Archives de l’auteur Collectif l'Unité du Droit (CLUD)

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre : offre de souscription

Appel à souscription(s)
Mélanges Jean-Louis Mestre

 Collectif L’Unité du Droit
Editions L’Epitoge

Mesdames & Messieurs les Présidents,
Mesdames & Messieurs les enseignants-chercheurs,
Chères & chers collègues,

avec le soutien de la Faculté de Droit et de Science Politique d’Aix-Marseille Université (AMU) et en accord avec l’intéressé, les Editions l’Epitoge (diffusion Lextenso) sont heureuses de vous inviter à souscrire aux Mélanges qui vont prochainement être offerts et dédiés à ce grand Maître de l’Histoire du Droit et de ses contentieux :

Jean-Louis Mestre.

Il est ainsi proposé, après échanges avec le dédicataire des ouvrages, de constituer deux tomes qui constitueront des cadeaux-livres, témoignages de notre estime et de notre amitié (le visuel ici proposé n’est qu’une ébauche et non une version définitive). Matériellement, il s’agit de réaliser deux volumes de près de 500 pages chacun (dans la collection « académique » des Editions l’Epitoge), avec une sortie projetée en fin d’année 2018. Les Mélanges seront alors présentés publiquement au Maître à Aix-en-Provence au cours d’une cérémonie organisée en son hommage.

Téléchargez ICI
notre bulletin de souscription

Le titre retenu (« Des racines du Droit & des contentieux ») permettra d’aborder certains thèmes chers au dédicataire de ces Mélanges, en particulier l’histoire du droit administratif, l’histoire du droit constitutionnel et l’histoire de l’enseignement du droit. Un comité d’honneur a été constitué et regroupe à ce jour les professeurs :

Pr. Marie-Bernadette Bruguière
Pr. Sabino Cassese
Pr. Francis Delpérée
Pr. Pierre Delvolvé
Pr. Bernard Durand
Pr. Paolo Grossi
Pr. Anne LefebvreTeillard
Pr. Luca Mannori
Président Jean Massot
Pr. Jacques Mestre
Pr. Marcel Morabito
Recteur Maurice Quenet
Pr. Ettore Rotelli
Pr. Michael Stolleis
Pr. Michel Troper.

Participent à l’hommage près d’une centaine de contributeurs et de contributrices. Déjà, peut-on même annoncer les contributions suivantes, précédées d’un témoignage du professeur Jacques Mestre (Aix-Marseille) à propos de son « grand frère ».

Histoire du droit constitutionnel
& des idées politiques

– Individualisme et pouvoir constituant au XVIIIe siècle (Pr. Paolo Alvazzi del Frate – Roma III).

– Etat et anthropomorphisme (Pr. Grégoire Bigot – Nantes).

– La contribution des avocats à la thèse de l’abrogation tacite de la législation impériale sur les associations et les réunions par les Chartes de la Restauration et de la Monarchie de Juillet (Guillaume Boudou – Paris Nanterre).

Le tableau de la constitution française (1771) par le comte de Lauraguais (Pr. Louis de Carbonnières – Lille).

– Aux racines de la Constitution (Pr. Francis Delpérée – Louvain).

– La séparation des pouvoirs hors-norme d’un républicain sous l’Empire : Etienne Vacherot (1809-1897) (Pr. Michel Ganzin – Aix-Marseille).

– La fonction juridico-politique de l’équité chez Jean Bodin (Pr. Eric Gojosso – Poitiers).

– A propos d’un arrêt de la Cour de cassation de 1825 : la codification napoléonienne et la Charte (Pr. Jean-Louis Halpérin – Ecole Normale Supérieure).

– Le roi constitutionnel comme fiction politique. Le gouvernement monarchique dans la pensée constitutionnelle d’Hello (Pr. Jacky Hummel – Rennes I).

– A propos du concept d’Etat (Pr. Jacques Krynen – Toulouse 1 Capitole).

– Aux sources de la présidence de la Ve République : le débat sur le pouvoir exécutif à la fin du Second Empire (Pr. Alain Laquièze – Paris Descartes).

– La Constitution anglaise et la garantie des droits selon Blackstone (Pr. Martial Mathieu – Grenoble).

– L’amendement Wallon (Pr. Didier Maus – Aix-Marseille).

– Elire des députés dans la Province de Nice en 1848. Les premiers pas de la démocratie parlementaire (Pr. Marc Ortolani – Nice).

– La protection constitutionnelle du droit de propriété littéraire dans les constitutions italiennes de 1848-1849 (Pr. Laurent Reverso – Toulon).

– La rédaction de « bases constitutionnelles » à l’île de La Réunion en 1795 (Pr. Ferdinand MelinSoucramanien – Bordeaux).

– La place de l’identité dans les processus d’écriture constitutionnelle des préambules dans les Etats en reconstruction (Pr. Xavier Philippe – Aix-Marseille).

– Aux origines du modèle européen de Justice constitutionnelle : la Constitution monégasque de 1911 (Didier Ribes – Conseil d’Etat).

– Républicanisme et constitutionnalisme : Le Dictionnaire de la constitution et du gouvernement français de P. N. Gautier (Pr. François Quastana – Lille).

– La gauche et la décentralisation (Pr. André Roux – Aix-Marseille).

– Le Costituto de la République de Sienne : une constitution médiévale ? (Thierry Santolini – Toulon).

– La séparation des pouvoirs selon Saint-Girons : Une lecture originale lors de l’implantation du pouvoir républicain (1881) (Olivier Tholozan – Aix-Marseille).

Histoire
du droit administratif

– Une archéologie du jacobinisme en Anjou : remarques sur un juriste en pré-Révolution, François-René Bescher, entre absolutisme réformateur et « anti-nobilisme » (Stéphane Baudens – Aix-Marseille).

– L’invocation de la Déclaration des Droits de l’Homme en droit fiscal (Fabrice Bin – Toulouse 1 Capitole).

– Un grand commissaire du gouvernement sous le Second Empire : Georges L’Hôpital (Pr. Florent Blanco – Orléans).

– Une petite histoire des actes de l’Union européenne (Jean-Claude Bonichot – Cour de Justice de l’Union Européenne).

– La composition du Conseil de préfecture de la Loire-Inférieure (1800-1851) (Pr. Marc Bouvet – Angers).

– La responsabilité collective des fonctionnaires provinciaux au Bas-Empire romain (Pr. Christian Bruschi – Aix-Marseille).

– L’administration coloniale : espace d’expérimentation ou organisation repoussoir ? (Pr. André Cabanis – Toulouse 1 Capitole).

– Problèmes administratifs en Aveyron au XIXe siècle (Pr. Christian Chêne – Paris Descartes).

– L’administration française du Togo durant l’entre-deux guerres : une nouvelle méthode d’administration coloniale à l’ombre de l’arbitrage international ? (Pr. Eric Gasparini – Aix-Marseille).

– L’administration des paroisses devant les Parlements (17-18e siècles) (Père Jean-Louis Gazzaniga).

– Les premiers usages de l’expression « droit administratif » (de l’Ancien Régime au Premier Empire) (Pr. Simon Gilbert – Paris Est Créteil Val de Marne).

– L’apprentissage du métier d’intendant sous l’Ancien Régime (Pr. Cédric Glineur – Picardie).

– La fonction subversive de l’histoire du droit administratif (Pr. Gilles J. Guglielmi – Paris II Panthéon Assas).

– Le permis de construire au XVIIIe siècle : entre acte judiciaire et acte administratif (Pr. Jean-Louis Harouel – Paris II Panthéon Assas).

– Et si l’arrêt Arrighi avait été différent ? (Daniel Labetoulle – Conseil d’Etat).

– Que reste-t-il du principe « juger l’administration, c’est encore administrer ? » (Pr. Olivier Le Bot – Aix-Marseille).

– Réforme des communautés et systèmes d’élection dans la Toscane des Lumières (1780-1795) (Pr. Luca Mannori – Florence).

– Laferrière, Hauriou et le pacte faustien du droit administratif (Pr. Fabrice Melleray – Sciences Po Paris).

– Les secours aux victimes de calamités publiques de la Révolution à la Cinquième République (Pr. Jean-Marie Pontier – Aix-Marseille).

– De l’arrêt Rothschild à la décision Blanco (titre provisoire) (Pr. Jean-Claude Ricci (Aix-Marseille).

– Le Conseil d’Etat & la jurisprudence mémorielle (Bernard Stirn – Conseil d’Etat).

– La prise de possession des terres australes par la France au XVIIIe siècle (Pr. Arnaud Vergne – Paris Descartes).

– Note sur le changement de noms des communes, l’exemple du grand Sud-Est sous la Troisième république (1884-1939) (Pr. Olivier Vernier – Nice).

– Quand le Conseil d’Etat appliquait le code civil : la décision Sieur Pagès (1943) (Pr. Katia Weidenfeld – Ecole Nationale des Chartes).

Histoire de l’enseignement du Droit
& des doctrines juridiques

– L’expropriation pour cause d’utilité publique chez les Jusnaturalistes (Grotius, Pufendorf, Wolff, Vattel, Burlamaqui) (Julien Broch – Aix-Marseille).

– L’invention juridique de la nature. Demolombe et la « nature des choses » (Pr. Nader Hakim – Bordeaux).

– Le droit administratif d’Otto Mayer (Pr. Olivier Jouanjan – Paris II Panthéon Assas).

– La fabrique du droit social sous la IIIe République (Pr. Catherine Lecomte – Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines).

– Rossi & les libertés (Alexis Le Quinio – Toulon).

– Les relations conflictuelles entre l’Eglise et l’Etat autour de leur séparation : l’appréciation des juristes toulousains (1871-1914) (Hervé Le Roy – Toulouse 1 Capitole).

– Histoire & historiens du Droit toulousains : entre Charles Ginoulhiac et Jean-Louis Mestre (Pr. Philippe Nelidoff – Toulouse 1 Capitole).

– Un projet de cours de droit public français en 1806 – Bloechel (Pr. Hugues Richard – Bourgogne).

– Lumières sur le droit dans l’Encyclopédie Méthodique, section jurisprudence de Lerasle (Rémy Scialom – Aix-Marseille).

– Pour ou contre la République ou les positions politiques de quelques professeurs de droit aixois à la fin du XIXe siècle (Ahmed Slimani –Tribunal Administratif de Marseille).

– La Revue critique et la création de la note doctrinale de jurisprudence (Pr. Jean-Gabriel Sorbara – Toulouse 1 Capitole).

– A Toulouse, en rouge & noir, entre Droit & Rugby déjà mais avant le professeur Jean-Louis Mestre : Ernest Wallon (1851-1921) (Pr. Mathieu Touzeil-Divina – Toulouse 1 Capitole).

– Libres propos d’un publiciste égaré chez les historiens (Pr. Michel Verpeaux – Paris I Panthéon Sorbonne).

Histoire des Contentieux
& Actualité(s) du droit

– Un exemple de controverse jurisprudentielle sous le Second Empire : le droit d’être armé en Corse (Solange Ségala – Valenciennes).

– Aux origines du Conseil supérieur de la Magistrature : les deux expérimentations manquées de la IIIe et de la IVe République (Pr. Jean-Jacques Clere – Bourgogne).

– Le conseil contentieux de l’intendant Bruno d’Agay (Anne-Sophie Condette-Marcant – Paris II Panthéon Assas).

– Lazare-Raoul Levy-Bram (1857-1941), un juriste de l’Algérie à la Métropole (Christiane Derobert-Ratel – Toulon).

– Etats, Capteurs et Partages de prises maritimes (… 1920) (Pr. Bernard Durand – Montpellier).

– A propos d’un comité contentieux d’avocats de Bordeaux (Sébastien Evrard – Nancy).

– Locré, le Conseil d’Etat et le Code de procédure civile (Pr. Xavier Godin – Nantes).

– Le chirurgien, le malade et le notaire : une locatio operis faciendi en 1651 (Pr. Antoine Leca – Aix-Marseille).

– Le problème de la qualification juridique dans les contentieux relatifs au Canal de Craponne (1571-1876) (Christine Peny – Aix-Marseille).

– La révision pour imprévision, source de divergence entre les jurisprudences civile et administrative avant l’arrêt Canal de Craponne (1876) ? (Pr. Laurent Pfister – Paris II Panthéon Assas).

– Etat d’exception et menaces contemporaines. Sortir de la confusion (Pr. François SaintBonnet – Paris II Panthéon Assas).

En outre, participeront également aux Mélanges (contributions en cours) Mesdames et Messieurs les professeurs : Jean-Philippe Agresti (Aix-Marseille), Marie-Bernadette Bruguière (Toulouse 1 Capitole), Delphine Costa (Aix-Marseille), Nicole Dockès (Lyon III), Patrick Gaïa (Aix-Marseille), Richard Ghevontian (Aix-Marseille), Pascale Gonod (Paris I Panthéon Sorbonne), Paolo Grossi (Corte costituzionale), Wanda Mastor (Toulouse 1 Capitole), Bernard Pacteau (Bordeaux), Benoit Plessix (Paris II), Maurice Quenet (Conseil d’Etat), Thierry Renoux (Aix-Marseille) & Ettore Rotelli (Milan).

Comité éditorial

M. le Pr. Jean-Philippe Agresti
(Aix-Marseille, section 03) ;
M. Le Pr. Florent Blanco
(Orléans, section 02) ;
M. Alexis Le Quinio
(MCF Toulon, section 02) ;
M. le Pr. François Quastana
(Lille, 03) ;
M. le Pr. Laurent Reverso
(Toulon, section 03) ;
Mme Solange Segala
(Valenciennes, section 03) ;
M. le Pr. Mathieu TouzeilDivina
(Toulouse 1, section 02) ;
Mme le Pr. Katia Weidenfeld
(Ecole Nationale des Chartes).

  Appel à souscription(s)
Mélanges Jean-Louis Mestre
(Isbn 979-10-92684-28-5)

 Date limite de souscription
– 01 septembre 2018

NB : pour un paiement facilité par virement bancaire,
les éditions tiennent à votre disposition un Rib.

 Votre bulletin est – sinon – à retourner complété
& accompagné de votre chèque libellé à l’ordre
des Editions L’Epitoge – Collectif L’Unité du Droit
c/o Pr. M. Touzeil-Divina
166, avenue Jean Rieux – 31500 Toulouse

Prix de souscription
jusqu’au 01 septembre 2018 :
100 (deux volumes) au lieu de 140 €

Téléchargez ICI
notre bulletin de souscription

Les Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre reçoivent – notamment (et en confirmation prochaine d’autres) – le soutien institutionnel et financier de la Faculté de Droit et de Science Politique ainsi que du Centre d’études et de recherches en histoire des institutions et des idées politiques (Cerhiip) de l’Université d’Aix-Marseille & du Collectif L’Unité du Droit (Editions l’Epitoge).

Les communications relatives au présent appel sont à adresser à l’adresse dédiée : melangesJLMestre@l-epitoge.com

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

Prochaine AG du CLUD

Chères & chers adhérent.e.s & sympathisant.e.s
du Collectif l’Unité du Droit

Recevez tout d’abord nos meilleurs voeux pour 2018 (il est encore temps) : prenez soin de vous et des vôtres et faites (un peu) de Droit dans l’Unité qui nous est chère mais surtout … prenez soin de vous !

2018 justement voit venir plusieurs projets « Clud » parmi lesquels :

– 22 février 2018 : il est proposé à 20.00 vers le M° convention (Paris) une AG du CLUD ouverte – comme d’habitude à tous ses membres & sympathisants et répondant à l’ordre du jour suivant : nouveaux membres / point sur les publications Epitoge / point sur le Marathon du Droit (et demande de non annualité de l’événement) / finances / Colloque Jaurès / Université d’été / 15 ans du Clud / Journée d’études « CNU » / Prix de thèse du Clud /

– 23 mars 2018 : le prochain Marathon du Droit (dont vous trouverez en PJ le programme du colloque) et qui succède à nos anciennes « 24 heures du Droit » au Mans …

– 29 juin 2018 (à confirmer) : journée d’étude(s) relative au CNU

– 14-15 juillet 2018 (près de Toulouse) : Université d’été du Clud

N’hésitez pas à nous faire part de votre venue à l’AG (pour que nous nous organisions et vous donnions l’adresse précise du lieu de rendez-vous) ainsi qu’au Marathon présenté désormais sur son site dédié ici : http://marathondudroit.org/

avec une présentation là : http://marathondudroit.org/2017/10/15/bienvenue/

Très belle année d’Unité donc !

Pour le CLUD, le Bureau

A. Kiecken, trésorier
J. Schmitz, chargée de la politique éditoriale
et les Présidents & vice-Présidents :
M. Koehl, J. Marguin, M. Sweeeney
& M. Touzeil-Divina

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

du Marathon au … Barathon il n’y a qu’un… verre !

Bientôt aura lieu le Marathon du Droit (Toulouse, 23 mars 2018 – www.marathondudroit.org) :

ce sont 24 heures juridiques d’endurance pour quatre ambiances différentes : un colloque (sur le(s) droit(s) du Bio), une pièce de théâtre (sur Maurice Hauriou !), un jeu interuniversitaire (Qui veut gagner ds Foucart ?) et un exceptionnel gala du Droit et d’UT1 !

Pour te préparer à un tel événement, viens te mettre en jambes avec notre BARATHON ! Ce sera en plus l’occasion de bien commencer l’année !

INFORMATIONS PRATIQUES

? Toulouse, le 25 janvier dès 17h30
? Chez Les Tricheurs, La Fabrique, Le Saint des Seins, La Couleur de la Culotte, Le Pub St-Pierre et L’Opium

NOS TARIFS PRÉFÉRENTIELS

Pour l’achat d’un magnifique bracelet à 8€ (disponible en prévente au local de la Corpo Arsenal – aux anciennes facultés à gauche du SUIO-IP) de très nombreux tarifs préférentiels dans tous les bars vous ont été réservés :

? Chez Les Tricheurs, le bar à jeu à deux pas de la place St-Pierre, tu peux jouer à un jeu de société tout en profitant de cocktails très originaux à 6€ et de la pinte à 5€ !

?A La Fabrique, profite de la bière et du pastis à seulement 2€ ! Par ailleurs, c’est ici que seront présentés quelques uns des candidats au Jeu inter-universitaire « Qui veut gagner des Foucart ? » qui aura lieu pendant le Marathon !

?Au Saint des Seins, achète une bière ou un Jägger & reçois le deuxième offert !

? Passe à la Couleur de la Culotte pour déguster un burger potatoes à 6€ ou un plateau mixte/potatoes pour 10€ et pour boire un Jäggerbomb ou une pinte pour 4€ , un cocktail pour 5€ !

? Au Pub St-Pierre les réductions coulent à flots : 2€ la bierre et le pastis, 3€ la margarita, 4€ le verre d’alcool fort (sauf vodka redbull), 5€ la pinte, et 20€ le plateau de 8 shooters !

? Au Blind Tiger, tu peux te détendre avec une pinte kro à 3.5€, ou si tu es plutôt chouffe et grim blanche pour 5€, ou encore même une pinte IPA pour 5.5€! Si la bière c’est pas ton truc, alors va pour un mojito à 5€, ou si t’es un dur, un double Ricard à 2.5€!

? Enfin, termine ta soirée à l’Opium, avec l’entrée à 5€ avec une conso offerte !

LE PETIT PLUS ?
LA CARTE DU BARATHON
& LE GALA DU MARATHON

Le gala du Marathon aura donc lieu le 23 mars 2017 : si tu achètes ton bracelet pour le Barathon, tu recevra aussi une carte avec le nom de quatre des bars partenaires à l’image des quatre ambiances juridiques du Marathon (colloque, théâtre, jeu & gala). Fais tamponner cette carte par l’un des orgas dans les quatre bars inscrits sur cette carte et bénéficie d’une réduction future de 2 € sur ta place au gala !

Toutes les associations co-organisatrices t’attendent avec impatience pour passer une soirée aux ambiances variées.

?DU BARATHON AU MARATHON IL N’Y A QU’UN PAS !

Les associations partenaires :

– Association Europa Toulouse
– Corpo Arsenal
– M2 Droit International et Comparé – MADIC – UT1
& Collectif l’Unité du Droit (CLUD) (www.unitedudroit.org)

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

Jeu de l’Unité du Droit

Oh ? Tu veux jouer ? Et réviser ton Droit en même temps ?

Tu veux incarner les couleurs occitanes de ton Université (UT1 Capitole pardi !) dans le cadre d’un concours national où s’affrontent depuis 2011 des dizaines d’équipes venues de toute la France (Paris, Bordeaux, Pau, Grenoble, Albi, Le Mans, des IEP, Rennes, Reims, Aix-Marseille, Montpellier, Boulogne, Perpignan, Nanterre, Cergy, Orléans, Nantes, etc.) ? Alors le jeu « Qui veut gagner des Foucart » du Marathon du Droit est fait pour toi. Oui pour Toi & il aura lieu à Toulouse le 23 mars 2018 (de 20h à minuit avant le gala et après le colloque sur le droit(s) du Bio).

Quelles sont les règles du jeu ? Tout est expliqué ICI !

En résumé, le but du jeu est de proposer une rencontre inter universitaire qui fera réviser – de façon ludique – les étudiants juristes sur les matières qui les concernent en proposant une optique transversale relevant de l’Unité du Droit. Il ne s’agit donc pas d’un concours portant uniquement sur une matière donnée : tout le monde est bienvenue : privatistes, publicistes, internationalistes, historiens, philosophes & sociologues du Droit (etc.) !

Comment s’inscrire ? A l’Université Toulouse 1 Capitole,  la sélection des joueuses & des joueurs qui composeront l’équipe toulousaine se déroulera comme suit :

jusqu’au 31 janvier 2018, les étudiant.e.s inscrit.e.s en Licence & en Master à UT1 devront simplement envoyer un acte de candidature par mail à l’adresse QVGDF@marathondudroit.org en rédigeant (10-15 lignes max.) quelques mots de présentation ainsi qu’un aperçu de leur motivation à jouer. En fonction du nombre de candidatures reçues le comité organisateur sélectionnera les étudiant.e.s directement ou (s’ils sont trop nombreux) procèdera à une sélection par questions / réponses.

Attention ! Chaque équipe ne contient que 4 joueurs (2 de Licence & 2 de masters) accompagnés d’un coach et d’un enseignant-chercheur référent (pour l’équipe toulousaine sélectionnée il s’agira de Mme le professeur Hélène Hoepffner). Il y a donc très peu d’élu.e.s.

Tout le reste (et notamment le détail de l’épreuve de « QPC pride » à préparer courant février / mars en équipe avec le coach) et la description des épreuves qui auront lieu le 23 mars 2018 lors du jeu proprement dit (épreuves de questions / réponses ludiques & juridiques à la manière de jeux télévisés et de société avec les désormais célèbres jeux du Juridical Pursuit ou encore du Juriste faible) est en ligne ICI.

On compte donc sur vous
et l’on vous espère nombreuses & nombreux pour porter bien haut les couleurs d’UT1 au Marathon du Droit !

Nota bene : l’Université Toulouse 1 Capitole devrait également constituer une équipe de partenaires associatifs du Marathon ainsi qu’une équipe spéciale « Mautauban » et peut-être même « Rodez ». Par ailleurs, il est fort probable que se constituent des équipes voisines à l’IEP de Toulouse, à l’ICT et à Albi. N’hésitez pas à nous contacter en ce sens si vous êtes intéressé.e.s par l’une de ces équipes.

TEMOIGNAGES
des EDITIONS PRECEDENTES

Cinq éditions précédentes ont eu lieu au Mans
(décembre 2011, avril 2013, avril 2014, avril 2015 & juin 2016).
Des témoignages & reportages photographiques vous en sont dévoilés ….
dans plusieurs articles du présent site.

Qui veut gagner
des Foucart ?

2011, 1ère édition, Le Mans

Ci-dessus l’impressionnant jury de dos évaluant les prestations des premiers candidats. Ci-dessous l’une des équipes mancelles gagnantes repartant avec ce qu’il est désormais convenu d’appeler le célèbre « filet garni du Clud » ! En 2011, le jeu n’opposait que des équipes mancelles et lavalloises. Dès 2013, il est devenu interuniversitaire.

2013, 2e édition, Le Mans

Ci-dessus l’une des épreuves individuelles du jeu avec Mme Manon Massart. Ci-dessous les Thémis Boys (dir. R. Dodsworth) avaient même accompagné le jeu en le rythmant de jingles et surtout de chansons.

2014, 3e édition, Le Mans

Ci-dessus l’une des épreuves phares (en individuel) du jeu : « le Juriste faible » où l’on reconnaît (comme ci-dessous) le grand gagnant de l’édition : M. Timothée Mouton. La dernière épreuve du jeu est en effet toujours en rapport avec le colloque de l’édition. Cette année on parlait … football vous l’aurez compris !

2015, 4e édition, Le Mans

Depuis 3 éditions, le jeu commence – comme ci-dessus avec la célèbre équipe paloise – par une épreuve préparée à l’avance et qui permet aux équipes de remporter des Jokers : la QPC pride. Ci-dessous, certains (à Toulouse) avaient même décidé de composer une chanson qu’ils ont pu interpréter grâce aux instruments qui étaient présents pour le colloque « Chansons » à la mode juridique et française.

2016, 5e édition, Le Mans

Ci-dessus, une autre des épreuves phares du jeu. Elle se joue en équipes et se nomme le Juridical Pursuit (reconnaissable à son célèbre plateau projeté). Ci-dessous, un souvenir d’un nouveau jeu : Emile Durkheim & Images #Toulouserepresents.

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

Colloque de Nouméa

Le Collectif L’Unité du Droit
& ses Editions l’Epitoge
sont heureux de vous faire part du présent colloque
auquel le pr. Touzeil-Divina participe
au nom du Collectif l’Unité du Droit
et dont le programme au format PDF se trouve ICI.

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

Protégé : En bonus quelques autres images de l’Universiteyyy (du Clud)

Cet article est protégé par un mot de passe. Pour le lire, veuillez saisir votre mot de passe ci-dessous :

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

4e Université d’été & AG des 07-09 juillet 2017

C’est cette année à Montoussin (Haute-Garonne) dans un cadre bucolique que le Collectif L’Unité du Droit avait largué ses amarres pour sa quatrième Université d’été. Celle-ci s’est non seulement  parfaitement déroulée mais a laissé place a un sentiment de bonne humeur et de projets stimulants. En voici un témoignage ainsi qu’un bref compte-rendu de son A.G.

07 juillet 2017

Tout d’abord, l’Université s’est ouverte sur des doctoriales auxquelles participaient cette année douze doctorant.e.s (de Paris et de Toulouse essentiellement) ainsi qu’une observatrice (en Master II) ; l’ensemble étant « encadré » par les deux présidents du Collectif (MM. Sweeney & Touzeil-Divina). Jusqu’à l’année passée, les ateliers de cette journée étaient réservés aux doctorant.e.s du professeur Touzeil-Divina (en interne et hors cadre du Collectif l’Unité du Droit) et il a été décidé cette année (et vraisemblablement pour l’avenir) d’ouvrir ces rencontres dans le cadre de l’association et ce, afin d’y faire participer plus d’intéressé.e.s.

Lors du premier atelier des doctoriales, les participant.e.s étaient conduit.e.s à se présenter (eux et leurs travaux) ainsi que les difficultés (et les joies) qu’ils et elles rencontraient. C’est ce que l’une des participantes (par ailleurs ancienne présidente étudiante du Clud) a nommé l’atelier « ma thèse & la psychologie » 🙂 . Voici les questions auxquelles chacun.e a répondu :

1) pourquoi avez-vous décidé de faire une thèse et quand ? le regrettez-vous ?
2) quel est le sujet de votre thèse et pourquoi l’avez-vous choisi ou accepté ?
3) quelle sont, à vos yeux, les plus grandes difficultés (y compris matérielles) que la thèse implique ?
4) quelle sont, à vos yeux, les plus grandes joies que la thèse procure ?
5) quand avez-vous adopté votre premier « plan » de thèse ? a-t-il évolué depuis et comment ?
6) quel est le plan de thèse adopté à ce jour ?
7) quel est le calendrier que vous vous étiez fixé en 2016 ? A-t-il été suivi ? Pourquoi ?
8) quel est le calendrier que vous aimeriez vous fixer en juillet 2018 ?
9) quand envisagez-vous de soutenir ?
10) que vous voyez-vous faire dans 3 ans ? et où ?

Le deuxième atelier doctoral fonctionnait par binômes. Ces derniers étaient constitués comme suit :

Hussein Makki

Loic Demeester

Antonin Gelblat

Sophie Prosper

Camille Morot

Marie Koehl

Maxime Meyer

Sacha Sydoryk

Mélina Elshoud

Julien Marguin

Abdesslam Djazouli

Lucie Sourzat

Au sein de chaque binôme chacun.e. avait envoyé au 20-30 juin à son binôme un chapitre de sa thèse ou un texte autre (de 20 à 50 pages) ou – selon l’état d’avancement(s) – un plan détaillé de sa thèse. Il s’agissait ensuite pour chaque binôme pendant quelques minutes animées par les deux co-encadrants d’échanger sur les « critiques » positives comme négatives faites à la lecture des éléments envoyés. De beaux échanges et quelques débats (portant notamment sur la méthodologie des travaux doctoraux, l’importance de la définition des termes et la sélection de ses sources) en sont nés.

08 juillet 2017

Reporté au lendemain, le troisième atelier des doctoriales avait effrayé les participant.e.s qui étaient – pour certain.e.s – assez réticent.e.s à la matérialiser. Cet exercice était basé sur un entraînement à la communication orale. Trois sujets (partagés en fonction des binômes présentés supra) avaient été communiqués aux doctorant.e.s au 20 juin et en séance il s’agissait – avec préparation – de proposer en cinq minutes chronométrées et comme dans un cours magistral (une leçon) une introduction à ce sujet (leçon de cours, commentaire de document, etc.).

Les trois textes – juridiques – étaient très différents et complémentaires (une circulaire de la Troisième République, un article doctrinal prospectif et les premiers articles (titre liminaire) d’un code de Justice en droit positif). Les propositions de premiers mots de cours des doctorant.e.s étaient également très complémentaires et une fois l’exercice entamé les appréhensions sont peu à peu tombées et ont donné lieu à de très beaux moments d’échanges et de propositions basés sur la technique de la captation des attentions d’un groupe lors de la transmission des savoirs.

Après les doctoriales (entrecoupées de pauses (piscine, pétanque, échanges autour d’un verre ou deux !)), le Collectif l’Unité du Droit a ouvert son Université d’été à tous ses membres et ce, par la matérialisation d’ateliers doctrinaux.

Lors de ces derniers (qui ont été répartis les 08 & 09 juillet 2017), différent.e.s intervenant.e.s ont proposé à la discussion (souvent riche, passionnée et variée) un état des lieux de leurs recherches, une synthèse de travaux, une proposition d’article ou d’ouvrage, etc.

Sont en ce sens intervenu.e.s (présentés ici par ordre alphabétique et non chronologique) :

  • Loic Demeester (à propos du droit comparé en droit administratif)
  • Marie Eude (à propos des biens communs)
  • Clemmy Friedrich (à propos de la commande publique : passé et futur)
  • Marie Koehl (sur la concertation en droit des entreprises en difficulté)
  • Hussein Makki (à propos du service public universitaire)
  • Lucie Sourzat (à propos de l’aléa contractuel et de la résilience)
  • Morgan Sweeney (présentation d’un autre Code du travail)
  • Mathieu TouzeilDivina (à propos des mythes du droit public).

Par ailleurs, dans la soirée (et la nuit) une fête a été organisée où l’on a parlé – notamment – de pétanque (et donc de boules), de piscine, de pastis, d’alligators et de caïmans, de Despacito et de Monique et de tant de choses encore !

 

09 juillet 2017

Enfin, le dernier jour de l’Université d’été a eu lieu l’assemblée générale du Collectif L’Unité du Droit.

Le Président a fait état des projets passés et en cours, de la situation financière (0) , de la transmission effectuée des statuts modifiés en préfecture de Haute-Garonne, des éventuelles difficultés rencontrées et des aventures stimulantes à venir. Parmi les éléments discutés et actés on retiendra notamment :

  • (1) le vote (à l’unanimité) quant à l’adhésion des nouveaux membres suivants du Clud :
    • MAUREL Raphaël
    • MARGUIN Julien
    • PROSPER Sophie
    • CASADO Arnaud
    • KOEHL Marie
    • MAKKI Hussein
    • AZZAM Samy
    • LE QUINIO Alexis
    • ZOUBA Raphaël
    • BEAUSSONIE Guillaume
    • MATTA DUVIGNAU Raphaël
    • RICCI Hugo
    • DEMEESTER Loïc
    • BELDA Jean-Benoist

Bienvenue & merci aux nouveaux adhérent.e.s de leur confiance et de leur enthousiasme. Nous voilà déjà 190 !

Et bravo à nos deux nouveaux Présidents étudiants : Marie & Julien.

  • (2) le vote (à l’unanimité) du nouveau Bureau (et Conseil d’Administration) du Clud. Selon l’article 04 de nos statuts, sont effectivement élus six membres pour former le C.A. : un Président, un Vice-Président, un Président et un Vice-Président « Etudiants », un Chargé de la Politique Editoriale ainsi qu’un Trésorier ».
    • On en ce sens été élus au 11 juillet 2015 pour un mandat de cinq ans : Président :  M. Mathieu Touzeil-Divina, Professeur des Universités (Université Toulouse 1 Capitole) & Vice-Président : M. Morgan Sweeney, Maître de conférences (Université Paris Dauphine.
    • & ont été élus au 09 juillet 2017 pour un mandat de deux ans : Président « Etudiants » : M. Julien Marguin, Doctorant (Université Toulouse 1 Capitole)
    • & Vice-Présidente « Etudiants » : Mme Marie Koehl, Doctorante (Université Paris Ouest Nanterre).

NB – sont en photo ci-dessus au 09 juillet 2017
les quatre nouveaux présidents :

 

  • Est également élue comme Chargée de la Politique Editoriale : Mme Julia Schmitz, Maître de conférences (Université Toulouse 1 Capitole).
  • Et demeure Trésorier : M. Arnaud Kiecken, Magistrat administratif (Tribunal administratif de Toulon. 
  • En conséquence, selon l’article 04 de nos statuts, « au sein du C.A., sera constitué un Bureau Exécutif (B.E.), exclusivement formé du Président, du Vice-Président et du Président « Etudiant ». Le B.E. sera chargé de veiller à l’action continue du Collectif. Il est l’émanation exécutive du C.A. dont il applique les décisions ». Sont conséquemment membres du BE : Président :  M. Mathieu Touzeil-Divina, V-Président : M. Morgan Sweeney & Président « Etudiants » : M. Julien Marguin.
  • Sont en outre membres honoraires – au 09 juillet 2017 – (membres permanents du CA selon l’article 11 de nos statuts) :
    • Présidents honoraires : Mme Mélina Elshoud, Doctorante (Le Mans) & M. Antoine Touzain, Doctorant (Paris II Panthéon Assas).
    • & Chargés honoraires de la Politique éditoriale  : M. Arnaud Duranthon, Maître de Conférences (Strasbourg).

 

  • (3) A propos des Editions l’Epitoge :
  • Sont confirmés (ou nouveaux) membres du comité éditorial (relectures) des Editions l’Epitoge :
    • Virginie Donier
    • Arnaud Duranthon
    • Mélina Elshoud
    • Delphine Espagno-Abadie
    • Florence Faberon
    • Clemmy Friedrich
    • Marie Koehl
    • Maxime Meyer
    • Valérie Nicolas
    • Valère Ndior
    • Sophie Prosper
    • Olivier Renaudie
    • Julia Schmitz
    • Morgan Sweeney
    • & Mathieu Touzeil-Divina.
  • A par ailleurs été proposée une charte éditoriale des Editions. Cette dernière (proposée par MM. Friedrich, Gelblat, Ndior, Rousseau, Sweeney & Touzeil-Divina) sera complétée lors de la prochaine A.G. mais ses principes sont déjà actés et actifs.
  • A même été proposée la mise en place d’un prix de thèse du Clud dont les grandes lignes sont déjà mises en avant.
  • Sont évoquées les questions de pilon (Editions Lextenso) d’ouvrages anciens.
  • Sont discutées les difficultés en matière de relecture(s) et les questions financières.
  • Sont présentés les projets de publications en cours.
  • Sont acclamées les deux nouvelles publications des Editions :

 

  • (4) A propos des prochaines manifestations scientifiques du CLUD. Sont présentés aux membres puis discutés les projets & programmes suivants :
    • Marathon du Droit 1 : Toulouse, 23 mars 2018 (colloque droit(s) au Bio)
    • Marathon du Droit 2 : Pau, 05 avril 2019 (colloque droit(s) du basket-ball)
    • Marathon du Droit 3 : Reims, 03 avril 2020 (colloque droit(s) au champagne)
    • Marathon du Droit 4 : Rennes, avril 2021 (…)
    • (…)
    • Colloque Jean Jaurès & le(s) droit(s) : Toulouse, 03 septembre 2019 (pour le 160e anniversaire de sa naissance)

 

  • (5) Par ailleurs, pour célébrer les 15 ans du CLUD est a priori retenue l’idée de réunir les membres volontaires lors d’un week-end en mars / avril 2019 où chacun.e se rencontrerait, célèbrerait notre anniversaire associatif et participerait à une journée d’étude(s) consacrée à : Louis de Funès & le(s) droit(s) ! La Présidence du CLUD remercie Mme Sourzat pour cette excellente idée !

 

  • (6) En outre, le président Touzeil-Divina a fait part d’un projet en cours – dans le cadre de l’atelier permanent du CLUD sur l’enseignement du Droit – organisé aux côtés de M. Arnaud Lami et visant à interroger chaque année en juin les questions juridiques traversant le système universitaire. Est en ce sens proposée la mise en œuvre d’une journée annuelle nommée : Louis Rolland – Université(s) (LRU) (programme à suivre).

 

Parmi les participant.e.s à l’Université d’été, on reconnaîtra ci-dessous avec les ouvrages de nos Editions et par ordre d’apparition à l’écran (outre Flavien Croisard & Marion André) :

  • l’une des tortues ninja !
  • Lucie Sourzat
  • Nicolas Rousseau
  • Marie Koehl
  • Valère Ndior
  • Sophie Prosper
  • Julien Marguin
  • Mélina Elshoud
  • Antonin Gelblat
  • Camille Morot-Monomy
  • Clemmy Friedrich
  • Morgan Sweeney
  • Livia Elshoud
  • Quentin Pilon
  • Hussein Makki
  • Mathieu Touzeil-Divina
  • Marie Eude
  • Loïc Demeester
  • Sacha Sydoryk
  • Maxime Meyer
  • & Samy Azzam.


L’Université d’été s’est terminée le 10 juillet 2017 au matin.

La Présidence du CLUD en remercie tous les participant.e.s et les espère aussi nombreux et enthousiastes l’an prochain.

Compte rendu dressé le 13 07 2017
Toulouse, M. Touzeil-Divina.

PS : les adhérent.e.s peuvent également accéder au billet des photos (sic) : ici.

 

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

1er prix de thèse du Collectif L’Unité du Droit

Depuis plusieurs années, le Collectif L’Unité du Droit (CLUD) souhaitait mettre en place un prix de thèse récompensant un travail doctoral promouvant ou matérialisant la notion d’Unité du Droit. C’est aujourd’hui acté (depuis la délibération d’assemblée générale du 09 juillet 2017) et ce prix (dont le règlement sera par suite complété) répondra aux principes suivants :

  • Le prix sera décerné le 13 mars 2019 dans le cadre des 15 années du CLUD ;
  • Le prix donnera lieu – en cadeau(x) à son/sa lauréat.e – à 15 ouvrages choisis parmi les collections des Editions l’Epitoge (rouge / verte / noire ou violette) ;
  • Le prix donnera également au / à la lauréat.e la possibilité d’être publié.e. parmi les travaux de la collection « Unité du Droit » (rouge) des Editions ;
  • Une subvention (d’au moins 1500 €) sera accordée par le CLUD en ce sens.

Un appel à candidature(s) est dès aujourd’hui ouvert et repose sur les conditions suivantes :

  • Pour candidater, il faut être docteur en Droit d’une Université ;
  • la thèse de doctorat doit être envoyée – au format dématérialisé ou papier (au choix) en un unique exemplaire et ce, avant le 13 mars 2018 ;
  • l’exemplaire doit être envoyé en langue française (mais peut avoir été soutenu dans une autre langue) ;
  • la candidature doit être accompagnée d’une lettre de présentation et de motivation du/de la candidat.e ;
  • le grade de doctorat (preuve à l’appui) doit avoir été obtenu entre le 01 janvier 2015 et le 13 mars 2018 ;
  • tout dossier incomplet sera jugé irrecevable.

Un jury sera constitué courant 2018 en ce sens et sa composition sera publiée.

Attention : le prix de thèse n’est pas ouvert aux docteurs juristes membres du Conseil d’administration (CA) du CLUD ni à celles et à ceux dont le directeur / la directrice serait membre du CLUD. Le présent règlement pourra être révisé par le CA du CLUD et dans cette hypothèse, il sera communiqué aux candidat.e.s ayant fait acte de candidature.

Pour en savoir plus : contact@unitedudroit.org.

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

Charte éditoriale des Editions l’Epitoge

Aux personnes qui désireraient publier – en sciences juridiques – un essai, un ouvrage ou les actes d’un colloque (etc.), les Editions l’Epitoge du Collectif L’Unité du Droit (CLUD)  proposent le processus et la Charte éditoriale suivants :

  • Pour candidater à une publication, le porteur fournira aux Editions (au moyen du courriel editions@l-epitoge.com) les éléments suivants :
    • Titre projeté de la publication
    • Sommaire prévisionnel de l’ouvrage
    • Auteur(s) et / ou directeur(s) scientifique(s)
    • Identité de l’interlocuteur principal si la publication est retenue (qui gèrera les questions matérielles)
    • Programme du colloque s’il s’agit d’une publication d’actes
    • calendrier espéré de publication
    • Nombre approximatifs de signes / de pages (au format 16/24 cm) attendu
    • Choix de la collection (rouge / verte / noire ou violette) dans laquelle publier
    • Formule éditoriale choisie : « classique » ou « économique ».

 

  • Seul le comité éditorial du Collectif L’Unité du Droit puis l’AG de l’association décideront ensuite de retenir (ou non) le projet.

 

  • Les deux formules proposées par les Editions sont les suivantes :

Formule économique

Il s’agit de la formule où le publiant ne participe financièrement qu’à une partie de l’impression (frais incompressibles et matériels) de l’édition, le reste étant porté et assumé par le Collectif l’Unité du Droit. La mise en page(s) et en forme(s) étant principalement assurée par le porteur de la publication sollicitant les Editions. Les Editions L’Epitoge attirent l’attention des publiants choisissant la formule économique que cette dernière ne comprend – en aucun cas – la mise en page substantielle et formelle du futur ouvrage. Les Editions recevront ce dernier (texte dit intérieur aux couvertures) aux formats « pdf » et « docx » prêts à être imprimés.

  • Ici, le publiant sollicitant le CLUD s’engage :
    • à respecter la charte éditoriale qui lui sera communiquée et supportera – principalement seul – les questions de mises en formes et de mises en pages du texte intérieur. Il fournira en conséquence – et sur un fichier word unique – un document prêt à imprimer et respectant les habitudes éditoriales des collections de l’Editeur ;
    • Par ailleurs, le publiant participera au seul financement de l’impression à hauteur de 500 € à 1000 € par centaine de pages publiées et ce, en fonction de la subvention accordée par le Collectif L’Unité du Droit à la publication envisagée.
  • Les Editions l’Epitoge s’engagent :
    • à publier l’ouvrage aux conditions acceptées par les parties et selon le calendrier retenu ;
    • à fournir aux auteurs et / ou directeur(s) scientifique(s) de l’ouvrage des contrats de cession temporaire de droits ;
    • à obtenir de l’assemblée générale du Collectif L’Unité du Droit (et d’éventuels autres partenaires) un financement permettant l’impression de l’ouvrage (sur une base minimale de 300 exemplaires) ;
    • auprès du dépôt légal et des instances compétentes à obtenir un numéro EAN / ISBN pour la publication (qui sera déclarée selon les usages éditoriaux), transmise au dépôt légal et référencée selon les usages de la profession (notamment via Electre);
    • à prendre en charge la confection des 1ère et 4eme de couverture ainsi que de la tranche de l’ouvrage aux couleurs des collections des Editions ;
    • à fournir à l’interlocuteur principal du projet une charte éditoriale à respecter ainsi qu’un contact aux Editions pour appliquer cette Charte en cas de difficultés. En aucun cas, en revanche, les Editions ne se chargeront de la mise en page(s) et en forme(s) du texte intérieur de l’ouvrage à titre principal ;
    • à relire et faire relire l’ouvrage par au moins deux membres de son comité éditorial. Dans le cadre de cette relecture, si le Collectif L’Unité du Droit juge que la charte éditoriale n’a pas été (ou a mal été) respectée par la publiant, l’ouvrage sera renvoyé au publiant et le calendrier prévisionnel de publication sera modifié en conséquence jusqu’à obtention d’un texte définitif satisfaisant les deux parties.

Par ailleurs, le CLUD (après en avoir discuté avec les auteurs et ou directeurs scientifiques concernés) conserve la possibilité d’écarter tout texte contenant un ou plusieurs éléments diffamatoire(s) ou contraire(s) aux normes, Lois et règlements de la République.

 

Formule classique

Il s’agit de la formule où le publiant participe financièrement non seulement à l’impression (frais incompressibles et matériels) de l’édition mais aussi à ses frais induits de mise en pages et en formes ; le reste étant assumé par le Collectif l’Unité du Droit. La mise en page(s) et en forme(s) étant principalement assurée par le Collectif L’Unité du Droit.

  • Ici, le publiant sollicitant le CLUD s’engage :
    • à respecter le calendrier d’envoi du ou des textes qu’il désire publier. Il enverra en conséquence un ou ou plusieurs fichiers (au format word de préférence) à l’éditeur ;
    • Par ailleurs, le publiant participera au financement de l’édition à partir de 1500 € par centaine de pages publiées et ce, en fonction du nombre total de pages et de la subvention accordée par le Collectif L’Unité du Droit à la publication envisagée.
  • Les Editions l’Epitoge s’engagent :
    • à publier l’ouvrage aux conditions acceptées par les parties et selon le calendrier retenu ;
    • à fournir aux auteurs et / ou directeur(s) scientifique(s) de l’ouvrage des contrats de cession temporaire de droits ;
    • à obtenir de l’assemblée générale du Collectif L’Unité du Droit (et d’éventuels autres partenaires) un financement permettant l’impression de l’ouvrage (sur une base minimale de 300 exemplaires) ;
    • auprès du dépôt légal et des instances compétentes à obtenir un numéro EAN / ISBN pour la publication (qui sera déclarée selon les usages éditoriaux), transmise au dépôt légal et référencée selon les usages de la profession (notamment via Electre);
    • à prendre en charge la confection des 1ère et 4eme de couverture ainsi que de la tranche de l’ouvrage aux couleurs des collections des Editions ;
    • à prendre en charge l’intégralité de la mise en page(s) et en forme(s) du texte intérieur de l’ouvrage ;
    • à relire et faire relire l’ouvrage par au moins deux membres de son comité éditorial.

Par ailleurs, le CLUD (après en avoir discuté avec les auteurs et ou directeurs scientifiques concernés) conserve la possibilité d’écarter tout texte contenant un ou plusieurs éléments diffamatoire(s) ou contraire(s) aux normes, Lois et règlements de la République.

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

La direction du CLUD (au 09 juillet 2017)

Liste des Membres

du Conseil d’Administration (CA) du CLUD :

Selon l’article 04 de nos statuts, sont élus six membres pour former le C.A. :

un Président, un Vice-Président, un Président et un Vice-Président « Etudiants », un Chargé de la Politique Editoriale ainsi qu’un Trésorier ».

On en ce sens été élus au 11 juillet 2015
pour un mandat de cinq ans
 :

Président :  M. Mathieu Touzeil-Divina

Professeur des Universités (Université Toulouse 1 Capitole)

V-Président : M. Morgan Sweeney

Maître de conférences (Université Paris Dauphine)

& ont été élus au 09 juillet 2017
pour un mandat de deux ans
 :

Président « Etudiants » : M. Julien Marguin

Doctorant (Université Toulouse 1 Capitole)

Vice-Présidente « Etudiants » :

Mme Marie Koehl

Doctorante (Université Paris Ouest Nanterre)

NB – sont en photo ci-dessus au 09 juillet 2017
les quatre présidents :

Chargée de la Politique Editoriale :

Mme Julia Schmitz

Maître de conférences (Université Toulouse 1 Capitole)

Trésorier :

M. Arnaud Kiecken

Magistrat administratif (Tribunal administratif de Toulon)

Liste des Membres

du Bureau Exécutif (BE) du CLUD :

Selon l’article 04 de nos statuts,
« au sein du C.A., sera constitué un Bureau Exécutif (B.E.), exclusivement formé du Président, du Vice-Président et du Président « Etudiant ».
Le B.E. sera chargé de veiller à l’action continue du Collectif. Il est l’émanation exécutive du C.A. dont il applique les décisions ».

Sont conséquemment membres du BE :

Président :  M. Mathieu Touzeil-Divina

V-Président : M. Morgan Sweeney

Président « Etudiants » : M. Julien Marguin

Sont en outre membres honoraires
– par ordres d’ancienneté –
(membres permanents du CA selon l’article 11 de nos statuts) :

Présidents honoraires :

M. David Bailly, Docteur en droit (Montpellier I)

M. Ylias Ferkane, Docteur en droit (Paris Ouest)

M. Maxime Meyer, Doctorant (Toulouse I Capitole)

Mme Mélina Elshoud, Doctorante (Le Mans)

M. Antoine Touzain, Doctorant (Paris II Panthéon Assas)

Et ce, outre les trésoriers honoraires :

M. Stéphane Lucard, Directeur juridique (Pacifica)

M. Aurélien Loiseau, Boulanger Bio

& Chargés honoraires de la Politique éditoriale  :

Mme Catherine Roche, Professeure des Universités (Boulogne sur mer)

M. Benjamin Ricou, Maître de Conférences (Le Mans)

M. Arnaud Duranthon, Maître de Conférences (Strasbourg).