion est réalisée par les Editions juridiques Lextenso, publient ce 24 juin 2018 un nouveau numéro de la Revue Méditerranéenne de Droit Public réalisé en urgence ces deux derniers mois par les membres et sympathisants du Laboratoire Méditerranéen de Droit Public. Ce numéro est un cri d’alarme(s) et de détresse(s) à destination de tous les citoyens, décideurs politiques et membres de la Communauté universitaire en France mais aussi autour du bassin méditerranéen alors que la situation de plusieurs collègues turcs a attiré l’attention de nombreux réseaux académiques.

Il a ainsi été décidé d’offrir un témoignage d’amitié et de fraternité aux membres de la Communauté universitaire de Turquie, menacée de privation(s) de liberté(s) par le régime du Président Erdogan. En particulier, l’ouvrage est adressé à notre ami le professeur Ibrahim O. Kaboglu, directeur de l’équipe turque du Laboratoire Méditerranéen de Droit Public.

L’opus résolument tourné vers l’espoir,
le Droit et les libertés, se compose de trois parties :

  • la première revendique davantage de libertés d’expression(s) pour nos collègues turcs et offre au lecteur plusieurs points de vues comparés sur les libertés académiques en Méditerranée (Partie I).
  • Par suite, le livre propose de façon militante et assumée des analyses et propositions en faveur du droit constitutionnel et des libertés en Turquie (Partie II)
  • et en Méditerranée (Partie III).

La table des matières de l’ouvrage
peut se télécharger ICI :
http://lm-dp.org/LTMTABLE.pdf

Comme l’espère le président Jean-Paul Costa dans son avant-propos, « puisse cet ouvrage collectif, cet hommage solidaire, dépasser le seul symbole ; puissent les témoignages de ces femmes et de ces hommes influer quelque peu sur le cours des choses ! Point n’est besoin d’espérer pour entreprendre : il fallait en tout cas essayer ».

Ce livre comprend une trentaine de contributions auxquelles ont participé plus de quarante contributeurs depuis plusieurs pays méditerranéens (Espagne, France, Italie, Liban, Maroc, Turquie, …) :

M. le Président Costa, Mmes et MM. les professeurs Afroukh, Basilien-Gainche, Bockel, Bonnet, Fontaine, Freixes, Gaillet, Groppi, Iannello, Larralde, Laval, Malaret, Marcou, Mathieu, Maus, Prieur, Rousseau, Starck, Touzeil-Divina & Turk ainsi que Mmes Abderemane, Elshoud, Espagno-Abadie, Eude, Fassi de Magalhaes, Gaboriau, Mestari, Perlo, Rota, Schmitz & MM. Altinel, Barrue-Belou, Bin, Degirmenci, Friedrich, Gelblat, Makki, Meyer, Ozenc & Sales.

L’image de première de couverture a été réalisée, à Beirut, par Mme Sara Makki & le présent ouvrage a reçu le généreux soutien de l’Association Française de Droit Constitutionnel (Afdc), de l’Association Internationale de Droit Constitutionnel (Aidc) et du Collège Supérieur de Droit de l’Université Toulouse 1 Capitole.

Contact :
contact@lm-dp.org

Présentation de l’ouvrage (dont table des matières) :
http://lm-dp.org/rmdp9/

Présentation des actions en faveur de la Communauté universitaire turque :
http://lm-dp.org/soutien-du-lm-dp-a-lun-de-ses-directeurs-le-pr-ibrahim-kaboglu/

Lien vers le communiqué de presse :
http://lm-dp.org/RMDP9.pdf

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Atelier LRU – Louis Rolland Université / 29 juin 2018

Atelier LRU
Louis Rolland – Université(s)

Comité scientifique & d’organisation :
Arnaud Lami, Hussein Makki & Mathieu Touzeil-Divina.

Le présent document figure ici au format PDF

Lru, Ore, Cac, Cnu, Comue, Apb, etc. La France universitaire et administrative aime les sigles et les rapports de force(s) ce dont le premier semestre 2018 – comme en anniversaire au mois de mai 1968 – témoigne dans tout le pays. On bloque parfois, on discute partout, on interroge. Voilà pourquoi, hors d’une Université publique en particulier et dans le cadre des ateliers du Collectif L’Unité du Droit, MM. Arnaud Lami (Mcf – droit public, Université d’Aix-Marseille) et Mathieu Touzeil-Divina (Professeur de droit public, Université Toulouse 1 Capitole) proposent d’engager – chaque année – et pour un cycle d’au moins quatre ans une réflexion dynamique, interactive, suivie et transdisciplinaire sur l’Université et les domaines de l’enseignement supérieur et de la recherche de manière générale.

Sans restreindre leurs réflexions, discussions mais aussi propositions à des échanges entre juristes et notamment entre publicistes, les ateliers qui seraient ainsi mis en place, à partir de juin 2018, auraient pour vocation première l’échange et la confrontation. Il ne s’agira donc pas d’y cultiver l’entre-soi mais au contraire d’y rechercher la confrontation d’idées et ce, dans un secteur parfois considéré comme très dogmatique. En ce sens, même s’ils ont en commun un objectif de défense d’un service public national fort et public de l’Université ainsi qu’une volonté de mise en avant des libertés académiques, les deux porteurs de ces ateliers ne sont-ils pas d’accord sur tout !

Concrètement, le projet consisterait – chaque année en juin – à prévoir une journée d’études et de débats qui pourrait être organisée en deux temps :

  • le premier, en matinée – ferait majoritairement intervenir des jeunes chercheurs (doctorant.e.s, docteur.e.s, jeunes titulaires) sur l’organisation universitaire d’un pays donné (en France pour la première année puis dans des pays étrangers par suite). Il s’agirait alors non seulement de présenter la façon dont se matérialise l’Université ailleurs mais aussi de la discuter, de la comparer, etc.
  • le second temps, en après–midi – laisserait place à une ou plusieurs tables rondes portant sur un sujet précis du droit académique français et discuté non seulement par et avec des universitaires (non uniquement juristes) mais aussi par des praticiens administratifs et politiques de l’enseignement supérieur et de la recherche.

En matinée, cette année, nous proposons tout simplement de commencer par une présentation du système universitaire français et comme premier thème de discussions, nous proposons – avec une once assumée de provocation(s) – d’échanger à propos de la suppression (annoncée ? voulue ? refusée ? crainte ? fantasmée ?) du Conseil National des Universités (Cnu) et ce, bien entendu, avec différents acteurs et porteurs d’idées distinctes en la matière.

Ces dernières années le Cnu a effectivement été l’objet de nombreuses critiques. Jamais probablement une institution ayant vocation à gérer les carrières universitaires n’aura suscité autant d’opposition(s). Alors que certains auteurs et politiques plaident, depuis plusieurs années, pour sa suppression le Cnu est toujours présent, mais pour combien de temps ? Il faut dire que les griefs adressés à cette institution sont nombreux et pas toujours illégitimes : les scandales à répétition liés à l’autopromotion de certains membres, les mécanismes électifs, l’opacité de certaines procédures de qualifications, militent assurément pour une remise à plat du système actuel. Toutefois, malgré de vives critiques, rares sont ceux à proposer des solutions visant à améliorer ou remplacer les choses.

Néanmoins, lentement mais sûrement, le Cnu est régulièrement mis à mal par de nouvelles procédures, le remaniement de certaines de ses missions et, corrélativement, par le renforcement de l’autonomie des universités. Les responsables d’établissements, par l’intermédiaire de la CPU, proposent depuis plusieurs années une gestion locale et un recrutement libre et sans entrave de leurs enseignants. Pour toutes ces raisons le Cnu nous est apparu comme un thème de prédilection pour cette première journée d’étude(s).

Enfin, il fallait trouver un nom à ces ateliers sur l’Université et nous avons choisi de les placer sous le patronyme de « Louis Rolland » (1877-1956). En effet, l’homme, qui a été professeur de droit public à Alger, à Nancy et à Paris est connu pour avoir porté sinon conceptualisé celles que l’on nomme encore aujourd’hui les « Lois de Rolland » – c’est-à-dire les principes essentiels – des services publics. Universitaire engagé, ayant pratiqué et enseigné dans différents établissements (y compris hors du territoire métropolitain) et convaincu de l’importance du service public, il nous semblait qu’il s’agissait là d’un signe très positif.

Voilà pourquoi nous vous proposons le 29 juin 2018 à Toulouse de participer à nos côtés au premier Atelier Louis Rolland Université (LRU) portant – en matinée – sur une présentation critique du système d’enseignement supérieur français et – en après-midi – sur la suppression du Cnu.

Toutes celles et tous ceux désirant participer à l’organisation de l’Atelier ou y contribuer sont évidemment les bienvenu.e.s.

 

Toulouse, 29 juin 2018
salle municipale Castelbou
– 22, rue Léonce Castelbou – 31000 Toulouse

1ère journée LRU-CLUD
Louis Rolland – Université(s)
Atelier du Collectif L’Unité du Droit

09h00
Mots d’accueil : présentation des journées Lru-Clud

Mathieu Touzeil-Divina & Arnaud Lami
(enseignants-chercheurs en droit aux Universités Toulouse 1 & Aix-Marseille, Clud)

Matinée de la jeune recherche :
exposés débattus du système français d’enseignement supérieur

NB : Afin de permettre et d’encourager les débats, chaque contribution (15 à 20 minutes)
sera suivie d’une dizaine de minutes d’échanges avec la salle.

09h30
Présentation du système universitaire français : de Napoléon à Ore !
Hussein Makki (doctorant en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole, Clud)

10h00
L’institution universitaire : le niveau national (présentation & témoignage)
Thomas Martin di Michele (doctorant en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole)

10h30
L’institution universitaire : le niveau local (présentation & témoignage)
Marie Glinel (doctorante en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole)

11h00                   Pause

11h15
Les réformes universitaires en cours : parcours sup & parcours avenir
Romain Vaillant (doctorant en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole, Clud)
Clothilde Blanchon (docteure en droit public, Université d’Aix-Marseille)

 Débats sous la présidence de Mme Julia Schmitz
Maître de conférences de droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole – resp. Parcours Sup

12h30                   Déjeuner libre

14h30                   Reprise des travaux

La grève des 68+ de Nanterre :
questionner les évolutions de l’université à l’aune d’une mobilisation de précaires

Mathilde Julla-Marcy (doctorante en sociologie-Staps à l’Université Paris Nanterre)
Antoine Giraud (doctorant en histoire du droit, Université Paris Nanterre)

Table ronde

NB : Afin de permettre et d’encourager les débats,
trois à quatre contributeurs (15 à 20 minutes) présenteront leur avis sur la question posée
puis l’ensemble sera suivi d’échanges entre les contributeurs et avec la salle.

15h00                   Faut-il supprimer le Cnu ?

Bernard Beignier (sous réserve)
(recteur de l’Académie d’Aix-Marseille, professeur de droit privé) – section 01 Cnu

Anne-Sophie Chambost
(professeure d’histoire du droit, Université de Saint-Etienne) – section 03 Cnu

Jean-Philippe Derosier
(professeur de droit public, Université Lille) – section 02 Cnu

Delphine Espagno–Abadie
(maître de conférences de droit public, IEP de Toulouse) – section 02 Cnu

16h00      Clôture des travaux

entrée libre –
contact & inscription :
contact@unitedudroit.org

16h30     Assemblée générale
du Collectif  l’Unité du Droit.

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Proclamation du prix de thèse de l’Unité du Droit : bravo M. Jean-Benoist BELDA

Le Collectif l’Unité du Droit
est heureux et fier de proclamer
lauréat de son premier prix de thèse
de l’Unité du Droit :
M. Jean-Benoist BELDA
Docteur en droit privé
de l’Université de Montpellier

Le Collectif est heureux d’annoncer
que le prix emporte publication immédiate
de l’ouvrage issu de ladite thèse ;
opus qui formera le vingt-deuxième
 volume de la collection « L’Unité du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume XXII :
Du discours sur l’office
de la Cour de cassation.
Contribution à l’analyse réaliste
de la justice française 

Premier prix de thèse de l’Unité du Droit – 2018

Auteur :
Jean-Benoist Belda

Préface : M. le Président Bertrand Louvel
Postface : M. le Professeur Rémy Cabrillac

– Nombre de pages : 600 pages (approx.)

– Sortie : juillet 2018

– Prix : 49 €

– ISBN  / EAN :
979-10-92684-31-5
/ 9791092684315

– ISSN : 2259-8812

couverture provisoire

Présentation :

L’ouvrage que le Collectif l’Unité du Droit a le plaisir et l’honneur de présenter au sein de sa collection « Unité du Droit » a reçu le premier prix de thèse de cette association qui fête en 2019 ses quinze premières années d’existence.

Alors que les débats (parfois houleux) se sont récemment multipliés en doctrine à propos du rôle et de l’office du juge de cassation (spécialement en matière judiciaire mais aussi devant le Conseil d’Etat), M. Belda offre à la lecture une thèse non seulement contextualisée, posée, et scientifiquement argumentée mais qui fait état – surtout – d’une connaissance affinée de ce que la Cour de cassation n’est pas une institution hors-sol mais bien un produit de l’histoire tant juridique que politique et culturelle. Hors de l’argument passionnel qui fleurit sur les réseaux sociaux et parfois même en doctrine, M. Belda démontre et place son argumentation et ses pas dans ceux du courant dit de l’analyse réaliste (depuis l’intuition de Gény à la théorie de l’interprétation qu’en systématisa le professeur Troper et ce, en ayant notamment pour guides les professeurs de Bechillon, Deumier, Jamin, Mainguy & Molfessis). Partant, l’auteur explique et justifie les distances qu’il prend parfois avec certaines de ces doctrines réalistes. C’est ici sa propre grille d’analyse(s) qu’il propose au moyen de l’outil théorique réaliste.

L’ouvrage – qui ne reprend pas in extenso – la thèse de doctorat soutenue à l’Université de Montpellier mais qui la sublime en tenant compte des normes et des débats les plus récents en la matière, se compose de deux parties. D’abord, M. Belda présente ce qui lui semble être l’ambivalence des discours sur l’office de la Cour de cassation (Première Partie) ce qui le conduit à adopter les théories réalistes selon lesquelles ce juge judiciaire serait volontaire mais avec pragmatisme, loin de l’imagerie d’Epinal du juge « bouche de la Loi » ou du spectre maudit du « gouvernement des juges ». Par suite, il ose tirer les conséquences de son analyse en faisant état de ce qui lui sembleraient être les réaménagements nécessaires de l’office de la Cour française de cassation (Deuxième Partie). Ce sont alors – très concrètement et de façon prospective – de véritables propositions pour un renouvellement de la fonction de juger que propose ici l’auteur.

Et si l’on osait enfin, aux côtés de l’auteur, dire de la Cour de cassation qu’elle est une Cour suprême et qu’il faut désormais cesser de croire qu’elle n’est qu’une gardienne de la Loi et ne juge « que » le Droit de façon détachée et non conséquentialiste ? Et si l’on ne craignait plus – en l’assumant – le pouvoir normatif du juge ? C’est le pari heureux du présent ouvrage.

Ouvrage honoré du premier Prix de thèse de l’Unité du Droit (2018) & publié par le Collectif L’Unité du Droit.


Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso.
Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

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Prochaine AG – CLUD 29 06 2018

Assemblée générale

Collectif L’Unité du Droit

29 juin 2018 – Toulouse – à partir de 16.30 / 17.00

Ordre du jour prévisionnel :

  • Adhésions proposées ;
    • LOPEZ Benoît
    • AURIOL Marcellin
    • FASSI de MAGALHAES Marine
    • COMBES Clothilde
    • SALLES Mathias
    • ORLANDINI Jean-Philippe
    • TAGNERES Florent
    • MAYOT Maxime
    • PERRUCHET Virginie
    • BACHELOT Paul
    • THEWISSEN Esteban
    • THARAUD Delphine
    • RENEAU Raphaël
    • FEUGERE Josépha
    • PAUQUET Hugues
    • (…)
  • Situation financière temporaire ;
  • Editions l’Epitoge :
    • Proclamation du prix de thèse de l’Unité du Droit
    • parutions de juillet 2018 (2 titres)
    • relectures en cours
  • Marathon(s) du Droit
    • Bilan du Marathon de Toulouse, 23 mars 2018 & droit(s) du Bio
    • Pau (date ?) & droit(s) du Basket-ball
    • Reims (date ?) & droit(s) au Champagne ? / au luxe ?
  • Colloques Jaurès / Mauras / Michel / Péguy (etc.)
  • Université d’été du CLUD
  • 15 ans du Collectif L’Unité du Droit
  • Questions diverses…

 

 

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5e Université d’été du Clud 2018 !

C’est donc désormais une belle tradition : après la Pinardière, Epineu-le-Chevreuil et La Bourdette (près Mascarville) et déjà Montoussin en 2017 (starring Les Caïmans), la 5e Université d’été du Collectif l’Unité du Droit se tiendra près de Samouillan (sic) à Montoussin et ce, le week-end des 14-15 juillet 2018. Le tout sera précédé d’une « journée dite des doctoriales » le 13 juillet et poursuivi, le 16, d’une journée de décompression(s).

En voici le pré programme et quelques photos.

Programme
des Doctoriales

(…)

Participant.e.s inscrit.e.s :

  • Clothilde Combes
  • Loïc Demeester
  • Tanguy Elkihel
  • Mélina Elshoud
  • Marie Eude
  • Marine Fassi de Magalhaes
  • Antonin Gelblat
  • Marie Koehl
  • Hussein Makki
  • Julien Marguin
  • Maxime Meyer
  • Camille Morot-Monomy
  • Sophie Prosper
  • Alice Philippe

Sous la « direction » de MM. Morgan Sweeney & Mathieu Touzeil-Divina.

– vendredi 13 juillet 2018 – 08.45 (Toulouse, Faculté de Droit) : départ vers le gîte où nous serons pendant trois jours (pour ceux et celles restant à l’Université d’été) ; sont invités plusieurs doctorant.e.s toulousain.e.s et parisien.ne.s ; l’idée est de réunir une douzaine de doctorant.e.s (…). Par suite, les doctorant.e.s formeront pour quelques exercices des binômes avec une personne qu’ils et elles ne connaissent que peu. (…).

– vendredi 13 juillet 2018 – 10.00 (Au gîte de Montoussin (31430) près de Samouillan) : arrivée au gîte / état des lieux / installation / passage au besoin en supermarché pour les courses du week-end.

– vendredi 13 juillet 2018 – 11.30 (Au gîte de Montoussin : 1er atelier doctoral : « ma thèse & moi » (ma dépression, mes phobies, mes amours, etc.) ; atelier basé sur un échange de dix minutes par personne : six minutes sont réservées par doctorant.e et quatre minutes pour échanger sur les questions rapides suivantes (et habituelles) :

1) pourquoi avez-vous décidé de faire une thèse et quand ? le regrettez-vous ?

2) quel est le sujet de votre thèse et pourquoi l’avez-vous choisi ou accepté ?

3) quelle sont, à vos yeux, les plus grandes difficultés (y compris matérielles) que la thèse implique ?

4) quelle sont, à vos yeux, les plus grandes joies que la thèse procure ?

5) quand avez-vous adopté votre premier « plan » de thèse ? a-t-il évolué depuis et comment ?

6) quel est le plan de thèse adopté à ce jour ?

7) quel est le calendrier que vous vous étiez fixé en juillet 2017 ? A-t-il été suivi ? Pourquoi ?

8) quel est le calendrier que vous aimeriez vous fixer en juillet 2018 ?

9) quand envisagez-vous de soutenir ?

10) que vous voyez-vous faire dans 3 ans ? et où ?

Pour ce 1er atelier, il vous est demandé de préparer à l’avance les réponses à ces questions et chacun.e passera l’un.e. après l’autre.

Par ailleurs, l’atelier sera organisé autour de tapas / apéros (il faut bien commencer doucement). Evidemment, donc, outre les courses que nous ferons, chacun.e peut emporter en plus des victuailles / boissons / etc. à partager.

– vendredi 13 juillet 2018 – 14.30 (Au gîte de Montoussin) : pétanque des deux docto-team … Pensez à prendre vos… boules !

– vendredi 13 juillet 2018 – 15.30 (Au gîte de Montoussin) : 2ème atelier doctoral : « les cinq premières minutes d’un cours magistral » ; atelier basé sur un échange de dix minutes par personne. Ce dernier atelier est basé sur un exercice de communication orale. Un ou plusieurs sujets (les mêmes pour certain.e.s) sera / seront communiqué.s avant le 15 / 20 juin à chaque participant.e. Il s’agira en cinq minutes chronométrées de proposer comme dans un cours magistral (une leçon) une introduction à ce sujet (leçon de cours, commentaire de document, etc.). S’en suivront cinq minutes de débriefing.

– vendredi 13 juillet 2018 – 18.00 (Au gîte de Montoussin (31430) : pause piscine !

– vendredi 13 juillet 2018 – 19.00 (Au gîte de Montoussin (31430) : 3ème atelier doctoral : « les relectures multiples » ; basé sur un échange de dix minutes par personne. Au sein de chaque binôme chacun.e. aura envoyé au 15 / 20 juin à son binôme un chapitre de sa thèse ou un texte autre (de 20 à 50 pages) ou – selon l’état d’avancement(s) – un plan détaillé. Il s’agira pour chaque binôme pendant quelques minutes d’échanger sur les « critiques » positives comme négatives faites à la lecture des éléments envoyés. Pour ce faire, en fonction des binômes créés, voici les échanges que chaque doctorant.e doit réaliser : écrire avant le 30 juin à son binôme en lui envoyant ce qui aura été convenu entre nous et recevoir ce que l’autre du binôme vous enverra.

L’idée n’est pas d’envoyer le chapitre lu et relu dont on est le plus fier.e. mais au contraire d’envoyer ce pour quoi l’on a besoin d’aide et d’avis. Vous pouvez évidemment échanger entre vous sur le nombre de pages moyen à échanger. Ensuite, chacun.e préparera au moins deux / trois remarques sur ce qu’il aura lu avec des conseils pour améliorer le texte reçu et au moins deux / trois questions.

– vendredi 13 juillet vers 20.30 (Au gîte) : repas (et paraît-il boissons).

Université d’été
du Collectif L’Unité du Droit

 

Participant.e.s :

  • Jean-Benoist Belda
  • Clothilde Combes
  • Flavien Croisard
  • Loïc Demeester
  • Stéphanie Douteaud
  • Tanguy Elkihel
  • Mélina Elshoud
  • Marie Eude
  • Marine Fassi de Magalhaes
  • Josépha Feugère
  • Antonin Gelblat
  • Mélanie Jaoul
  • Karène Juste
  • Marie Koehl
  • Hussein Makki
  • Julien Marguin
  • Raphaël Maurel
  • Maxime Meyer
  • Camille Morot-Monomy
  • Elise Mouriesse
  • Alice Philippe
  • Joséphine Pour
  • Sophie Prosper
  • Julia Schmitz
  • Sacha Sydoryk
  • Morgan Sweeney
  • & Mathieu Touzeil-Divina.

– samedi 14 juillet 2018 dès 12.00 (Au gîte) : apéro, pique-nique et Assemblée Générale du Collectif L’Unité du Droit avec notamment l’ordre du jour suivant :

·         Adhésions ;

·         Situation financière ;

·         Editions l’Epitoge :

o   Célébration du prix de thèse de l’Unité du Droit

o   parutions de juillet 2018 (2 titres)

o   parutions prévues pour 2018 / 2019

o   projets sollicités

o   comité éditorial & scientifique

o   charte Epitoge

·         Liens avec le Laboratoire Méditerranéen de Droit Public

·         Site Internet (1 ou 2 chroniques ?)

·         Droits du travail & des fonctions publiques (hospitalières ?)

·         15 ans du Collectif L’Unité du Droit

·         Questions diverses…

 

– samedi 14 juillet – 14.30 (Au gîte) : 1er atelier du Collectif L’Unité du Droit : « Entraînements à la présentation académique ». Présentation de leurs parcours / projets / CV par trois ou quatre doctorant.e.s ou jeunes docteur.e.s et ce, pour 10 minutes de parole et 15 minutes d’échanges par personne. L’objectif est de préparer aux entretiens de sélection devant jury de concours.

·         Mélanie Jaoul
·         Elise Mouriesse
·         Camille Morot-Monomy
·         Jean-Benoist Belda

– samedi 14 juillet – 16.00 (Au gîte) : pause piscine !

– samedi 14 juillet – 17.30 (Au gîte) : 2ème atelier « doctrinal » du Collectif L’Unité du Droit ! Présentation d’un.e article / ouvrage / démonstration par des membres du Collectif L’Unité du Droit et ce, pour 20 minutes de parole et 10 minutes d’échanges par personne.

·         Julia Schmitz (présentation d’un projet de Hdr)
·         Elise Mouriesse (présentation de l’ouvrage issu de sa thèse de doctorat)
·         Jean-Benoist Belda (présentation de l’ouvrage issu de sa thèse de doctorat)
·         Sophie Prosper (à propos de la robotisation de la Justice)

– samedi 14 juillet dès 20.00 (Au gîte) : pique-nique du Collectif L’Unité du Droit !

Et pour d’aucun.e.s : match pour la 3e place (Finale II de la coupe du monde de jeu de ballon au pied)

– samedi 14 juillet dès 22.00 (Au gîte) : (…) (soirée)

–          Feux d’artifices du 14 juillet & du Clud

–          (…)

–          Soirée avec la participation annoncée de l’icône de l’Université d’été 2017 :

o   Mme Monique D.

 

 

– dimanche 15 juillet de 11.30 à 12.30 (même lieu) : 3ème atelier du Collectif L’Unité du Droit : « préparation des 15 ans du Clud » ; atelier réservé aux volontaires (qui se seront levés à temps) chargés de préparer les 15 ans de l’association :

–          Choix du week-end / du lieu ;
–          Thématique confirmée (Louis de Funes & le(s) droit(s)) ;
–          Modalités de participation(s) :
–          Publication ?
–          Financement ?
–          Prix de thèse II ?
–          15 événements des 15 ans
–          (…).

– dimanche 15 juillet – 13.30 (même lieu) : pique-nique et Assemblée Générale (courte) du Collectif L’Unité du Droit avec présentation des résultats de l’atelier précédent.

·         Marathon(s) du Droit

o   Bilan du Marathon de Toulouse, 23 mars 2018 & droit(s) du Bio

o   Pau (printemps 2020) & droit(s) du Basket-ball

o   Reims (printemps 2021) & droit(s) au Champagne

o   Semi-marathon Toulousain (printemps 2019)

·         Colloques Jaurès / Maurras / Michel / Péguy (etc.)

·         Journées Louis Rolland (Cnu & Université)

o   Bilan de la journée du 29 juin

o   Proposition de la prochaine journée

– dimanche 15 juillet – 15.30 (Au gîte) : 4ème atelier « doctrinal » du Collectif L’Unité du Droit ! Présentation d’un.e article / ouvrage / démonstration par des membres du Collectif L’Unité du Droit et ce, pour 20 minutes de parole et 10 minutes d’échanges par personne.

  • Mélanie Jaoul (présentation de l’ouvrage issu de sa thèse de doctorat)
  • Camille Morot-Monomy & Julien Marguin (à propos de l’accès au juge)
  • Raphaël Maurel (présentation sur le droit administratif global)

Et pour d’aucun.e.s : match de finale
de la coupe du monde de jeu de ballon au pied)

– dimanche 15 juillet aux alentours de 17.00 (même lieu) : départs des principaux participant.e.s ;

– dimanche 15 juillet de 17.00 à 19.00 (même lieu) : derniers rendez-vous doctoraux de la docto-Team d’MTD (…) pour fixer le calendrier des mois et de l’année à venir.

NB : si d’autres veulent profiter du gîte la dernière nuit, ils & elles sont évidemment les bienvenu.e.s. (mais il faut se signaler !).

 

– dimanche 15 juillet dès 20.00 (Au gîte) : (…) (repas & soirée)

– lundi 16 juillet en matinée (Au gîte) : (…) (rien ou à voir !) puis départ.

(…)

 

 

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14 ans du Clud & dernière AG

Le Collectif L’Unité du Droit a été fondé le 13 mars 2004 par MM. Mathieu Touzeil-Divina et Morgan Sweeney …
Les deux étudiants sont devenus enseignants-chercheurs et vous proposent de célébrer ensemble … leur déjà 14e anniversaire commun !

Cette année les festivités du Clud se porteront en mars sur le 1er Marathon du Droit à propos duquel tout est expliqué sur le site dédié : http://www.marathondudroit.org !
Adieu et merci aux « 24 heures du Droit » qui avaient précédé ce nouveau Marathon.

Parmi les proches événements du Clud vous pouvez également noter :

  • la prochaine manifestation de l’atelier « Université(s) » qui ouvre une série de conférences intitulée « Louis Rolland Université(s) (LRU) (29 juin 2018)
  • notre traditionnelle Université d’été (du 13 au 15 juillet 2018).

Notre dernière AG a eu lieu à Paris le 22 février 2018.

En voici quelques éléments de compte-rendu :

Nombre de membres

Le CLUD est heureux d’accueillir en ses rangs six nouveaux membres : Mesdames

– Julia EVEN
– & Mélanie JAOUL et MM.
– Jean-Benoist BELDA,
– Pierre DURAND,
– Yann  LE FOULGOC e
– & Michael LAREF.

Bienvenue à elles et à eux !

Nous voici 196 !

NB : les cotisations seront relancées bientôt et nous fêterons lors du Marathon du Droit de Toulouse (23 mars 2018) notre 200e membre !

Situation budgétaire

Au 22 février 2018, nos comptes sont créditeurs de la somme de : (…) €

Comme chaque année, nos principaux mouvements financiers sont dûs aux éditions et aux colloques.
(Discussion relative au diffuseur des Editions l’Epitoge et aux conditions actuelles et / ou futures).

– proposition de mise en ligne sur me site éditorial d’articles gratuits sélectionnés
– proposition de partenariats avec des revues en ligne.

  • mention des achats de nouveaux goodies CLUD

Publications prévues :

 

 

  • Collection Unité du Droit :

Outre les actes du colloque « Droit(s) du Bio » du Marathon du Droit 2018 et notre prix de thèse sont prévus à la publication prochaine :

Vol. XXI.        Inégalités sociales & décolonisation

2018 ; dir. Florence Faberon-Tourette & Léon Wamyatan

  • Collection Revue Méditerranéenne de Droit Public

Vol. VI.           Eléments bibliographiques de droit public méditerranéen (2nde édition)

2018 ; dir. Mathieu Touzeil-Divina & Maxime Meyer

Vol. VIII.        Service(s) public(s) en Méditerranée

Octobre 2018 ; dir. Mathieu Touzeil-Divina & Stavroula Ktistaki

  • Collection Histoire du Droit

Vol. III.          Michel Foucault : le droit saisi par la vie

2018 ; Jean-Arnaud Mazeres

  • Collection Académique

 

Vol. VIII.        Des racines du Droit & des contentieux.

& IX.          Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre (deux tomes)

2018 ; dir. Collective

 

Marathon du Droit

– prochaine édition : 23 mars 2018 Toulouse

– 4 et non 3 éléments en 24 h !

  1. Le colloque se déroulera de 08.30 à 19.00
  2. Une pièce de théâtre sur la vie de Maurice Hauriou proposera un entracte à ce colloque de 14 à 15 h ….
  3. Un jeu interuniversitaire (à partir de 20h00) sera également proposé …. et toujours nommé : Qui veut gagner des Foucart ? – 16 équipes en lice
  4. Ainsi – à partir de minuit – qu’un gala ….

– nos parrains : MM. Le Fol & Rabanel (colloque) / Moudenc (Marathon de Toulouse).

  • NB : l’AG retient le principe non d’une annualité mais d’un événement tous les deux ans
  • la prochaine édition 2020 aura lieu à Reims ou à Pau …

Prochaines manifestations

colloques / conférences / journées d’études

  • Journée LRU Louis Rolland Université / 29 Juin 2018 / Toulouse
  • Colloque Jean Jaurès /160e anniversaire de sa mort / 03 septembre 2019 (?)
  • Proposition d’association (V. Nicolas) sur « la transparence des algorithmes »
  • Droits du travail & des fonctions publiques : la suite ….
  • Proposition sur la « summa divisio »


Prix de thèse du CLUD

6 candidatures au 11 mars 2018 ont été reçues. 03 seulement ont été jugées recevables eu égard aux critères rappelés ici.

Les candidatures seront étudiées (à partir de la clôture d’inscription le 13 mars 2018) par deux enseignants-chercheurs : un appartenant au CLUD et l’autre extérieur à l’association. Aucun membre du jury ne connaîtra de façon partiale le / la candidat.e. sur lequel ou laquelle il rapportera. Le président du CLUD ne rapportera sur aucun dossier.

Le prix sera proclamé dès la fin mars ou courant avril 2018.

Université d’été

  • 13-14-15 juillet : en région toulousaine
  • Journée des doctorant.e.s & jeunes docteurs le 13 (vendredi ^^)
  • Préparation des 15 ans du Clud (Louis de Funès et le Droit)
  • Conférences

 

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Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre

Appel à subvention(s)
Mélanges Jean-Louis Mestre

 Collectif L’Unité du Droit
Editions L’Epitoge

Téléchargez ICI
le document de subvention

Mesdames & Messieurs les Présidents,

Mesdames & Messieurs les enseignants-chercheurs,

Chères & chers collègues,

avec le soutien de la Faculté de Droit et de Science Politique d’Aix-Marseille Université (AMU) et en accord avec l’intéressé, les Editions l’Epitoge (diffusion Lextenso) sont heureuses de vous inviter à participer à l’édition (par subvention) des Mélanges qui vont prochainement être offerts et dédiés à ce grand Maître de l’Histoire du Droit et de ses contentieux :

Jean-Louis Mestre.

Il est ainsi proposé, après échanges avec le dédicataire des ouvrages, de constituer deux tomes qui constitueront des cadeaux-livres, témoignages de notre estime et de notre amitié (le visuel ici proposé n’est qu’une ébauche et non une version définitive).

Matériellement, il s’agit de réaliser deux volumes de près de 500 pages chacun (dans la collection « académique » des Editions l’Epitoge), avec une sortie projetée en fin d’année 2019. Les Mélanges seront alors présentés publiquement au Maître à Aix-en-Provence au cours d’une cérémonie organisée en son hommage.

Le titre retenu (« Des racines du Droit & des contentieux ») permettra d’aborder certains thèmes chers au dédicataire de ces Mélanges, en particulier l’histoire du droit administratif, l’histoire du droit constitutionnel et l’histoire de l’enseignement du droit.

Un comité d’honneur a été constitué et regroupe à ce jour les professeurs :

Pr. Marie-Bernadette Bruguière,
Pr. Sabino Cassese, Pr. Francis Delpérée,
Pr. Pierre Delvolvé, Pr. Bernard Durand,
Pr. Paolo Grossi, Pr. Anne Lefebvre–Teillard,

Pr. Luca Mannori, Président Jean Massot,
Pr. Jacques Mestre, Pr. Marcel Morabito,
Recteur Maurice Quenet, Pr. Albert Rigaudière,
Pr. Ettore Rotelli, Pr. André Roux,
Pr. Michael Stolleis &Pr. Michel Troper.

Participent à l’hommage près d’une centaine de contributeurs et de contributrices.

Déjà, peut-on même annoncer les contributions suivantes, précédées d’un témoignage du professeur Jacques Mestre (Aix-Marseille) à propos de son « grand frère ».

Tome I

Liste des publications du professeur Jean-Louis Mestre

Avant-propos

Par Jacques Mestre

Première Partie :
Histoire du droit constitutionnel & des idées politiques

Individualisme & pouvoir constituant au XVIIIe siècle

Par Paolo Alvazzi del Frate

Etat et anthropomorphisme

Par Grégoire Bigot

La contribution des avocats à la thèse de l’abrogation tacite de la législation

impériale sur les associations et les réunions par les Chartes

de la Restauration et de la Monarchie de Juillet

Par Guillaume Boudou

Le Tableau de la constitution française (1771) par le comte de Lauraguais.

Un noble d’épée dégaine sa plume contre la réforme Maupeou

Par Louis de Carbonnières

Les racines de la Constitution

Par Francis Delpérée

La séparation des pouvoirs hors-norme d’un républicain sous l’Empire :

Etienne Vacherot (1809-1897)

Par Michel Ganzin

La fonction juridico-politique de l’équité chez Jean Bodin

Par Eric Gojosso

A propos d’un arrêt de la Cour de cassation de 1825 :

la codification napoléonienne & la Charte

Par Jean-Louis Halperin

Le roi constitutionnel comme fiction politique.

Le gouvernement monarchique dans la pensée constitutionnelle d’Hello

Par Jacky Hummel

A propos du concept d’Etat

Par Jacques Krynen

Aux sources de la présidence de la Ve République :

le débat sur le pouvoir exécutif à la fin du Second Empire

Par Alain Laquièze

La Constitution anglaise et la garantie des droits selon Blackstone

Par Martial Mathieu

L’amendement Wallon

Par Didier Maus

Fragments d’une histoire constitutionnelle de l’île de La Réunion.

Des « bases constitutionnelles » de 1795 à aujourd’hui

Par Ferdinand Mélin-Soucramanien

Elire des députés dans la Province de Nice en 1848.

Les premiers pas de la démocratie parlementaire

Par Marc Ortolani

Républicanisme et constitutionnalisme :

Le Dictionnaire de la constitution et du gouvernement français de P. N. Gautier

Par François Quastana

La protection constitutionnelle du droit de propriété littéraire

dans les constitutions italiennes de 1848-1849

Par Laurent Reverso

La place de l’identité dans les processus d’écriture constitutionnelle

des préambules dans les Etats en reconstruction

Par Xavier Philippe

Aux origines du modèle européen de Justice constitutionnelle :

la Constitution monégasque de 1911

Par Didier Ribes

La gauche & la décentralisation

Par André Roux

Le Costituto de la République de Sienne : une constitution médiévale ?

Par Thierry Santolini

La République triomphante tempérée par la séparation des pouvoirs

selon Saint Girons (1854-1941)

Par Olivier Tholozan

Octobre 1958 ou le temps des ordonnances

Par Michel Verpeaux

Deuxième Partie : Histoire de l’enseignement
du Droit & des doctrines juridiques

L’expropriation pour cause d’utilité publique chez les Jusnaturalistes

(Grotius, Pufendorf, Wolff, Vattel, Burlamaqui)

Par Julien Broch

Henri Beaune (1833-1906), doyen de la faculté catholique de Lyon

Par Nicole Dockès-Lallement

L’invention juridique de la nature. Demolombe et la « nature des choses »

Par Nader Hakim

Situation du droit administratif allemand d’Otto Mayer

Par Olivier Jouanjan

La fabrique du droit social sous la IIIe République

Par Catherine Lecomte

Rossi & les libertés

Par Alexis Le Quinio

Les relations conflictuelles de l’Eglise et l’Etat autour de leur séparation :

l’appréciation des juristes toulousains (1871-1914)

Par Hervé Le Roy

A propos du Livre d’or du VIIe centenaire de la fondation

de l’Université de Toulouse (1229-1929)

Par Philippe Nelidoff

Henri Barckhausen (1834-1914)

juriste de Bordeaux, à Bordeaux, sur Bordeaux, et plus

Par Bernard Pacteau

Un projet de cours de droit public en 1806 par Philippe Bloechel (1780-1860),

futur professeur à la Faculté de droit de Strasbourg

Par Hugues Richard

Lumières sur le droit dans l’Encyclopédie Méthodique,

section « jurisprudence », de Lerasle

Par Rémy Scialom

Pour ou contre la République ou les positions politiques

de quelques professeurs de droit aixois à la fin du XIXe siècle

Par Ahmed Slimani

La Revue critique et la création de la note doctrinale de jurisprudence

Par Jean-Gabriel Sorbara

A Toulouse, entre Droit & Rugby : Ernest Wallon (1851-1921)

Par Mathieu Touzeil-Divina

Tome II

Troisième Partie :
Histoire du Droit administratif

Une archéologie du jacobinisme en Anjou : remarques sur un juriste

en pré-Révolution, François-René Bescher,

entre absolutisme réformateur & antinobilisme

Par Stéphane Baudens

L’invocation de la Déclaration des Droits de l’Homme en droit fiscal

Par Fabrice Bin

Un grand commissaire du gouvernement sous le Second Empire :

Georges L’Hôpital

Par Florent Blanco

Une petite histoire des actes de l’Union européenne

Par Jean-Claude Bonichot

La composition du Conseil de préfecture de la Loire-Inférieure (1800-1848)

Par Marc Bouvet

La responsabilité collective des fonctionnaires provinciaux

au Bas-Empire romain

Par Christian Bruschi

L’administration coloniale : repoussoir ou modèle ?

Par André Cabanis

Problèmes administratifs en Aveyron au XIXe siècle

Par Christian Chêne

Le mandat français sur le Togo durant l’entre-deux guerres :

une nouvelle méthode d’administration coloniale

à l’ombre de l’arbitrage international ?

Par Eric Gasparini

Le gouvernement temporel des paroisses.

Le droit de bancs dans les églises XVIe – XVIIIe siècles

Par Jean-Louis Gazzaniga

Les premiers usages de l’expression « droit administratif »

(de l’Ancien Régime au Premier Empire)

Par Simon Gilbert

L’apprentissage du métier d’intendant sous l’Ancien Régime

Par Cédric Glineur

L’étude de la Commission provisoire chargée de remplacer le Conseil d’Etat

(15 septembre 1870 – 27 juillet 1872)

Par Pascale Gonod

Le permis de construire au XVIIIe siècle :

entre acte judiciaire et acte administratif

Par Jean-Louis Harouel

« En l’état actuel du droit public français ».

Retour (nostalgique ?) sur l’arrêt Arrighi du 6 novembre 1936

Par Daniel Labetoulle

Que reste-t-il du principe « juger l’administration, c’est encore administrer ? »

Par Olivier Le Bot

Réforme des communautés et systèmes d’élection

dans la Toscane des Lumières (1780-1795)

Par Luca Mannori

Le pacte faustien du droit administratif

Par Fabrice Melleray

L’occupation temporaire pour travaux publics

Par Benoît Plessix

Les secours aux victimes de calamités publiques

de la Révolution à la Quatrième République

Par Jean-Marie Pontier

La difficile affirmation du juge administratif (1840-1873).

Variations autour des arrêts Rothschild et Blanco

Par Jean-Claude Ricci

Le Conseil d’Etat & la jurisprudence mémorielle

Par Bernard Stirn

La prise de possession des terres australes par la France au XVIIIe siècle

Par Arnaud Vergne

Une question symbolique de la géographie administrative contemporaine :

note sur le changement de noms des communes, l’exemple du grand Sud-Est

sous la Troisième république (1884-1939)

Par Olivier Vernier

Quand le Conseil d’Etat appliquait le code civil : la décision Sieur Pagès (1943)

Par Katia Weidenfeld

Quatrième Partie :
Histoire des Contentieux & Varia

Corneille & le roi

Par Marie-Bernadette Bruguière

Aux origines du Conseil supérieur de la Magistrature :

les deux expérimentations manquées de la IIIe et de la IVe République

Par Jacques Clere

Le comité contentieux auprès de l’intendant Bruno d’Agay

Par Anne-Sophie Condette-Marcant

Relire Chardon

Par Delphine Costa

Lazare-Raoul Levy-Bram (1857-1941), un juriste de l’Algérie à la Métropole

Par Christiane Derobert-Ratel

Etats, Capteurs et Partages de prises maritimes ( 1920). What’s in it for me ?

Par Bernard Durand

A propos du comité contentieux d’avocats de Bordeaux au temps des Lumières

Par Sébastien Evrard

Locré, le Conseil d’Etat et le Code de procédure civile

Par Xavier Godin

La Corte Costituzionale quale organo

respiratorio dell’ordinamento giuridico italiano

Par Paolo Grossi

Transhumanisme & droit

Par Gilles J. Guglielmi

Le chirurgien, le malade & le notaire : une locatio operis faciendi en 1651

Par Antoine Leca

Souvenirs d’une étudiante & doctorante

Par Wanda Mastor

Remarques sur l’arrêt « canal de Craponne »

et son rapport à l’ancien droit (XVIe-XIXe siècles)

Par Christine Peny

La révision pour imprévision, source de divergence entre les jurisprudences

civile et administrative avant l’arrêt Canal de Craponne (1876) ?

Par Laurent Pfister

Le Tribunal des conflits & la Qpc

Par Thierry Renoux

Etat d’exception et menaces contemporaines. Sortir de la confusion

Par François Saint-Bonnet

Un exemple de controverse jurisprudentielle sous le Second Empire :

le droit d’être armé en Corse

Par Solange Ségala

La juridiction administrative en Allemagne : une voie spéciale ?

Par Michael Stolleis

En outre, participeront également aux Mélanges (contributions en cours) Mesdames et Messieurs les professeurs : Jean-Philippe Agresti (Aix-Marseille), Patrick Gaïa (Aix-Marseille), Richard Ghevontian (Aix-Marseille), Maurice Quenet (Conseil d’Etat) & Ettore Rotelli (Milan).

Comité éditorial

M. le Pr. Jean-Philippe Agresti
(Aix-Marseille, section 03) ;
M. Le Pr. Florent Blanco
(Orléans, section 02) ;
M. Alexis Le Quinio
(MCF Toulon, section 02) ;
M. le Pr. François Quastana
(Lille, 03) ;
M. le Pr. Laurent Reverso
(Toulon, section 03) ;
Mme Solange Segala
(Valenciennes, section 03) ;
M. le Pr. Mathieu Touzeil–Divina
(Toulouse 1, section 02) ;
Mme le Pr. Katia Weidenfeld
(Ecole Nationale des Chartes).

Les Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre reçoivent – notamment (et en confirmation prochaine d’autres) – le soutien institutionnel et financier de la Faculté de Droit et de Science Politique ainsi que du Centre d’études et de recherches en histoire des institutions et des idées politiques (Cerhiip) de l’Université d’Aix-Marseille & du Collectif L’Unité du Droit (Editions l’Epitoge).

Appel à subvention(s)
Mélanges Jean-Louis Mestre

(Isbn 979-10-92684-28-5 – deux volumes)

Date limite de subvention – 01 avril 2019

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