Archives de catégorie Vitrine du CLUD

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

Jean JAURES (1859-1914) & le(s) droit(s)

Colloque organisé par le Collectif L’Unité du Droit
avec l’association les Amis de Jean Jaurès – Toulouse :

Jean Jaurès (1859-1914)
& le(s) droit(s)

Toulouse, 03 septembre 2019

 

Le présent appel peut se
télécharger en cliquant ICI

Le présent colloque s’inscrit dans un quadriptyque scientifique proposé par le Collectif L’Unité du Droit (Clud) à l’initiative du professeur Touzeil-Divina et ayant pour thème de réflexion(s) le(s) politique(s) & le(s) droit(s). Sont prévus en ce sens les quatre épisodes suivants :

  • Jean Jaurès (1859-1914) & le(s) droit(s) (Toulouse, 03 septembre 2019) ;
  • Louise Michel (1830-1905) & le(s) droit(s) (2020) ;
  • Charles Maurras (1868-1952) & le(s) droit(s) (2022).
  • & Charles Péguy (1873-1914) & le(s) droit(s) (2023) ;

Un premier comité scientifique et d’organisation a été institué (en partenariat avec l’association toulousaine des Amis de Jean Jaurès). Il n’a pas vocation à organiser tous les colloques mais uniquement (et déjà) le premier volet jauressien. Tous ses membres ont écrit ou ont procédé à des recherches relatives à Jaurès dans des publications universitaires :

  • Clothilde Combes, Diplômée de Master II en droit public, Université Toulouse 1 Capitole
  • Delphine Espagno-Abadie, Maître de conférences à l’IEP de Toulouse
  • Julia Schmitz, Maître de conférences à l’Université Toulouse 1 Capitole
  • & Mathieu Touzeil-Divina, professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole.

Le colloque est proposé, à Toulouse, le 03 septembre 2019 ; date anniversaire de la naissance à Castres de Jean Jaurès (160 ans de 1859).

Sont proposés à l’association et au(x) partenariat(s), outre l’association toulousaine des Amis de Jean Jaurès, plusieurs partenaires institutionnels susceptibles de soutenir ce colloque : la Fondation Jean Jaurès, la mairie de Toulouse, la mairie de Castres, l’Université Jean Jaurès, l’Université Toulouse 1 Capitole, Sciences Po Toulouse, les quotidiens La Dépêche et l’Humanité, etc.

L’idée générale du colloque est de faire ressortir dans les écrits de Jaurès quatre thèmes qui nous semblent opportuns en matière de droit(s) et de République(s) et ce, à partir de ses ouvrages mais également de ses discours et de son expérience en tant qu’élu. L’homme et sa doctrine ont effectivement beaucoup fait l’objet d’études historiques, littéraires, philosophiques et même sociologiques mais très peu en droit ce qui justifie la présente démarche. Evidemment, Toulouse oblige, un clin d’œil appuyé sera accordé à l’encrage occitan du tribun. Sont proposés en ce sens – et sur une journée d’étude – les quatre ateliers suivants :

 

Introduction :

Jaurès, le(s) juriste(s) & le(s) droit(s) (réservé)

 

Jaurès & les Libertés

  • Jaurès & la liberté de la presse
  • Jaurès & la liberté de religion
  • Jaurès & les « libertés locales »

 

Jaurès & l’Egalité

  • Jaurès & « l’affaire » (Dreyfus, )
  • Jaurès & l’Ecole de la République (réservé)
  • Jaurès & l’égalité des sexes

 

Jaurès & la Fraternité

  • Jaurès & les colonisations (réservé)
  • Jaurès & ses amis de Toulouse (Hauriou, etc.)
  • Jaurès & l’Humanité

 

Jaurès, le(s) socialisme(s) & le(s) droit(s)

  • Jaurès & la propriété (sociale)
  • Jaurès & l’Etat / la République (social(e))
  • Jaurès & la rationalisation du parlementarisme (réservé)

 

Calendrier retenu :

03 septembre 2018 :              publication de l’appel à contribution(s)

03 novembre 2018 :               sélection par le comité des contributions retenues

03 janvier 2019 :                    présentation du programme du colloque & des différents partenaires associés

03 septembre 2019 :              colloque à Toulouse

03 septembre 2020 :              publication des actes du colloque

 

Modalités de contribution :

Le comité d’organisation va solliciter courant septembre 2018 plusieurs personnalités afin de participer au présent colloque comme contributeurs et comme modérateurs / présidents d’atelier(s). Parallèlement à ces sollicitations, il est tout à fait possible de proposer spontanément aux organisateurs une contribution s’inscrivant dans le programme prévisionnel ou le complétant.

Pour contribuer, merci d’envoyer, avec votre curriculum vitae, une proposition d’un millier de caractères relevant de l’une des thématiques proposées ou les complétant et ce, avant le 15 octobre 2018 à l’adresse dédiée : jaures@unitedudroit.org.

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

L’arbre, l’Homme & le(s) droit(s) (appel)

Publication célébrant
le 65e anniversaire de la parution

de « L’homme qui plantait des arbres »
de Jean Giono

Le présent APPEL
se trouve ICI au format PDF

A l’occasion du 65ème anniversaire de la parution de la nouvelle « L’homme qui plantait des arbres » au Vogue magazine en 1954 et dans le cadre des 15 festivités du quinzième anniversaire de la création du Collectif L’Unité du Droit (Clud), il est proposé le présent appel à contributions. Afin d’étudier et de mettre en lumières les rapports juridiques relatifs aux arbres et à la forêt, nous proposons, à partir de trois citations clefs de la nouvelle de Giono, à des juristes et à des spécialistes d’autres « branches » de la connaissance de réfléchir sur les thématiques suivantes :

« Il plantait des chênes. Je lui demandais si la terre lui appartenait. Il me répondit que non. Savait-il à qui elle était ? Il ne savait pas. Il supposait que c’était une terre communale, ou peut-être était-elle la propriété de gens qui ne s’en souciaient pas ? Lui ne se souciait pas de connaitre les propriétaires ».

  • Préface : l’Homme qui plantait des arbres (Mmes Aline & Sylvie Giono)
  • Du / des droit(s) de l’arbre ? (Pr. Mathieu TouzeilDivina)

 

  • Qu’est-ce qu’un arbre en Droit ? Quelle(s) propriété(s) ? (Mme Marie Eude)
  • Le Droit, entre l’arbre & l’écorce : l’arbre normalisé ? (Pr. Philippe Billet)
  • La loi du 10 juin 1793 : le mépris de l’arbre ? (Pr. Jean-Claude Ricci)
  • Du droit de planter des arbres ?
  • L’arbre dans la « métaphysique de l’espace » chez Jean Giono (Pr. Jacques Mény)
  • L’arbre en Littérature / l’arbre en poésie (varia)
  • L’arbre en Méditerranée
  • L’arbre, symbole et marqueur politique (Pr. Jean-Marie Pontier)
  • L’arbre de la Fraternité (Dr. Julia Schmitz)
  • L’arbre de Vie (Dr. Juliette Gaté)
  • L’arbre, bien public naturel ? (Dr. Maxime Boul)
  • Quelle(s) utilité(s) juridique(s) de l’arbre ?
    • Affouage
    • Classification utilitaire européenne des forêts
  • Quelle(s) responsabilité(s) du fait de l’arbre ?

 

« Il reçut la visite d’un garde forestier éberlué. Ce fonctionnaire lui intima l’ordre de ne pas faire de feu dehors, de peur de mettre en danger la croissance de cette forêt naturelle ». (…) « Une véritable délégation administrative vint examiner la « forêt naturelle ». Il y avait un grand personnage des Eaux et Forêts, un député, des techniciens. On prononça beaucoup de paroles inutiles. On décida de faire quelque chose et, heureusement, on ne fit rien, sinon la seule chose utile : mettre la forêt sous la sauvegarde de l’État et interdire qu’on vienne y charbonner. Car il était impossible de n’être pas subjugué par la beauté de ces jeunes arbres en pleine santé. Et elle exerça son pouvoir de séduction sur le député lui-même ».

 

  • De Vergons aux Epci: lutter contre les désertifications ? (Mme Marine Fassi de Magalhaes)
  • Des classifications juridiques des forêts ?
    • La forêt naturelle de Bouvier
  • Comment « administrer » l’arbre ?
  • Elzéard Bouffier, collaborateur occasionnel d’un service public ? (réservé)
  • Des protections de l’arbre en droit (Pr. Laëtitia GuilloudColliat)
    • De la protection de l’arbre en Italie (Pr. Carlo Iannello)
    • De la protection de la forêt
  • La forêt, écosystème au cœur de la rencontre de la science et du droit (Pr. Eric Naim-Gesbert)
  • Des polices de la forêt ?
  • Des droits & devoirs du promeneur en forêt ?
  • Lutter contre l’abattage des arbres (Pr. Geneviève Koubi)
  • Santé des arbres & santé des hommes (Dr. Arnaud Lami)
  • Un droit à l’eau ?
    • Pour les arbres / pour les hommes
  • Recycler les idées comme le papier ?

Une attention particulière sera portée à l’examen et à l’utilisation des droits comparés – particulièrement en Méditerranée.

Modalités de contribution
& calendrier de l’appel :

30 Juillet 2018 :
Diffusion du présent appel

30 octobre 2018 :
Sélection des propositions

30 Janvier 2019 :
Réception des contributions

30 mars 2019 :
Publication de l’ouvrage et réception en son honneur.

Pour contribuer, merci d’envoyer,
avec votre curriculum vitae,
une proposition d’un millier de caractères
relevant de l’une des thématiques proposées
ou les complétant et ce, avant le 15 octobre 2018
à l’adresse dédiée :
arbre@unitedudroit.org.

Comité scientifique & d’organisation :

Marie Eude,
Doctorante de droit public,
Université Toulouse 1 Capitole, Imh, Iast, Clud, Lm-Dp

Arnaud Lami,
Maître de conférences de droit public,
Hdr, Université d’Aix-Marseille, Clud

& Mathieu Touzeil-Divina,
Professeur de droit public
à l’Université Toulouse 1 Capitole, Imh,

Président du Collectif l’Unité du Droit,
Directeur du Laboratoire Méditerranéen de Droit Public.

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

Retours sur la 5e Université d’été & les dernières AG du CLUD

C’est donc désormais une belle tradition : après la Pinardière, Epineu-le-Chevreuil et La Bourdette (près Mascarville) et déjà Montoussin en 2017 (starring Les Caïmans), la 5e Université d’été du Collectif l’Unité du Droit s’est tenue à Montoussin le week-end des 14-15 juillet 2018. Le tout était précédé d’une « journée dite des doctoriales » le 13 juillet et poursuivi, le 16, d’une journée de décompression(s).

En voici quelques témoignages & photos.

Doctoriales

Participant.e.s inscrit.e.s :

  • Clothilde Combes
  • Loïc Demeester
  • Tanguy Elkihel
  • Mélina Elshoud
  • Marie Eude
  • Marine Fassi de Magalhaes
  • Antonin Gelblat
  • Marie Koehl
  • Hussein Makki
  • Julien Marguin
  • Maxime Meyer
  • Camille Morot-Monomy
  • Sophie Prosper
  • Alice Philippe

Sous la « direction » de MM. Morgan Sweeney & Mathieu Touzeil-Divina.

vendredi 13 juillet 2018 – 11.30 (Au gîte de Montoussin : 1er atelier doctoral : « ma thèse & moi » (ma dépression, mes phobies, mes amours, etc.) ; atelier basé sur un échange de dix minutes par personne : six minutes sont réservées par doctorant.e et quatre minutes pour échanger sur les questions rapides suivantes (et habituelles) :

1) pourquoi avez-vous décidé de faire une thèse et quand ? le regrettez-vous ?

2) quel est le sujet de votre thèse et pourquoi l’avez-vous choisi ou accepté ?

3) quelle sont, à vos yeux, les plus grandes difficultés (y compris matérielles) que la thèse implique ?

4) quelle sont, à vos yeux, les plus grandes joies que la thèse procure ?

5) quand avez-vous adopté votre premier « plan » de thèse ? a-t-il évolué depuis et comment ?

6) quel est le plan de thèse adopté à ce jour ?

7) quel est le calendrier que vous vous étiez fixé en juillet 2017 ? A-t-il été suivi ? Pourquoi ?

8) quel est le calendrier que vous aimeriez vous fixer en juillet 2018 ?

9) quand envisagez-vous de soutenir ?

10) que vous voyez-vous faire dans 3 ans ? et où ?

Pour ce 1er atelier, il était demandé de préparer à l’avance les réponses à ces questions et chacun.e passera l’un.e. après l’autre.

 

vendredi 13 juillet 2018 – 15.30 (Au gîte de Montoussin) : 2ème atelier doctoral : « les cinq premières minutes d’un cours magistral » ; atelier basé sur un échange de dix minutes par personne. Ce dernier atelier était basé sur un exercice de communication orale. Un ou plusieurs sujets (les mêmes pour certain.e.s) ont été communiqué.s avant le 15 / 20 juin à chaque participant.e. Il s’est agir ensuite en cinq minutes chronométrées de proposer comme dans un cours magistral (une leçon) une introduction à ce sujet (leçon de cours, commentaire de document, etc.). S’en suivirent quelques minutes de débriefing.

 

vendredi 13 juillet 2018 – 19.00 (Au gîte de Montoussin (31430) : 3ème atelier doctoral : « les relectures multiples » ; basé sur un échange de dix minutes par personne. Au sein de chaque binôme chacun.e. avait envoyé au 15 / 20 juin à son binôme un chapitre de sa thèse ou un texte autre (de 20 à 50 pages) ou – selon l’état d’avancement(s) – un plan détaillé. Il s’ est agi pour chaque binôme pendant quelques minutes d’échanger sur les « critiques » positives comme négatives faites à la lecture des éléments envoyés.

 

Le pr. Touzeil-Divina et ses doctorant.e.s. &  jeune docteur 🙂

 

Université d’été
du Collectif L’Unité du Droit

Participant.e.s :

  • Jean-Benoist Belda
  • lavien Croisard
  • Loïc Demeester
  • Stéphanie Douteaud
  • Tanguy Elkihel
  • Mélina Elshoud
  • Marie Eude
  • Marine Fassi de Magalhaes
  • Josépha Feugère
  • Antonin Gelblat
  • Mélanie Jaoul
  • Karène Juste
  • Marie Koehl
  • Hussein Makki
  • Julien Marguin
  • Raphaël Maurel
  • Maxime Meyer
  • Camille Morot-Monomy
  • Elise Mouriesse
  • Alice Philippe
  • Joséphine Pour
  • Sophie Prosper
  • Julia Schmitz
  • organ Sweeney
  • & Mathieu Touzeil-Divina.

 

samedi 14 juillet 2018 dès 12.00 (Au gîte) : apéro, pique-nique et Assemblée Générale du Collectif L’Unité du Droit avec notamment l’ordre du jour suivant :

  • Membres

Vote pour nouvelle adhésion = M. Jérémy BOUSQUET coopté par Mme JAOUL Mélanie (voté à l’unanimité).

Vote pour nouvelle adhésion = Mme. Joséphine POUR coopté par M. Jean-Benoist BELDA (voté à l’unanimité le 15 juillet 2018).

Adhésions = A ce jour, nous sommes 214 adhérents (72 femmes et 142 hommes) au CLUD réparti en 5 disciplines académiques sachant que la plus représenté est le Droit Public avec 138 adhérents.

Jolis graphiques (dont le fameux de Pareto) =

 

  • Situation financière

Situation au 14 juillet 2018 = (…)

Trop peu de cotisations (moins de 5 %) sont recouvrées par l’association.

Vote rétroactif (sic) sur l’achat d’un terminal de paiement (TPE) pour faciliter les prochains recouvrements auprès des adhérents ? !

Vote sur l’existence de deux aides du Trésorier chargés des recouvrements futurs (post Université d’été, adhésions, etc.) : Mme Karène Juste & M. Flavien Croisard.

Dernières dépenses engagées = (…)

  • Editions l’Epitoge

Prochaines publications (certaines) =

– Mélanges Jean-Louis Mestre I & II

– Droit(s) du Bio

– Inégalités sociales & décolonisations

– Rmdp VI – bibliographie

– Rmdp VIII – actes d’Athènes – Service Public

– Foucault & le Droit (pr. J-A. Mazères)

  • Projets sollicités

Journée d’étude = « jeu(x) & droit » = Oui de principe voté (doctorants UT1).

Ouvrage l’Arbre, l’Homme & le Droit (dir. Lami, Eude & Touzeil-Divina)

  • Editions L’Epitoge

Outre l’investissement du Pr Touzeil-Divina, Mme Jaoul se propose pour rejoindre le comité éditorial.

Les prochains ouvrages (lancés au cours de l’été et de l’automne prochain) feront appel aux relecteurs de l’association.

  • Liens du Clud avec le Lm-Dp

Cf. le site internet du Lm-Dp, pour les toutes dernières actualités de l’association.

samedi 14 juillet – 14.30 (Au gîte) : 1er atelier du Collectif L’Unité du Droit : « Entraînements à la présentation académique ». Présentation de leurs parcours / projets / CV par trois ou quatre doctorant.e.s ou jeunes docteur.e.s et ce, pour 10 minutes de parole et 15 minutes d’échanges par personne. L’objectif est de préparer aux entretiens de sélection devant jury de concours.

·         Jean-Benoist Belda
·       
Antonin Gelblat
·         Mélanie Jaoul
·         Camille Morot-Monomy
·         Elise Mouriesse

samedi 14 juillet – 17.30 (Au gîte) : 2ème atelier « doctrinal » du Collectif L’Unité du Droit ! Présentation d’un.e article / ouvrage / démonstration par des membres du Collectif L’Unité du Droit et ce, pour 20 minutes de parole et 10 minutes d’échanges par personne.

·         Julia Schmitz (présentation d’un projet de Hdr)
·         Jean-Benoist Belda (présentation de l’ouvrage issu de sa thèse de doctorat)
·         Sophie Prosper (à propos de la robotisation de la Justice)

(…)

dimanche 15 juillet de 11.30 à 12.30 (même lieu) : 3ème atelier du Collectif L’Unité du Droit : « préparation des 15 ans du Clud » ; atelier réservé aux volontaires (qui se seront levés à temps) chargés de préparer les 15 ans de l’association :

(…)

dimanche 15 juillet – 13.30 (même lieu) : pique-nique et Assemblée Générale (courte) du Collectif L’Unité du Droit avec présentation des résultats de l’atelier précédent.

  • Prochaines manifestations scientifiques

Droits du travail & des fonction publiques (hospitalières ?)

Dès 2004 un grand projet (traité) en droit du travail et des fonctions publiques avait été suggéré. Le but est de réaliser sous dix ans un traité des droits des travailleurs.

D’ici là trois colloques ont été organisés (Nanterre, Angers & Le Mans).

Un projet propre aux personnels des établissements de santé est à l’étude.

  • NB : est actée l’idée du cycle Jaurès / Péguy / Michel / Maurras & le(s) droit(s).
  • Site Internet

Le pr. Touzeil-Divina rappelle que ceux et celles souhaitant publier sur le site associatif (chronique, article, etc.) sont les bienvenu.e.s.

  • 15 ans du Clud

Le 13 mars 2004 était créé le Collectif. Le 13 mars 2019 nous aurons 15 ans d’existence et cela se fête ?
La 2nde AG du Clud a proposé quinze événements en ce sens :

  1. Lancement des festivités / Coquetel party             13 mars 2019
  2. Semi Marathon (servante écarlate)             15 mars 2019
  3. Jeu de l’Unité du Droit             15 mars 2019
  4. Parlement UT1 / Antonin / Mathieu 2019
  5. Expo BU les costumes du Droit             2019
  6. Livre Giono                         30 mars 2019
  7. Journée d’étude(s) Giono             30 mars 2019
  8. Journée LRU 2 Méditerranée / Cneser             28 juin 2019
  9. Doctoriales 2019 12 juillet 2019
  10. Univ d’été 13-14 juillet 2019
  11. Colloque Jaurès                         03 septembre 2019
  12. Week-end Anniversaire : de de Funès à Gros-Groland       08-09 février 2020
  13. Escape game juridique             13 mars 2020
  14. Prix de thèse jusqu’au 01 janvier 2020 annoncé le 13 mars 2020
  15. Clôture des festivités & publi de Funes en ligne 13 mars 2020

NB : un joli kakémono de ces 15 événements est en ligne ici.

NB : celles et ceux souhaitant co-organiser
ou aider à l’organisation de tout ou partie des projets ici présentés
peuvent se faire connaître au plus vite (contact@unitedudroit.org)
notamment pour l’organisation du week-end anniversaire,
de l’Escape game, des colloques, etc.

 

  • Marathons du Droit

Bilan du Marathon de Toulouse,      23 mars 2018 & droit(s) du Bio

  •  Prochains marathons (ou semi-marathons quand ils sont plus « light »)

 o   Pau (printemps 2020) / droit(s) du Basket-ball

o   Reims (printemps 2021) / droit(s) au Champagne

o   Semi-marathon de Boulogne / mer (15 mars 2019) / servante écarlate

Mme Stéphanie Douteaud & M. Touzeil-Divina sont chargés de préparer l’organisation du prochain (semi) marathon de mars 2019. Il s’agira de l’une des premières festivités de nos quinze ans.

NB : pour l’année 2018-2019 à venir,
il est voté à l’unanimité le remplacement du Président (étudiant)
Julien Marguin par Mme Camille Morot-Monomy.

dimanche 15 juillet – 15.30 (Au gîte) : 4ème atelier « doctrinal » du Collectif L’Unité du Droit ! Présentation d’un.e article / ouvrage / démonstration par des membres du Collectif L’Unité du Droit et ce, pour 20 minutes de parole et 10 minutes d’échanges par personne.

  • Mélanie Jaoul (présentation de l’ouvrage issu de sa thèse de doctorat)
  • Raphaël Maurel (présentation sur le droit administratif global)

Et pour d’aucun.e.s : match de finale
de la coupe du monde de jeu de ballon au pied)

(…)

Merci aux photographes
ainsi qu’à Mme Juste & à M. Touzeil-Divina
pour les éléments de compte-rendus.

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La direction du CLUD (au 15 juillet 2018)

Liste des Membres

du Conseil d’Administration (CA) du CLUD :

Selon l’article 04 de nos statuts, sont élus six membres pour former le C.A. :

un Président, un Vice-Président, un Président
et un Vice-Président « Etudiants », un Chargé de la Politique Editoriale ainsi qu’un Trésorier ».

On en ce sens été élus au 11 juillet 2015
pour un mandat de cinq ans
 :

Président :  M. Mathieu Touzeil-Divina

Professeur des Universités (Université Toulouse 1 Capitole)

V-Président : M. Morgan Sweeney

Maître de conférences (Université Paris Dauphine)

& ont été élus au 09 juillet 2017
pour un mandat de deux ans
 :

Président « Etudiants » : M. Julien Marguin

Doctorant (Université Toulouse 1 Capitole)

NB : le 15 juillet 2018, pour un mandat d’une année
Mme Camille Morot-Monomy
a été élue en lieu et place de M. Marguin.

Vice-Présidente « Etudiants » :

Mme Marie Koehl

Doctorante (Université Paris Ouest Nanterre)

NB – sont en photo ci-dessus au 15 juillet 2018
les quatre présidents :

Chargée de la Politique Editoriale :

Mme Julia Schmitz

Maître de conférences (Université Toulouse 1 Capitole)

Trésorier :

M. Arnaud Kiecken

Magistrat administratif (Tribunal administratif de Toulon)

Liste des Membres

du Bureau Exécutif (BE) du CLUD :

Selon l’article 04 de nos statuts,
« au sein du C.A., sera constitué un Bureau Exécutif (B.E.), exclusivement formé du Président, du Vice-Président et du Président « Etudiant ».
Le B.E. sera chargé de veiller à l’action continue du Collectif. Il est l’émanation exécutive du C.A. dont il applique les décisions ».

Sont conséquemment membres du BE :

Président :  M. Mathieu Touzeil-Divina

V-Président : M. Morgan Sweeney

Président « Etudiants » : Mme Camille Morot-Monomy.

Sont en outre membres honoraires
– par ordres d’ancienneté –
(membres permanents du CA selon l’article 11 de nos statuts) :

Présidents honoraires :

M. David Bailly, Docteur en droit (Montpellier I)

M. Ylias Ferkane, Docteur en droit (Paris Ouest)

M. Maxime Meyer, Doctorant (Toulouse I Capitole)

Mme Mélina Elshoud, Doctorante (Le Mans)

M. Antoine Touzain, Doctorant (Paris II Panthéon Assas)

M. Julien Marguin, Doctorant (Toulouse 1 Capitole)

Et ce, outre les trésoriers honoraires :

M. Stéphane Lucard, Directeur juridique (Pacifica)

M. Aurélien Loiseau, Boulanger Bio

& Chargés honoraires de la Politique éditoriale  :

Mme Catherine Roche, Professeure des Universités (Boulogne sur mer)

M. Benjamin Ricou, Maître de Conférences (Le Mans)

M. Arnaud Duranthon, Maître de Conférences (Strasbourg).

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1er Atelier LRU & dernière AG du Clud

Le 29 juin 2018, à Toulouse, salle municipale Castelbou, le Clud avait organisé – durant toute la journée – deux événements : en matinée et après-midi son 1er atelier LRU – Louis Rolland Université(s) auquel participa 20 / 25 personnes suivi – en fin de journée – de sa dernière assemblée générale. Quelques témoignages et souvenirs photographiques de cette journée.

1er atelier LRU
Matinée de la jeune recherche
Du système français d’enseignement supérieur

Les travaux ont commencé vers 09h15 et ont été introduits par les organisateurs de la journée Mathieu Touzeil-Divina & Arnaud Lami (enseignants-chercheurs en droit aux Universités Toulouse 1 & Aix-Marseille, Clud) à la suite desquels le 3ème organisateur, M. Hussein Makki a présenté une première contribution :

Présentation du système universitaire français : de Napoléon à Ore !
Hussein Makki (doctorant en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole, Clud)

Avant la pause, deux doctorants de l’Université Toulouse 1 Capitole ont ensuite pris la parole :

L’institution universitaire : les niveaux local & national (présentation & témoignage)
Marie Glinel (doctorante en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole)
Thomas Martin di Michele (doctorant en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole)

Après la pause, nourrie par des débats animés sur Parcours Sup,
ce sont précisément Romain Vaillant (doctorant en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole, Clud) & Clothilde Blanchon (docteure en droit public, Université d’Aix-Marseille et nouvelle Maître de conférences à l’Université Toulouse 1 Capitole) qui ont présenté leurs visions sur :

Les réformes universitaires en cours : parcours sup & parcours avenir

Les débats étant assurés sous la présidence de Mme Julia Schmitz (Maître de conférences de droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole – resp. Parcours Su).

Après le déjeuner ont eu lieu deux autres moments :

La grève des 68+
de Nanterre
Témoignages

Questionner les évolutions de l’Université à l’aune d’une mobilisation de précaires

Voilà le but que s’étaient fixés Mathilde Julla-Marcy (doctorante en sociologie-Staps à l’Université Paris Nanterre) & Antoine Giraud (doctorant en histoire du droit, Université Paris Nanterre). Leurs propos ont été très écoutés puis partagés et questionnés.

Table ronde
Faut-il supprimer le Cnu ?

Enfin, avec un live différé du professeur Jean-Philippe Derosier (professeur de droit public, Université Lille) – section 02 Cnu, l’atelier LRU a proposé un débat animé sur le CNU ; débat auquel ont participé – sous la modération du pr. Touzeil-Divina, Anne-Sophie Chambost (professeure d’histoire du droit, Université de Saint-Etienne) – section 03 Cnu et Delphine EspagnoAbadie
(maître de conférences de droit public, IEP de Toulouse) – section 02 Cnu.

Il en est ressorti non la volonté de supprimer le CNU
mais bien celle de le réformer en actant des pistes possibles : par exemple oralité proposée par le pr. Derosier en matière de qualification des maîtres de conférences et tirage au sort des membres non élus proposé par la pr. Chambost rejointe en ce sens par l’assemblée des présents.

Les débats de la journée ont tous été animés, intéressés et parfois même mouvementés mais tel était bien le but recherché de l’atelier.

Il est proposé de ce retrouver en juin 2019 pour un nouvel atelier qui pourrait cette fois questionner le CNESER.

Assemblée Générale
du CLUD

Enfin, quelques membres du CLUD se sont réunis en AG selon l’ordre du jour suivant :

  • Adhésions votées des nouveaux membres du CLUD ; sont désormais membres du Collectif L’Unité du Droit :
    • LOPEZ Benoît
    • AURIOL Marcellin
    • FASSI de MAGALHAES Marine
    • COMBES Clothilde
    • SALLES Mathias
    • ORLANDINI Jean-Philippe
    • TAGNERES Florent
    • MAYOT Maxime
    • PERRUCHET Virginie
    • BACHELOT Paul
    • THEWISSEN Esteban
    • THARAUD Delphine
    • RENEAU Raphaël
    • FEUGERE Josépha
    • PAUQUET Hugues
    • LECA Antoine
    • BLANCHON Clothilde

Bienvenue à elles et à eux !

  • Situation financière temporaire :

(…) le pr. Touzeil-Divina expose les dernières recettes et dépenses et – surtout – celles à venir en matière éditoriale.

  • Editions l’Epitoge :
    • Rappel & réjouissances autour du prix de thèse de l’Unité du Droit
    • parutions de juillet 2018 (2 titres)
    • relectures en cours
      • RMDP 6
      • RMDP 8
      • Mélanges Mestre I
      • Mélanges Mestre II
      • actes de Nouméa (colloque)
      • actes de Toulouse (colloque du Marathon)

 

  • Marathon(s) du Droit
    • Bilan du Marathon de Toulouse, 23 mars 2018 & droit(s) du Bio
    • Prochain Marathon : Pau (printemps 2020) : droit(s) du Basket-ball
    • Suivi de : Reims (printemps 2021) : droit(s) au Champagne ?
    • Le Clud accepte sous conditions (qu’un groupe l’organise collectivement) de proposer au printemps 2019 un semi-marathon du Droit composé d’un séminaire (et non d’un colloque) de deux ou trois interventions ; d’un jeu inter-universitaire et d’une soirée (et non d’un gala) sous la direction du Dr. Douteaud & du Pr. Touzeil-Divina (à suivre).

 

  • Colloques Femmes & Hommes politiques en Droit(s) :

Le CLUD acte la création d’un cycle de quatre colloques au moins sur la confrontation d’idées politiques et juridiques d’hommes et de femmes politiques « en Droit(s) ».

Le premier volet de cette série sera consacré (en septembre 2019) à Jean Jaurès.

Il est acté de la collaboration du CLUD pour cette organisation avec l’association toulousaine des Amis de Jean Jaurès.

Il est également acté du 2ème volet (2021 ou 2022) de la série consacré à Charles Péguy.
Suivraient par exemple des volets consacrés à Louise Michel, Charles Maurras, etc.

  • Université d’été du CLUD

cf. en ligne : ICI (…).

  • 15 ans du Collectif L’Unité du Droit

Il est renvoyé à l’atelier de préparation de l’Université d’été en la matière.

Deux goodies sont néanmoins déjà actés pour célébrés les 15 ans : des écocups et des éventails !

La séance est clôturée à 17h30.

 A priori les organisateurs avaient l’air contents 🙂

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

Liberté(s) ! En Turquie ? En Méditerranée !

Comme annoncé ici parmi plusieurs actions, c’est symboliquement, le jour même des élections présidentielles et législatives en Turquie, que les Editions l’Epitoge (du Collectif L’Unité du Droit), dont la diffusion est réalisée par les Editions juridiques Lextenso, publient ce 24 juin 2018 un nouveau numéro de la Revue Méditerranéenne de Droit Public réalisé en urgence ces deux derniers mois par les membres et sympathisants du Laboratoire Méditerranéen de Droit Public. Ce numéro est un cri d’alarme(s) et de détresse(s) à destination de tous les citoyens, décideurs politiques et membres de la Communauté universitaire en France mais aussi autour du bassin méditerranéen alors que la situation de plusieurs collègues turcs a attiré l’attention de nombreux réseaux académiques.

Il a ainsi été décidé d’offrir un témoignage d’amitié et de fraternité aux membres de la Communauté universitaire de Turquie, menacée de privation(s) de liberté(s) par le régime du Président Erdogan. En particulier, l’ouvrage est adressé à notre ami le professeur Ibrahim O. Kaboglu, directeur de l’équipe turque du Laboratoire Méditerranéen de Droit Public.

L’opus résolument tourné vers l’espoir,
le Droit et les libertés, se compose de trois parties :

  • la première revendique davantage de libertés d’expression(s) pour nos collègues turcs et offre au lecteur plusieurs points de vues comparés sur les libertés académiques en Méditerranée (Partie I).
  • Par suite, le livre propose de façon militante et assumée des analyses et propositions en faveur du droit constitutionnel et des libertés en Turquie (Partie II)
  • et en Méditerranée (Partie III).

La table des matières de l’ouvrage
peut se télécharger ICI :
http://lm-dp.org/LTMTABLE.pdf

Comme l’espère le président Jean-Paul Costa dans son avant-propos, « puisse cet ouvrage collectif, cet hommage solidaire, dépasser le seul symbole ; puissent les témoignages de ces femmes et de ces hommes influer quelque peu sur le cours des choses ! Point n’est besoin d’espérer pour entreprendre : il fallait en tout cas essayer ».

Ce livre comprend une trentaine de contributions auxquelles ont participé plus de quarante contributeurs depuis plusieurs pays méditerranéens (Espagne, France, Italie, Liban, Maroc, Turquie, …) :

M. le Président Costa, Mmes et MM. les professeurs Afroukh, Basilien-Gainche, Bockel, Bonnet, Fontaine, Freixes, Gaillet, Groppi, Iannello, Larralde, Laval, Malaret, Marcou, Mathieu, Maus, Prieur, Rousseau, Starck, Touzeil-Divina & Turk ainsi que Mmes Abderemane, Elshoud, Espagno-Abadie, Eude, Fassi de Magalhaes, Gaboriau, Mestari, Perlo, Rota, Schmitz & MM. Altinel, Barrue-Belou, Bin, Degirmenci, Friedrich, Gelblat, Makki, Meyer, Ozenc & Sales.

L’image de première de couverture a été réalisée, à Beirut, par Mme Sara Makki & le présent ouvrage a reçu le généreux soutien de l’Association Française de Droit Constitutionnel (Afdc), de l’Association Internationale de Droit Constitutionnel (Aidc) et du Collège Supérieur de Droit de l’Université Toulouse 1 Capitole.

Contact :
contact@lm-dp.org

Présentation de l’ouvrage (dont table des matières) :
http://lm-dp.org/rmdp9/

Présentation des actions en faveur de la Communauté universitaire turque :
http://lm-dp.org/soutien-du-lm-dp-a-lun-de-ses-directeurs-le-pr-ibrahim-kaboglu/

Lien vers le communiqué de presse :
http://lm-dp.org/RMDP9.pdf

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

Proclamation du prix de thèse de l’Unité du Droit : bravo M. Jean-Benoist BELDA

Le Collectif l’Unité du Droit
est heureux et fier de proclamer
lauréat de son premier prix de thèse
de l’Unité du Droit :
M. Jean-Benoist BELDA
Docteur en droit privé
de l’Université de Montpellier

Le Collectif est heureux d’annoncer
que le prix emporte publication immédiate
de l’ouvrage issu de ladite thèse ;
opus qui formera le vingt-deuxième
volume de la collection « L’Unité du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume XXII :
Du discours sur l’office
de la Cour de cassation.
Contribution à l’analyse réaliste
de la justice française 

Premier prix de thèse de l’Unité du Droit – 2018

Auteur :
Jean-Benoist Belda

Préface : M. le Président Bertrand Louvel
Postface : M. le Professeur Rémy Cabrillac

– Nombre de pages : 600 pages (approx.)

– Sortie : juillet 2018

– Prix : 49 €

– ISBN  / EAN :
979-10-92684-31-5
/ 9791092684315

– ISSN : 2259-8812

couverture provisoire

Présentation :

L’ouvrage que le Collectif l’Unité du Droit a le plaisir et l’honneur de présenter au sein de sa collection « Unité du Droit » a reçu le premier prix de thèse de cette association qui fête en 2019 ses quinze premières années d’existence.

Alors que les débats (parfois houleux) se sont récemment multipliés en doctrine à propos du rôle et de l’office du juge de cassation (spécialement en matière judiciaire mais aussi devant le Conseil d’Etat), M. Belda offre à la lecture une thèse non seulement contextualisée, posée, et scientifiquement argumentée mais qui fait état – surtout – d’une connaissance affinée de ce que la Cour de cassation n’est pas une institution hors-sol mais bien un produit de l’histoire tant juridique que politique et culturelle. Hors de l’argument passionnel qui fleurit sur les réseaux sociaux et parfois même en doctrine, M. Belda démontre et place son argumentation et ses pas dans ceux du courant dit de l’analyse réaliste (depuis l’intuition de Gény à la théorie de l’interprétation qu’en systématisa le professeur Troper et ce, en ayant notamment pour guides les professeurs de Bechillon, Deumier, Jamin, Mainguy & Molfessis). Partant, l’auteur explique et justifie les distances qu’il prend parfois avec certaines de ces doctrines réalistes. C’est ici sa propre grille d’analyse(s) qu’il propose au moyen de l’outil théorique réaliste.

L’ouvrage – qui ne reprend pas in extenso – la thèse de doctorat soutenue à l’Université de Montpellier mais qui la sublime en tenant compte des normes et des débats les plus récents en la matière, se compose de deux parties. D’abord, M. Belda présente ce qui lui semble être l’ambivalence des discours sur l’office de la Cour de cassation (Première Partie) ce qui le conduit à adopter les théories réalistes selon lesquelles ce juge judiciaire serait volontaire mais avec pragmatisme, loin de l’imagerie d’Epinal du juge « bouche de la Loi » ou du spectre maudit du « gouvernement des juges ». Par suite, il ose tirer les conséquences de son analyse en faisant état de ce qui lui sembleraient être les réaménagements nécessaires de l’office de la Cour française de cassation (Deuxième Partie). Ce sont alors – très concrètement et de façon prospective – de véritables propositions pour un renouvellement de la fonction de juger que propose ici l’auteur.

Et si l’on osait enfin, aux côtés de l’auteur, dire de la Cour de cassation qu’elle est une Cour suprême et qu’il faut désormais cesser de croire qu’elle n’est qu’une gardienne de la Loi et ne juge « que » le Droit de façon détachée et non conséquentialiste ? Et si l’on ne craignait plus – en l’assumant – le pouvoir normatif du juge ? C’est le pari heureux du présent ouvrage.

Ouvrage honoré du premier Prix de thèse de l’Unité du Droit (2018) & publié par le Collectif L’Unité du Droit.


Nota Bene
:
le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso.
Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

5e Université d’été du Clud 2018 !

C’est donc désormais une belle tradition : après la Pinardière, Epineu-le-Chevreuil et La Bourdette (près Mascarville) et déjà Montoussin en 2017 (starring Les Caïmans), la 5e Université d’été du Collectif l’Unité du Droit se tiendra près de Samouillan (sic) à Montoussin et ce, le week-end des 14-15 juillet 2018. Le tout sera précédé d’une « journée dite des doctoriales » le 13 juillet et poursuivi, le 16, d’une journée de décompression(s).

En voici le pré programme et quelques photos.

Programme
des Doctoriales

(…)

Participant.e.s inscrit.e.s :

  • Clothilde Combes
  • Loïc Demeester
  • Tanguy Elkihel
  • Mélina Elshoud
  • Marie Eude
  • Marine Fassi de Magalhaes
  • Antonin Gelblat
  • Marie Koehl
  • Hussein Makki
  • Julien Marguin
  • Maxime Meyer
  • Camille Morot-Monomy
  • Sophie Prosper
  • Alice Philippe

Sous la « direction » de MM. Morgan Sweeney & Mathieu Touzeil-Divina.

vendredi 13 juillet 2018 – 08.45 (Toulouse, Faculté de Droit) : départ vers le gîte où nous serons pendant trois jours (pour ceux et celles restant à l’Université d’été) ; sont invités plusieurs doctorant.e.s toulousain.e.s et parisien.ne.s ; l’idée est de réunir une douzaine de doctorant.e.s (…). Par suite, les doctorant.e.s formeront pour quelques exercices des binômes avec une personne qu’ils et elles ne connaissent que peu. (…).

vendredi 13 juillet 2018 – 10.00 (Au gîte de Montoussin (31430) près de Samouillan) : arrivée au gîte / état des lieux / installation / passage au besoin en supermarché pour les courses du week-end.

vendredi 13 juillet 2018 – 11.30 (Au gîte de Montoussin : 1er atelier doctoral : « ma thèse & moi » (ma dépression, mes phobies, mes amours, etc.) ; atelier basé sur un échange de dix minutes par personne : six minutes sont réservées par doctorant.e et quatre minutes pour échanger sur les questions rapides suivantes (et habituelles) :

1) pourquoi avez-vous décidé de faire une thèse et quand ? le regrettez-vous ?

2) quel est le sujet de votre thèse et pourquoi l’avez-vous choisi ou accepté ?

3) quelle sont, à vos yeux, les plus grandes difficultés (y compris matérielles) que la thèse implique ?

4) quelle sont, à vos yeux, les plus grandes joies que la thèse procure ?

5) quand avez-vous adopté votre premier « plan » de thèse ? a-t-il évolué depuis et comment ?

6) quel est le plan de thèse adopté à ce jour ?

7) quel est le calendrier que vous vous étiez fixé en juillet 2017 ? A-t-il été suivi ? Pourquoi ?

8) quel est le calendrier que vous aimeriez vous fixer en juillet 2018 ?

9) quand envisagez-vous de soutenir ?

10) que vous voyez-vous faire dans 3 ans ? et où ?

Pour ce 1er atelier, il vous est demandé de préparer à l’avance les réponses à ces questions et chacun.e passera l’un.e. après l’autre.

Par ailleurs, l’atelier sera organisé autour de tapas / apéros (il faut bien commencer doucement). Evidemment, donc, outre les courses que nous ferons, chacun.e peut emporter en plus des victuailles / boissons / etc. à partager.

vendredi 13 juillet 2018 – 14.30 (Au gîte de Montoussin) : pétanque des deux docto-team … Pensez à prendre vos… boules !

vendredi 13 juillet 2018 – 15.30 (Au gîte de Montoussin) : 2ème atelier doctoral : « les cinq premières minutes d’un cours magistral » ; atelier basé sur un échange de dix minutes par personne. Ce dernier atelier est basé sur un exercice de communication orale. Un ou plusieurs sujets (les mêmes pour certain.e.s) sera / seront communiqué.s avant le 15 / 20 juin à chaque participant.e. Il s’agira en cinq minutes chronométrées de proposer comme dans un cours magistral (une leçon) une introduction à ce sujet (leçon de cours, commentaire de document, etc.). S’en suivront cinq minutes de débriefing.

vendredi 13 juillet 2018 – 18.00 (Au gîte de Montoussin (31430) : pause piscine !

vendredi 13 juillet 2018 – 19.00 (Au gîte de Montoussin (31430) : 3ème atelier doctoral : « les relectures multiples » ; basé sur un échange de dix minutes par personne. Au sein de chaque binôme chacun.e. aura envoyé au 15 / 20 juin à son binôme un chapitre de sa thèse ou un texte autre (de 20 à 50 pages) ou – selon l’état d’avancement(s) – un plan détaillé. Il s’agira pour chaque binôme pendant quelques minutes d’échanger sur les « critiques » positives comme négatives faites à la lecture des éléments envoyés. Pour ce faire, en fonction des binômes créés, voici les échanges que chaque doctorant.e doit réaliser : écrire avant le 30 juin à son binôme en lui envoyant ce qui aura été convenu entre nous et recevoir ce que l’autre du binôme vous enverra.

L’idée n’est pas d’envoyer le chapitre lu et relu dont on est le plus fier.e. mais au contraire d’envoyer ce pour quoi l’on a besoin d’aide et d’avis. Vous pouvez évidemment échanger entre vous sur le nombre de pages moyen à échanger. Ensuite, chacun.e préparera au moins deux / trois remarques sur ce qu’il aura lu avec des conseils pour améliorer le texte reçu et au moins deux / trois questions.

vendredi 13 juillet vers 20.30 (Au gîte) : repas (et paraît-il boissons).

Université d’été
du Collectif L’Unité du Droit

 

Participant.e.s :

  • Jean-Benoist Belda
  • Clothilde Combes
  • Flavien Croisard
  • Loïc Demeester
  • Stéphanie Douteaud
  • Tanguy Elkihel
  • Mélina Elshoud
  • Marie Eude
  • Marine Fassi de Magalhaes
  • Josépha Feugère
  • Antonin Gelblat
  • Mélanie Jaoul
  • Karène Juste
  • Marie Koehl
  • Hussein Makki
  • Julien Marguin
  • Raphaël Maurel
  • Maxime Meyer
  • Camille Morot-Monomy
  • Elise Mouriesse
  • Alice Philippe
  • Joséphine Pour
  • Sophie Prosper
  • Julia Schmitz
  • Sacha Sydoryk
  • Morgan Sweeney
  • & Mathieu Touzeil-Divina.

samedi 14 juillet 2018 dès 12.00 (Au gîte) : apéro, pique-nique et Assemblée Générale du Collectif L’Unité du Droit avec notamment l’ordre du jour suivant :

·         Adhésions ;

·         Situation financière ;

·         Editions l’Epitoge :

o   Célébration du prix de thèse de l’Unité du Droit

o   parutions de juillet 2018 (2 titres)

o   parutions prévues pour 2018 / 2019

o   projets sollicités

o   comité éditorial & scientifique

o   charte Epitoge

·         Liens avec le Laboratoire Méditerranéen de Droit Public

·         Site Internet (1 ou 2 chroniques ?)

·         Droits du travail & des fonctions publiques (hospitalières ?)

·         15 ans du Collectif L’Unité du Droit

·         Questions diverses…

 

samedi 14 juillet – 14.30 (Au gîte) : 1er atelier du Collectif L’Unité du Droit : « Entraînements à la présentation académique ». Présentation de leurs parcours / projets / CV par trois ou quatre doctorant.e.s ou jeunes docteur.e.s et ce, pour 10 minutes de parole et 15 minutes d’échanges par personne. L’objectif est de préparer aux entretiens de sélection devant jury de concours.

·         Mélanie Jaoul
·         Elise Mouriesse
·         Camille Morot-Monomy
·         Jean-Benoist Belda

samedi 14 juillet – 16.00 (Au gîte) : pause piscine !

samedi 14 juillet – 17.30 (Au gîte) : 2ème atelier « doctrinal » du Collectif L’Unité du Droit ! Présentation d’un.e article / ouvrage / démonstration par des membres du Collectif L’Unité du Droit et ce, pour 20 minutes de parole et 10 minutes d’échanges par personne.

·         Julia Schmitz (présentation d’un projet de Hdr)
·         Elise Mouriesse (présentation de l’ouvrage issu de sa thèse de doctorat)
·         Jean-Benoist Belda (présentation de l’ouvrage issu de sa thèse de doctorat)
·         Sophie Prosper (à propos de la robotisation de la Justice)

samedi 14 juillet dès 20.00 (Au gîte) : pique-nique du Collectif L’Unité du Droit !

Et pour d’aucun.e.s : match pour la 3e place (Finale II de la coupe du monde de jeu de ballon au pied)

samedi 14 juillet dès 22.00 (Au gîte) : (…) (soirée)

–          Feux d’artifices du 14 juillet & du Clud

–          (…)

–          Soirée avec la participation annoncée de l’icône de l’Université d’été 2017 :

o   Mme Monique D.

 

 

dimanche 15 juillet de 11.30 à 12.30 (même lieu) : 3ème atelier du Collectif L’Unité du Droit : « préparation des 15 ans du Clud » ; atelier réservé aux volontaires (qui se seront levés à temps) chargés de préparer les 15 ans de l’association :

–          Choix du week-end / du lieu ;
–          Thématique confirmée (Louis de Funes & le(s) droit(s)) ;
–          Modalités de participation(s) :
–          Publication ?
–          Financement ?
–          Prix de thèse II ?
–          15 événements des 15 ans
–          (…).

dimanche 15 juillet – 13.30 (même lieu) : pique-nique et Assemblée Générale (courte) du Collectif L’Unité du Droit avec présentation des résultats de l’atelier précédent.

·         Marathon(s) du Droit

o   Bilan du Marathon de Toulouse, 23 mars 2018 & droit(s) du Bio

o   Pau (printemps 2020) & droit(s) du Basket-ball

o   Reims (printemps 2021) & droit(s) au Champagne

o   Semi-marathon Toulousain (printemps 2019)

·         Colloques Jaurès / Maurras / Michel / Péguy (etc.)

·         Journées Louis Rolland (Cnu & Université)

o   Bilan de la journée du 29 juin

o   Proposition de la prochaine journée

dimanche 15 juillet – 15.30 (Au gîte) : 4ème atelier « doctrinal » du Collectif L’Unité du Droit ! Présentation d’un.e article / ouvrage / démonstration par des membres du Collectif L’Unité du Droit et ce, pour 20 minutes de parole et 10 minutes d’échanges par personne.

  • Mélanie Jaoul (présentation de l’ouvrage issu de sa thèse de doctorat)
  • Camille Morot-Monomy & Julien Marguin (à propos de l’accès au juge)
  • Raphaël Maurel (présentation sur le droit administratif global)

Et pour d’aucun.e.s : match de finale
de la coupe du monde de jeu de ballon au pied)

dimanche 15 juillet aux alentours de 17.00 (même lieu) : départs des principaux participant.e.s ;

dimanche 15 juillet de 17.00 à 19.00 (même lieu) : derniers rendez-vous doctoraux de la docto-Team d’MTD (…) pour fixer le calendrier des mois et de l’année à venir.

NB : si d’autres veulent profiter du gîte la dernière nuit, ils & elles sont évidemment les bienvenu.e.s. (mais il faut se signaler !).

 

dimanche 15 juillet dès 20.00 (Au gîte) : (…) (repas & soirée)

lundi 16 juillet en matinée (Au gîte) : (…) (rien ou à voir !) puis départ.

(…)

 

 

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

14 ans du Clud & dernière AG

Le Collectif L’Unité du Droit a été fondé le 13 mars 2004 par MM. Mathieu Touzeil-Divina et Morgan Sweeney …
Les deux étudiants sont devenus enseignants-chercheurs et vous proposent de célébrer ensemble … leur déjà 14e anniversaire commun !

Cette année les festivités du Clud se porteront en mars sur le 1er Marathon du Droit à propos duquel tout est expliqué sur le site dédié : http://www.marathondudroit.org !
Adieu et merci aux « 24 heures du Droit » qui avaient précédé ce nouveau Marathon.

Parmi les proches événements du Clud vous pouvez également noter :

  • la prochaine manifestation de l’atelier « Université(s) » qui ouvre une série de conférences intitulée « Louis Rolland Université(s) (LRU) (29 juin 2018)
  • notre traditionnelle Université d’été (du 13 au 15 juillet 2018).

Notre dernière AG a eu lieu à Paris le 22 février 2018.

En voici quelques éléments de compte-rendu :

Nombre de membres

Le CLUD est heureux d’accueillir en ses rangs six nouveaux membres : Mesdames

– Julia EVEN
– & Mélanie JAOUL et MM.
– Jean-Benoist BELDA,
– Pierre DURAND,
– Yann  LE FOULGOC e
– & Michael LAREF.

Bienvenue à elles et à eux !

Nous voici 196 !

NB : les cotisations seront relancées bientôt et nous fêterons lors du Marathon du Droit de Toulouse (23 mars 2018) notre 200e membre !

Situation budgétaire

Au 22 février 2018, nos comptes sont créditeurs de la somme de : (…) €

Comme chaque année, nos principaux mouvements financiers sont dûs aux éditions et aux colloques.
(Discussion relative au diffuseur des Editions l’Epitoge et aux conditions actuelles et / ou futures).

– proposition de mise en ligne sur me site éditorial d’articles gratuits sélectionnés
– proposition de partenariats avec des revues en ligne.

  • mention des achats de nouveaux goodies CLUD

Publications prévues :

 

 

  • Collection Unité du Droit :

Outre les actes du colloque « Droit(s) du Bio » du Marathon du Droit 2018 et notre prix de thèse sont prévus à la publication prochaine :

Vol. XXI.        Inégalités sociales & décolonisation

2018 ; dir. Florence Faberon-Tourette & Léon Wamyatan

  • Collection Revue Méditerranéenne de Droit Public

Vol. VI.           Eléments bibliographiques de droit public méditerranéen (2nde édition)

2018 ; dir. Mathieu Touzeil-Divina & Maxime Meyer

Vol. VIII.        Service(s) public(s) en Méditerranée

Octobre 2018 ; dir. Mathieu Touzeil-Divina & Stavroula Ktistaki

  • Collection Histoire du Droit

Vol. III.          Michel Foucault : le droit saisi par la vie

2018 ; Jean-Arnaud Mazeres

  • Collection Académique

 

Vol. VIII.        Des racines du Droit & des contentieux.

& IX.          Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre (deux tomes)

2018 ; dir. Collective

 

Marathon du Droit

– prochaine édition : 23 mars 2018 Toulouse

– 4 et non 3 éléments en 24 h !

  1. Le colloque se déroulera de 08.30 à 19.00
  2. Une pièce de théâtre sur la vie de Maurice Hauriou proposera un entracte à ce colloque de 14 à 15 h ….
  3. Un jeu interuniversitaire (à partir de 20h00) sera également proposé …. et toujours nommé : Qui veut gagner des Foucart ? – 16 équipes en lice
  4. Ainsi – à partir de minuit – qu’un gala ….

– nos parrains : MM. Le Fol & Rabanel (colloque) / Moudenc (Marathon de Toulouse).

  • NB : l’AG retient le principe non d’une annualité mais d’un événement tous les deux ans
  • la prochaine édition 2020 aura lieu à Reims ou à Pau …

Prochaines manifestations

colloques / conférences / journées d’études

  • Journée LRU Louis Rolland Université / 29 Juin 2018 / Toulouse
  • Colloque Jean Jaurès /160e anniversaire de sa mort / 03 septembre 2019 (?)
  • Proposition d’association (V. Nicolas) sur « la transparence des algorithmes »
  • Droits du travail & des fonctions publiques : la suite ….
  • Proposition sur la « summa divisio »


Prix de thèse du CLUD

6 candidatures au 11 mars 2018 ont été reçues. 03 seulement ont été jugées recevables eu égard aux critères rappelés ici.

Les candidatures seront étudiées (à partir de la clôture d’inscription le 13 mars 2018) par deux enseignants-chercheurs : un appartenant au CLUD et l’autre extérieur à l’association. Aucun membre du jury ne connaîtra de façon partiale le / la candidat.e. sur lequel ou laquelle il rapportera. Le président du CLUD ne rapportera sur aucun dossier.

Le prix sera proclamé dès la fin mars ou courant avril 2018.

Université d’été

  • 13-14-15 juillet : en région toulousaine
  • Journée des doctorant.e.s & jeunes docteurs le 13 (vendredi ^^)
  • Préparation des 15 ans du Clud (Louis de Funès et le Droit)
  • Conférences

 

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre : offre de souscription

Appel à souscription(s)
Mélanges Jean-Louis Mestre

 Collectif L’Unité du Droit
Editions L’Epitoge

Mesdames & Messieurs les Présidents,
Mesdames & Messieurs les enseignants-chercheurs,
Chères & chers collègues,

avec le soutien de la Faculté de Droit et de Science Politique d’Aix-Marseille Université (AMU) et en accord avec l’intéressé, les Editions l’Epitoge (diffusion Lextenso) sont heureuses de vous inviter à souscrire aux Mélanges qui vont prochainement être offerts et dédiés à ce grand Maître de l’Histoire du Droit et de ses contentieux :

Jean-Louis Mestre.

Il est ainsi proposé, après échanges avec le dédicataire des ouvrages, de constituer deux tomes qui constitueront des cadeaux-livres, témoignages de notre estime et de notre amitié (le visuel ici proposé n’est qu’une ébauche et non une version définitive). Matériellement, il s’agit de réaliser deux volumes de près de 500 pages chacun (dans la collection « académique » des Editions l’Epitoge), avec une sortie projetée en fin d’année 2018. Les Mélanges seront alors présentés publiquement au Maître à Aix-en-Provence au cours d’une cérémonie organisée en son hommage.

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notre bulletin de souscription

Le titre retenu (« Des racines du Droit & des contentieux ») permettra d’aborder certains thèmes chers au dédicataire de ces Mélanges, en particulier l’histoire du droit administratif, l’histoire du droit constitutionnel et l’histoire de l’enseignement du droit. Un comité d’honneur a été constitué et regroupe à ce jour les professeurs :

Pr. Marie-Bernadette Bruguière
Pr. Sabino Cassese
Pr. Francis Delpérée
Pr. Pierre Delvolvé
Pr. Bernard Durand
Pr. Paolo Grossi
Pr. Anne LefebvreTeillard
Pr. Luca Mannori
Président Jean Massot
Pr. Jacques Mestre
Pr. Marcel Morabito
Recteur Maurice Quenet
Pr. Ettore Rotelli
Pr. Michael Stolleis
Pr. Michel Troper.

Participent à l’hommage près d’une centaine de contributeurs et de contributrices. Déjà, peut-on même annoncer les contributions suivantes, précédées d’un témoignage du professeur Jacques Mestre (Aix-Marseille) à propos de son « grand frère ».

Histoire du droit constitutionnel
& des idées politiques

– Individualisme et pouvoir constituant au XVIIIe siècle (Pr. Paolo Alvazzi del Frate – Roma III).

– Etat et anthropomorphisme (Pr. Grégoire Bigot – Nantes).

– La contribution des avocats à la thèse de l’abrogation tacite de la législation impériale sur les associations et les réunions par les Chartes de la Restauration et de la Monarchie de Juillet (Guillaume Boudou – Paris Nanterre).

Le tableau de la constitution française (1771) par le comte de Lauraguais (Pr. Louis de Carbonnières – Lille).

– Aux racines de la Constitution (Pr. Francis Delpérée – Louvain).

– La séparation des pouvoirs hors-norme d’un républicain sous l’Empire : Etienne Vacherot (1809-1897) (Pr. Michel Ganzin – Aix-Marseille).

– La fonction juridico-politique de l’équité chez Jean Bodin (Pr. Eric Gojosso – Poitiers).

– A propos d’un arrêt de la Cour de cassation de 1825 : la codification napoléonienne et la Charte (Pr. Jean-Louis Halpérin – Ecole Normale Supérieure).

– Le roi constitutionnel comme fiction politique. Le gouvernement monarchique dans la pensée constitutionnelle d’Hello (Pr. Jacky Hummel – Rennes I).

– A propos du concept d’Etat (Pr. Jacques Krynen – Toulouse 1 Capitole).

– Aux sources de la présidence de la Ve République : le débat sur le pouvoir exécutif à la fin du Second Empire (Pr. Alain Laquièze – Paris Descartes).

– La Constitution anglaise et la garantie des droits selon Blackstone (Pr. Martial Mathieu – Grenoble).

– L’amendement Wallon (Pr. Didier Maus – Aix-Marseille).

– Elire des députés dans la Province de Nice en 1848. Les premiers pas de la démocratie parlementaire (Pr. Marc Ortolani – Nice).

– La protection constitutionnelle du droit de propriété littéraire dans les constitutions italiennes de 1848-1849 (Pr. Laurent Reverso – Toulon).

– La rédaction de « bases constitutionnelles » à l’île de La Réunion en 1795 (Pr. Ferdinand MelinSoucramanien – Bordeaux).

– La place de l’identité dans les processus d’écriture constitutionnelle des préambules dans les Etats en reconstruction (Pr. Xavier Philippe – Aix-Marseille).

– Aux origines du modèle européen de Justice constitutionnelle : la Constitution monégasque de 1911 (Didier Ribes – Conseil d’Etat).

– Républicanisme et constitutionnalisme : Le Dictionnaire de la constitution et du gouvernement français de P. N. Gautier (Pr. François Quastana – Lille).

– La gauche et la décentralisation (Pr. André Roux – Aix-Marseille).

– Le Costituto de la République de Sienne : une constitution médiévale ? (Thierry Santolini – Toulon).

– La séparation des pouvoirs selon Saint-Girons : Une lecture originale lors de l’implantation du pouvoir républicain (1881) (Olivier Tholozan – Aix-Marseille).

Histoire
du droit administratif

– Une archéologie du jacobinisme en Anjou : remarques sur un juriste en pré-Révolution, François-René Bescher, entre absolutisme réformateur et « anti-nobilisme » (Stéphane Baudens – Aix-Marseille).

– L’invocation de la Déclaration des Droits de l’Homme en droit fiscal (Fabrice Bin – Toulouse 1 Capitole).

– Un grand commissaire du gouvernement sous le Second Empire : Georges L’Hôpital (Pr. Florent Blanco – Orléans).

– Une petite histoire des actes de l’Union européenne (Jean-Claude Bonichot – Cour de Justice de l’Union Européenne).

– La composition du Conseil de préfecture de la Loire-Inférieure (1800-1851) (Pr. Marc Bouvet – Angers).

– La responsabilité collective des fonctionnaires provinciaux au Bas-Empire romain (Pr. Christian Bruschi – Aix-Marseille).

– L’administration coloniale : espace d’expérimentation ou organisation repoussoir ? (Pr. André Cabanis – Toulouse 1 Capitole).

– Problèmes administratifs en Aveyron au XIXe siècle (Pr. Christian Chêne – Paris Descartes).

– L’administration française du Togo durant l’entre-deux guerres : une nouvelle méthode d’administration coloniale à l’ombre de l’arbitrage international ? (Pr. Eric Gasparini – Aix-Marseille).

– L’administration des paroisses devant les Parlements (17-18e siècles) (Père Jean-Louis Gazzaniga).

– Les premiers usages de l’expression « droit administratif » (de l’Ancien Régime au Premier Empire) (Pr. Simon Gilbert – Paris Est Créteil Val de Marne).

– L’apprentissage du métier d’intendant sous l’Ancien Régime (Pr. Cédric Glineur – Picardie).

– La fonction subversive de l’histoire du droit administratif (Pr. Gilles J. Guglielmi – Paris II Panthéon Assas).

– Le permis de construire au XVIIIe siècle : entre acte judiciaire et acte administratif (Pr. Jean-Louis Harouel – Paris II Panthéon Assas).

– Et si l’arrêt Arrighi avait été différent ? (Daniel Labetoulle – Conseil d’Etat).

– Que reste-t-il du principe « juger l’administration, c’est encore administrer ? » (Pr. Olivier Le Bot – Aix-Marseille).

– Réforme des communautés et systèmes d’élection dans la Toscane des Lumières (1780-1795) (Pr. Luca Mannori – Florence).

– Laferrière, Hauriou et le pacte faustien du droit administratif (Pr. Fabrice Melleray – Sciences Po Paris).

– Les secours aux victimes de calamités publiques de la Révolution à la Cinquième République (Pr. Jean-Marie Pontier – Aix-Marseille).

– De l’arrêt Rothschild à la décision Blanco (titre provisoire) (Pr. Jean-Claude Ricci (Aix-Marseille).

– Le Conseil d’Etat & la jurisprudence mémorielle (Bernard Stirn – Conseil d’Etat).

– La prise de possession des terres australes par la France au XVIIIe siècle (Pr. Arnaud Vergne – Paris Descartes).

– Note sur le changement de noms des communes, l’exemple du grand Sud-Est sous la Troisième république (1884-1939) (Pr. Olivier Vernier – Nice).

– Quand le Conseil d’Etat appliquait le code civil : la décision Sieur Pagès (1943) (Pr. Katia Weidenfeld – Ecole Nationale des Chartes).

Histoire de l’enseignement du Droit
& des doctrines juridiques

– L’expropriation pour cause d’utilité publique chez les Jusnaturalistes (Grotius, Pufendorf, Wolff, Vattel, Burlamaqui) (Julien Broch – Aix-Marseille).

– L’invention juridique de la nature. Demolombe et la « nature des choses » (Pr. Nader Hakim – Bordeaux).

– Le droit administratif d’Otto Mayer (Pr. Olivier Jouanjan – Paris II Panthéon Assas).

– La fabrique du droit social sous la IIIe République (Pr. Catherine Lecomte – Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines).

– Rossi & les libertés (Alexis Le Quinio – Toulon).

– Les relations conflictuelles entre l’Eglise et l’Etat autour de leur séparation : l’appréciation des juristes toulousains (1871-1914) (Hervé Le Roy – Toulouse 1 Capitole).

– Histoire & historiens du Droit toulousains : entre Charles Ginoulhiac et Jean-Louis Mestre (Pr. Philippe Nelidoff – Toulouse 1 Capitole).

– Un projet de cours de droit public français en 1806 – Bloechel (Pr. Hugues Richard – Bourgogne).

– Lumières sur le droit dans l’Encyclopédie Méthodique, section jurisprudence de Lerasle (Rémy Scialom – Aix-Marseille).

– Pour ou contre la République ou les positions politiques de quelques professeurs de droit aixois à la fin du XIXe siècle (Ahmed Slimani –Tribunal Administratif de Marseille).

– La Revue critique et la création de la note doctrinale de jurisprudence (Pr. Jean-Gabriel Sorbara – Toulouse 1 Capitole).

– A Toulouse, en rouge & noir, entre Droit & Rugby déjà mais avant le professeur Jean-Louis Mestre : Ernest Wallon (1851-1921) (Pr. Mathieu Touzeil-Divina – Toulouse 1 Capitole).

– Libres propos d’un publiciste égaré chez les historiens (Pr. Michel Verpeaux – Paris I Panthéon Sorbonne).

Histoire des Contentieux
& Actualité(s) du droit

– Un exemple de controverse jurisprudentielle sous le Second Empire : le droit d’être armé en Corse (Solange Ségala – Valenciennes).

– Aux origines du Conseil supérieur de la Magistrature : les deux expérimentations manquées de la IIIe et de la IVe République (Pr. Jean-Jacques Clere – Bourgogne).

– Le conseil contentieux de l’intendant Bruno d’Agay (Anne-Sophie Condette-Marcant – Paris II Panthéon Assas).

– Lazare-Raoul Levy-Bram (1857-1941), un juriste de l’Algérie à la Métropole (Christiane Derobert-Ratel – Toulon).

– Etats, Capteurs et Partages de prises maritimes (… 1920) (Pr. Bernard Durand – Montpellier).

– A propos d’un comité contentieux d’avocats de Bordeaux (Sébastien Evrard – Nancy).

– Locré, le Conseil d’Etat et le Code de procédure civile (Pr. Xavier Godin – Nantes).

– Le chirurgien, le malade et le notaire : une locatio operis faciendi en 1651 (Pr. Antoine Leca – Aix-Marseille).

– Le problème de la qualification juridique dans les contentieux relatifs au Canal de Craponne (1571-1876) (Christine Peny – Aix-Marseille).

– La révision pour imprévision, source de divergence entre les jurisprudences civile et administrative avant l’arrêt Canal de Craponne (1876) ? (Pr. Laurent Pfister – Paris II Panthéon Assas).

– Etat d’exception et menaces contemporaines. Sortir de la confusion (Pr. François SaintBonnet – Paris II Panthéon Assas).

En outre, participeront également aux Mélanges (contributions en cours) Mesdames et Messieurs les professeurs : Jean-Philippe Agresti (Aix-Marseille), Marie-Bernadette Bruguière (Toulouse 1 Capitole), Delphine Costa (Aix-Marseille), Nicole Dockès (Lyon III), Patrick Gaïa (Aix-Marseille), Richard Ghevontian (Aix-Marseille), Pascale Gonod (Paris I Panthéon Sorbonne), Paolo Grossi (Corte costituzionale), Wanda Mastor (Toulouse 1 Capitole), Bernard Pacteau (Bordeaux), Benoit Plessix (Paris II), Maurice Quenet (Conseil d’Etat), Thierry Renoux (Aix-Marseille) & Ettore Rotelli (Milan).

Comité éditorial

M. le Pr. Jean-Philippe Agresti
(Aix-Marseille, section 03) ;
M. Le Pr. Florent Blanco
(Orléans, section 02) ;
M. Alexis Le Quinio
(MCF Toulon, section 02) ;
M. le Pr. François Quastana
(Lille, 03) ;
M. le Pr. Laurent Reverso
(Toulon, section 03) ;
Mme Solange Segala
(Valenciennes, section 03) ;
M. le Pr. Mathieu TouzeilDivina
(Toulouse 1, section 02) ;
Mme le Pr. Katia Weidenfeld
(Ecole Nationale des Chartes).

  Appel à souscription(s)
Mélanges Jean-Louis Mestre
(Isbn 979-10-92684-28-5)

 Date limite de souscription
– 01 septembre 2018

NB : pour un paiement facilité par virement bancaire,
les éditions tiennent à votre disposition un Rib.

 Votre bulletin est – sinon – à retourner complété
& accompagné de votre chèque libellé à l’ordre
des Editions L’Epitoge – Collectif L’Unité du Droit
c/o Pr. M. Touzeil-Divina
166, avenue Jean Rieux – 31500 Toulouse

Prix de souscription
jusqu’au 01 septembre 2018 :
100 (deux volumes) au lieu de 140 €

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notre bulletin de souscription

Les Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre reçoivent – notamment (et en confirmation prochaine d’autres) – le soutien institutionnel et financier de la Faculté de Droit et de Science Politique ainsi que du Centre d’études et de recherches en histoire des institutions et des idées politiques (Cerhiip) de l’Université d’Aix-Marseille & du Collectif L’Unité du Droit (Editions l’Epitoge).

Les communications relatives au présent appel sont à adresser à l’adresse dédiée : melangesJLMestre@l-epitoge.com