Archives de catégorie Vie associative (AG)

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

L’arbre, l’Homme & le(s) droit(s) (appel)

Publication célébrant
le 65ème anniversaire de la parution

de « L’homme qui plantait des arbres »
de Jean Giono

Le présent APPEL
se trouve ICI au format PDF

A l’occasion du 65ème anniversaire de la parution de la nouvelle « L’homme qui plantait des arbres » au Vogue magazine en 1954 et dans le cadre des 15 festivités du quinzième anniversaire de la création du Collectif L’Unité du Droit (Clud), il est proposé le présent appel à contributions. Afin d’étudier et de mettre en lumières les rapports juridiques relatifs aux arbres et à la forêt, nous proposons, à partir de trois citations clefs de la nouvelle de Giono, à des juristes et à des spécialistes d’autres « branches » de la connaissance de réfléchir sur les thématiques suivantes :

« Il plantait des chênes. Je lui demandais si la terre lui appartenait. Il me répondit que non. Savait-il à qui elle était ? Il ne savait pas. Il supposait que c’était une terre communale, ou peut-être était-elle la propriété de gens qui ne s’en souciaient pas ? Lui ne se souciait pas de connaitre les propriétaires ».

·         Intro : du / des droits de l’arbre ? (réservé)

o   Objet voire Sujet ?

·         Qu’est-ce qu’un arbre (en Droit) ? (réservé)

·         Le Droit, entre l’arbre & l’écorce : l’arbre normalisé ? (réservé)

·         La loi du 10 juin 1793 : le mépris de l’arbre ? (réservé)

·         Du droit de planter des arbres ?

·         L’arbre en Littérature ?

·         L’arbre en poésie ?

·         L’arbre en Méditerranée ?

·         L’arbre de la Fraternité ? (réservé)

·         L’arbre de Vie (réservé)

·         Quelle(s) propriété(s) pour l’arbre ?

o   Patrimoine commun ?

o   Bien commun ?

o   Propriété sociale ?

o   Propriétés privée et / ou publique ?

·         Quelle(s) utilité(s) juridique(s) de l’arbre ?

o   Affouage

o   Classification utilitaire européenne des forêts

·         Quelle(s) responsabilité(s) du fait de l’arbre ?

« Il reçut la visite d’un garde forestier éberlué. Ce fonctionnaire lui intima l’ordre de ne pas faire de feu dehors, de peur de mettre en danger la croissance de cette forêt naturelle ». (…) « Une véritable délégation administrative vint examiner la « forêt naturelle ». Il y avait un grand personnage des Eaux et Forêts, un député, des techniciens. On prononça beaucoup de paroles inutiles. On décida de faire quelque chose et, heureusement, on ne fit rien, sinon la seule chose utile : mettre la forêt sous la sauvegarde de l’État et interdire qu’on vienne y charbonner. Car il était impossible de n’être pas subjugué par la beauté de ces jeunes arbres en pleine santé. Et elle exerça son pouvoir de séduction sur le député lui-même ».

·         De Vergons aux Epci : comment lutter contre les désertifications ?

·         Des classifications juridiques des forêts ?

o   La forêt naturelle de Bouvier

·         Comment « administrer » l’arbre ?

·         Elzéard Bouffier, collaborateur occasionnel d’un service public ?

·         Des protections de l’arbre en droit ?

o   De la protection de la forêt (réservé)

·         Des polices de la forêt ?

·         Des droits & devoirs du promeneur en forêt ?

·         Un droit à l’eau ?

o   Pour les arbres

o   Pour les hommes

·         Recycler les idées comme le papier ?

Une attention particulière sera portée à l’examen et à l’utilisation des droits comparés – particulièrement en Méditerranée.

Modalités de contribution
& calendrier de l’appel :

30 Juillet 2018 :
Diffusion du présent appel

30 octobre 2018 :
Sélection des propositions

      30 Janvier 2019 :
Réception des contributions

                30 mars 2019 :
Publication de l’ouvrage et réception en son honneur.

Pour contribuer, merci d’envoyer,
avec votre curriculum vitae,
une proposition d’un millier de caractères
relevant de l’une des thématiques proposées
ou les complétant et ce, avant le 15 octobre 2018
à l’adresse dédiée :
arbre@unitedudroit.org.

Comité scientifique & d’organisation :

Marie Eude,
Doctorante de droit public, Université Toulouse 1 Capitole, Imh, Iast, Clud, Lm-Dp
Arnaud Lami,
Maître de conférences de droit public, Hdr, Université d’Aix-Marseille, Clud
& Mathieu Touzeil-Divina,
Professeur de droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole, Imh,
Président du Collectif l’Unité du Droit, Directeur du Laboratoire Méditerranéen de Droit Public.

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

La direction du CLUD (au 15 juillet 2018)

Liste des Membres

du Conseil d’Administration (CA) du CLUD :

Selon l’article 04 de nos statuts, sont élus six membres pour former le C.A. :

un Président, un Vice-Président, un Président
et un Vice-Président « Etudiants », un Chargé de la Politique Editoriale ainsi qu’un Trésorier ».

On en ce sens été élus au 11 juillet 2015
pour un mandat de cinq ans
 :

Président :  M. Mathieu Touzeil-Divina

Professeur des Universités (Université Toulouse 1 Capitole)

V-Président : M. Morgan Sweeney

Maître de conférences (Université Paris Dauphine)

& ont été élus au 09 juillet 2017
pour un mandat de deux ans
 :

Président « Etudiants » : M. Julien Marguin

Doctorant (Université Toulouse 1 Capitole)

NB : le 15 juillet 2018, pour un mandat d’une année
Mme Camille Morot-Monomy
a été élue en lieu et place de M. Marguin.

Vice-Présidente « Etudiants » :

Mme Marie Koehl

Doctorante (Université Paris Ouest Nanterre)

NB – sont en photo ci-dessus au 15 juillet 2018
les quatre présidents :

Chargée de la Politique Editoriale :

Mme Julia Schmitz

Maître de conférences (Université Toulouse 1 Capitole)

Trésorier :

M. Arnaud Kiecken

Magistrat administratif (Tribunal administratif de Toulon)

Liste des Membres

du Bureau Exécutif (BE) du CLUD :

Selon l’article 04 de nos statuts,
« au sein du C.A., sera constitué un Bureau Exécutif (B.E.), exclusivement formé du Président, du Vice-Président et du Président « Etudiant ».
Le B.E. sera chargé de veiller à l’action continue du Collectif. Il est l’émanation exécutive du C.A. dont il applique les décisions ».

Sont conséquemment membres du BE :

Président :  M. Mathieu Touzeil-Divina

V-Président : M. Morgan Sweeney

Président « Etudiants » : Mme Camille Morot-Monomy.

Sont en outre membres honoraires
– par ordres d’ancienneté –
(membres permanents du CA selon l’article 11 de nos statuts) :

Présidents honoraires :

M. David Bailly, Docteur en droit (Montpellier I)

M. Ylias Ferkane, Docteur en droit (Paris Ouest)

M. Maxime Meyer, Doctorant (Toulouse I Capitole)

Mme Mélina Elshoud, Doctorante (Le Mans)

M. Antoine Touzain, Doctorant (Paris II Panthéon Assas)

M. Julien Marguin, Doctorant (Toulouse 1 Capitole)

Et ce, outre les trésoriers honoraires :

M. Stéphane Lucard, Directeur juridique (Pacifica)

M. Aurélien Loiseau, Boulanger Bio

& Chargés honoraires de la Politique éditoriale  :

Mme Catherine Roche, Professeure des Universités (Boulogne sur mer)

M. Benjamin Ricou, Maître de Conférences (Le Mans)

M. Arnaud Duranthon, Maître de Conférences (Strasbourg).

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1er Atelier LRU & dernière AG du Clud

Le 29 juin 2018, à Toulouse, salle municipale Castelbou, le Clud avait organisé – durant toute la journée – deux événements : en matinée et après-midi son 1er atelier LRU – Louis Rolland Université(s) auquel participa 20 / 25 personnes suivi – en fin de journée – de sa dernière assemblée générale. Quelques témoignages et souvenirs photographiques de cette journée.

1er atelier LRU
Matinée de la jeune recherche
Du système français d’enseignement supérieur

Les travaux ont commencé vers 09h15 et ont été introduits par les organisateurs de la journée Mathieu Touzeil-Divina & Arnaud Lami (enseignants-chercheurs en droit aux Universités Toulouse 1 & Aix-Marseille, Clud) à la suite desquels le 3ème organisateur, M. Hussein Makki a présenté une première contribution :

Présentation du système universitaire français : de Napoléon à Ore !
Hussein Makki (doctorant en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole, Clud)

Avant la pause, deux doctorants de l’Université Toulouse 1 Capitole ont ensuite pris la parole :

L’institution universitaire : les niveaux local & national (présentation & témoignage)
Marie Glinel (doctorante en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole)
Thomas Martin di Michele (doctorant en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole)

Après la pause, nourrie par des débats animés sur Parcours Sup,
ce sont précisément Romain Vaillant (doctorant en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole, Clud) & Clothilde Blanchon (docteure en droit public, Université d’Aix-Marseille et nouvelle Maître de conférences à l’Université Toulouse 1 Capitole) qui ont présenté leurs visions sur :

Les réformes universitaires en cours : parcours sup & parcours avenir

Les débats étant assurés sous la présidence de Mme Julia Schmitz (Maître de conférences de droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole – resp. Parcours Su).

Après le déjeuner ont eu lieu deux autres moments :

La grève des 68+
de Nanterre
Témoignages

Questionner les évolutions de l’Université à l’aune d’une mobilisation de précaires

Voilà le but que s’étaient fixés Mathilde Julla-Marcy (doctorante en sociologie-Staps à l’Université Paris Nanterre) & Antoine Giraud (doctorant en histoire du droit, Université Paris Nanterre). Leurs propos ont été très écoutés puis partagés et questionnés.

Table ronde
Faut-il supprimer le Cnu ?

Enfin, avec un live différé du professeur Jean-Philippe Derosier (professeur de droit public, Université Lille) – section 02 Cnu, l’atelier LRU a proposé un débat animé sur le CNU ; débat auquel ont participé – sous la modération du pr. Touzeil-Divina, Anne-Sophie Chambost (professeure d’histoire du droit, Université de Saint-Etienne) – section 03 Cnu et Delphine EspagnoAbadie
(maître de conférences de droit public, IEP de Toulouse) – section 02 Cnu.

Il en est ressorti non la volonté de supprimer le CNU
mais bien celle de le réformer en actant des pistes possibles : par exemple oralité proposée par le pr. Derosier en matière de qualification des maîtres de conférences et tirage au sort des membres non élus proposé par la pr. Chambost rejointe en ce sens par l’assemblée des présents.

Les débats de la journée ont tous été animés, intéressés et parfois même mouvementés mais tel était bien le but recherché de l’atelier.

Il est proposé de ce retrouver en juin 2019 pour un nouvel atelier qui pourrait cette fois questionner le CNESER.

Assemblée Générale
du CLUD

Enfin, quelques membres du CLUD se sont réunis en AG selon l’ordre du jour suivant :

  • Adhésions votées des nouveaux membres du CLUD ; sont désormais membres du Collectif L’Unité du Droit :
    • LOPEZ Benoît
    • AURIOL Marcellin
    • FASSI de MAGALHAES Marine
    • COMBES Clothilde
    • SALLES Mathias
    • ORLANDINI Jean-Philippe
    • TAGNERES Florent
    • MAYOT Maxime
    • PERRUCHET Virginie
    • BACHELOT Paul
    • THEWISSEN Esteban
    • THARAUD Delphine
    • RENEAU Raphaël
    • FEUGERE Josépha
    • PAUQUET Hugues
    • LECA Antoine
    • BLANCHON Clothilde

Bienvenue à elles et à eux !

  • Situation financière temporaire :

(…) le pr. Touzeil-Divina expose les dernières recettes et dépenses et – surtout – celles à venir en matière éditoriale.

  • Editions l’Epitoge :
    • Rappel & réjouissances autour du prix de thèse de l’Unité du Droit
    • parutions de juillet 2018 (2 titres)
    • relectures en cours
      • RMDP 6
      • RMDP 8
      • Mélanges Mestre I
      • Mélanges Mestre II
      • actes de Nouméa (colloque)
      • actes de Toulouse (colloque du Marathon)

 

  • Marathon(s) du Droit
    • Bilan du Marathon de Toulouse, 23 mars 2018 & droit(s) du Bio
    • Prochain Marathon : Pau (printemps 2020) : droit(s) du Basket-ball
    • Suivi de : Reims (printemps 2021) : droit(s) au Champagne ?
    • Le Clud accepte sous conditions (qu’un groupe l’organise collectivement) de proposer au printemps 2019 un semi-marathon du Droit composé d’un séminaire (et non d’un colloque) de deux ou trois interventions ; d’un jeu inter-universitaire et d’une soirée (et non d’un gala) sous la direction du Dr. Douteaud & du Pr. Touzeil-Divina (à suivre).

 

  • Colloques Femmes & Hommes politiques en Droit(s) :

Le CLUD acte la création d’un cycle de quatre colloques au moins sur la confrontation d’idées politiques et juridiques d’hommes et de femmes politiques « en Droit(s) ».

Le premier volet de cette série sera consacré (en septembre 2019) à Jean Jaurès.

Il est acté de la collaboration du CLUD pour cette organisation avec l’association toulousaine des Amis de Jean Jaurès.

Il est également acté du 2ème volet (2021 ou 2022) de la série consacré à Charles Péguy.
Suivraient par exemple des volets consacrés à Louise Michel, Charles Maurras, etc.

  • Université d’été du CLUD

cf. en ligne : ICI (…).

  • 15 ans du Collectif L’Unité du Droit

Il est renvoyé à l’atelier de préparation de l’Université d’été en la matière.

Deux goodies sont néanmoins déjà actés pour célébrés les 15 ans : des écocups et des éventails !

La séance est clôturée à 17h30.

 A priori les organisateurs avaient l’air contents 🙂

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

Atelier LRU – Louis Rolland Université / 29 juin 2018

Atelier LRU
Louis Rolland – Université(s)

Comité scientifique & d’organisation :
Arnaud Lami, Hussein Makki & Mathieu Touzeil-Divina.

Le présent document figure ici au format PDF

Lru, Ore, Cac, Cnu, Comue, Apb, etc. La France universitaire et administrative aime les sigles et les rapports de force(s) ce dont le premier semestre 2018 – comme en anniversaire au mois de mai 1968 – témoigne dans tout le pays. On bloque parfois, on discute partout, on interroge. Voilà pourquoi, hors d’une Université publique en particulier et dans le cadre des ateliers du Collectif L’Unité du Droit, MM. Arnaud Lami (Mcf – droit public, Université d’Aix-Marseille) et Mathieu Touzeil-Divina (Professeur de droit public, Université Toulouse 1 Capitole) proposent d’engager – chaque année – et pour un cycle d’au moins quatre ans une réflexion dynamique, interactive, suivie et transdisciplinaire sur l’Université et les domaines de l’enseignement supérieur et de la recherche de manière générale.

Sans restreindre leurs réflexions, discussions mais aussi propositions à des échanges entre juristes et notamment entre publicistes, les ateliers qui seraient ainsi mis en place, à partir de juin 2018, auraient pour vocation première l’échange et la confrontation. Il ne s’agira donc pas d’y cultiver l’entre-soi mais au contraire d’y rechercher la confrontation d’idées et ce, dans un secteur parfois considéré comme très dogmatique. En ce sens, même s’ils ont en commun un objectif de défense d’un service public national fort et public de l’Université ainsi qu’une volonté de mise en avant des libertés académiques, les deux porteurs de ces ateliers ne sont-ils pas d’accord sur tout !

Concrètement, le projet consisterait – chaque année en juin – à prévoir une journée d’études et de débats qui pourrait être organisée en deux temps :

  • le premier, en matinée – ferait majoritairement intervenir des jeunes chercheurs (doctorant.e.s, docteur.e.s, jeunes titulaires) sur l’organisation universitaire d’un pays donné (en France pour la première année puis dans des pays étrangers par suite). Il s’agirait alors non seulement de présenter la façon dont se matérialise l’Université ailleurs mais aussi de la discuter, de la comparer, etc.
  • le second temps, en aprèsmidi – laisserait place à une ou plusieurs tables rondes portant sur un sujet précis du droit académique français et discuté non seulement par et avec des universitaires (non uniquement juristes) mais aussi par des praticiens administratifs et politiques de l’enseignement supérieur et de la recherche.

En matinée, cette année, nous proposons tout simplement de commencer par une présentation du système universitaire français et comme premier thème de discussions, nous proposons – avec une once assumée de provocation(s) – d’échanger à propos de la suppression (annoncée ? voulue ? refusée ? crainte ? fantasmée ?) du Conseil National des Universités (Cnu) et ce, bien entendu, avec différents acteurs et porteurs d’idées distinctes en la matière.

Ces dernières années le Cnu a effectivement été l’objet de nombreuses critiques. Jamais probablement une institution ayant vocation à gérer les carrières universitaires n’aura suscité autant d’opposition(s). Alors que certains auteurs et politiques plaident, depuis plusieurs années, pour sa suppression le Cnu est toujours présent, mais pour combien de temps ? Il faut dire que les griefs adressés à cette institution sont nombreux et pas toujours illégitimes : les scandales à répétition liés à l’autopromotion de certains membres, les mécanismes électifs, l’opacité de certaines procédures de qualifications, militent assurément pour une remise à plat du système actuel. Toutefois, malgré de vives critiques, rares sont ceux à proposer des solutions visant à améliorer ou remplacer les choses.

Néanmoins, lentement mais sûrement, le Cnu est régulièrement mis à mal par de nouvelles procédures, le remaniement de certaines de ses missions et, corrélativement, par le renforcement de l’autonomie des universités. Les responsables d’établissements, par l’intermédiaire de la CPU, proposent depuis plusieurs années une gestion locale et un recrutement libre et sans entrave de leurs enseignants. Pour toutes ces raisons le Cnu nous est apparu comme un thème de prédilection pour cette première journée d’étude(s).

Enfin, il fallait trouver un nom à ces ateliers sur l’Université et nous avons choisi de les placer sous le patronyme de « Louis Rolland » (1877-1956). En effet, l’homme, qui a été professeur de droit public à Alger, à Nancy et à Paris est connu pour avoir porté sinon conceptualisé celles que l’on nomme encore aujourd’hui les « Lois de Rolland » – c’est-à-dire les principes essentiels – des services publics. Universitaire engagé, ayant pratiqué et enseigné dans différents établissements (y compris hors du territoire métropolitain) et convaincu de l’importance du service public, il nous semblait qu’il s’agissait là d’un signe très positif.

Voilà pourquoi nous vous proposons le 29 juin 2018 à Toulouse de participer à nos côtés au premier Atelier Louis Rolland Université (LRU) portant – en matinée – sur une présentation critique du système d’enseignement supérieur français et – en après-midi – sur la suppression du Cnu.

Toutes celles et tous ceux désirant participer à l’organisation de l’Atelier ou y contribuer sont évidemment les bienvenu.e.s.

 

Toulouse, 29 juin 2018
salle municipale Castelbou
– 22, rue Léonce Castelbou – 31000 Toulouse

1ère journée LRU-CLUD
Louis Rolland – Université(s)
Atelier du Collectif L’Unité du Droit

09h00
Mots d’accueil : présentation des journées Lru-Clud

Mathieu Touzeil-Divina & Arnaud Lami
(enseignants-chercheurs en droit aux Universités Toulouse 1 & Aix-Marseille, Clud)

Matinée de la jeune recherche :
exposés débattus du système français d’enseignement supérieur

NB : Afin de permettre et d’encourager les débats, chaque contribution (15 à 20 minutes)
sera suivie d’une dizaine de minutes d’échanges avec la salle.

09h30
Présentation du système universitaire français : de Napoléon à Ore !
Hussein Makki (doctorant en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole, Clud)

10h00
L’institution universitaire : le niveau national (présentation & témoignage)
Thomas Martin di Michele (doctorant en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole)

10h30
L’institution universitaire : le niveau local (présentation & témoignage)
Marie Glinel (doctorante en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole)

11h00                   Pause

11h15
Les réformes universitaires en cours : parcours sup & parcours avenir
Romain Vaillant (doctorant en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole, Clud)
Clothilde Blanchon (docteure en droit public, Université d’Aix-Marseille)

 Débats sous la présidence de Mme Julia Schmitz
Maître de conférences de droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole – resp. Parcours Sup

12h30                   Déjeuner libre

14h30                   Reprise des travaux

La grève des 68+ de Nanterre :
questionner les évolutions de l’université à l’aune d’une mobilisation de précaires

Mathilde Julla-Marcy (doctorante en sociologie-Staps à l’Université Paris Nanterre)
Antoine Giraud (doctorant en histoire du droit, Université Paris Nanterre)

Table ronde

NB : Afin de permettre et d’encourager les débats,
trois à quatre contributeurs (15 à 20 minutes) présenteront leur avis sur la question posée
puis l’ensemble sera suivi d’échanges entre les contributeurs et avec la salle.

15h00                   Faut-il supprimer le Cnu ?

Bernard Beignier (sous réserve)
(recteur de l’Académie d’Aix-Marseille, professeur de droit privé) – section 01 Cnu

Anne-Sophie Chambost
(professeure d’histoire du droit, Université de Saint-Etienne) – section 03 Cnu

Jean-Philippe Derosier
(professeur de droit public, Université Lille) – section 02 Cnu

Delphine EspagnoAbadie
(maître de conférences de droit public, IEP de Toulouse) – section 02 Cnu

16h00      Clôture des travaux

entrée libre –
contact & inscription :
contact@unitedudroit.org

16h30     Assemblée générale
du Collectif  l’Unité du Droit.

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

Proclamation du prix de thèse de l’Unité du Droit : bravo M. Jean-Benoist BELDA

Le Collectif l’Unité du Droit
est heureux et fier de proclamer
lauréat de son premier prix de thèse
de l’Unité du Droit :
M. Jean-Benoist BELDA
Docteur en droit privé
de l’Université de Montpellier

Le Collectif est heureux d’annoncer
que le prix emporte publication immédiate
de l’ouvrage issu de ladite thèse ;
opus qui formera le vingt-deuxième
volume de la collection « L’Unité du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume XXII :
Du discours sur l’office
de la Cour de cassation.
Contribution à l’analyse réaliste
de la justice française 

Premier prix de thèse de l’Unité du Droit – 2018

Auteur :
Jean-Benoist Belda

Préface : M. le Président Bertrand Louvel
Postface : M. le Professeur Rémy Cabrillac

– Nombre de pages : 600 pages (approx.)

– Sortie : juillet 2018

– Prix : 49 €

– ISBN  / EAN :
979-10-92684-31-5
/ 9791092684315

– ISSN : 2259-8812

couverture provisoire

Présentation :

L’ouvrage que le Collectif l’Unité du Droit a le plaisir et l’honneur de présenter au sein de sa collection « Unité du Droit » a reçu le premier prix de thèse de cette association qui fête en 2019 ses quinze premières années d’existence.

Alors que les débats (parfois houleux) se sont récemment multipliés en doctrine à propos du rôle et de l’office du juge de cassation (spécialement en matière judiciaire mais aussi devant le Conseil d’Etat), M. Belda offre à la lecture une thèse non seulement contextualisée, posée, et scientifiquement argumentée mais qui fait état – surtout – d’une connaissance affinée de ce que la Cour de cassation n’est pas une institution hors-sol mais bien un produit de l’histoire tant juridique que politique et culturelle. Hors de l’argument passionnel qui fleurit sur les réseaux sociaux et parfois même en doctrine, M. Belda démontre et place son argumentation et ses pas dans ceux du courant dit de l’analyse réaliste (depuis l’intuition de Gény à la théorie de l’interprétation qu’en systématisa le professeur Troper et ce, en ayant notamment pour guides les professeurs de Bechillon, Deumier, Jamin, Mainguy & Molfessis). Partant, l’auteur explique et justifie les distances qu’il prend parfois avec certaines de ces doctrines réalistes. C’est ici sa propre grille d’analyse(s) qu’il propose au moyen de l’outil théorique réaliste.

L’ouvrage – qui ne reprend pas in extenso – la thèse de doctorat soutenue à l’Université de Montpellier mais qui la sublime en tenant compte des normes et des débats les plus récents en la matière, se compose de deux parties. D’abord, M. Belda présente ce qui lui semble être l’ambivalence des discours sur l’office de la Cour de cassation (Première Partie) ce qui le conduit à adopter les théories réalistes selon lesquelles ce juge judiciaire serait volontaire mais avec pragmatisme, loin de l’imagerie d’Epinal du juge « bouche de la Loi » ou du spectre maudit du « gouvernement des juges ». Par suite, il ose tirer les conséquences de son analyse en faisant état de ce qui lui sembleraient être les réaménagements nécessaires de l’office de la Cour française de cassation (Deuxième Partie). Ce sont alors – très concrètement et de façon prospective – de véritables propositions pour un renouvellement de la fonction de juger que propose ici l’auteur.

Et si l’on osait enfin, aux côtés de l’auteur, dire de la Cour de cassation qu’elle est une Cour suprême et qu’il faut désormais cesser de croire qu’elle n’est qu’une gardienne de la Loi et ne juge « que » le Droit de façon détachée et non conséquentialiste ? Et si l’on ne craignait plus – en l’assumant – le pouvoir normatif du juge ? C’est le pari heureux du présent ouvrage.

Ouvrage honoré du premier Prix de thèse de l’Unité du Droit (2018) & publié par le Collectif L’Unité du Droit.


Nota Bene
:
le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso.
Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

Prochaine AG – CLUD 29 06 2018

Assemblée générale

Collectif L’Unité du Droit

29 juin 2018 – Toulouse – à partir de 16.30 / 17.00

Ordre du jour prévisionnel :

  • Adhésions proposées ;
    • LOPEZ Benoît
    • AURIOL Marcellin
    • FASSI de MAGALHAES Marine
    • COMBES Clothilde
    • SALLES Mathias
    • ORLANDINI Jean-Philippe
    • TAGNERES Florent
    • MAYOT Maxime
    • PERRUCHET Virginie
    • BACHELOT Paul
    • THEWISSEN Esteban
    • THARAUD Delphine
    • RENEAU Raphaël
    • FEUGERE Josépha
    • PAUQUET Hugues
    • (…)
  • Situation financière temporaire ;
  • Editions l’Epitoge :
    • Proclamation du prix de thèse de l’Unité du Droit
    • parutions de juillet 2018 (2 titres)
    • relectures en cours
  • Marathon(s) du Droit
    • Bilan du Marathon de Toulouse, 23 mars 2018 & droit(s) du Bio
    • Pau (date ?) & droit(s) du Basket-ball
    • Reims (date ?) & droit(s) au Champagne ? / au luxe ?
  • Colloques Jaurès / Mauras / Michel / Péguy (etc.)
  • Université d’été du CLUD
  • 15 ans du Collectif L’Unité du Droit
  • Questions diverses…

 

 

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

5e Université d’été du Clud 2018 !

C’est donc désormais une belle tradition : après la Pinardière, Epineu-le-Chevreuil et La Bourdette (près Mascarville) et déjà Montoussin en 2017 (starring Les Caïmans), la 5e Université d’été du Collectif l’Unité du Droit se tiendra près de Samouillan (sic) à Montoussin et ce, le week-end des 14-15 juillet 2018. Le tout sera précédé d’une « journée dite des doctoriales » le 13 juillet et poursuivi, le 16, d’une journée de décompression(s).

En voici le pré programme et quelques photos.

Programme
des Doctoriales

(…)

Participant.e.s inscrit.e.s :

  • Clothilde Combes
  • Loïc Demeester
  • Tanguy Elkihel
  • Mélina Elshoud
  • Marie Eude
  • Marine Fassi de Magalhaes
  • Antonin Gelblat
  • Marie Koehl
  • Hussein Makki
  • Julien Marguin
  • Maxime Meyer
  • Camille Morot-Monomy
  • Sophie Prosper
  • Alice Philippe

Sous la « direction » de MM. Morgan Sweeney & Mathieu Touzeil-Divina.

vendredi 13 juillet 2018 – 08.45 (Toulouse, Faculté de Droit) : départ vers le gîte où nous serons pendant trois jours (pour ceux et celles restant à l’Université d’été) ; sont invités plusieurs doctorant.e.s toulousain.e.s et parisien.ne.s ; l’idée est de réunir une douzaine de doctorant.e.s (…). Par suite, les doctorant.e.s formeront pour quelques exercices des binômes avec une personne qu’ils et elles ne connaissent que peu. (…).

vendredi 13 juillet 2018 – 10.00 (Au gîte de Montoussin (31430) près de Samouillan) : arrivée au gîte / état des lieux / installation / passage au besoin en supermarché pour les courses du week-end.

vendredi 13 juillet 2018 – 11.30 (Au gîte de Montoussin : 1er atelier doctoral : « ma thèse & moi » (ma dépression, mes phobies, mes amours, etc.) ; atelier basé sur un échange de dix minutes par personne : six minutes sont réservées par doctorant.e et quatre minutes pour échanger sur les questions rapides suivantes (et habituelles) :

1) pourquoi avez-vous décidé de faire une thèse et quand ? le regrettez-vous ?

2) quel est le sujet de votre thèse et pourquoi l’avez-vous choisi ou accepté ?

3) quelle sont, à vos yeux, les plus grandes difficultés (y compris matérielles) que la thèse implique ?

4) quelle sont, à vos yeux, les plus grandes joies que la thèse procure ?

5) quand avez-vous adopté votre premier « plan » de thèse ? a-t-il évolué depuis et comment ?

6) quel est le plan de thèse adopté à ce jour ?

7) quel est le calendrier que vous vous étiez fixé en juillet 2017 ? A-t-il été suivi ? Pourquoi ?

8) quel est le calendrier que vous aimeriez vous fixer en juillet 2018 ?

9) quand envisagez-vous de soutenir ?

10) que vous voyez-vous faire dans 3 ans ? et où ?

Pour ce 1er atelier, il vous est demandé de préparer à l’avance les réponses à ces questions et chacun.e passera l’un.e. après l’autre.

Par ailleurs, l’atelier sera organisé autour de tapas / apéros (il faut bien commencer doucement). Evidemment, donc, outre les courses que nous ferons, chacun.e peut emporter en plus des victuailles / boissons / etc. à partager.

vendredi 13 juillet 2018 – 14.30 (Au gîte de Montoussin) : pétanque des deux docto-team … Pensez à prendre vos… boules !

vendredi 13 juillet 2018 – 15.30 (Au gîte de Montoussin) : 2ème atelier doctoral : « les cinq premières minutes d’un cours magistral » ; atelier basé sur un échange de dix minutes par personne. Ce dernier atelier est basé sur un exercice de communication orale. Un ou plusieurs sujets (les mêmes pour certain.e.s) sera / seront communiqué.s avant le 15 / 20 juin à chaque participant.e. Il s’agira en cinq minutes chronométrées de proposer comme dans un cours magistral (une leçon) une introduction à ce sujet (leçon de cours, commentaire de document, etc.). S’en suivront cinq minutes de débriefing.

vendredi 13 juillet 2018 – 18.00 (Au gîte de Montoussin (31430) : pause piscine !

vendredi 13 juillet 2018 – 19.00 (Au gîte de Montoussin (31430) : 3ème atelier doctoral : « les relectures multiples » ; basé sur un échange de dix minutes par personne. Au sein de chaque binôme chacun.e. aura envoyé au 15 / 20 juin à son binôme un chapitre de sa thèse ou un texte autre (de 20 à 50 pages) ou – selon l’état d’avancement(s) – un plan détaillé. Il s’agira pour chaque binôme pendant quelques minutes d’échanger sur les « critiques » positives comme négatives faites à la lecture des éléments envoyés. Pour ce faire, en fonction des binômes créés, voici les échanges que chaque doctorant.e doit réaliser : écrire avant le 30 juin à son binôme en lui envoyant ce qui aura été convenu entre nous et recevoir ce que l’autre du binôme vous enverra.

L’idée n’est pas d’envoyer le chapitre lu et relu dont on est le plus fier.e. mais au contraire d’envoyer ce pour quoi l’on a besoin d’aide et d’avis. Vous pouvez évidemment échanger entre vous sur le nombre de pages moyen à échanger. Ensuite, chacun.e préparera au moins deux / trois remarques sur ce qu’il aura lu avec des conseils pour améliorer le texte reçu et au moins deux / trois questions.

vendredi 13 juillet vers 20.30 (Au gîte) : repas (et paraît-il boissons).

Université d’été
du Collectif L’Unité du Droit

 

Participant.e.s :

  • Jean-Benoist Belda
  • Clothilde Combes
  • Flavien Croisard
  • Loïc Demeester
  • Stéphanie Douteaud
  • Tanguy Elkihel
  • Mélina Elshoud
  • Marie Eude
  • Marine Fassi de Magalhaes
  • Josépha Feugère
  • Antonin Gelblat
  • Mélanie Jaoul
  • Karène Juste
  • Marie Koehl
  • Hussein Makki
  • Julien Marguin
  • Raphaël Maurel
  • Maxime Meyer
  • Camille Morot-Monomy
  • Elise Mouriesse
  • Alice Philippe
  • Joséphine Pour
  • Sophie Prosper
  • Julia Schmitz
  • Sacha Sydoryk
  • Morgan Sweeney
  • & Mathieu Touzeil-Divina.

samedi 14 juillet 2018 dès 12.00 (Au gîte) : apéro, pique-nique et Assemblée Générale du Collectif L’Unité du Droit avec notamment l’ordre du jour suivant :

·         Adhésions ;

·         Situation financière ;

·         Editions l’Epitoge :

o   Célébration du prix de thèse de l’Unité du Droit

o   parutions de juillet 2018 (2 titres)

o   parutions prévues pour 2018 / 2019

o   projets sollicités

o   comité éditorial & scientifique

o   charte Epitoge

·         Liens avec le Laboratoire Méditerranéen de Droit Public

·         Site Internet (1 ou 2 chroniques ?)

·         Droits du travail & des fonctions publiques (hospitalières ?)

·         15 ans du Collectif L’Unité du Droit

·         Questions diverses…

 

samedi 14 juillet – 14.30 (Au gîte) : 1er atelier du Collectif L’Unité du Droit : « Entraînements à la présentation académique ». Présentation de leurs parcours / projets / CV par trois ou quatre doctorant.e.s ou jeunes docteur.e.s et ce, pour 10 minutes de parole et 15 minutes d’échanges par personne. L’objectif est de préparer aux entretiens de sélection devant jury de concours.

·         Mélanie Jaoul
·         Elise Mouriesse
·         Camille Morot-Monomy
·         Jean-Benoist Belda

samedi 14 juillet – 16.00 (Au gîte) : pause piscine !

samedi 14 juillet – 17.30 (Au gîte) : 2ème atelier « doctrinal » du Collectif L’Unité du Droit ! Présentation d’un.e article / ouvrage / démonstration par des membres du Collectif L’Unité du Droit et ce, pour 20 minutes de parole et 10 minutes d’échanges par personne.

·         Julia Schmitz (présentation d’un projet de Hdr)
·         Elise Mouriesse (présentation de l’ouvrage issu de sa thèse de doctorat)
·         Jean-Benoist Belda (présentation de l’ouvrage issu de sa thèse de doctorat)
·         Sophie Prosper (à propos de la robotisation de la Justice)

samedi 14 juillet dès 20.00 (Au gîte) : pique-nique du Collectif L’Unité du Droit !

Et pour d’aucun.e.s : match pour la 3e place (Finale II de la coupe du monde de jeu de ballon au pied)

samedi 14 juillet dès 22.00 (Au gîte) : (…) (soirée)

–          Feux d’artifices du 14 juillet & du Clud

–          (…)

–          Soirée avec la participation annoncée de l’icône de l’Université d’été 2017 :

o   Mme Monique D.

 

 

dimanche 15 juillet de 11.30 à 12.30 (même lieu) : 3ème atelier du Collectif L’Unité du Droit : « préparation des 15 ans du Clud » ; atelier réservé aux volontaires (qui se seront levés à temps) chargés de préparer les 15 ans de l’association :

–          Choix du week-end / du lieu ;
–          Thématique confirmée (Louis de Funes & le(s) droit(s)) ;
–          Modalités de participation(s) :
–          Publication ?
–          Financement ?
–          Prix de thèse II ?
–          15 événements des 15 ans
–          (…).

dimanche 15 juillet – 13.30 (même lieu) : pique-nique et Assemblée Générale (courte) du Collectif L’Unité du Droit avec présentation des résultats de l’atelier précédent.

·         Marathon(s) du Droit

o   Bilan du Marathon de Toulouse, 23 mars 2018 & droit(s) du Bio

o   Pau (printemps 2020) & droit(s) du Basket-ball

o   Reims (printemps 2021) & droit(s) au Champagne

o   Semi-marathon Toulousain (printemps 2019)

·         Colloques Jaurès / Maurras / Michel / Péguy (etc.)

·         Journées Louis Rolland (Cnu & Université)

o   Bilan de la journée du 29 juin

o   Proposition de la prochaine journée

dimanche 15 juillet – 15.30 (Au gîte) : 4ème atelier « doctrinal » du Collectif L’Unité du Droit ! Présentation d’un.e article / ouvrage / démonstration par des membres du Collectif L’Unité du Droit et ce, pour 20 minutes de parole et 10 minutes d’échanges par personne.

  • Mélanie Jaoul (présentation de l’ouvrage issu de sa thèse de doctorat)
  • Camille Morot-Monomy & Julien Marguin (à propos de l’accès au juge)
  • Raphaël Maurel (présentation sur le droit administratif global)

Et pour d’aucun.e.s : match de finale
de la coupe du monde de jeu de ballon au pied)

dimanche 15 juillet aux alentours de 17.00 (même lieu) : départs des principaux participant.e.s ;

dimanche 15 juillet de 17.00 à 19.00 (même lieu) : derniers rendez-vous doctoraux de la docto-Team d’MTD (…) pour fixer le calendrier des mois et de l’année à venir.

NB : si d’autres veulent profiter du gîte la dernière nuit, ils & elles sont évidemment les bienvenu.e.s. (mais il faut se signaler !).

 

dimanche 15 juillet dès 20.00 (Au gîte) : (…) (repas & soirée)

lundi 16 juillet en matinée (Au gîte) : (…) (rien ou à voir !) puis départ.

(…)

 

 

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

14 ans du Clud & dernière AG

Le Collectif L’Unité du Droit a été fondé le 13 mars 2004 par MM. Mathieu Touzeil-Divina et Morgan Sweeney …
Les deux étudiants sont devenus enseignants-chercheurs et vous proposent de célébrer ensemble … leur déjà 14e anniversaire commun !

Cette année les festivités du Clud se porteront en mars sur le 1er Marathon du Droit à propos duquel tout est expliqué sur le site dédié : http://www.marathondudroit.org !
Adieu et merci aux « 24 heures du Droit » qui avaient précédé ce nouveau Marathon.

Parmi les proches événements du Clud vous pouvez également noter :

  • la prochaine manifestation de l’atelier « Université(s) » qui ouvre une série de conférences intitulée « Louis Rolland Université(s) (LRU) (29 juin 2018)
  • notre traditionnelle Université d’été (du 13 au 15 juillet 2018).

Notre dernière AG a eu lieu à Paris le 22 février 2018.

En voici quelques éléments de compte-rendu :

Nombre de membres

Le CLUD est heureux d’accueillir en ses rangs six nouveaux membres : Mesdames

– Julia EVEN
– & Mélanie JAOUL et MM.
– Jean-Benoist BELDA,
– Pierre DURAND,
– Yann  LE FOULGOC e
– & Michael LAREF.

Bienvenue à elles et à eux !

Nous voici 196 !

NB : les cotisations seront relancées bientôt et nous fêterons lors du Marathon du Droit de Toulouse (23 mars 2018) notre 200e membre !

Situation budgétaire

Au 22 février 2018, nos comptes sont créditeurs de la somme de : (…) €

Comme chaque année, nos principaux mouvements financiers sont dûs aux éditions et aux colloques.
(Discussion relative au diffuseur des Editions l’Epitoge et aux conditions actuelles et / ou futures).

– proposition de mise en ligne sur me site éditorial d’articles gratuits sélectionnés
– proposition de partenariats avec des revues en ligne.

  • mention des achats de nouveaux goodies CLUD

Publications prévues :

 

 

  • Collection Unité du Droit :

Outre les actes du colloque « Droit(s) du Bio » du Marathon du Droit 2018 et notre prix de thèse sont prévus à la publication prochaine :

Vol. XXI.        Inégalités sociales & décolonisation

2018 ; dir. Florence Faberon-Tourette & Léon Wamyatan

  • Collection Revue Méditerranéenne de Droit Public

Vol. VI.           Eléments bibliographiques de droit public méditerranéen (2nde édition)

2018 ; dir. Mathieu Touzeil-Divina & Maxime Meyer

Vol. VIII.        Service(s) public(s) en Méditerranée

Octobre 2018 ; dir. Mathieu Touzeil-Divina & Stavroula Ktistaki

  • Collection Histoire du Droit

Vol. III.          Michel Foucault : le droit saisi par la vie

2018 ; Jean-Arnaud Mazeres

  • Collection Académique

 

Vol. VIII.        Des racines du Droit & des contentieux.

& IX.          Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre (deux tomes)

2018 ; dir. Collective

 

Marathon du Droit

– prochaine édition : 23 mars 2018 Toulouse

– 4 et non 3 éléments en 24 h !

  1. Le colloque se déroulera de 08.30 à 19.00
  2. Une pièce de théâtre sur la vie de Maurice Hauriou proposera un entracte à ce colloque de 14 à 15 h ….
  3. Un jeu interuniversitaire (à partir de 20h00) sera également proposé …. et toujours nommé : Qui veut gagner des Foucart ? – 16 équipes en lice
  4. Ainsi – à partir de minuit – qu’un gala ….

– nos parrains : MM. Le Fol & Rabanel (colloque) / Moudenc (Marathon de Toulouse).

  • NB : l’AG retient le principe non d’une annualité mais d’un événement tous les deux ans
  • la prochaine édition 2020 aura lieu à Reims ou à Pau …

Prochaines manifestations

colloques / conférences / journées d’études

  • Journée LRU Louis Rolland Université / 29 Juin 2018 / Toulouse
  • Colloque Jean Jaurès /160e anniversaire de sa mort / 03 septembre 2019 (?)
  • Proposition d’association (V. Nicolas) sur « la transparence des algorithmes »
  • Droits du travail & des fonctions publiques : la suite ….
  • Proposition sur la « summa divisio »


Prix de thèse du CLUD

6 candidatures au 11 mars 2018 ont été reçues. 03 seulement ont été jugées recevables eu égard aux critères rappelés ici.

Les candidatures seront étudiées (à partir de la clôture d’inscription le 13 mars 2018) par deux enseignants-chercheurs : un appartenant au CLUD et l’autre extérieur à l’association. Aucun membre du jury ne connaîtra de façon partiale le / la candidat.e. sur lequel ou laquelle il rapportera. Le président du CLUD ne rapportera sur aucun dossier.

Le prix sera proclamé dès la fin mars ou courant avril 2018.

Université d’été

  • 13-14-15 juillet : en région toulousaine
  • Journée des doctorant.e.s & jeunes docteurs le 13 (vendredi ^^)
  • Préparation des 15 ans du Clud (Louis de Funès et le Droit)
  • Conférences

 

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

Prochaine AG du CLUD

Chères & chers adhérent.e.s & sympathisant.e.s
du Collectif l’Unité du Droit

Recevez tout d’abord nos meilleurs voeux pour 2018 (il est encore temps) : prenez soin de vous et des vôtres et faites (un peu) de Droit dans l’Unité qui nous est chère mais surtout … prenez soin de vous !

2018 justement voit venir plusieurs projets « Clud » parmi lesquels :

– 22 février 2018 : il est proposé à 20.00 vers le M° convention (Paris) une AG du CLUD ouverte – comme d’habitude à tous ses membres & sympathisants et répondant à l’ordre du jour suivant : nouveaux membres / point sur les publications Epitoge / point sur le Marathon du Droit (et demande de non annualité de l’événement) / finances / Colloque Jaurès / Université d’été / 15 ans du Clud / Journée d’études « CNU » / Prix de thèse du Clud /

– 23 mars 2018 : le prochain Marathon du Droit (dont vous trouverez en PJ le programme du colloque) et qui succède à nos anciennes « 24 heures du Droit » au Mans …

– 29 juin 2018 (à confirmer) : journée d’étude(s) relative au CNU

– 14-15 juillet 2018 (près de Toulouse) : Université d’été du Clud

N’hésitez pas à nous faire part de votre venue à l’AG (pour que nous nous organisions et vous donnions l’adresse précise du lieu de rendez-vous) ainsi qu’au Marathon présenté désormais sur son site dédié ici : http://marathondudroit.org/

avec une présentation là : http://marathondudroit.org/2017/10/15/bienvenue/

Très belle année d’Unité donc !

Pour le CLUD, le Bureau

A. Kiecken, trésorier
J. Schmitz, chargée de la politique éditoriale
et les Présidents & vice-Présidents :
M. Koehl, J. Marguin, M. Sweeeney
& M. Touzeil-Divina

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

4e Université d’été & AG des 07-09 juillet 2017

C’est cette année à Montoussin (Haute-Garonne) dans un cadre bucolique que le Collectif L’Unité du Droit avait largué ses amarres pour sa quatrième Université d’été. Celle-ci s’est non seulement  parfaitement déroulée mais a laissé place a un sentiment de bonne humeur et de projets stimulants. En voici un témoignage ainsi qu’un bref compte-rendu de son A.G.

07 juillet 2017

Tout d’abord, l’Université s’est ouverte sur des doctoriales auxquelles participaient cette année douze doctorant.e.s (de Paris et de Toulouse essentiellement) ainsi qu’une observatrice (en Master II) ; l’ensemble étant « encadré » par les deux présidents du Collectif (MM. Sweeney & Touzeil-Divina). Jusqu’à l’année passée, les ateliers de cette journée étaient réservés aux doctorant.e.s du professeur Touzeil-Divina (en interne et hors cadre du Collectif l’Unité du Droit) et il a été décidé cette année (et vraisemblablement pour l’avenir) d’ouvrir ces rencontres dans le cadre de l’association et ce, afin d’y faire participer plus d’intéressé.e.s.

Lors du premier atelier des doctoriales, les participant.e.s étaient conduit.e.s à se présenter (eux et leurs travaux) ainsi que les difficultés (et les joies) qu’ils et elles rencontraient. C’est ce que l’une des participantes (par ailleurs ancienne présidente étudiante du Clud) a nommé l’atelier « ma thèse & la psychologie » 🙂 . Voici les questions auxquelles chacun.e a répondu :

1) pourquoi avez-vous décidé de faire une thèse et quand ? le regrettez-vous ?
2) quel est le sujet de votre thèse et pourquoi l’avez-vous choisi ou accepté ?
3) quelle sont, à vos yeux, les plus grandes difficultés (y compris matérielles) que la thèse implique ?
4) quelle sont, à vos yeux, les plus grandes joies que la thèse procure ?
5) quand avez-vous adopté votre premier « plan » de thèse ? a-t-il évolué depuis et comment ?
6) quel est le plan de thèse adopté à ce jour ?
7) quel est le calendrier que vous vous étiez fixé en 2016 ? A-t-il été suivi ? Pourquoi ?
8) quel est le calendrier que vous aimeriez vous fixer en juillet 2018 ?
9) quand envisagez-vous de soutenir ?
10) que vous voyez-vous faire dans 3 ans ? et où ?

Le deuxième atelier doctoral fonctionnait par binômes. Ces derniers étaient constitués comme suit :

Hussein Makki

Loic Demeester

Antonin Gelblat

Sophie Prosper

Camille Morot

Marie Koehl

Maxime Meyer

Sacha Sydoryk

Mélina Elshoud

Julien Marguin

Abdesslam Djazouli

Lucie Sourzat

Au sein de chaque binôme chacun.e. avait envoyé au 20-30 juin à son binôme un chapitre de sa thèse ou un texte autre (de 20 à 50 pages) ou – selon l’état d’avancement(s) – un plan détaillé de sa thèse. Il s’agissait ensuite pour chaque binôme pendant quelques minutes animées par les deux co-encadrants d’échanger sur les « critiques » positives comme négatives faites à la lecture des éléments envoyés. De beaux échanges et quelques débats (portant notamment sur la méthodologie des travaux doctoraux, l’importance de la définition des termes et la sélection de ses sources) en sont nés.

08 juillet 2017

Reporté au lendemain, le troisième atelier des doctoriales avait effrayé les participant.e.s qui étaient – pour certain.e.s – assez réticent.e.s à la matérialiser. Cet exercice était basé sur un entraînement à la communication orale. Trois sujets (partagés en fonction des binômes présentés supra) avaient été communiqués aux doctorant.e.s au 20 juin et en séance il s’agissait – avec préparation – de proposer en cinq minutes chronométrées et comme dans un cours magistral (une leçon) une introduction à ce sujet (leçon de cours, commentaire de document, etc.).

Les trois textes – juridiques – étaient très différents et complémentaires (une circulaire de la Troisième République, un article doctrinal prospectif et les premiers articles (titre liminaire) d’un code de Justice en droit positif). Les propositions de premiers mots de cours des doctorant.e.s étaient également très complémentaires et une fois l’exercice entamé les appréhensions sont peu à peu tombées et ont donné lieu à de très beaux moments d’échanges et de propositions basés sur la technique de la captation des attentions d’un groupe lors de la transmission des savoirs.

Après les doctoriales (entrecoupées de pauses (piscine, pétanque, échanges autour d’un verre ou deux !)), le Collectif l’Unité du Droit a ouvert son Université d’été à tous ses membres et ce, par la matérialisation d’ateliers doctrinaux.

Lors de ces derniers (qui ont été répartis les 08 & 09 juillet 2017), différent.e.s intervenant.e.s ont proposé à la discussion (souvent riche, passionnée et variée) un état des lieux de leurs recherches, une synthèse de travaux, une proposition d’article ou d’ouvrage, etc.

Sont en ce sens intervenu.e.s (présentés ici par ordre alphabétique et non chronologique) :

  • Loic Demeester (à propos du droit comparé en droit administratif)
  • Marie Eude (à propos des biens communs)
  • Clemmy Friedrich (à propos de la commande publique : passé et futur)
  • Marie Koehl (sur la concertation en droit des entreprises en difficulté)
  • Hussein Makki (à propos du service public universitaire)
  • Lucie Sourzat (à propos de l’aléa contractuel et de la résilience)
  • Morgan Sweeney (présentation d’un autre Code du travail)
  • Mathieu TouzeilDivina (à propos des mythes du droit public).

Par ailleurs, dans la soirée (et la nuit) une fête a été organisée où l’on a parlé – notamment – de pétanque (et donc de boules), de piscine, de pastis, d’alligators et de caïmans, de Despacito et de Monique et de tant de choses encore !

 

09 juillet 2017

Enfin, le dernier jour de l’Université d’été a eu lieu l’assemblée générale du Collectif L’Unité du Droit.

Le Président a fait état des projets passés et en cours, de la situation financière (0) , de la transmission effectuée des statuts modifiés en préfecture de Haute-Garonne, des éventuelles difficultés rencontrées et des aventures stimulantes à venir. Parmi les éléments discutés et actés on retiendra notamment :

  • (1) le vote (à l’unanimité) quant à l’adhésion des nouveaux membres suivants du Clud :
    • MAUREL Raphaël
    • MARGUIN Julien
    • PROSPER Sophie
    • CASADO Arnaud
    • KOEHL Marie
    • MAKKI Hussein
    • AZZAM Samy
    • LE QUINIO Alexis
    • ZOUBA Raphaël
    • BEAUSSONIE Guillaume
    • MATTA DUVIGNAU Raphaël
    • RICCI Hugo
    • DEMEESTER Loïc
    • BELDA Jean-Benoist

Bienvenue & merci aux nouveaux adhérent.e.s de leur confiance et de leur enthousiasme. Nous voilà déjà 190 !

Et bravo à nos deux nouveaux Présidents étudiants : Marie & Julien.

  • (2) le vote (à l’unanimité) du nouveau Bureau (et Conseil d’Administration) du Clud. Selon l’article 04 de nos statuts, sont effectivement élus six membres pour former le C.A. : un Président, un Vice-Président, un Président et un Vice-Président « Etudiants », un Chargé de la Politique Editoriale ainsi qu’un Trésorier ».
    • On en ce sens été élus au 11 juillet 2015 pour un mandat de cinq ans : Président :  M. Mathieu Touzeil-Divina, Professeur des Universités (Université Toulouse 1 Capitole) & Vice-Président : M. Morgan Sweeney, Maître de conférences (Université Paris Dauphine.
    • & ont été élus au 09 juillet 2017 pour un mandat de deux ans : Président « Etudiants » : M. Julien Marguin, Doctorant (Université Toulouse 1 Capitole)
    • & Vice-Présidente « Etudiants » : Mme Marie Koehl, Doctorante (Université Paris Ouest Nanterre).

NB – sont en photo ci-dessus au 09 juillet 2017
les quatre nouveaux présidents :

 

  • Est également élue comme Chargée de la Politique Editoriale : Mme Julia Schmitz, Maître de conférences (Université Toulouse 1 Capitole).
  • Et demeure Trésorier : M. Arnaud Kiecken, Magistrat administratif (Tribunal administratif de Toulon. 
  • En conséquence, selon l’article 04 de nos statuts, « au sein du C.A., sera constitué un Bureau Exécutif (B.E.), exclusivement formé du Président, du Vice-Président et du Président « Etudiant ». Le B.E. sera chargé de veiller à l’action continue du Collectif. Il est l’émanation exécutive du C.A. dont il applique les décisions ». Sont conséquemment membres du BE : Président :  M. Mathieu Touzeil-Divina, V-Président : M. Morgan Sweeney & Président « Etudiants » : M. Julien Marguin.
  • Sont en outre membres honoraires – au 09 juillet 2017 – (membres permanents du CA selon l’article 11 de nos statuts) :
    • Présidents honoraires : Mme Mélina Elshoud, Doctorante (Le Mans) & M. Antoine Touzain, Doctorant (Paris II Panthéon Assas).
    • & Chargés honoraires de la Politique éditoriale  : M. Arnaud Duranthon, Maître de Conférences (Strasbourg).

 

  • (3) A propos des Editions l’Epitoge :
  • Sont confirmés (ou nouveaux) membres du comité éditorial (relectures) des Editions l’Epitoge :
    • Virginie Donier
    • Arnaud Duranthon
    • Mélina Elshoud
    • Delphine Espagno-Abadie
    • Florence Faberon
    • Clemmy Friedrich
    • Marie Koehl
    • Maxime Meyer
    • Valérie Nicolas
    • Valère Ndior
    • Sophie Prosper
    • Olivier Renaudie
    • Julia Schmitz
    • Morgan Sweeney
    • & Mathieu Touzeil-Divina.
  • A par ailleurs été proposée une charte éditoriale des Editions. Cette dernière (proposée par MM. Friedrich, Gelblat, Ndior, Rousseau, Sweeney & Touzeil-Divina) sera complétée lors de la prochaine A.G. mais ses principes sont déjà actés et actifs.
  • A même été proposée la mise en place d’un prix de thèse du Clud dont les grandes lignes sont déjà mises en avant.
  • Sont évoquées les questions de pilon (Editions Lextenso) d’ouvrages anciens.
  • Sont discutées les difficultés en matière de relecture(s) et les questions financières.
  • Sont présentés les projets de publications en cours.
  • Sont acclamées les deux nouvelles publications des Editions :

 

  • (4) A propos des prochaines manifestations scientifiques du CLUD. Sont présentés aux membres puis discutés les projets & programmes suivants :
    • Marathon du Droit 1 : Toulouse, 23 mars 2018 (colloque droit(s) au Bio)
    • Marathon du Droit 2 : Pau, 05 avril 2019 (colloque droit(s) du basket-ball)
    • Marathon du Droit 3 : Reims, 03 avril 2020 (colloque droit(s) au champagne)
    • Marathon du Droit 4 : Rennes, avril 2021 (…)
    • (…)
    • Colloque Jean Jaurès & le(s) droit(s) : Toulouse, 03 septembre 2019 (pour le 160e anniversaire de sa naissance)

 

  • (5) Par ailleurs, pour célébrer les 15 ans du CLUD est a priori retenue l’idée de réunir les membres volontaires lors d’un week-end en mars / avril 2019 où chacun.e se rencontrerait, célèbrerait notre anniversaire associatif et participerait à une journée d’étude(s) consacrée à : Louis de Funès & le(s) droit(s) ! La Présidence du CLUD remercie Mme Sourzat pour cette excellente idée !

 

  • (6) En outre, le président Touzeil-Divina a fait part d’un projet en cours – dans le cadre de l’atelier permanent du CLUD sur l’enseignement du Droit – organisé aux côtés de M. Arnaud Lami et visant à interroger chaque année en juin les questions juridiques traversant le système universitaire. Est en ce sens proposée la mise en œuvre d’une journée annuelle nommée : Louis Rolland – Université(s) (LRU) (programme à suivre).

 

Parmi les participant.e.s à l’Université d’été, on reconnaîtra ci-dessous avec les ouvrages de nos Editions et par ordre d’apparition à l’écran (outre Flavien Croisard & Marion André) :

  • l’une des tortues ninja !
  • Lucie Sourzat
  • Nicolas Rousseau
  • Marie Koehl
  • Valère Ndior
  • Sophie Prosper
  • Julien Marguin
  • Mélina Elshoud
  • Antonin Gelblat
  • Camille Morot-Monomy
  • Clemmy Friedrich
  • Morgan Sweeney
  • Livia Elshoud
  • Quentin Pilon
  • Hussein Makki
  • Mathieu Touzeil-Divina
  • Marie Eude
  • Loïc Demeester
  • Sacha Sydoryk
  • Maxime Meyer
  • & Samy Azzam.


L’Université d’été s’est terminée le 10 juillet 2017 au matin.

La Présidence du CLUD en remercie tous les participant.e.s et les espère aussi nombreux et enthousiastes l’an prochain.

Compte rendu dressé le 13 07 2017
Toulouse, M. Touzeil-Divina.

PS : les adhérent.e.s peuvent également accéder au billet des photos (sic) : ici.