ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

Prochaine AG – CLUD 29 06 2018

Assemblée générale

Collectif L’Unité du Droit

29 juin 2018 – Toulouse – à partir de 16.30 / 17.00

Ordre du jour prévisionnel :

Adhésions proposées ;
- LOPEZ Benoît
- AURIOL Marcellin
- FASSI de MAGALHAES Marine
- COMBES Clothilde
- SALLES Mathias
- ORLANDINI Jean-Philippe
- TAGNERES Florent
- MAYOT Maxime
- PERRUCHET Virginie
- BACHELOT Paul
- THEWISSEN Esteban
- THARAUD Delphine
- RENEAU Raphaël
- FEUGERE Josépha
- PAUQUET Hugues
- (…)
Situation financière temporaire ;
Editions l’Epitoge :
- Proclamation du prix de thèse de l’Unité du Droit
- parutions de juillet 2018 (2 titres)
- relectures en cours
Marathon(s) du Droit
- Bilan du Marathon de Toulouse, 23 mars 2018 & droit(s) du Bio
- Pau (date ?) & droit(s) du Basket-ball
- Reims (date ?) & droit(s) au Champagne ? / au luxe ?
Colloques Jaurès / Mauras / Michel / Péguy (etc.)
Université d’été du CLUD
15 ans du Collectif L’Unité du Droit
Questions diverses…

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

5e Université d’été du Clud 2018 !

C’est donc désormais une belle tradition : après la Pinardière, Epineu-le-Chevreuil et La Bourdette (près Mascarville) et déjà Montoussin en 2017 (starring Les Caïmans), la 5e Université d’été du Collectif l’Unité du Droit se tiendra près de Samouillan (sic) à Montoussin et ce, le week-end des 14-15 juillet 2018. Le tout sera précédé d’une « journée dite des doctoriales » le 13 juillet et poursuivi, le 16, d’une journée de décompression(s).

En voici le pré programme et quelques photos.

Programme
des Doctoriales

(…)

Participant.e.s inscrit.e.s :

Clothilde Combes
Loïc Demeester
Tanguy Elkihel
Mélina Elshoud
Marie Eude
Marine Fassi de Magalhaes
Antonin Gelblat
Marie Koehl
Hussein Makki
Julien Marguin
Maxime Meyer
Camille Morot-Monomy
Sophie Prosper
Alice Philippe

Sous la « direction » de MM. Morgan Sweeney & Mathieu Touzeil-Divina.

– vendredi 13 juillet 2018 – 08.45 (Toulouse, Faculté de Droit) : départ vers le gîte où nous serons pendant trois jours (pour ceux et celles restant à l’Université d’été) ; sont invités plusieurs doctorant.e.s toulousain.e.s et parisien.ne.s ; l’idée est de réunir une douzaine de doctorant.e.s (…). Par suite, les doctorant.e.s formeront pour quelques exercices des binômes avec une personne qu’ils et elles ne connaissent que peu. (…).

– vendredi 13 juillet 2018 – 10.00 (Au gîte de Montoussin (31430) près de Samouillan) : arrivée au gîte / état des lieux / installation / passage au besoin en supermarché pour les courses du week-end.

– vendredi 13 juillet 2018 – 11.30 (Au gîte de Montoussin : 1er atelier doctoral : « ma thèse & moi » (ma dépression, mes phobies, mes amours, etc.) ; atelier basé sur un échange de dix minutes par personne : six minutes sont réservées par doctorant.e et quatre minutes pour échanger sur les questions rapides suivantes (et habituelles) :

1) pourquoi avez-vous décidé de faire une thèse et quand ? le regrettez-vous ?

2) quel est le sujet de votre thèse et pourquoi l’avez-vous choisi ou accepté ?

3) quelle sont, à vos yeux, les plus grandes difficultés (y compris matérielles) que la thèse implique ?

4) quelle sont, à vos yeux, les plus grandes joies que la thèse procure ?

5) quand avez-vous adopté votre premier « plan » de thèse ? a-t-il évolué depuis et comment ?

6) quel est le plan de thèse adopté à ce jour ?

7) quel est le calendrier que vous vous étiez fixé en juillet 2017 ? A-t-il été suivi ? Pourquoi ?

8) quel est le calendrier que vous aimeriez vous fixer en juillet 2018 ?

9) quand envisagez-vous de soutenir ?

10) que vous voyez-vous faire dans 3 ans ? et où ?

Pour ce 1er atelier, il vous est demandé de préparer à l’avance les réponses à ces questions et chacun.e passera l’un.e. après l’autre.

Par ailleurs, l’atelier sera organisé autour de tapas / apéros (il faut bien commencer doucement). Evidemment, donc, outre les courses que nous ferons, chacun.e peut emporter en plus des victuailles / boissons / etc. à partager.

– vendredi 13 juillet 2018 – 14.30 (Au gîte de Montoussin) : pétanque des deux docto-team … Pensez à prendre vos… boules !

– vendredi 13 juillet 2018 – 15.30 (Au gîte de Montoussin) : 2ème atelier doctoral : « les cinq premières minutes d’un cours magistral » ; atelier basé sur un échange de dix minutes par personne. Ce dernier atelier est basé sur un exercice de communication orale. Un ou plusieurs sujets (les mêmes pour certain.e.s) sera / seront communiqué.s avant le 15 / 20 juin à chaque participant.e. Il s’agira en cinq minutes chronométrées de proposer comme dans un cours magistral (une leçon) une introduction à ce sujet (leçon de cours, commentaire de document, etc.). S’en suivront cinq minutes de débriefing.

– vendredi 13 juillet 2018 – 18.00 (Au gîte de Montoussin (31430) : pause piscine !

– vendredi 13 juillet 2018 – 19.00 (Au gîte de Montoussin (31430) : 3ème atelier doctoral : « les relectures multiples » ; basé sur un échange de dix minutes par personne. Au sein de chaque binôme chacun.e. aura envoyé au 15 / 20 juin à son binôme un chapitre de sa thèse ou un texte autre (de 20 à 50 pages) ou – selon l’état d’avancement(s) – un plan détaillé. Il s’agira pour chaque binôme pendant quelques minutes d’échanger sur les « critiques » positives comme négatives faites à la lecture des éléments envoyés. Pour ce faire, en fonction des binômes créés, voici les échanges que chaque doctorant.e doit réaliser : écrire avant le 30 juin à son binôme en lui envoyant ce qui aura été convenu entre nous et recevoir ce que l’autre du binôme vous enverra.

L’idée n’est pas d’envoyer le chapitre lu et relu dont on est le plus fier.e. mais au contraire d’envoyer ce pour quoi l’on a besoin d’aide et d’avis. Vous pouvez évidemment échanger entre vous sur le nombre de pages moyen à échanger. Ensuite, chacun.e préparera au moins deux / trois remarques sur ce qu’il aura lu avec des conseils pour améliorer le texte reçu et au moins deux / trois questions.

– vendredi 13 juillet vers 20.30 (Au gîte) : repas (et paraît-il boissons).

Université d’été
du Collectif L’Unité du Droit

Participant.e.s :

Jean-Benoist Belda
Clothilde Combes
Flavien Croisard
Loïc Demeester
Stéphanie Douteaud
Tanguy Elkihel
Mélina Elshoud
Marie Eude
Marine Fassi de Magalhaes
Josépha Feugère
Antonin Gelblat
Mélanie Jaoul
Karène Juste
Marie Koehl
Hussein Makki
Julien Marguin
Raphaël Maurel
Maxime Meyer
Camille Morot-Monomy
Elise Mouriesse
Alice Philippe
Joséphine Pour
Sophie Prosper
Julia Schmitz
Sacha Sydoryk
Morgan Sweeney
& Mathieu Touzeil-Divina.

– samedi 14 juillet 2018 dès 12.00 (Au gîte) : apéro, pique-nique et Assemblée Générale du Collectif L’Unité du Droit avec notamment l’ordre du jour suivant :

· Adhésions ;

· Situation financière ;

· Editions l’Epitoge :

o Célébration du prix de thèse de l’Unité du Droit

o parutions de juillet 2018 (2 titres)

o parutions prévues pour 2018 / 2019

o projets sollicités

o comité éditorial & scientifique

o charte Epitoge

· Liens avec le Laboratoire Méditerranéen de Droit Public

· Site Internet (1 ou 2 chroniques ?)

· Droits du travail & des fonctions publiques (hospitalières ?)

· 15 ans du Collectif L’Unité du Droit

· Questions diverses…

– samedi 14 juillet – 14.30 (Au gîte) : 1er atelier du Collectif L’Unité du Droit : « Entraînements à la présentation académique ». Présentation de leurs parcours / projets / CV par trois ou quatre doctorant.e.s ou jeunes docteur.e.s et ce, pour 10 minutes de parole et 15 minutes d’échanges par personne. L’objectif est de préparer aux entretiens de sélection devant jury de concours.

·         Mélanie Jaoul
·         Elise Mouriesse
·         Camille Morot-Monomy
·         Jean-Benoist Belda

– samedi 14 juillet – 16.00 (Au gîte) : pause piscine !

– samedi 14 juillet – 17.30 (Au gîte) : 2ème atelier « doctrinal » du Collectif L’Unité du Droit ! Présentation d’un.e article / ouvrage / démonstration par des membres du Collectif L’Unité du Droit et ce, pour 20 minutes de parole et 10 minutes d’échanges par personne.

·         Julia Schmitz (présentation d’un projet de Hdr)
·         Elise Mouriesse (présentation de l’ouvrage issu de sa thèse de doctorat)
·         Jean-Benoist Belda (présentation de l’ouvrage issu de sa thèse de doctorat)
·         Sophie Prosper (à propos de la robotisation de la Justice)

– samedi 14 juillet dès 20.00 (Au gîte) : pique-nique du Collectif L’Unité du Droit !

Et pour d’aucun.e.s : match pour la 3e place (Finale II de la coupe du monde de jeu de ballon au pied)

– samedi 14 juillet dès 22.00 (Au gîte) : (…) (soirée)

– Feux d’artifices du 14 juillet & du Clud

– (…)

– Soirée avec la participation annoncée de l’icône de l’Université d’été 2017 :

o Mme Monique D.

– dimanche 15 juillet de 11.30 à 12.30 (même lieu) : 3ème atelier du Collectif L’Unité du Droit : « préparation des 15 ans du Clud » ; atelier réservé aux volontaires (qui se seront levés à temps) chargés de préparer les 15 ans de l’association :

–          Choix du week-end / du lieu ;
–          Thématique confirmée (Louis de Funes & le(s) droit(s)) ;
–          Modalités de participation(s) :
–          Publication ?
–          Financement ?
–          Prix de thèse II ?
–          15 événements des 15 ans
–          (…).

– dimanche 15 juillet – 13.30 (même lieu) : pique-nique et Assemblée Générale (courte) du Collectif L’Unité du Droit avec présentation des résultats de l’atelier précédent.

· Marathon(s) du Droit

o Bilan du Marathon de Toulouse, 23 mars 2018 & droit(s) du Bio

o Pau (printemps 2020) & droit(s) du Basket-ball

o Reims (printemps 2021) & droit(s) au Champagne

o Semi-marathon Toulousain (printemps 2019)

· Colloques Jaurès / Maurras / Michel / Péguy (etc.)

· Journées Louis Rolland (Cnu & Université)

o Bilan de la journée du 29 juin

o Proposition de la prochaine journée

– dimanche 15 juillet – 15.30 (Au gîte) : 4ème atelier « doctrinal » du Collectif L’Unité du Droit ! Présentation d’un.e article / ouvrage / démonstration par des membres du Collectif L’Unité du Droit et ce, pour 20 minutes de parole et 10 minutes d’échanges par personne.

Mélanie Jaoul (présentation de l’ouvrage issu de sa thèse de doctorat)
Camille Morot-Monomy & Julien Marguin (à propos de l’accès au juge)
Raphaël Maurel (présentation sur le droit administratif global)

Et pour d’aucun.e.s : match de finale
de la coupe du monde de jeu de ballon au pied)

– dimanche 15 juillet aux alentours de 17.00 (même lieu) : départs des principaux participant.e.s ;

– dimanche 15 juillet de 17.00 à 19.00 (même lieu) : derniers rendez-vous doctoraux de la docto-Team d’MTD (…) pour fixer le calendrier des mois et de l’année à venir.

NB : si d’autres veulent profiter du gîte la dernière nuit, ils & elles sont évidemment les bienvenu.e.s. (mais il faut se signaler !).

– dimanche 15 juillet dès 20.00 (Au gîte) : (…) (repas & soirée)

– lundi 16 juillet en matinée (Au gîte) : (…) (rien ou à voir !) puis départ.

(…)

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

14 ans du Clud & dernière AG

Le Collectif L’Unité du Droit a été fondé le 13 mars 2004 par MM. Mathieu Touzeil-Divina et Morgan Sweeney …
Les deux étudiants sont devenus enseignants-chercheurs et vous proposent de célébrer ensemble … leur déjà 14e anniversaire commun !

Cette année les festivités du Clud se porteront en mars sur le 1er Marathon du Droit à propos duquel tout est expliqué sur le site dédié : http://www.marathondudroit.org !
Adieu et merci aux « 24 heures du Droit » qui avaient précédé ce nouveau Marathon.

Parmi les proches événements du Clud vous pouvez également noter :

la prochaine manifestation de l’atelier « Université(s) » qui ouvre une série de conférences intitulée « Louis Rolland Université(s) (LRU) (29 juin 2018)
notre traditionnelle Université d’été (du 13 au 15 juillet 2018).

Notre dernière AG a eu lieu à Paris le 22 février 2018.

En voici quelques éléments de compte-rendu :

Nombre de membres

Le CLUD est heureux d’accueillir en ses rangs six nouveaux membres : Mesdames

– Julia EVEN
– & Mélanie JAOUL et MM.
– Jean-Benoist BELDA,
– Pierre DURAND,
– Yann LE FOULGOC e
– & Michael LAREF.

Bienvenue à elles et à eux !

Nous voici 196 !

NB : les cotisations seront relancées bientôt et nous fêterons lors du Marathon du Droit de Toulouse (23 mars 2018) notre 200e membre !

Situation budgétaire

Au 22 février 2018, nos comptes sont créditeurs de la somme de : (…) €

Comme chaque année, nos principaux mouvements financiers sont dûs aux éditions et aux colloques.
(Discussion relative au diffuseur des Editions l’Epitoge et aux conditions actuelles et / ou futures).

– proposition de mise en ligne sur me site éditorial d’articles gratuits sélectionnés
– proposition de partenariats avec des revues en ligne.

mention des achats de nouveaux goodies CLUD

Publications prévues :

Collection Unité du Droit :

Outre les actes du colloque « Droit(s) du Bio » du Marathon du Droit 2018 et notre prix de thèse sont prévus à la publication prochaine :

Vol. XXI. Inégalités sociales & décolonisation

2018 ; dir. Florence Faberon-Tourette & Léon Wamyatan

Collection Revue Méditerranéenne de Droit Public

Vol. VI. Eléments bibliographiques de droit public méditerranéen (2^nde édition)

2018 ; dir. Mathieu Touzeil-Divina & Maxime Meyer

Vol. VIII. Service(s) public(s) en Méditerranée

Octobre 2018 ; dir. Mathieu Touzeil-Divina & Stavroula Ktistaki

Collection Histoire du Droit

Vol. III. Michel Foucault : le droit saisi par la vie

2018 ; Jean-Arnaud Mazeres

Collection Académique

Vol. VIII. Des racines du Droit & des contentieux.

& IX. Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre (deux tomes)

2018 ; dir. Collective

Marathon du Droit

– prochaine édition : 23 mars 2018 Toulouse

– 4 et non 3 éléments en 24 h !

Le colloque se déroulera de 08.30 à 19.00
Une pièce de théâtre sur la vie de Maurice Hauriou proposera un entracte à ce colloque de 14 à 15 h ….
Un jeu interuniversitaire (à partir de 20h00) sera également proposé …. et toujours nommé : Qui veut gagner des Foucart ? – 16 équipes en lice
Ainsi – à partir de minuit – qu’un gala ….

– nos parrains : MM. Le Fol & Rabanel (colloque) / Moudenc (Marathon de Toulouse).

NB : l’AG retient le principe non d’une annualité mais d’un événement tous les deux ans
la prochaine édition 2020 aura lieu à Reims ou à Pau …

Prochaines manifestations

colloques / conférences / journées d’études

Journée LRU Louis Rolland Université / 29 Juin 2018 / Toulouse
Colloque Jean Jaurès /160^e anniversaire de sa mort / 03 septembre 2019 (?)
Proposition d’association (V. Nicolas) sur « la transparence des algorithmes »
Droits du travail & des fonctions publiques : la suite ….
Proposition sur la « summa divisio »

Prix de thèse du CLUD

6 candidatures au 11 mars 2018 ont été reçues. 03 seulement ont été jugées recevables eu égard aux critères rappelés ici.

Les candidatures seront étudiées (à partir de la clôture d’inscription le 13 mars 2018) par deux enseignants-chercheurs : un appartenant au CLUD et l’autre extérieur à l’association. Aucun membre du jury ne connaîtra de façon partiale le / la candidat.e. sur lequel ou laquelle il rapportera. Le président du CLUD ne rapportera sur aucun dossier.

Le prix sera proclamé dès la fin mars ou courant avril 2018.

Université d’été

13-14-15 juillet : en région toulousaine
Journée des doctorant.e.s & jeunes docteurs le 13 (vendredi ^^)
Préparation des 15 ans du Clud (Louis de Funès et le Droit)
Conférences

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre

Appel à subvention(s)
Mélanges Jean-Louis Mestre

Collectif L’Unité du Droit
Editions L’Epitoge

Téléchargez ICI
le document de subvention

Mesdames & Messieurs les Présidents,

Mesdames & Messieurs les enseignants-chercheurs,

Chères & chers collègues,

avec le soutien de la Faculté de Droit et de Science Politique d’Aix-Marseille Université (AMU) et en accord avec l’intéressé, les Editions l’Epitoge (diffusion Lextenso) sont heureuses de vous inviter à participer à l’édition (par subvention) des Mélanges qui vont prochainement être offerts et dédiés à ce grand Maître de l’Histoire du Droit et de ses contentieux :

Jean-Louis Mestre.

Il est ainsi proposé, après échanges avec le dédicataire des ouvrages, de constituer deux tomes qui constitueront des cadeaux-livres, témoignages de notre estime et de notre amitié (le visuel ici proposé n’est qu’une ébauche et non une version définitive).

Matériellement, il s’agit de réaliser deux volumes de près de 500 pages chacun (dans la collection « académique » des Editions l’Epitoge), avec une sortie projetée en fin d’année 2019. Les Mélanges seront alors présentés publiquement au Maître à Aix-en-Provence au cours d’une cérémonie organisée en son hommage.

Le titre retenu (« Des racines du Droit & des contentieux ») permettra d’aborder certains thèmes chers au dédicataire de ces Mélanges, en particulier l’histoire du droit administratif, l’histoire du droit constitutionnel et l’histoire de l’enseignement du droit.

Un comité d’honneur a été constitué et regroupe à ce jour les professeurs :

Pr. Marie-Bernadette Bruguière,
Pr. Sabino Cassese, Pr. Francis Delpérée,
Pr. Pierre Delvolvé, Pr. Bernard Durand,
Pr. Paolo Grossi, Pr. Anne Lefebvre–Teillard,

Pr. Luca Mannori, Président Jean Massot,
Pr. Jacques Mestre, Pr. Marcel Morabito,
Recteur Maurice Quenet, Pr. Albert Rigaudière,
Pr. Ettore Rotelli, Pr. André Roux,
Pr. Michael Stolleis &Pr. Michel Troper.

Participent à l’hommage près d’une centaine de contributeurs et de contributrices.

Déjà, peut-on même annoncer les contributions suivantes, précédées d’un témoignage du professeur Jacques Mestre (Aix-Marseille) à propos de son « grand frère ».

Tome I

Liste des publications du professeur Jean-Louis Mestre

Avant-propos

Par Jacques Mestre

Première Partie :
Histoire du droit constitutionnel & des idées politiques

Individualisme & pouvoir constituant au XVIII^e siècle

Par Paolo Alvazzi del Frate

Etat et anthropomorphisme

Par Grégoire Bigot

La contribution des avocats à la thèse de l’abrogation tacite de la législation

impériale sur les associations et les réunions par les Chartes

de la Restauration et de la Monarchie de Juillet

Par Guillaume Boudou

Le Tableau de la constitution française (1771) par le comte de Lauraguais.

Un noble d’épée dégaine sa plume contre la réforme Maupeou

Par Louis de Carbonnières

Les racines de la Constitution

Par Francis Delpérée

La séparation des pouvoirs hors-norme d’un républicain sous l’Empire :

Etienne Vacherot (1809-1897)

Par Michel Ganzin

La fonction juridico-politique de l’équité chez Jean Bodin

Par Eric Gojosso

A propos d’un arrêt de la Cour de cassation de 1825 :

la codification napoléonienne & la Charte

Par Jean-Louis Halperin

Le roi constitutionnel comme fiction politique.

Le gouvernement monarchique dans la pensée constitutionnelle d’Hello

Par Jacky Hummel

A propos du concept d’Etat

Par Jacques Krynen

Aux sources de la présidence de la V^e République :

le débat sur le pouvoir exécutif à la fin du Second Empire

Par Alain Laquièze

La Constitution anglaise et la garantie des droits selon Blackstone

Par Martial Mathieu

L’amendement Wallon

Par Didier Maus

Fragments d’une histoire constitutionnelle de l’île de La Réunion.

Des « bases constitutionnelles » de 1795 à aujourd’hui

Par Ferdinand Mélin-Soucramanien

Elire des députés dans la Province de Nice en 1848.

Les premiers pas de la démocratie parlementaire

Par Marc Ortolani

Républicanisme et constitutionnalisme :

Le Dictionnaire de la constitution et du gouvernement français de P. N. Gautier

Par François Quastana

La protection constitutionnelle du droit de propriété littéraire

dans les constitutions italiennes de 1848-1849

Par Laurent Reverso

La place de l’identité dans les processus d’écriture constitutionnelle

des préambules dans les Etats en reconstruction

Par Xavier Philippe

Aux origines du modèle européen de Justice constitutionnelle :

la Constitution monégasque de 1911

Par Didier Ribes

La gauche & la décentralisation

Par André Roux

Le Costituto de la République de Sienne : une constitution médiévale ?

Par Thierry Santolini

La République triomphante tempérée par la séparation des pouvoirs

selon Saint Girons (1854-1941)

Par Olivier Tholozan

Octobre 1958 ou le temps des ordonnances

Par Michel Verpeaux

Deuxième Partie : Histoire de l’enseignement
du Droit & des doctrines juridiques

L’expropriation pour cause d’utilité publique chez les Jusnaturalistes

(Grotius, Pufendorf, Wolff, Vattel, Burlamaqui)

Par Julien Broch

Henri Beaune (1833-1906), doyen de la faculté catholique de Lyon

Par Nicole Dockès-Lallement

L’invention juridique de la nature. Demolombe et la « nature des choses »

Par Nader Hakim

Situation du droit administratif allemand d’Otto Mayer

Par Olivier Jouanjan

La fabrique du droit social sous la III^e République

Par Catherine Lecomte

Rossi & les libertés

Par Alexis Le Quinio

Les relations conflictuelles de l’Eglise et l’Etat autour de leur séparation :

l’appréciation des juristes toulousains (1871-1914)

Par Hervé Le Roy

A propos du Livre d’or du VII^e centenaire de la fondation

de l’Université de Toulouse (1229-1929)

Par Philippe Nelidoff

Henri Barckhausen (1834-1914)

juriste de Bordeaux, à Bordeaux, sur Bordeaux, et plus

Par Bernard Pacteau

Un projet de cours de droit public en 1806 par Philippe Bloechel (1780-1860),

futur professeur à la Faculté de droit de Strasbourg

Par Hugues Richard

Lumières sur le droit dans l’Encyclopédie Méthodique,

section « jurisprudence », de Lerasle

Par Rémy Scialom

Pour ou contre la République ou les positions politiques

de quelques professeurs de droit aixois à la fin du XIX^e siècle

Par Ahmed Slimani

La Revue critique et la création de la note doctrinale de jurisprudence

Par Jean-Gabriel Sorbara

A Toulouse, entre Droit & Rugby : Ernest Wallon (1851-1921)

Par Mathieu Touzeil-Divina

Tome II

Troisième Partie :
Histoire du Droit administratif

Une archéologie du jacobinisme en Anjou : remarques sur un juriste

en pré-Révolution, François-René Bescher,

entre absolutisme réformateur & antinobilisme

Par Stéphane Baudens

L’invocation de la Déclaration des Droits de l’Homme en droit fiscal

Par Fabrice Bin

Un grand commissaire du gouvernement sous le Second Empire :

Georges L’Hôpital

Par Florent Blanco

Une petite histoire des actes de l’Union européenne

Par Jean-Claude Bonichot

La composition du Conseil de préfecture de la Loire-Inférieure (1800-1848)

Par Marc Bouvet

La responsabilité collective des fonctionnaires provinciaux

au Bas-Empire romain

Par Christian Bruschi

L’administration coloniale : repoussoir ou modèle ?

Par André Cabanis

Problèmes administratifs en Aveyron au XIX^e siècle

Par Christian Chêne

Le mandat français sur le Togo durant l’entre-deux guerres :

une nouvelle méthode d’administration coloniale

à l’ombre de l’arbitrage international ?

Par Eric Gasparini

Le gouvernement temporel des paroisses.

Le droit de bancs dans les églises XVI^e – XVIII^e siècles

Par Jean-Louis Gazzaniga

Les premiers usages de l’expression « droit administratif »

(de l’Ancien Régime au Premier Empire)

Par Simon Gilbert

L’apprentissage du métier d’intendant sous l’Ancien Régime

Par Cédric Glineur

L’étude de la Commission provisoire chargée de remplacer le Conseil d’Etat

(15 septembre 1870 – 27 juillet 1872)

Par Pascale Gonod

Le permis de construire au XVIII^e siècle :

entre acte judiciaire et acte administratif

Par Jean-Louis Harouel

« En l’état actuel du droit public français ».

Retour (nostalgique ?) sur l’arrêt Arrighi du 6 novembre 1936

Par Daniel Labetoulle

Que reste-t-il du principe « juger l’administration, c’est encore administrer ? »

Par Olivier Le Bot

Réforme des communautés et systèmes d’élection

dans la Toscane des Lumières (1780-1795)

Par Luca Mannori

Le pacte faustien du droit administratif

Par Fabrice Melleray

L’occupation temporaire pour travaux publics

Par Benoît Plessix

Les secours aux victimes de calamités publiques

de la Révolution à la Quatrième République

Par Jean-Marie Pontier

La difficile affirmation du juge administratif (1840-1873).

Variations autour des arrêts Rothschild et Blanco

Par Jean-Claude Ricci

Le Conseil d’Etat & la jurisprudence mémorielle

Par Bernard Stirn

La prise de possession des terres australes par la France au XVIII^e siècle

Par Arnaud Vergne

Une question symbolique de la géographie administrative contemporaine :

note sur le changement de noms des communes, l’exemple du grand Sud-Est

sous la Troisième république (1884-1939)

Par Olivier Vernier

Quand le Conseil d’Etat appliquait le code civil : la décision Sieur Pagès (1943)

Par Katia Weidenfeld

Quatrième Partie :
Histoire des Contentieux & Varia

Corneille & le roi

Par Marie-Bernadette Bruguière

Aux origines du Conseil supérieur de la Magistrature :

les deux expérimentations manquées de la III^e et de la IV^e République

Par Jacques Clere

Le comité contentieux auprès de l’intendant Bruno d’Agay

Par Anne-Sophie Condette-Marcant

Relire Chardon

Par Delphine Costa

Lazare-Raoul Levy-Bram (1857-1941), un juriste de l’Algérie à la Métropole

Par Christiane Derobert-Ratel

Etats, Capteurs et Partages de prises maritimes ( 1920). What’s in it for me ?

Par Bernard Durand

A propos du comité contentieux d’avocats de Bordeaux au temps des Lumières

Par Sébastien Evrard

Locré, le Conseil d’Etat et le Code de procédure civile

Par Xavier Godin

La Corte Costituzionale quale organo

respiratorio dell’ordinamento giuridico italiano

Par Paolo Grossi

Transhumanisme & droit

Par Gilles J. Guglielmi

Le chirurgien, le malade & le notaire : une locatio operis faciendi en 1651

Par Antoine Leca

Souvenirs d’une étudiante & doctorante

Par Wanda Mastor

Remarques sur l’arrêt « canal de Craponne »

et son rapport à l’ancien droit (XVI^e-XIX^e siècles)

Par Christine Peny

La révision pour imprévision, source de divergence entre les jurisprudences

civile et administrative avant l’arrêt Canal de Craponne (1876) ?

Par Laurent Pfister

Le Tribunal des conflits & la Qpc

Par Thierry Renoux

Etat d’exception et menaces contemporaines. Sortir de la confusion

Par François Saint-Bonnet

Un exemple de controverse jurisprudentielle sous le Second Empire :

le droit d’être armé en Corse

Par Solange Ségala

La juridiction administrative en Allemagne : une voie spéciale ?

Par Michael Stolleis

En outre, participeront également aux Mélanges (contributions en cours) Mesdames et Messieurs les professeurs : Jean-Philippe Agresti (Aix-Marseille), Patrick Gaïa (Aix-Marseille), Richard Ghevontian (Aix-Marseille), Maurice Quenet (Conseil d’Etat) & Ettore Rotelli (Milan).

Comité éditorial

M. le Pr. Jean-Philippe Agresti
(Aix-Marseille, section 03) ;
M. Le Pr. Florent Blanco
(Orléans, section 02) ;
M. Alexis Le Quinio
(MCF Toulon, section 02) ;
M. le Pr. François Quastana
(Lille, 03) ;
M. le Pr. Laurent Reverso
(Toulon, section 03) ;
Mme Solange Segala
(Valenciennes, section 03) ;
M. le Pr. Mathieu Touzeil–Divina
(Toulouse 1, section 02) ;
Mme le Pr. Katia Weidenfeld
(Ecole Nationale des Chartes).

Les Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre reçoivent – notamment (et en confirmation prochaine d’autres) – le soutien institutionnel et financier de la Faculté de Droit et de Science Politique ainsi que du Centre d’études et de recherches en histoire des institutions et des idées politiques (Cerhiip) de l’Université d’Aix-Marseille & du Collectif L’Unité du Droit (Editions l’Epitoge).

Appel à subvention(s)
Mélanges Jean-Louis Mestre

(Isbn 979-10-92684-28-5 – deux volumes)

Date limite de subvention – 01 avril 2019

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

Prochaine AG du CLUD

Chères & chers adhérent.e.s & sympathisant.e.s
du Collectif l’Unité du Droit

Recevez tout d’abord nos meilleurs voeux pour 2018 (il est encore temps) : prenez soin de vous et des vôtres et faites (un peu) de Droit dans l’Unité qui nous est chère mais surtout … prenez soin de vous !

2018 justement voit venir plusieurs projets « Clud » parmi lesquels :

– 22 février 2018 : il est proposé à 20.00 vers le M° convention (Paris) une AG du CLUD ouverte – comme d’habitude à tous ses membres & sympathisants et répondant à l’ordre du jour suivant : nouveaux membres / point sur les publications Epitoge / point sur le Marathon du Droit (et demande de non annualité de l’événement) / finances / Colloque Jaurès / Université d’été / 15 ans du Clud / Journée d’études « CNU » / Prix de thèse du Clud /

– 23 mars 2018 : le prochain Marathon du Droit (dont vous trouverez en PJ le programme du colloque) et qui succède à nos anciennes « 24 heures du Droit » au Mans …

– 29 juin 2018 (à confirmer) : journée d’étude(s) relative au CNU

– 14-15 juillet 2018 (près de Toulouse) : Université d’été du Clud

N’hésitez pas à nous faire part de votre venue à l’AG (pour que nous nous organisions et vous donnions l’adresse précise du lieu de rendez-vous) ainsi qu’au Marathon présenté désormais sur son site dédié ici : http://marathondudroit.org/

avec une présentation là : http://marathondudroit.org/2017/10/15/bienvenue/

Très belle année d’Unité donc !

Pour le CLUD, le Bureau

A. Kiecken, trésorier
J. Schmitz, chargée de la politique éditoriale
et les Présidents & vice-Présidents :
M. Koehl, J. Marguin, M. Sweeeney
& M. Touzeil-Divina

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

du Marathon au … Barathon il n’y a qu’un… verre !

Bientôt aura lieu le Marathon du Droit (Toulouse, 23 mars 2018 – www.marathondudroit.org) :

ce sont 24 heures juridiques d’endurance pour quatre ambiances différentes : un colloque (sur le(s) droit(s) du Bio), une pièce de théâtre (sur Maurice Hauriou !), un jeu interuniversitaire (Qui veut gagner ds Foucart ?) et un exceptionnel gala du Droit et d’UT1 !

Pour te préparer à un tel événement, viens te mettre en jambes avec notre BARATHON ! Ce sera en plus l’occasion de bien commencer l’année !

INFORMATIONS PRATIQUES

? Toulouse, le 25 janvier dès 17h30
? Chez Les Tricheurs, La Fabrique, Le Saint des Seins, La Couleur de la Culotte, Le Pub St-Pierre et L’Opium

NOS TARIFS PRÉFÉRENTIELS

Pour l’achat d’un magnifique bracelet à 8€ (disponible en prévente au local de la Corpo Arsenal – aux anciennes facultés à gauche du SUIO-IP) de très nombreux tarifs préférentiels dans tous les bars vous ont été réservés :

? Chez Les Tricheurs, le bar à jeu à deux pas de la place St-Pierre, tu peux jouer à un jeu de société tout en profitant de cocktails très originaux à 6€ et de la pinte à 5€ !

?A La Fabrique, profite de la bière et du pastis à seulement 2€ ! Par ailleurs, c’est ici que seront présentés quelques uns des candidats au Jeu inter-universitaire « Qui veut gagner des Foucart ? » qui aura lieu pendant le Marathon !

?Au Saint des Seins, achète une bière ou un Jägger & reçois le deuxième offert !

? Passe à la Couleur de la Culotte pour déguster un burger potatoes à 6€ ou un plateau mixte/potatoes pour 10€ et pour boire un Jäggerbomb ou une pinte pour 4€ , un cocktail pour 5€ !

? Au Pub St-Pierre les réductions coulent à flots : 2€ la bierre et le pastis, 3€ la margarita, 4€ le verre d’alcool fort (sauf vodka redbull), 5€ la pinte, et 20€ le plateau de 8 shooters !

? Au Blind Tiger, tu peux te détendre avec une pinte kro à 3.5€, ou si tu es plutôt chouffe et grim blanche pour 5€, ou encore même une pinte IPA pour 5.5€! Si la bière c’est pas ton truc, alors va pour un mojito à 5€, ou si t’es un dur, un double Ricard à 2.5€!

? Enfin, termine ta soirée à l’Opium, avec l’entrée à 5€ avec une conso offerte !

LE PETIT PLUS ?
LA CARTE DU BARATHON
& LE GALA DU MARATHON

Le gala du Marathon aura donc lieu le 23 mars 2017 : si tu achètes ton bracelet pour le Barathon, tu recevra aussi une carte avec le nom de quatre des bars partenaires à l’image des quatre ambiances juridiques du Marathon (colloque, théâtre, jeu & gala). Fais tamponner cette carte par l’un des orgas dans les quatre bars inscrits sur cette carte et bénéficie d’une réduction future de 2 € sur ta place au gala !

Toutes les associations co-organisatrices t’attendent avec impatience pour passer une soirée aux ambiances variées.

?DU BARATHON AU MARATHON IL N’Y A QU’UN PAS !

Les associations partenaires :

– Association Europa Toulouse
– Corpo Arsenal
– M2 Droit International et Comparé – MADIC – UT1
& Collectif l’Unité du Droit (CLUD) (www.unitedudroit.org)

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

Jeu de l’Unité du Droit

Oh ? Tu veux jouer ? Et réviser ton Droit en même temps ?

Tu veux incarner les couleurs occitanes de ton Université (UT1 Capitole pardi !) dans le cadre d’un concours national où s’affrontent depuis 2011 des dizaines d’équipes venues de toute la France (Paris, Bordeaux, Pau, Grenoble, Albi, Le Mans, des IEP, Rennes, Reims, Aix-Marseille, Montpellier, Boulogne, Perpignan, Nanterre, Cergy, Orléans, Nantes, etc.) ? Alors le jeu « Qui veut gagner des Foucart » du Marathon du Droit est fait pour toi. Oui pour Toi & il aura lieu à Toulouse le 23 mars 2018 (de 20h à minuit avant le gala et après le colloque sur le droit(s) du Bio).

Quelles sont les règles du jeu ? Tout est expliqué ICI !

En résumé, le but du jeu est de proposer une rencontre inter universitaire qui fera réviser – de façon ludique – les étudiants juristes sur les matières qui les concernent en proposant une optique transversale relevant de l’Unité du Droit. Il ne s’agit donc pas d’un concours portant uniquement sur une matière donnée : tout le monde est bienvenue : privatistes, publicistes, internationalistes, historiens, philosophes & sociologues du Droit (etc.) !

Comment s’inscrire ? A l’Université Toulouse 1 Capitole, la sélection des joueuses & des joueurs qui composeront l’équipe toulousaine se déroulera comme suit :

jusqu’au 31 janvier 2018, les étudiant.e.s inscrit.e.s en Licence & en Master à UT1 devront simplement envoyer un acte de candidature par mail à l’adresse QVGDF@marathondudroit.org en rédigeant (10-15 lignes max.) quelques mots de présentation ainsi qu’un aperçu de leur motivation à jouer. En fonction du nombre de candidatures reçues le comité organisateur sélectionnera les étudiant.e.s directement ou (s’ils sont trop nombreux) procèdera à une sélection par questions / réponses.

Attention ! Chaque équipe ne contient que 4 joueurs (2 de Licence & 2 de masters) accompagnés d’un coach et d’un enseignant-chercheur référent (pour l’équipe toulousaine sélectionnée il s’agira de Mme le professeur Hélène Hoepffner). Il y a donc très peu d’élu.e.s.

Tout le reste (et notamment le détail de l’épreuve de « QPC pride » à préparer courant février / mars en équipe avec le coach) et la description des épreuves qui auront lieu le 23 mars 2018 lors du jeu proprement dit (épreuves de questions / réponses ludiques & juridiques à la manière de jeux télévisés et de société avec les désormais célèbres jeux du Juridical Pursuit ou encore du Juriste faible) est en ligne ICI.

On compte donc sur vous
et l’on vous espère nombreuses & nombreux pour porter bien haut les couleurs d’UT1 au Marathon du Droit !

Nota bene : l’Université Toulouse 1 Capitole devrait également constituer une équipe de partenaires associatifs du Marathon ainsi qu’une équipe spéciale « Mautauban » et peut-être même « Rodez ». Par ailleurs, il est fort probable que se constituent des équipes voisines à l’IEP de Toulouse, à l’ICT et à Albi. N’hésitez pas à nous contacter en ce sens si vous êtes intéressé.e.s par l’une de ces équipes.

TEMOIGNAGES
des EDITIONS PRECEDENTES

Cinq éditions précédentes ont eu lieu au Mans
(décembre 2011, avril 2013, avril 2014, avril 2015 & juin 2016).
Des témoignages & reportages photographiques vous en sont dévoilés ….
dans plusieurs articles du présent site.

Qui veut gagner
des Foucart ?

2011, 1ère édition, Le Mans

Ci-dessus l’impressionnant jury de dos évaluant les prestations des premiers candidats. Ci-dessous l’une des équipes mancelles gagnantes repartant avec ce qu’il est désormais convenu d’appeler le célèbre « filet garni du Clud » ! En 2011, le jeu n’opposait que des équipes mancelles et lavalloises. Dès 2013, il est devenu interuniversitaire.

2013, 2e édition, Le Mans

Ci-dessus l’une des épreuves individuelles du jeu avec Mme Manon Massart. Ci-dessous les Thémis Boys (dir. R. Dodsworth) avaient même accompagné le jeu en le rythmant de jingles et surtout de chansons.

2014, 3e édition, Le Mans

Ci-dessus l’une des épreuves phares (en individuel) du jeu : « le Juriste faible » où l’on reconnaît (comme ci-dessous) le grand gagnant de l’édition : M. Timothée Mouton. La dernière épreuve du jeu est en effet toujours en rapport avec le colloque de l’édition. Cette année on parlait … football vous l’aurez compris !

2015, 4e édition, Le Mans

Depuis 3 éditions, le jeu commence – comme ci-dessus avec la célèbre équipe paloise – par une épreuve préparée à l’avance et qui permet aux équipes de remporter des Jokers : la QPC pride. Ci-dessous, certains (à Toulouse) avaient même décidé de composer une chanson qu’ils ont pu interpréter grâce aux instruments qui étaient présents pour le colloque « Chansons » à la mode juridique et française.

2016, 5e édition, Le Mans

Ci-dessus, une autre des épreuves phares du jeu. Elle se joue en équipes et se nomme le Juridical Pursuit (reconnaissable à son célèbre plateau projeté). Ci-dessous, un souvenir d’un nouveau jeu : Emile Durkheim & Images #Toulouserepresents.

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

Colloque de Nouméa

Le Collectif L’Unité du Droit
& ses Editions l’Epitoge
sont heureux de vous faire part du présent colloque
auquel le pr. Touzeil-Divina participe
au nom du Collectif l’Unité du Droit
et dont le programme au format PDF se trouve ICI.

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Protégé : En bonus quelques autres images de l’Universiteyyy (du Clud)

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4e Université d’été & AG des 07-09 juillet 2017

C’est cette année à Montoussin (Haute-Garonne) dans un cadre bucolique que le Collectif L’Unité du Droit avait largué ses amarres pour sa quatrième Université d’été. Celle-ci s’est non seulement parfaitement déroulée mais a laissé place a un sentiment de bonne humeur et de projets stimulants. En voici un témoignage ainsi qu’un bref compte-rendu de son A.G.

07 juillet 2017

Tout d’abord, l’Université s’est ouverte sur des doctoriales auxquelles participaient cette année douze doctorant.e.s (de Paris et de Toulouse essentiellement) ainsi qu’une observatrice (en Master II) ; l’ensemble étant « encadré » par les deux présidents du Collectif (MM. Sweeney & Touzeil-Divina). Jusqu’à l’année passée, les ateliers de cette journée étaient réservés aux doctorant.e.s du professeur Touzeil-Divina (en interne et hors cadre du Collectif l’Unité du Droit) et il a été décidé cette année (et vraisemblablement pour l’avenir) d’ouvrir ces rencontres dans le cadre de l’association et ce, afin d’y faire participer plus d’intéressé.e.s.

Lors du premier atelier des doctoriales, les participant.e.s étaient conduit.e.s à se présenter (eux et leurs travaux) ainsi que les difficultés (et les joies) qu’ils et elles rencontraient. C’est ce que l’une des participantes (par ailleurs ancienne présidente étudiante du Clud) a nommé l’atelier « ma thèse & la psychologie » 🙂 . Voici les questions auxquelles chacun.e a répondu :

1) pourquoi avez-vous décidé de faire une thèse et quand ? le regrettez-vous ?
2) quel est le sujet de votre thèse et pourquoi l’avez-vous choisi ou accepté ?
3) quelle sont, à vos yeux, les plus grandes difficultés (y compris matérielles) que la thèse implique ?
4) quelle sont, à vos yeux, les plus grandes joies que la thèse procure ?
5) quand avez-vous adopté votre premier « plan » de thèse ? a-t-il évolué depuis et comment ?
6) quel est le plan de thèse adopté à ce jour ?
7) quel est le calendrier que vous vous étiez fixé en 2016 ? A-t-il été suivi ? Pourquoi ?
8) quel est le calendrier que vous aimeriez vous fixer en juillet 2018 ?
9) quand envisagez-vous de soutenir ?
10) que vous voyez-vous faire dans 3 ans ? et où ?

Le deuxième atelier doctoral fonctionnait par binômes. Ces derniers étaient constitués comme suit :

Hussein Makki	Loic Demeester
Antonin Gelblat	Sophie Prosper
Camille Morot	Marie Koehl
Maxime Meyer	Sacha Sydoryk
Mélina Elshoud	Julien Marguin
Abdesslam Djazouli	Lucie Sourzat

Au sein de chaque binôme chacun.e. avait envoyé au 20-30 juin à son binôme un chapitre de sa thèse ou un texte autre (de 20 à 50 pages) ou – selon l’état d’avancement(s) – un plan détaillé de sa thèse. Il s’agissait ensuite pour chaque binôme pendant quelques minutes animées par les deux co-encadrants d’échanger sur les « critiques » positives comme négatives faites à la lecture des éléments envoyés. De beaux échanges et quelques débats (portant notamment sur la méthodologie des travaux doctoraux, l’importance de la définition des termes et la sélection de ses sources) en sont nés.

08 juillet 2017

Reporté au lendemain, le troisième atelier des doctoriales avait effrayé les participant.e.s qui étaient – pour certain.e.s – assez réticent.e.s à la matérialiser. Cet exercice était basé sur un entraînement à la communication orale. Trois sujets (partagés en fonction des binômes présentés supra) avaient été communiqués aux doctorant.e.s au 20 juin et en séance il s’agissait – avec préparation – de proposer en cinq minutes chronométrées et comme dans un cours magistral (une leçon) une introduction à ce sujet (leçon de cours, commentaire de document, etc.).

Les trois textes – juridiques – étaient très différents et complémentaires (une circulaire de la Troisième République, un article doctrinal prospectif et les premiers articles (titre liminaire) d’un code de Justice en droit positif). Les propositions de premiers mots de cours des doctorant.e.s étaient également très complémentaires et une fois l’exercice entamé les appréhensions sont peu à peu tombées et ont donné lieu à de très beaux moments d’échanges et de propositions basés sur la technique de la captation des attentions d’un groupe lors de la transmission des savoirs.

Après les doctoriales (entrecoupées de pauses (piscine, pétanque, échanges autour d’un verre ou deux !)), le Collectif l’Unité du Droit a ouvert son Université d’été à tous ses membres et ce, par la matérialisation d’ateliers doctrinaux.

Lors de ces derniers (qui ont été répartis les 08 & 09 juillet 2017), différent.e.s intervenant.e.s ont proposé à la discussion (souvent riche, passionnée et variée) un état des lieux de leurs recherches, une synthèse de travaux, une proposition d’article ou d’ouvrage, etc.

Sont en ce sens intervenu.e.s (présentés ici par ordre alphabétique et non chronologique) :

Loic Demeester (à propos du droit comparé en droit administratif)
Marie Eude (à propos des biens communs)
Clemmy Friedrich (à propos de la commande publique : passé et futur)
Marie Koehl (sur la concertation en droit des entreprises en difficulté)
Hussein Makki (à propos du service public universitaire)
Lucie Sourzat (à propos de l’aléa contractuel et de la résilience)
Morgan Sweeney (présentation d’un autre Code du travail)
Mathieu Touzeil–Divina (à propos des mythes du droit public).

Par ailleurs, dans la soirée (et la nuit) une fête a été organisée où l’on a parlé – notamment – de pétanque (et donc de boules), de piscine, de pastis, d’alligators et de caïmans, de Despacito et de Monique et de tant de choses encore !

09 juillet 2017

Enfin, le dernier jour de l’Université d’été a eu lieu l’assemblée générale du Collectif L’Unité du Droit.

Le Président a fait état des projets passés et en cours, de la situation financière (0) , de la transmission effectuée des statuts modifiés en préfecture de Haute-Garonne, des éventuelles difficultés rencontrées et des aventures stimulantes à venir. Parmi les éléments discutés et actés on retiendra notamment :

(1) le vote (à l’unanimité) quant à l’adhésion des nouveaux membres suivants du Clud :
- MAUREL Raphaël
- MARGUIN Julien
- PROSPER Sophie
- CASADO Arnaud
- KOEHL Marie
- MAKKI Hussein
- AZZAM Samy
- LE QUINIO Alexis
- ZOUBA Raphaël
- BEAUSSONIE Guillaume
- MATTA DUVIGNAU Raphaël
- RICCI Hugo
- DEMEESTER Loïc
- BELDA Jean-Benoist

Bienvenue & merci aux nouveaux adhérent.e.s de leur confiance et de leur enthousiasme. Nous voilà déjà 190 !

Et bravo à nos deux nouveaux Présidents étudiants : Marie & Julien.

(2) le vote (à l’unanimité) du nouveau Bureau (et Conseil d’Administration) du Clud. Selon l’article 04 de nos statuts, sont effectivement élus six membres pour former le C.A. : un Président, un Vice-Président, un Président et un Vice-Président « Etudiants », un Chargé de la Politique Editoriale ainsi qu’un Trésorier ».
- On en ce sens été élus au 11 juillet 2015 pour un mandat de cinq ans : Président : M. Mathieu Touzeil-Divina, Professeur des Universités (Université Toulouse 1 Capitole) & Vice-Président : M. Morgan Sweeney, Maître de conférences (Université Paris Dauphine.
- & ont été élus au 09 juillet 2017 pour un mandat de deux ans : Président « Etudiants » : M. Julien Marguin, Doctorant (Université Toulouse 1 Capitole)
- & Vice-Présidente « Etudiants » : Mme Marie Koehl, Doctorante (Université Paris Ouest Nanterre).

NB – sont en photo ci-dessus au 09 juillet 2017
les quatre nouveaux présidents :

Est également élue comme Chargée de la Politique Editoriale : Mme Julia Schmitz, Maître de conférences (Université Toulouse 1 Capitole).
Et demeure Trésorier : M. Arnaud Kiecken, Magistrat administratif (Tribunal administratif de Toulon.
En conséquence, selon l’article 04 de nos statuts, « au sein du C.A., sera constitué un Bureau Exécutif (B.E.), exclusivement formé du Président, du Vice-Président et du Président « Etudiant ». Le B.E. sera chargé de veiller à l’action continue du Collectif. Il est l’émanation exécutive du C.A. dont il applique les décisions ». Sont conséquemment membres du BE : Président : M. Mathieu Touzeil-Divina, V-Président : M. Morgan Sweeney & Président « Etudiants » : M. Julien Marguin.
Sont en outre membres honoraires – au 09 juillet 2017 – (membres permanents du CA selon l’article 11 de nos statuts) :
- Présidents honoraires : Mme Mélina Elshoud, Doctorante (Le Mans) & M. Antoine Touzain, Doctorant (Paris II Panthéon Assas).
- & Chargés honoraires de la Politique éditoriale : M. Arnaud Duranthon, Maître de Conférences (Strasbourg).

(3) A propos des Editions l’Epitoge :

Sont confirmés (ou nouveaux) membres du comité éditorial (relectures) des Editions l’Epitoge :
- Virginie Donier
- Arnaud Duranthon
- Mélina Elshoud
- Delphine Espagno-Abadie
- Florence Faberon
- Clemmy Friedrich
- Marie Koehl
- Maxime Meyer
- Valérie Nicolas
- Valère Ndior
- Sophie Prosper
- Olivier Renaudie
- Julia Schmitz
- Morgan Sweeney
- & Mathieu Touzeil-Divina.
A par ailleurs été proposée une charte éditoriale des Editions. Cette dernière (proposée par MM. Friedrich, Gelblat, Ndior, Rousseau, Sweeney & Touzeil-Divina) sera complétée lors de la prochaine A.G. mais ses principes sont déjà actés et actifs.
A même été proposée la mise en place d’un prix de thèse du Clud dont les grandes lignes sont déjà mises en avant.
Sont évoquées les questions de pilon (Editions Lextenso) d’ouvrages anciens.
Sont discutées les difficultés en matière de relecture(s) et les questions financières.
Sont présentés les projets de publications en cours.
Sont acclamées les deux nouvelles publications des Editions :
- Droit(s) de la nuit (dir. Vaillant)
- Mélanges Héritier (dir. collective).

(4) A propos des prochaines manifestations scientifiques du CLUD. Sont présentés aux membres puis discutés les projets & programmes suivants :
- Marathon du Droit 1 : Toulouse, 23 mars 2018 (colloque droit(s) au Bio)
- Marathon du Droit 2 : Pau, 05 avril 2019 (colloque droit(s) du basket-ball)
- Marathon du Droit 3 : Reims, 03 avril 2020 (colloque droit(s) au champagne)
- Marathon du Droit 4 : Rennes, avril 2021 (…)
- (…)
- Colloque Jean Jaurès & le(s) droit(s) : Toulouse, 03 septembre 2019 (pour le 160e anniversaire de sa naissance)

(5) Par ailleurs, pour célébrer les 15 ans du CLUD est a priori retenue l’idée de réunir les membres volontaires lors d’un week-end en mars / avril 2019 où chacun.e se rencontrerait, célèbrerait notre anniversaire associatif et participerait à une journée d’étude(s) consacrée à : Louis de Funès & le(s) droit(s) ! La Présidence du CLUD remercie Mme Sourzat pour cette excellente idée !

(6) En outre, le président Touzeil-Divina a fait part d’un projet en cours – dans le cadre de l’atelier permanent du CLUD sur l’enseignement du Droit – organisé aux côtés de M. Arnaud Lami et visant à interroger chaque année en juin les questions juridiques traversant le système universitaire. Est en ce sens proposée la mise en œuvre d’une journée annuelle nommée : Louis Rolland – Université(s) (LRU) (programme à suivre).

Parmi les participant.e.s à l’Université d’été, on reconnaîtra ci-dessous avec les ouvrages de nos Editions et par ordre d’apparition à l’écran (outre Flavien Croisard & Marion André) :