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Dernière AG & Atelier LRU

C’est le 13 septembre dernier à Toulouse, salle municipale Castelbou, qu’a eu lieu notre deuxième atelier LRU (Louis Rolland Université) suivi d’une Assemblée générale.

Vous trouverez ci-dessous, outre quelques photos de l’atelier (précédé d’un repas mémorable) le compte rendu de notre Assemblée.

Assemblée générale
du Collectif L’Unité du Droit

L’AG s’est tenue le 13 septembre 2019 à Toulouse (31000). Etaient présents et représentés 13 de nos membres. Le quorum étant atteint, l’AG s’est ouverte avec pour ordre du jour les éléments ci-dessous exposés. D’abord, le Président Touzeil-Divina a fait état des projets passés et en cours, de la situation financière, de la transmission effectuée du changement d’adresse social à la sous-préfecture de Muret, des éventuelles difficultés rencontrées et des aventures stimulantes à venir.

Parmi les éléments discutés et actés, relevons :

(1) Point sur le nombre de membres :

Le Collectif L’Unité du Droit décompte à ce jour 227 membres inscrits mais pas forcément à jour de cotisation(s).

(2) Etablissement bancaire du Collectif L’Unité du Droit :

Le Collectif L’Unité du Droit souhaiterait changer de domiciliation bancaire afin d’économiser sur les frais mensuels de gestion du compte.

Le crédit mutuel de Toulouse – agence dite Croix de Pierre au 107 avenue de Muret – pourrait correspondre à nos attentes.

Des démarches seront entreprises en ce sens par les présidents afin :

  • d’ouvrir un nouveau compte auprès du crédit mutuel
  • de clôturer le compte associatif ouvert à la société générale

(…)

NB : contrairement à nos « craintes » il ne sera en revanche pas nécessaire de changer nos statuts associatifs ; notre article 09 (version statutaire modifiée au 16 février 2017) actant seulement de l’existence de compte bancaire sans mention d’établissement en particulier.

(3) Prix de thèse du Clud :

Le Collectif L’Unité du Droit souhaite procéder à l’instauration d’un deuxième prix de thèse à la suite de celui attribué en 2018 à M. Jean-Benoist Belda, désormais membre du Clud.

L’assemblée générale présente et représentée propose de retenir les modalités suivantes à insérer sur le site du Collectif :

(et concrètement depuis l’AG en ligne ICI)

A la suite de son premier prix de thèse attribué le 13 mars 2019 à M. Jean-Benoist Belda, le Collectif L’Unité du Droit (Clud) souhaite récompenser par un nouveau prix de thèse un travail doctoral promouvant ou matérialisant la notion d’Unité du Droit. A la suite des délibérations d’assemblées générales des 09 juillet 2017 et 13 septembre 2019, ce prix répondra aux principes suivants :

  • le prix sera décerné le 21 mars 2020 dans le cadre des dernières festivités des 15 années du Clud ;
  • le prix donnera lieu – en cadeau(x) à son/sa lauréat.e – à 15 ouvrages choisis parmi les collections des Editions l’Epitoge (rouge / verte / noire ou violette) ;
  • le prix donnera également au / à la lauréat.e la possibilité d’être publié.e. parmi les travaux de la collection « Unité du Droit » (rouge) des Editions (Tome XXXI de la collection déjà réservé) ;
  • une subvention (d’au moins 1500 €) sera accordée par le Collectif en ce sens.

Un appel à candidature(s) est dès aujourd’hui ouvert et repose sur les conditions suivantes :

  • pour candidater, il faut être docteur en Droit d’une Université (sans indication de nationalité) ;
  • la thèse de doctorat doit être envoyée au format dématérialisé uniquement et ce, avant le 31 décembre 2019 ;
  • l’exemplaire transmis doit être envoyé en langue française (mais peut avoir été soutenu dans une autre langue) ;
  • la candidature doit être accompagnée d’une lettre de présentation et de motivation du/de la candidat.e ;
  • le grade de doctorat (preuve à l’appui) doit avoir été obtenu entre le 01 janvier 2017 et le 31 décembre 2019 ;
  • tout dossier incomplet sera jugé irrecevable.

Un jury sera constitué en octobre / novembre 2019 en ce sens et sa composition sera publiée.

Attention : le prix de thèse n’est pas ouvert aux docteurs juristes membres du Conseil d’administration (CA) du Collectif L’Unité du Droit. Le présent règlement pourra être révisé par le CA du Clud et dans cette hypothèse, il sera communiqué aux candidat.e.s ayant fait acte de candidature.

(4) Proposition de jury pour le prix de thèse :

Il est proposé pour constituer le jury de contacter en ce sens :

  • deux membres « extérieurs » au Clud :  
    • (…) (droit public)
    • (…) (droit privé)
  • Deux membres du Clud :
    • (…) (droit public)
    • (…) (droit privé)

Il sera demandé à chacun.e un avis (court mais circonstancié) sur les thèses soumises : favorable ou non à l’attribution d’un prix et classement des candidats estimés favorables par ordre de priorité.

(5) Partenariats avec « Curiosités juridiques » :

Sont proposés au moins deux partenariats avec le site Internet « Curiosités juridiques » dont l’un des directeurs, M. Raphaël Costa, est désormais membre du Collectif L’Unité du Droit :

  • Une sélection par M. Costa & M. Touzeil-Divina périodique (tous les mois ou deux mois) d’une décision « marquant » l’unité du droit et présentée comme telle sur les deux sites du Clud & de Curiosités juridiques ;
  • Une association à la partie juridico-ludique du Marathon du Droit afin, en partenariat de préparer les prochaines éditions des jeux « Qui veut gagner des Foucart ? » lors des Marathons du Droit mais aussi à travers la fabrication d’un véritable jeu matérialisé sur cartes et éventuel plateau ; le tout inspiré des précédentes éditions des 24 heures & des Marathons du Droit ;

(6) Cycle droits du travail & des fonctions publiques :

A l’heure où vient d’être adoptée la nouvelle Loi de « transformation de la fonction publique » (Loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique), le Collectif L’Unité du Droit est heureux de soutenir la présente initiative toulousaine des Centre de Droit des Affaires (CDA) & Institut Maurice Hauriou (IMH) de l’Université Toulouse 1 Capitole.

Le Centre de Droit des Affaires et l’Institut Maurice Hauriou proposent, sous la coordination des professeurs Isabelle Desbarats, Pierre Esplugas-Labatut et Mathieu Touzeil-Divina, de septembre 2019 à janvier 2020, un cycle inédit, sous forme de regards croisés entre spécialistes de droit du travail et droit des fonctions publiques, de cinq conférences mensuelles autour du thème : « Les transformations de la fonction publique : tous travailleurs ? ».

Y participeront plusieurs membres du Clud.

Cf. http://unitedudroit.org/2019/06/29/les-transformations-de-la-fonction-publique-tous-travailleurs/.

(7) Quinze années du Collectif L’Unité du Droit :

Le Collectif L’Unité du Droit, fondé le 13 mars 2004 (soit deux cents ans jours pour jours après la Loi du 22 ventôse An XII instituant nos Facultés de droit), a pour vocation de rassembler des juristes de toutes origines (privatistes, publicistes, internationalistes, historiens, politistes, sociologues du Droit, etc. mais aussi universitaires, étudiants et praticiens) convaincus du nécessaire rapprochement des droits et de leurs enseignements dans une unité et non dans leurs seules spécificités. En 2019-2020 (du 13 mars au 13 mars !), le CLUD fête ses 15 années d’existence et, pour le célébrer, une série de 15 événements juridiques (et parfois ludiques) a été préparée.

En voici la liste exhaustive et à jour étant entendu, évidemment, que certaines dates ont évolué depuis leur proposition originelle.

  • 13 mars 2019 : Lancement (coquetel) des festivités d’anniversaire & découverte des goodies 15 ans (à la Fabrique de Toulouse)
  • 15 mars 2019 : Deuxième Marathon du Droit avec colloque, Lectures juridiques de webséries mais aussi …. arts & Droit, gala & traditionnel Jeu de l’Unité du Droit (Boulogne-sur-Mer)
  • Janvier à mars 2019 : Animation à l’Université Toulouse 1 Capitole Parlement fictif ! (Toulouse)
  • Année 2019-2020 : Exposition itinérante 15 visages & 15 costumes du Droit (plusieurs lieux en France)
  • 30 mars 2019 : Publication  du livre anniversaire du Collectif L’Unité du Droit aux Editions l’Epitoge
  • 30 mars 2019 : Présentation académique (colloque) de l’ouvrage L’Arbre, l’Homme & le Droit (Manosque)
  • 06 juin 2019 : Colloque Le tatouage et les modifications corporelles saisis par le droit (Limoges)
  • 12 juillet 2019 : Animation : Doctoriales (en Occitanie)
  • 13 & 14 juillet 2019 : Fête de la 6ème Université d’été (Occitanie)
  • 03 septembre 2019 : Colloque Jean JAURES & le(s) droit(s) (Toulouse)
  • décalé – 13 septembre 2019 : Deuxième atelier (colloque) LRU – Louis Rolland Université (Toulouse)

Restent donc à prévoir :

  • Courant 2019 / 2020 : Publication des Mélanges offerts en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre aux Editions l’Epitoge
  • Attention ; dates modifiées : 21 & 22 mars 2020 : Week-end anniversaire du Collectif L’Unité du Droit (réservé aux membres) avec colloque De de Funès à Gro-Groland ! (vraisemblablement près de Pau)
  • mars 2020 : Animation Escape game juridique (Toulouse)
  • 13 mars 2020 (sûrement le 21 / 22) : Publication : second prix de thèse du Collectif l’Unité du Droit (Paris)

(8) Week-end anniversaire :

Le week-end anniversaire célébrant nos 15 années et l’entrée dans la 16ème se déroulera donc à la fin des 15 festivités des 15 ans.

Il a été proposé de le jumeler avec le Marathon du Droit qui aura lieu, cette année, à Pau le 19 mars 2020 sur le thème du droit du basketball (avec partie artistique, jeu & gala comme chaque année).

Ainsi, dans la continuité de l’événement, on mettra en place un week-end (peut-être dans les Pyrénées) basé sur les principes suivants :

  • Matérialisation d’un comité d’organisation (3-4 personnes) courant octobre ;
    • Réservation anticipée d’un gîte (que n’avancera pas pour le groupe le président ^^) ;
    • Inscription d’ici le 31 décembre 2019 (pour pouvoir réserver en conséquence et anticiper les frais) en indiquant le titre de sa « contribution » ;
  • Chaque participant doit venir avec :
    • Un souvenir à raconter d’un événement des 15 précédentes années au Clud
    • Une contribution orale et / ou écrite et / ou dansée, chantée / mise en scène voire plastique / artistique (etc.) (bref tous supports) relative au thème du week-end : de De Funès à Gro-groland …

Pour mémoire des précédentes AG seul le thème de De Funès avait été retenu mais il a été ouvert à Groland afin d’inclure plus d’intéressés tout en restant sur la question de l’humour, du rire, du comique. Depuis, il semblerait que l’extension soit telle qu’il est acquis que chacun.e peut proposer une contribution entrant dans l’espace « de Funès » à « Gro-groland » et donc y compris en parlant d’autres humour(s) incarné(s).

Les présidents du Clud appellent aux bonnes volontés pour l’organisation de cette manifestation.

(9) Editions l’Epitoge :

Courant 2019-2020, le Clud via ses éditions L’Epitoge est inscrit dans un lourd et ambitieux programme de publications.

Certaines annoncées depuis plusieurs années voient – enfin – le jour et d’autres arrivent en bouquet et l’on s’en réjouit même si cela implique davantage de relecteurs et de relectrices bénévoles.

Collection académique :

  • Mélanges JL Mestre

sortie début 2020 / fin 2019 / 2 volumes , 800 pages

Collection Histoire(s) :

  • Jaurès & le(s) droit(s)

Sortie printemps 2020

Collection Méditerranéenne :

  • RMDP 6 – bibilographie

A relancer / Sortie printemps 2020

Collection Unité du Droit :

  • Tome X – La Parole en droit public

Ouvrage en cours – enfin – de finalisation / Sortie début 2020

  • Tome XXIV – Jeux & droit(s)

Octobre 2019

  • Tome XXV – La Transparence (…)

Sortie printemps 2020

  • Tome XXVII – Lectures juridiques (…)

Sortie début 2020

  • Tome XXVIII – Orléans

A confirmer – Printemps 2020

  • Tome XXIX – Toulouse

A confirmer – Printemps 2020

  • Tome XXX – Mixité (…)

Octobre 2019

  • Tome XXXI – Raconter l’administration

Printemps ou Octobre 2020

  • Tome XXXII – Prix de thèse

Octobre 2020

  • Tome XXXIII – Tatouages (…)

Printemps ou Octobre 2020

Il est calculé qu’il manque plusieurs milliers d’euros pour aider à ces impressions et là encore les bonnes œuvres et volontés sont recherchées.

(10) Colloque Louise Michel & le(s) droit(s) :

Le Clud a lancé en 2019 un quadriptyque de colloques relatifs aux hommes & femmes politiques confrontés au(x) droit(s). Après Jaurès le 3 septembre 2019 à Toulouse, est envisagé un colloque sur Louise Michel, à Marseille, le 29 mai 2020.

Des détails seront prochainement diffusés sur cet événement encore en préparation sous la houlette du comité suivant : G. Koubi, C. Cerda-Guzman, M. Jaoul, C. Bénelbaz, R. Costa & M. Touzeil-Divina.

(11) Escape game juridique :

MM. Auriol & Touzeil-Divina sont chargés de prévoir pour la fin d’année 2019 les grandes lig,nes (dates / lieux / modalités de participation) de leur escape game juridique inscrit aux festivités de nos 15 ans.

Compte rendu dressé le 24 septembre 2019

                                                                                   Paris & Toulouse,
25 septembre 2019, les Présidents.

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Deuxième prix de thèse du Collectif L’Unité du Droit

A la suite de son premier prix de thèse attribué le 13 mars 2019 à M. Jean-Benoist Belda, le Collectif L’Unité du Droit (Clud) souhaite récompenser par un nouveau prix de thèse un travail doctoral promouvant ou matérialisant la notion d’Unité du Droit. A la suite des délibérations d’assemblées générales des 09 juillet 2017 et 13 septembre 2019, ce prix répondra aux principes suivants :

  • le prix sera décerné le 21 mars 2020 dans le cadre des dernières festivités des 15 années du Clud ;
  • le prix donnera lieu – en cadeau(x) à son/sa lauréat.e – à 15 ouvrages choisis parmi les collections des Editions l’Epitoge (rouge / verte / noire ou violette) ;
  • le prix donnera également au / à la lauréat.e la possibilité d’être publié.e. parmi les travaux de la collection « Unité du Droit » (rouge) des Editions (Tome XXXI de la collection déjà réservé) ;
  • une subvention (d’au moins 1500 €) sera accordée par le Collectif en ce sens.

Un appel à candidature(s) est dès aujourd’hui ouvert et repose sur les conditions suivantes :

  • pour candidater, il faut être docteur en Droit d’une Université (sans indication de nationalité) ;
  • la thèse de doctorat doit être envoyée au format dématérialisé uniquement et ce, avant le 31 décembre 2019 ;
    et ce, à l’adresse : contact@unitedudroit.org
  • l’exemplaire transmis doit être envoyé en langue française (mais peut avoir été soutenu dans une autre langue) ;
  • la candidature doit être accompagnée d’une lettre de présentation et de motivation du/de la candidat.e ;
  • le grade de doctorat (preuve à l’appui) doit avoir été obtenu entre le 01 janvier 2017 et le 31 décembre 2019 ;
  • tout dossier incomplet sera jugé irrecevable.

Un jury sera constitué en octobre / novembre 2019 en ce sens et sa composition sera publiée.

Attention : le prix de thèse n’est pas ouvert aux docteurs juristes membres du Conseil d’administration (CA) du Collectif L’Unité du Droit. Le présent règlement pourra être révisé par le CA du Clud et dans cette hypothèse, il sera communiqué aux candidat.e.s ayant fait acte de candidature.

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Anniversaires : de l’Arbre, de Giono & du Clud !

C’est à Manosque, au Paraïs, au coeur de la maison même de Jean Giono que plusieurs membres du Collectif L’Unité du Droit et leurs sympathisants ont célébré ce samedi 30 mars 2019 plusieurs anniversaires !

Anniversaire du Collectif L’Unité du Droit dont nous fêtons la 15e année d’existence et d’activités ; raison pour laquelle nous avons sorti – aux Editions L’Epitoge – un livre anniversaire intitulé L’Arbre, l’Homme & le(s) Droit(s) … (présenté ici).

Anniversaire aussi de la disparition (il y a 60 ans) de Jean Giono…

… mais aussi anniversaire de la publication, il y a 65 ans très précisément, au 30 mars 1954 au Magazine Vogue américain de la nouvelle gionesque L’Homme qui plantait des Arbres !

Hommage enfin (plus personnel) au poète (amoureux des Arbres et de Giono), Jean-Claude Touzeil à qui l’ouvrage a été dédié !

Une extraordinaire journée sous le soleil de Provence ; de très belles rencontres et de beaux échanges.

Un grand merci à l’association des Amis de Jean Giono, à l’Office National des Forêts (puisqu’en automne un chêne sera planté en région manosquine en hommage à notre ouvrage), au président Jacques Mény ainsi qu’à la gentillesse et à la disponibilité de Mme Sylvie Giono qui a éclairé nos travaux.

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Ouverture des festivités #15ans

C’est le 13 mars 2019 à Toulouse, à la Fabrique (de Toulouse !) de 18h30 à 22h00, que les membres et sympathisants (occitans) du Collectif L’Unité du Droit ont pu célébrer la première des 15 manifestations ouvrant les festivités des 15 ans du CLUD !

Entre des #Clud-Sandwiches et un jeu fort apprécié de #Quiest-ceClud? où les participants ont pu reconnaître 24 de nos membres, on avait même prévu outre quelques boisons un jeu de mots croisés des 15 ans et c’est Mme Julia S. (de Toulouse) qui a remporté les 15 lots du jour puisqu’elle a rempli la première la grille des mots du Clud 🙂

On retrouvera ci-dessous (merci aux photographes) quelques témoignages de cette belle soirée où les goodies du Clud ont été remarqués !

Bon anniversaire le Clud !

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15 ans ? 15 Evénements !

Le Collectif L’Unité du Droit, fondé le 13 mars 2004 (soit deux cents ans jours pour jours après la Loi du 22 ventôse An XII instituant nos Facultés de droit), a pour vocation de rassembler des juristes de toutes origines (privatistes, publicistes, internationalistes, historiens, politistes, sociologues du Droit, etc. mais aussi universitaires, étudiants et praticiens) convaincus du nécessaire rapprochement des droits et de leurs enseignements dans une unité et non dans leurs seules spécificités.

En 2019-2020 (du 13 mars au 13 mars !),
le CLUD fêtera déjà

ses 15 années d’existence et,
pour le célébrer,

une série de 15 événements juridiques
(et parfois ludiques) a été préparée.

En voici la liste exhaustive étant entendu, évidemment, que chaque événement sera précisé au fil des mois à venir.

En espérant vous y croiser autour d’un coquetel ou d’une fête, d’un colloque, d’une publication ou encore d’animations !

Bel anniversaire le CLUD !

13 mars 2019 :
Lancement (coquetel)
des festivités d’anniversaire
& découverte des goodies 15 ans
(à la Fabrique de Toulouse)

15 mars 2019 :
Deuxième Marathon du Droit
avec colloque,
Lectures juridiques de webséries
mais aussi …. arts & Droit, gala
& traditionnel Jeu de l’Unité du Droit
(Boulogne-sur-Mer)

Janvier à mars 2019 :
Animation à l’Université
Toulouse 1 Capitole
Parlement fictif ! 
(Toulouse)

Année 2019-2020 :
Exposition itinérante
15 visages & 15 costumes du Droit
(plusieurs lieux
en France
)

30 mars 2019 :
Publication
du livre anniversaire
du Collectif L’Unité du Droit
aux Editions l’Epitoge

30 mars 2019 :
Présentation académique (colloque)
de l’ouvrage
L’Arbre, l’Homme & le Droit
(Manosque)

06 juin 2019 :
Colloque
Le tatouage et les modifications corporelles
saisis par le droit
(Limoges)

12 juillet 2019 :
Animation :
Doctoriales
(en Occitanie)

13 & 14 juillet 2019 :
Fête de la 6ème
Université d’été
(Occitanie)

03 septembre 2019 :
Colloque
Jean JAURES & le(s) droit(s)
(Toulouse)

13 septembre 2019 :
Deuxième atelier (colloque)
LRU – Louis Rolland Université
(Toulouse)

Courant 2019/2020 :
Publication
des Mélanges offerts en l’honneur
du professeur Jean-Louis Mestre
aux Editions l’Epitoge

21 & 22 mars 2020 :
Week-end anniversaire du CLUD
(réservé aux membres) avec colloque
De de Funès à Gro-Groland !
(en Occitanie)

mars 2020 :
Animation
Escape game juridique
(Toulouse)

21-22 mars 2020 :
Publication :
second prix de thèse
du Collectif l’Unité du Droit
(Paris)

ps : évidemment, il y aura des goodies spéciaux …. « 15 ans »
et l’ensemble des événements sera rappelé fréquemment
au moyen du kakémono suivant ….

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L’arbre, l’Homme & le(s) droit(s) (annonce)

Publication célébrant
le 65ème anniversaire
de la parution
de « L’homme qui plantait des arbres »
de Jean Giono
avec le soutien de l’association
les Amis de Jean Giono

La présente ANNONCE
se trouve ICI au format PDF

A l’occasion du 65ème anniversaire de la parution de la nouvelle « L’homme qui plantait des arbres » au Vogue magazine en 1954 et dans le cadre des 15 festivités du quinzième anniversaire de la création du Collectif L’Unité du Droit (Clud), est proposé, avec le soutien du Laboratoire Méditerranéen de Droit Public, le présent appel à contributions. Afin d’étudier et de mettre en lumières les rapports juridiques relatifs aux arbres et à la forêt, nous invitons, à partir de trois citations clefs de la célèbre nouvelle de Giono, à des juristes et à des spécialistes d’autres « branches » de la connaissance, de réfléchir sur les thématiques suivantes :

« Il plantait des chênes. Je lui demandais si la terre lui appartenait. Il me répondit que non. Savait-il à qui elle était ? Il ne savait pas. Il supposait que c’était une terre communale, ou peut-être était-elle la propriété de gens qui ne s’en souciaient pas ? Lui ne se souciait pas de connaitre les propriétaires ».

  • Préface : l’Homme qui plantait des arbres (Mmes Aline & Sylvie Giono)
  • L’Arbre, l’Homme & le(s) droit(s) (Pr. Mathieu TouzeilDivina)
  • L’Arbre & le(s) droit(s) (Dir. Marie-Angèle Hermitte)
  • Eléments critiques de personnification des droits de la nature (Dr. Julien Betaille)
  • Qu’est-ce qu’un arbre en Droit ? Quelle(s) propriété(s) ? (Mme Marie Eude)
  • Le Droit, entre l’arbre & l’écorce : l’arbre normalisé ? (Pr. Philippe Billet)
  • La loi du 10 juin 1793 : le mépris de l’arbre ? (Pr. Jean-Claude Ricci)
  • L’arbre & l’espace chez Jean Giono (Pdt. Jacques Mény)
  • L’arbre, symbole et marqueur politique (Pr. Jean-Marie Pontier)
  • L’arbre de la Fraternité (Dr. Julia Schmitz)
  • L’arbre de Vie (Dr. Juliette GatÉ)
  • L’arbre, bien public naturel ? (Dr. Maxime Boul)
  • Quelle(s) responsabilité(s) du fait de l’arbre ? (Dr. Antoine Touzain)
  • L’Arbre en Méditerranée (Pr. M. TouzeilDivina, Dr. Clothilde Blanchon & Mme Marie Eude).

« Il reçut la visite d’un garde forestier éberlué. Ce fonctionnaire lui intima l’ordre de ne pas faire de feu dehors, de peur de mettre en danger la croissance de cette forêt naturelle ». (…) « Une véritable délégation administrative vint examiner la « forêt naturelle ». Il y avait un grand personnage des Eaux et Forêts, un député, des techniciens. On prononça beaucoup de paroles inutiles. On décida de faire quelque chose et, heureusement, on ne fit rien, sinon la seule chose utile : mettre la forêt sous la sauvegarde de l’État et interdire qu’on vienne y charbonner. Car il était impossible de n’être pas subjugué par la beauté de ces jeunes arbres en pleine santé. Et elle exerça son pouvoir de séduction sur le député lui-même ».

  • Entre hier et demain, la forêt éternelle ressource de l’Humanité (Dir. Jacques Liagre)
  • La forêt, écosystème au cœur de la rencontre de la science et du droit (Pr. Eric Naim-Gesbert)
  • Un service public forestier ? de l’Arbre ? de la Forêt ? (Dr. Clothilde Blanchon)
  • L’affouage, service public de partage des ressources naturelles (Dr. Rémi Radiguet)
  • Des droits & devoirs du promeneur en forêt ? (Dr. Loïc Peyen)
  • Des protections de l’arbre en droit (Pr. Laëtitia GuilloudColliat)
  • De la protection de l’arbre en Italie (Pr. Carlo Iannello)
  • Lutter contre l’abattage des arbres (Pr. Geneviève Koubi) (sous réserve)
  • Des polices de la forêt ; épais taillis ou élégant bosquet ? (Dr. Fabrice Bin)
  • L’eau & la forêt : pistes pour une interaction en droit international (M. Raphaël Maurel)
  • Santé des arbres & santé des hommes (Dr. Arnaud Lami)
  • Le traitement successoral de l’arbre (M. Marcellin Auriol)
  • De Vergons aux Epci: lutter contre les désertifications ? (Mme Marine Fassi de Magalhaes)

 

Une attention particulière sera portée à l’examen et à l’utilisation des droits comparés – particulièrement en Méditerranée. Des dessins / peintures (ou autres arts graphiques) orneront et ponctueront l’ouvrage (et seront notamment réalisés par Tiphaine Touzeil).

L’ouvrage sera par ailleurs publié dans la collection de la Revue Méditerranéenne de Droit Public et sera dédié en hommage au poète et ami des arbres et de Jean Giono, JeanClaude Touzeil.

Calendrier de publication :

– 01 décembre 2018 : Annonce de la Table des matières du Xe numéro de la RMDP

– 15-30 Janvier 2019 : Réception des contributions

– Février 2019 : Mise en pages & impression

– 30 mars 2019 : Publication de l’ouvrage et réception en son honneur.

 

Le 30 mars 2019, à Manosque, aura donc lieu symboliquement, en partenariat avec l’association Les Amis de Jean Giono et en particulier grâce à son Président (que nous remercions infiniment), M. le professeur Jacques Meny, une présentation de l’ouvrage L’Arbre, l’Homme & le Droit au cœur de la maison de Jean Giono au Paraïs.

Cette présentation (qui pourrait avoir lieu vers 11h (à confirmer)) serait suivie d’un déjeuner (à Manosque également) puis, pour ceux le désirant, d’une visite… en forêt (dont les détails seront annoncés prochainement). En l’état, nous ne pouvons malheureusement financer les déplacements des participants désirant venir (mais y travaillons).

Comité scientifique
& d’organisation :

Marie Eude,
Doctorante de droit public,
Université Toulouse 1 Capitole, Imh, Iast, Clud, Lm-Dp

Arnaud Lami,
Maître de conférences de droit public,
Hdr, Université d’Aix-Marseille, Clud

& Mathieu Touzeil-Divina,
Professeur de droit public
à l’Université Toulouse 1 Capitole, Imh,

Président du Collectif l’Unité du Droit,
Directeur du Laboratoire Méditerranéen de Droit Public.

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La direction du CLUD (au 15 juillet 2018)

Liste des Membres

du Conseil d’Administration (CA) du CLUD :

Selon l’article 04 de nos statuts, sont élus six membres pour former le C.A. :

un Président, un Vice-Président, un Président
et un Vice-Président « Etudiants », un Chargé de la Politique Editoriale ainsi qu’un Trésorier ».

On en ce sens été élus au 11 juillet 2015
pour un mandat de cinq ans
 :

Président :  M. Mathieu Touzeil-Divina

Professeur des Universités (Université Toulouse 1 Capitole)

V-Président : M. Morgan Sweeney

Maître de conférences (Université Paris Dauphine)

& ont été élus au 09 juillet 2017
pour un mandat de deux ans
 :

Président « Etudiants » : M. Julien Marguin

Doctorant (Université Toulouse 1 Capitole)

NB : le 15 juillet 2018, pour un mandat d’une année
Mme Camille Morot-Monomy
a été élue en lieu et place de M. Marguin.

Vice-Présidente « Etudiants » :

Mme Marie Koehl

Doctorante (Université Paris Ouest Nanterre)

NB – sont en photo ci-dessus au 15 juillet 2018
les quatre présidents :

Chargée de la Politique Editoriale :

Mme Julia Schmitz

Maître de conférences (Université Toulouse 1 Capitole)

Trésorier :

M. Arnaud Kiecken

Magistrat administratif (Tribunal administratif de Toulon)

Liste des Membres

du Bureau Exécutif (BE) du CLUD :

Selon l’article 04 de nos statuts,
« au sein du C.A., sera constitué un Bureau Exécutif (B.E.), exclusivement formé du Président, du Vice-Président et du Président « Etudiant ».
Le B.E. sera chargé de veiller à l’action continue du Collectif. Il est l’émanation exécutive du C.A. dont il applique les décisions ».

Sont conséquemment membres du BE :

Président :  M. Mathieu Touzeil-Divina

V-Président : M. Morgan Sweeney

Président « Etudiants » : Mme Camille Morot-Monomy.

Sont en outre membres honoraires
– par ordres d’ancienneté –
(membres permanents du CA selon l’article 11 de nos statuts) :

Présidents honoraires :

M. David Bailly, Docteur en droit (Montpellier I)

M. Ylias Ferkane, Docteur en droit (Paris Ouest)

M. Maxime Meyer, Doctorant (Toulouse I Capitole)

Mme Mélina Elshoud, Doctorante (Le Mans)

M. Antoine Touzain, Doctorant (Paris II Panthéon Assas)

M. Julien Marguin, Doctorant (Toulouse 1 Capitole)

Et ce, outre les trésoriers honoraires :

M. Stéphane Lucard, Directeur juridique (Pacifica)

M. Aurélien Loiseau, Boulanger Bio

& Chargés honoraires de la Politique éditoriale  :

Mme Catherine Roche, Professeure des Universités (Boulogne sur mer)

M. Benjamin Ricou, Maître de Conférences (Le Mans)

M. Arnaud Duranthon, Maître de Conférences (Strasbourg).

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1er Atelier LRU & dernière AG du Clud

Le 29 juin 2018, à Toulouse, salle municipale Castelbou, le Clud avait organisé – durant toute la journée – deux événements : en matinée et après-midi son 1er atelier LRU – Louis Rolland Université(s) auquel participa 20 / 25 personnes suivi – en fin de journée – de sa dernière assemblée générale. Quelques témoignages et souvenirs photographiques de cette journée.

1er atelier LRU
Matinée de la jeune recherche
Du système français d’enseignement supérieur

Les travaux ont commencé vers 09h15 et ont été introduits par les organisateurs de la journée Mathieu Touzeil-Divina & Arnaud Lami (enseignants-chercheurs en droit aux Universités Toulouse 1 & Aix-Marseille, Clud) à la suite desquels le 3ème organisateur, M. Hussein Makki a présenté une première contribution :

Présentation du système universitaire français : de Napoléon à Ore !
Hussein Makki (doctorant en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole, Clud)

Avant la pause, deux doctorants de l’Université Toulouse 1 Capitole ont ensuite pris la parole :

L’institution universitaire : les niveaux local & national (présentation & témoignage)
Marie Glinel (doctorante en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole)
Thomas Martin di Michele (doctorant en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole)

Après la pause, nourrie par des débats animés sur Parcours Sup,
ce sont précisément Romain Vaillant (doctorant en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole, Clud) & Clothilde Blanchon (docteure en droit public, Université d’Aix-Marseille et nouvelle Maître de conférences à l’Université Toulouse 1 Capitole) qui ont présenté leurs visions sur :

Les réformes universitaires en cours : parcours sup & parcours avenir

Les débats étant assurés sous la présidence de Mme Julia Schmitz (Maître de conférences de droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole – resp. Parcours Su).

Après le déjeuner ont eu lieu deux autres moments :

La grève des 68+
de Nanterre
Témoignages

Questionner les évolutions de l’Université à l’aune d’une mobilisation de précaires

Voilà le but que s’étaient fixés Mathilde Julla-Marcy (doctorante en sociologie-Staps à l’Université Paris Nanterre) & Antoine Giraud (doctorant en histoire du droit, Université Paris Nanterre). Leurs propos ont été très écoutés puis partagés et questionnés.

Table ronde
Faut-il supprimer le Cnu ?

Enfin, avec un live différé du professeur Jean-Philippe Derosier (professeur de droit public, Université Lille) – section 02 Cnu, l’atelier LRU a proposé un débat animé sur le CNU ; débat auquel ont participé – sous la modération du pr. Touzeil-Divina, Anne-Sophie Chambost (professeure d’histoire du droit, Université de Saint-Etienne) – section 03 Cnu et Delphine EspagnoAbadie
(maître de conférences de droit public, IEP de Toulouse) – section 02 Cnu.

Il en est ressorti non la volonté de supprimer le CNU
mais bien celle de le réformer en actant des pistes possibles : par exemple oralité proposée par le pr. Derosier en matière de qualification des maîtres de conférences et tirage au sort des membres non élus proposé par la pr. Chambost rejointe en ce sens par l’assemblée des présents.

Les débats de la journée ont tous été animés, intéressés et parfois même mouvementés mais tel était bien le but recherché de l’atelier.

Il est proposé de ce retrouver en juin 2019 pour un nouvel atelier qui pourrait cette fois questionner le CNESER.

Assemblée Générale
du CLUD

Enfin, quelques membres du CLUD se sont réunis en AG selon l’ordre du jour suivant :

  • Adhésions votées des nouveaux membres du CLUD ; sont désormais membres du Collectif L’Unité du Droit :
    • LOPEZ Benoît
    • AURIOL Marcellin
    • FASSI de MAGALHAES Marine
    • COMBES Clothilde
    • SALLES Mathias
    • ORLANDINI Jean-Philippe
    • TAGNERES Florent
    • MAYOT Maxime
    • PERRUCHET Virginie
    • BACHELOT Paul
    • THEWISSEN Esteban
    • THARAUD Delphine
    • RENEAU Raphaël
    • FEUGERE Josépha
    • PAUQUET Hugues
    • LECA Antoine
    • BLANCHON Clothilde

Bienvenue à elles et à eux !

  • Situation financière temporaire :

(…) le pr. Touzeil-Divina expose les dernières recettes et dépenses et – surtout – celles à venir en matière éditoriale.

  • Editions l’Epitoge :
    • Rappel & réjouissances autour du prix de thèse de l’Unité du Droit
    • parutions de juillet 2018 (2 titres)
    • relectures en cours
      • RMDP 6
      • RMDP 8
      • Mélanges Mestre I
      • Mélanges Mestre II
      • actes de Nouméa (colloque)
      • actes de Toulouse (colloque du Marathon)

 

  • Marathon(s) du Droit
    • Bilan du Marathon de Toulouse, 23 mars 2018 & droit(s) du Bio
    • Prochain Marathon : Pau (printemps 2020) : droit(s) du Basket-ball
    • Suivi de : Reims (printemps 2021) : droit(s) au Champagne ?
    • Le Clud accepte sous conditions (qu’un groupe l’organise collectivement) de proposer au printemps 2019 un semi-marathon du Droit composé d’un séminaire (et non d’un colloque) de deux ou trois interventions ; d’un jeu inter-universitaire et d’une soirée (et non d’un gala) sous la direction du Dr. Douteaud & du Pr. Touzeil-Divina (à suivre).

 

  • Colloques Femmes & Hommes politiques en Droit(s) :

Le CLUD acte la création d’un cycle de quatre colloques au moins sur la confrontation d’idées politiques et juridiques d’hommes et de femmes politiques « en Droit(s) ».

Le premier volet de cette série sera consacré (en septembre 2019) à Jean Jaurès.

Il est acté de la collaboration du CLUD pour cette organisation avec l’association toulousaine des Amis de Jean Jaurès.

Il est également acté du 2ème volet (2021 ou 2022) de la série consacré à Charles Péguy.
Suivraient par exemple des volets consacrés à Louise Michel, Charles Maurras, etc.

  • Université d’été du CLUD

cf. en ligne : ICI (…).

  • 15 ans du Collectif L’Unité du Droit

Il est renvoyé à l’atelier de préparation de l’Université d’été en la matière.

Deux goodies sont néanmoins déjà actés pour célébrés les 15 ans : des écocups et des éventails !

La séance est clôturée à 17h30.

 A priori les organisateurs avaient l’air contents 🙂

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Atelier LRU – Louis Rolland Université / 29 juin 2018

Atelier LRU
Louis Rolland – Université(s)

Comité scientifique & d’organisation :
Arnaud Lami, Hussein Makki & Mathieu Touzeil-Divina.

Le présent document figure ici au format PDF

Lru, Ore, Cac, Cnu, Comue, Apb, etc. La France universitaire et administrative aime les sigles et les rapports de force(s) ce dont le premier semestre 2018 – comme en anniversaire au mois de mai 1968 – témoigne dans tout le pays. On bloque parfois, on discute partout, on interroge. Voilà pourquoi, hors d’une Université publique en particulier et dans le cadre des ateliers du Collectif L’Unité du Droit, MM. Arnaud Lami (Mcf – droit public, Université d’Aix-Marseille) et Mathieu Touzeil-Divina (Professeur de droit public, Université Toulouse 1 Capitole) proposent d’engager – chaque année – et pour un cycle d’au moins quatre ans une réflexion dynamique, interactive, suivie et transdisciplinaire sur l’Université et les domaines de l’enseignement supérieur et de la recherche de manière générale.

Sans restreindre leurs réflexions, discussions mais aussi propositions à des échanges entre juristes et notamment entre publicistes, les ateliers qui seraient ainsi mis en place, à partir de juin 2018, auraient pour vocation première l’échange et la confrontation. Il ne s’agira donc pas d’y cultiver l’entre-soi mais au contraire d’y rechercher la confrontation d’idées et ce, dans un secteur parfois considéré comme très dogmatique. En ce sens, même s’ils ont en commun un objectif de défense d’un service public national fort et public de l’Université ainsi qu’une volonté de mise en avant des libertés académiques, les deux porteurs de ces ateliers ne sont-ils pas d’accord sur tout !

Concrètement, le projet consisterait – chaque année en juin – à prévoir une journée d’études et de débats qui pourrait être organisée en deux temps :

  • le premier, en matinée – ferait majoritairement intervenir des jeunes chercheurs (doctorant.e.s, docteur.e.s, jeunes titulaires) sur l’organisation universitaire d’un pays donné (en France pour la première année puis dans des pays étrangers par suite). Il s’agirait alors non seulement de présenter la façon dont se matérialise l’Université ailleurs mais aussi de la discuter, de la comparer, etc.
  • le second temps, en aprèsmidi – laisserait place à une ou plusieurs tables rondes portant sur un sujet précis du droit académique français et discuté non seulement par et avec des universitaires (non uniquement juristes) mais aussi par des praticiens administratifs et politiques de l’enseignement supérieur et de la recherche.

En matinée, cette année, nous proposons tout simplement de commencer par une présentation du système universitaire français et comme premier thème de discussions, nous proposons – avec une once assumée de provocation(s) – d’échanger à propos de la suppression (annoncée ? voulue ? refusée ? crainte ? fantasmée ?) du Conseil National des Universités (Cnu) et ce, bien entendu, avec différents acteurs et porteurs d’idées distinctes en la matière.

Ces dernières années le Cnu a effectivement été l’objet de nombreuses critiques. Jamais probablement une institution ayant vocation à gérer les carrières universitaires n’aura suscité autant d’opposition(s). Alors que certains auteurs et politiques plaident, depuis plusieurs années, pour sa suppression le Cnu est toujours présent, mais pour combien de temps ? Il faut dire que les griefs adressés à cette institution sont nombreux et pas toujours illégitimes : les scandales à répétition liés à l’autopromotion de certains membres, les mécanismes électifs, l’opacité de certaines procédures de qualifications, militent assurément pour une remise à plat du système actuel. Toutefois, malgré de vives critiques, rares sont ceux à proposer des solutions visant à améliorer ou remplacer les choses.

Néanmoins, lentement mais sûrement, le Cnu est régulièrement mis à mal par de nouvelles procédures, le remaniement de certaines de ses missions et, corrélativement, par le renforcement de l’autonomie des universités. Les responsables d’établissements, par l’intermédiaire de la CPU, proposent depuis plusieurs années une gestion locale et un recrutement libre et sans entrave de leurs enseignants. Pour toutes ces raisons le Cnu nous est apparu comme un thème de prédilection pour cette première journée d’étude(s).

Enfin, il fallait trouver un nom à ces ateliers sur l’Université et nous avons choisi de les placer sous le patronyme de « Louis Rolland » (1877-1956). En effet, l’homme, qui a été professeur de droit public à Alger, à Nancy et à Paris est connu pour avoir porté sinon conceptualisé celles que l’on nomme encore aujourd’hui les « Lois de Rolland » – c’est-à-dire les principes essentiels – des services publics. Universitaire engagé, ayant pratiqué et enseigné dans différents établissements (y compris hors du territoire métropolitain) et convaincu de l’importance du service public, il nous semblait qu’il s’agissait là d’un signe très positif.

Voilà pourquoi nous vous proposons le 29 juin 2018 à Toulouse de participer à nos côtés au premier Atelier Louis Rolland Université (LRU) portant – en matinée – sur une présentation critique du système d’enseignement supérieur français et – en après-midi – sur la suppression du Cnu.

Toutes celles et tous ceux désirant participer à l’organisation de l’Atelier ou y contribuer sont évidemment les bienvenu.e.s.

 

Toulouse, 29 juin 2018
salle municipale Castelbou
– 22, rue Léonce Castelbou – 31000 Toulouse

1ère journée LRU-CLUD
Louis Rolland – Université(s)
Atelier du Collectif L’Unité du Droit

09h00
Mots d’accueil : présentation des journées Lru-Clud

Mathieu Touzeil-Divina & Arnaud Lami
(enseignants-chercheurs en droit aux Universités Toulouse 1 & Aix-Marseille, Clud)

Matinée de la jeune recherche :
exposés débattus du système français d’enseignement supérieur

NB : Afin de permettre et d’encourager les débats, chaque contribution (15 à 20 minutes)
sera suivie d’une dizaine de minutes d’échanges avec la salle.

09h30
Présentation du système universitaire français : de Napoléon à Ore !
Hussein Makki (doctorant en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole, Clud)

10h00
L’institution universitaire : le niveau national (présentation & témoignage)
Thomas Martin di Michele (doctorant en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole)

10h30
L’institution universitaire : le niveau local (présentation & témoignage)
Marie Glinel (doctorante en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole)

11h00                   Pause

11h15
Les réformes universitaires en cours : parcours sup & parcours avenir
Romain Vaillant (doctorant en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole, Clud)
Clothilde Blanchon (docteure en droit public, Université d’Aix-Marseille)

 Débats sous la présidence de Mme Julia Schmitz
Maître de conférences de droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole – resp. Parcours Sup

12h30                   Déjeuner libre

14h30                   Reprise des travaux

La grève des 68+ de Nanterre :
questionner les évolutions de l’université à l’aune d’une mobilisation de précaires

Mathilde Julla-Marcy (doctorante en sociologie-Staps à l’Université Paris Nanterre)
Antoine Giraud (doctorant en histoire du droit, Université Paris Nanterre)

Table ronde

NB : Afin de permettre et d’encourager les débats,
trois à quatre contributeurs (15 à 20 minutes) présenteront leur avis sur la question posée
puis l’ensemble sera suivi d’échanges entre les contributeurs et avec la salle.

15h00                   Faut-il supprimer le Cnu ?

Bernard Beignier (sous réserve)
(recteur de l’Académie d’Aix-Marseille, professeur de droit privé) – section 01 Cnu

Anne-Sophie Chambost
(professeure d’histoire du droit, Université de Saint-Etienne) – section 03 Cnu

Jean-Philippe Derosier
(professeur de droit public, Université Lille) – section 02 Cnu

Delphine EspagnoAbadie
(maître de conférences de droit public, IEP de Toulouse) – section 02 Cnu

16h00      Clôture des travaux

entrée libre –
contact & inscription :
contact@unitedudroit.org

16h30     Assemblée générale
du Collectif  l’Unité du Droit.

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Proclamation du prix de thèse de l’Unité du Droit : bravo M. Jean-Benoist BELDA

Le Collectif l’Unité du Droit
est heureux et fier de proclamer
lauréat de son premier prix de thèse
de l’Unité du Droit :
M. Jean-Benoist BELDA
Docteur en droit privé
de l’Université de Montpellier

Le Collectif est heureux d’annoncer
que le prix emporte publication immédiate
de l’ouvrage issu de ladite thèse ;
opus qui formera le vingt-deuxième
volume de la collection « L’Unité du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume XXII :
Du discours sur l’office
de la Cour de cassation.
Contribution à l’analyse réaliste
de la justice française 

Premier prix de thèse de l’Unité du Droit – 2018

Auteur :
Jean-Benoist Belda

Préface : M. le Président Bertrand Louvel
Postface : M. le Professeur Rémy Cabrillac

– Nombre de pages : 600 pages (approx.)

– Sortie : juillet 2018

– Prix : 49 €

– ISBN  / EAN :
979-10-92684-31-5
/ 9791092684315

– ISSN : 2259-8812

couverture provisoire

Présentation :

L’ouvrage que le Collectif l’Unité du Droit a le plaisir et l’honneur de présenter au sein de sa collection « Unité du Droit » a reçu le premier prix de thèse de cette association qui fête en 2019 ses quinze premières années d’existence.

Alors que les débats (parfois houleux) se sont récemment multipliés en doctrine à propos du rôle et de l’office du juge de cassation (spécialement en matière judiciaire mais aussi devant le Conseil d’Etat), M. Belda offre à la lecture une thèse non seulement contextualisée, posée, et scientifiquement argumentée mais qui fait état – surtout – d’une connaissance affinée de ce que la Cour de cassation n’est pas une institution hors-sol mais bien un produit de l’histoire tant juridique que politique et culturelle. Hors de l’argument passionnel qui fleurit sur les réseaux sociaux et parfois même en doctrine, M. Belda démontre et place son argumentation et ses pas dans ceux du courant dit de l’analyse réaliste (depuis l’intuition de Gény à la théorie de l’interprétation qu’en systématisa le professeur Troper et ce, en ayant notamment pour guides les professeurs de Bechillon, Deumier, Jamin, Mainguy & Molfessis). Partant, l’auteur explique et justifie les distances qu’il prend parfois avec certaines de ces doctrines réalistes. C’est ici sa propre grille d’analyse(s) qu’il propose au moyen de l’outil théorique réaliste.

L’ouvrage – qui ne reprend pas in extenso – la thèse de doctorat soutenue à l’Université de Montpellier mais qui la sublime en tenant compte des normes et des débats les plus récents en la matière, se compose de deux parties. D’abord, M. Belda présente ce qui lui semble être l’ambivalence des discours sur l’office de la Cour de cassation (Première Partie) ce qui le conduit à adopter les théories réalistes selon lesquelles ce juge judiciaire serait volontaire mais avec pragmatisme, loin de l’imagerie d’Epinal du juge « bouche de la Loi » ou du spectre maudit du « gouvernement des juges ». Par suite, il ose tirer les conséquences de son analyse en faisant état de ce qui lui sembleraient être les réaménagements nécessaires de l’office de la Cour française de cassation (Deuxième Partie). Ce sont alors – très concrètement et de façon prospective – de véritables propositions pour un renouvellement de la fonction de juger que propose ici l’auteur.

Et si l’on osait enfin, aux côtés de l’auteur, dire de la Cour de cassation qu’elle est une Cour suprême et qu’il faut désormais cesser de croire qu’elle n’est qu’une gardienne de la Loi et ne juge « que » le Droit de façon détachée et non conséquentialiste ? Et si l’on ne craignait plus – en l’assumant – le pouvoir normatif du juge ? C’est le pari heureux du présent ouvrage.

Ouvrage honoré du premier Prix de thèse de l’Unité du Droit (2018) & publié par le Collectif L’Unité du Droit.


Nota Bene
:
le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso.
Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).