Archives de catégorie Publication(s)

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

Charte éditoriale des Editions l’Epitoge

Aux personnes qui désireraient publier – en sciences juridiques – un essai, un ouvrage ou les actes d’un colloque (etc.), les Editions l’Epitoge du Collectif L’Unité du Droit (CLUD)  proposent le processus et la Charte éditoriale suivants :

  • Pour candidater à une publication, le porteur fournira aux Editions (au moyen du courriel editions@l-epitoge.com) les éléments suivants :
    • Titre projeté de la publication
    • Sommaire prévisionnel de l’ouvrage
    • Auteur(s) et / ou directeur(s) scientifique(s)
    • Identité de l’interlocuteur principal si la publication est retenue (qui gèrera les questions matérielles)
    • Programme du colloque s’il s’agit d’une publication d’actes
    • calendrier espéré de publication
    • Nombre approximatifs de signes / de pages (au format 16/24 cm) attendu
    • Choix de la collection (rouge / verte / noire ou violette) dans laquelle publier
    • Formule éditoriale choisie : « classique » ou « économique ».

 

  • Seul le comité éditorial du Collectif L’Unité du Droit puis l’AG de l’association décideront ensuite de retenir (ou non) le projet.

 

  • Les deux formules proposées par les Editions sont les suivantes :

Formule économique

Il s’agit de la formule où le publiant ne participe financièrement qu’à une partie de l’impression (frais incompressibles et matériels) de l’édition, le reste étant porté et assumé par le Collectif l’Unité du Droit. La mise en page(s) et en forme(s) étant principalement assurée par le porteur de la publication sollicitant les Editions. Les Editions L’Epitoge attirent l’attention des publiants choisissant la formule économique que cette dernière ne comprend – en aucun cas – la mise en page substantielle et formelle du futur ouvrage. Les Editions recevront ce dernier (texte dit intérieur aux couvertures) aux formats « pdf » et « docx » prêts à être imprimés.

  • Ici, le publiant sollicitant le CLUD s’engage :
    • à respecter la charte éditoriale qui lui sera communiquée et supportera – principalement seul – les questions de mises en formes et de mises en pages du texte intérieur. Il fournira en conséquence – et sur un fichier word unique – un document prêt à imprimer et respectant les habitudes éditoriales des collections de l’Editeur ;
    • Par ailleurs, le publiant participera au seul financement de l’impression à hauteur de 500 € à 1000 € par centaine de pages publiées et ce, en fonction de la subvention accordée par le Collectif L’Unité du Droit à la publication envisagée.
  • Les Editions l’Epitoge s’engagent :
    • à publier l’ouvrage aux conditions acceptées par les parties et selon le calendrier retenu ;
    • à fournir aux auteurs et / ou directeur(s) scientifique(s) de l’ouvrage des contrats de cession temporaire de droits ;
    • à obtenir de l’assemblée générale du Collectif L’Unité du Droit (et d’éventuels autres partenaires) un financement permettant l’impression de l’ouvrage (sur une base minimale de 300 exemplaires) ;
    • auprès du dépôt légal et des instances compétentes à obtenir un numéro EAN / ISBN pour la publication (qui sera déclarée selon les usages éditoriaux), transmise au dépôt légal et référencée selon les usages de la profession (notamment via Electre);
    • à prendre en charge la confection des 1ère et 4eme de couverture ainsi que de la tranche de l’ouvrage aux couleurs des collections des Editions ;
    • à fournir à l’interlocuteur principal du projet une charte éditoriale à respecter ainsi qu’un contact aux Editions pour appliquer cette Charte en cas de difficultés. En aucun cas, en revanche, les Editions ne se chargeront de la mise en page(s) et en forme(s) du texte intérieur de l’ouvrage à titre principal ;
    • à relire et faire relire l’ouvrage par au moins deux membres de son comité éditorial. Dans le cadre de cette relecture, si le Collectif L’Unité du Droit juge que la charte éditoriale n’a pas été (ou a mal été) respectée par la publiant, l’ouvrage sera renvoyé au publiant et le calendrier prévisionnel de publication sera modifié en conséquence jusqu’à obtention d’un texte définitif satisfaisant les deux parties.

Par ailleurs, le CLUD (après en avoir discuté avec les auteurs et ou directeurs scientifiques concernés) conserve la possibilité d’écarter tout texte contenant un ou plusieurs éléments diffamatoire(s) ou contraire(s) aux normes, Lois et règlements de la République.

 

Formule classique

Il s’agit de la formule où le publiant participe financièrement non seulement à l’impression (frais incompressibles et matériels) de l’édition mais aussi à ses frais induits de mise en pages et en formes ; le reste étant assumé par le Collectif l’Unité du Droit. La mise en page(s) et en forme(s) étant principalement assurée par le Collectif L’Unité du Droit.

  • Ici, le publiant sollicitant le CLUD s’engage :
    • à respecter le calendrier d’envoi du ou des textes qu’il désire publier. Il enverra en conséquence un ou ou plusieurs fichiers (au format word de préférence) à l’éditeur ;
    • Par ailleurs, le publiant participera au financement de l’édition à partir de 1500 € par centaine de pages publiées et ce, en fonction du nombre total de pages et de la subvention accordée par le Collectif L’Unité du Droit à la publication envisagée.
  • Les Editions l’Epitoge s’engagent :
    • à publier l’ouvrage aux conditions acceptées par les parties et selon le calendrier retenu ;
    • à fournir aux auteurs et / ou directeur(s) scientifique(s) de l’ouvrage des contrats de cession temporaire de droits ;
    • à obtenir de l’assemblée générale du Collectif L’Unité du Droit (et d’éventuels autres partenaires) un financement permettant l’impression de l’ouvrage (sur une base minimale de 300 exemplaires) ;
    • auprès du dépôt légal et des instances compétentes à obtenir un numéro EAN / ISBN pour la publication (qui sera déclarée selon les usages éditoriaux), transmise au dépôt légal et référencée selon les usages de la profession (notamment via Electre);
    • à prendre en charge la confection des 1ère et 4eme de couverture ainsi que de la tranche de l’ouvrage aux couleurs des collections des Editions ;
    • à prendre en charge l’intégralité de la mise en page(s) et en forme(s) du texte intérieur de l’ouvrage ;
    • à relire et faire relire l’ouvrage par au moins deux membres de son comité éditorial.

Par ailleurs, le CLUD (après en avoir discuté avec les auteurs et ou directeurs scientifiques concernés) conserve la possibilité d’écarter tout texte contenant un ou plusieurs éléments diffamatoire(s) ou contraire(s) aux normes, Lois et règlements de la République.

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

Quatre publications en février 2017 !

Les Editions l’Epitoge sont fières et heureuses de vous annoncer la sortie prochaine
(courant février 2017 & normalement pour le 14 à la Saint Valentin !)
de quatre nouveaux ouvrages :

Dans la Collection
« L’Unité du Droit »
(collection rouge)

qui a vocation à rassembler des ouvrages transcendant les frontières académiques :

Vol. XVII & XVIII. Fédéralisme, Décentralisation & Régionalisation de l’Europe.
Perspectives comparatives
(deux tomes)

Février 2017 ; dir. Sylvia Calmes-Brunet & Arun Sagar

Vol. XIX. Droit(s) au(x) sexe(s)

Février 2017 ; dir. Mathieu Touzeil-Divina & Morgan Sweeney

Dans la Collection
« Académique »
(collection violette)

qui réunit des essais, des Mélanges et/ou des ouvrages relatifs aux mondes universitaires :

Vol. VII. L’ordre critique du Droit.
Mélanges en l’honneur du professeur Claude Journès

Février 2017 ; dir. Guillaume Protière

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

5e édition des 24 heures du droit 2016 : le colloque

Vous trouverez ci-dessous le programme du colloque
de la 5ème et dernière édition mancelle
des « 24 heures du Droit » :

L’ouvrage qui en est issu est présenté en cliquant ici !

Le présent colloque a eu lieu en Sarthe au Mans le 03 juin 2016 (salle du Conseil municipal (Les Quinconces) de la Ville du Mans).

Il était placé sous la direction scientifique collégiale non seulement des présidents du COLLECTIF L’UNITE DU DROIT (MM. Morgan SWEENEY & Mathieu TOUZEILDIVINA, respectivement maître de conférences de droit privé à Paris Dauphine & professeur de droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole) mais aussi de tous les modérateurs de chacun des ateliers de la manifestation (par ordre alphabétique : Arnaud ALESSANDRIN, docteur en sociologie de l’Université de Bordeaux, Magali BOUTEILLEBRIGANT, maître de conférences de droit privé à l’Université du Maine, Josépha DIRRINGER, maître de conférences de droit privé à l’Université Rennes I, Laëtitia GUILLOUDCOLLIAT, professeure de droit public à l’Université de Grenoble & Stéphanie WILLMANBORDAT, Associée fondatrice de MRA MOBILISING FOR RIGHTS ASSOCIATES).

Y ont participé des praticiens du Droit (dont Maîtres Pierrat, Delga & Lucard), des juristes universitaires (dont les pr. Bioy, Cheynet de Beaupré, Guilloud-Colliat, Michel, Py, Touzeil-Divina & Vialla), des étudiants en Droit, des sociologues, une géographe, une philosophe et des praticiens spécialistes des secteurs de la santé ainsi que des questions sexuelles (dont une membre du Syndicat du Travail Sexuel (Strass)).

 

 La marraine de l’édition 2016 était cette année Mme Brigitte Lahaie, l’une des premières stars du cinéma pornographique français actuellement animatrice de radio (Rmc), autour de questions de sexualité(s).

La question du sexe confronté au(x) Droit(s) n’est pas nouvelle du point de vue académique. Plusieurs ouvrages (notamment ceux – célèbres – des pr. Branlard, Caballero, Py ou ceux de Mes Pierrat, Delga ou encore les travaux du groupe Regine) et plusieurs colloques (Angers 2016 ; Bordeaux 2015 ; Bruxelles 2010 ; Clermont-Ferrand 2013 ; Toulouse 1986 ; Tours 2016, etc.) ont été publiés et ont considérablement fait progresser les recherches. L’angle que nous avons décidé d’aborder au Mans en 2016 se devait donc de compléter les études précédentes et non se contenter de les reformuler.

Voilà pourquoi nous avons décidé d’adopter une démarche citoyenne et engagée. « Droit(s) au(x) sexe(s) ! » par son seul intitulé le préfigure en actant une volonté de ses porteurs d’assumer l’existence de droits et de libertés en matière sexuelle. Il n’y a ainsi pas été question(s) d’identité et de genre(s) en matière sexuelle (questions déjà bien traitées) mais l’accent fut mis non seulement sur les droits de chacun à parvenir à la / une / des sexualité(s) mais encore sur les liens souvent non assumés entre représentations juridiques et valeurs morales.

L’engagement militant des intervenants a impliqué de leur part en conséquence qu’ils assument leurs a priori éventuels et proposent – chacun(e) – une proposition normative ou factuelle destinée à faire évoluer le(s) droit(s) au(x) sexe(s). Concrètement, il a ainsi été demandé à chaque contributeur de fournir une proposition concrète d’action (factuelle et / ou normative) en faveur de(s) droit(s) au(x) sexe(s) et à la sexualité.

Le colloque, sous la responsabilité du Collectif L’Unité du Droit, a reçu le soutien de la Ville du Mans ainsi que des Universités du Maine (Themis-Um ea 4333) ainsi que de Toulouse 1 Capitole (Institut Maurice Hauriou, ea 4657).

Accueil dès 08 h 30

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

4ème édition des 24 heures du Droit : Chansons & Costumes «à la mode» juridique & française

La 4ème des 24 heures du Droit
a donné lieu à un ouvrage, paru en janvier 2016,
le quinzième
issu de la collection « L’Unité du Droit ».

Pour présenter cette belle édition (et l’ouvrage qui en fut issu)
en voici les propos introductifs :

« Sapés comme jamais » !

Hélène Hoepffner & Mathieu Touzeil-Divina
Professeurs de droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole
membres du Collectif L’Unité du Droit

Voici la publication de la – déjà – quatrième édition des actes du colloque des « 24 heures du Droit » qui s’est tenu au Mans le 03 avril 2015. Celui-ci portait sur deux univers juridiques analysés par l’ensemble des contributeurs : « Chansons » (I) mais aussi « Costumes » (II) « à la mode juridique & française ». Le colloque s’est inscrit dans le cadre et à la suite des trois premières éditions des « 24 heures du Droit » qui se sont déroulées, au Mans, en décembre 2011, avril 2013 et avril 2014 (avec les parrainages successifs des présidents Badinter, Debre et du maestro Costa-Gavras). En 2015, la manifestation a été placée sous l’exceptionnelle « tutelle » du Président Philippe Bilger, magistrat honoraire, ancien avocat général à la Cour d’appel de Paris, Président de l’Institut de la parole. De surcroît, scientifiquement et matériellement, le colloque a été mis en œuvre avec le concours et le partenariat étroit :

– d’une exceptionnelle marraine de la chanson (Mme Francesca Solleville, petite-fille du fondateur de la Ligue italienne des droits de l’Homme, de formation initiale lyrique mais ayant ensuite mené un « combat enchanté » en se positionnant par des chansons dites engagées (contre les extrémismes, la guerre du Viêt Nam, pour les droits des femmes, etc.). Francesca Solleville a interprété et connu les plus grands noms et auteurs de la chanson française et ce, à l’instar d’Aragon, de Jean Ferrat, de Mouloudji, de Barbara, etc. Est également intervenu au colloque (par la voix et la voie des ondes) le chroniqueur de France Inter spécialiste de la chanson française : M. Philippe Meyer.

– d’un exceptionnel parrainage grâce à un avocat reconnu et spécialiste du costume judiciaire : Maître Jacques Boedels ainsi qu’à la Maison parisienne « Bosc » qui réalise, depuis 1845 les costumes d’audiences les plus prestigieux de la Magistrature, du Barreau, des Universités, en France et à l’Etranger. Ces parrainages expliquent les deux temps du colloque et conséquemment des présents actes qui en sont le témoignage.

« La prochaine fois, je vous le chanterai» (P. Meyer)

C’est donc en chansons françaises que tout a commencé et c’est avec « la voix » de Philippe Meyer[1] que nous avons entamé nos travaux et nos recherches.

Chansons françaises. D’abord, les contributeurs ont chacun, chacune, examiné les chanson(s) française(s) en mettant en avant leurs rapports avec le(s) droit(s) et les idées politiques (et ce, dans la tradition des thématiques artistiques des « 24 heures du droit »). De très beaux ouvrages et colloques avaient déjà été produits en la matière (on songe à « Droit & Opéra »[2], « Droit & littérature » ; « Droit & cinéma » ; « Droit et musique » ; « Droit & rock »[3] ; etc. Précisément, l’existence de ces précédents scientifiques ne nous semblait pas justifier la mise en œuvre d’un colloque d’une journée entière relative aux chansons françaises. Nous avons donc décidé de ne consacrer qu’un des deux temps de notre rendez-vous scientifique à cette question qui n’avait a priori pas encore été spécialement considérée. Il s’y est agi conséquemment non pas de musique au sens générique mais bien spécifiquement de « chansons françaises » c’est-à-dire non seulement de textes chantés (en mettant en avant l’écrit et la parole) mais de surcroît uniquement en langue nationale et vernaculaire.

Liberté d’expression. Notre premier couplet a traité de la liberté d’expression à travers la chanson française. Le professeur Langelier[4] y a analysé pour nous, et sous ce prisme, « les périodes troubles » alors que Mme Willman Bordat[5] s’est intéressée au(x) féminisme(s). Le professeur Hoepffner[6] s’est quant à elle penchée sur l’hymne national confronté aux droits et aux libertés : « Aux armes citoyens » !

Chansons françaises « engagées ». Le refrain de ce temps consacré aux chansons françaises a ensuite été entonné de façon chorale[7] à propos de la chanson engagée : de Michel Sardou à Francesca Solleville ! Puis, c’est le slameur Saint-Michel et Mme la députée Marietta Karamanli[8] qui ont poussé la rime et les réflexions à propos de la mise en avant des musiques urbaines (en l’occurrence du slam) dans la Cité.

« Loulou & Boutin» (bis) (Maître Gim’s)

Costume(s) juridique(s). Pour envisager le costume juridique à la française[9], nous avons envisagé deux nouveaux temps d’étude(s).

Une « petite robe noire ». La « petite robe noire » est vite apparue comme étant un essentiel de la garde-robe juridique (un vêtement universel au sens où l’entendait Roland Barthes[10] dans son célèbre Système de la mode) et nos contributeurs l’ont conséquemment célébrée sur le devant de la scène.

C’est d’abord Mme Magali Bouteille-Brigant[11], notre exceptionnelle Cristina Cordula du Droit, qui nous a rappelé les principales règles de la propriété intellectuelle en la « matière ». Par suite, c’est Mme Julia Schmitz[12], notre « Coco na Chanel » pour reprendre le rythme de la chanson de Maître Gim’s, qui a étudié les liens entre costume(s) et droit du travail. Après avoir « mixé » Juliette Greco et Mylène Farmer[13], c’est M. Cédric Guillerminet[14] qui a proposé, avec le talent qu’on lui connaît, un lien entre chansons françaises et costumes autour de l’ordre public et de la chanson « Déshabillez-moi » ! Enfin, faisant resdescendre les « esprits » sur la terre ferme, le professeur Arnaud de Nanteuil[15] a traité du port des costumes religieux et des signes d’obédience sur la voie publique.

Mortier, birette & autre guleron. Coiffant nos échanges, tel un mortier judiciaire ou une barrette d’avocat sur un costume juridique, M. Mynard[16] a analysé pour nous en quelques mots et avec un peu de hauteur philosophique le costume comme élément de puissance et / ou de vanité.

Par suite, le professeur Touzeil-Divina[17], aimablement surnommé Hugo Bosc par ses camarades pour l’occasion d’un défilé, a présenté sa vision des uniformes civils des fonctions publiques : entre ordre(s) et principe républicain d’Egalité.

Prenant place sur scène, trois contributeurs ont alors détricotté le(s) costume(s) juridique(s) notamment d’audience. Sous l’exceptionnelle houlette du maestro en ce domaine, Maître Jacques Boedels[18] qui a l’autorité et les talents sur ces questions d’un Yves Saint-Laurent, le costumier Olivier des Moutis[19] (de la Maison Bosc) et M. Amaury Vauterin[20] (de la Maison juridictionnelle administrative) ont pu en débattre.

Un nouveau costume de graduation « à la française » ! Enfin, parce que lors du colloque avaient été organisés une exposition de costumes juridiques[21] ainsi qu’un défilé de « mode juridique » (sic) présentant de nombreux modèles nationaux et internationaux des visages et des vêtements du Droit[22], il a été tiré profit de ces manifestations pour réflechir à la confection d’un costume national de « graduation » (à revêtir par les étudiants lors des remises de diplômes). En ont ici témoigné le professeur Yves Mausen[23] ainsi que trois étudiants manceaux[24] (sous la direction du professeur Touzeil-Divina) : chacun(e) ayant contribué à la réalisation puis à la création matérielle par la Maison Bosc de ce costume de graduation « à la française ».

Qui d’autre que le Président Philippe Bilger[25] pouvait alors clore nos réflexions sur les chansons et les costumes « à la mode » juridique et française ?

Selon lui, en effet, « rien ne serait plus faux que d’assimiler la justice au théâtre au prétexte que les costumes occultant les apparences quotidiennes donneraient au rituel un tour extra- ordinaire. Ils ne sont pas portés pour l’éclat mais pour l’allure. On ne les revêt pas pour faire impression mais pour honorer ceux au nom desquels elle est rendue : les citoyens ».

Alors que d’aucuns avaient perçu une futilité (pour ne pas dire un simple « truc ») dans l’étude des costumes et des chansons, à l’aune du Droit, les présents actes de colloque témoignent au contraire de profondes réflexions sur les principes de Liberté, d’Egalité et même de Fraternité (s’agissant de l’uniforme en particulier) qui nous réunissent au cœur de la République.

Toulouse,18 décembre 2015[26]
Hh & Mtd

 

Et voici les détails techniques de l’ouvrage ainsi qu’une présentation :

il est donc le fruit de la 4ème édition (avril 2015)
des 24 heures du Droit

parallèlement à une exceptionnelle EXPOSITION

Volume XV : Chansons & Costumes
« à la mode »
juridique & française

Ouvrage collectif

Direction : Pr. Hélène Hoepffner

& Pr. Mathieu Touzeil-Divina 

– Nombre de pages : 220

– Sortie : 18 décembre 2015 / 2016

– Prix : 39 €

– ISBN  / EAN : 979-10-92684-12-4 / 9791092684124

– ISSN : 2259-8812

Présentation :

Voici la publication de la – déjà – quatrième édition des actes du colloque des « 24 heures du Droit » qui s’est tenu au Mans le 03 avril 2015. Celui-ci portait sur deux univers juridiques analysés par l’ensemble des contributeurs : « Chansons » mais aussi « Costumes » « à la mode juridique & française ».

Chansons françaises. Il s’y est agi de chansons dites engagées, de liberté(s) d’expression(s), d’idées politiques et de Droit(s) mais aussi de féminisme(s) de Marseillaise ou encore de slam dans la Cité.

Costumes juridiques. « Rien ne serait plus faux que d’assimiler la justice au théâtre au prétexte que les costumes occultant les apparences quotidiennes donneraient au rituel un tour extra- ordinaire. Ils ne sont pas portés pour l’éclat mais pour l’allure. On ne les revêt pas pour faire impression mais pour honorer ceux au nom desquels elle est rendue : les citoyens ». Ces par ces mots que conclut Philippe Bilger, ancien avocat général à la Cour d’Appel de Paris sur le second versant de l’ouvrage qui a réuni des contributions relatives à la symbolique du costume juridique, des costumes d’audience et d’Université, aux questions de propriété intellectuelle, de morale, de religion(s) ou encore de droit du travail confrontées au vêtement et au costume.


Nota Bene
:
le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso. Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

= = =

[1] Cf. infra, p. 13 et s. avec une très belle réinterprétation de la Chanson pour l’Auvergnat !

[2] Le projet « Droit & Opéra » a déjà connu trois « actes » : à l’Opéra National de Paris (14 décembre 2007) ; à l’Université de Poitiers (14 mars 2008) ainsi qu’à l’Institut de France, Académie des sciences morales et politiques (14 décembre 2008). Un quatrième « acte » est en préparation d’ici 2018 (cf. http://www.droitetopera.com). Les principales contributions des deux premiers rendez-vous ont été réunis : Touzeil-Divina Mathieu & Koubi Geneviève (dir.), Droit & Opéra ; Poitiers, Lgdj ; 2008.

[3] Respectivement : Droit et littérature (dont : 2010, Institut National d’Histoire de l’Art) ; Droit et cinéma (depuis 2008 à l’Université de la Rochelle) ; Droit et rock (actes parus chez Dalloz ; 2001). Notons également l’exceptionnel cycle de communications organisées sous la présidence du professeur François Terré à l’Institut et dont un très bel ouvrage vient de rendre compte : Terré François (dir.), Regards sur le droit ; Paris, Dalloz ; 2011. La sculpture, l’architecture et la littérature notamment s’y expriment.

[4] Cf. infra, p. 17 et s.

[5] Cf. infra, p. 31 et s.

[6] Cf. infra, p. 41 et s. avec, même, étonnamment, un peu de choucroute !

[7] Cf. infra, p. 61 et s. la contribution collective de Mmes et MM. : Samy Azzam, Livia Elshoud, Mélina Elshoud, Antonin Gelblat, Maxime Meyer, Fanny Pichon, Kevin Rocheron, Morgan Sweeney & Mathieu Touzeil-Divina (dir.).

[8] Cf. infra, p. 85 et s. avec la reproduction de deux textes du slameur manceau.

[9] L’étude du costume et des vêtements a par ailleurs fait l’objet juridique d’une publication parallèle aux présents actes. Le vêtement saisi par le droit est en effet un ouvrage dirigé par Alain Pousson (avec une préface de M. le professeur Serge Regourd (Toulouse, Presses Ut1 ; 2015)). Il aborde les questions juridiques relatives au vêtement de manière plus générale que notre opus : « le droit » y affirme ainsi M. Pousson très justement semble se désintéresser « du vêtement, il ne lui consacre aucun texte d’importance, mais, paradoxalement, les litiges ayant le vêtement pour centre de gravité n’ont jamais été aussi nombreux ». Notre ouvrage rejoint donc le sillage de celui-ci.

[10] Système de la mode ; Paris, Seuil ; 1967 ; p. 211 et s.

[11] Cf. infra, p. 93 et s. avec d’exceptionnels jeux de mots juridico-costumiers !

[12] Cf. infra, p. 107 et s.

[13] Sur un texte de Robert Nyel et une musique de Gaby Verlor (1967).

[14] Cf. infra, p. 125 et s.

[15] Cf. infra, p. 143 et s.

[16] Cf. infra, p. 159 et s.

[17] Cf. infra, p. 161 et s.

[18] Cf. infra, p. 195 et s.

[19] Cf. infra, p. 201 et s.

[20] Cf. infra, p. 203 et s.

[21] Exposition matérialisée pendant le mois d’avril 2015 à la Bibliothèque Universitaire Vercors de l’Université du Maine.

[22] Défilé dont attestent non seulement les planches iconographiques placées infra aux pages 187 et s. mais encore l’ouvrage Almanach juridique & perpétuel du Collectif L’Unité du Droit (L’Epitoge ; 2016).

[23] Cf. infra, p. 211 et s.

[24] Cf. infra, p. 207 et s.

[25] Cf. infra, p. 215 et s.

[26] C’est-à-dire pour le 87e anniversaire de la disparition du doyen Léon Duguit ce qui est un signe amusant lorsque l’on sait que l’Institut (toulousain) Maurice Hauriou a aidé à la présente publication !

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

Exposition : En rouge & noir – costumes « à la mode » juridique

Dans le cadre des « 24 heures du Droit » organisées par le Collectif L’Unité du Droit ainsi que du colloque « Chansons & costumes « à la mode » juridique et française » coorganisé par les Universités du Maine et de Toulouse 1 (laboratoires Themis-Um et Institut Maurice Hauriou) ainsi que par le Collectif L’Unité du Droit, le professeur Touzeil-Divina – aidé de trois étudiants en Master II droit public de l’Université du Maine (A. Anselme, J. Burkhalter & F. Cesse) – a initié une exposition dont le but est de « donner à voir » les costumes juridiques et académiques français mais aussi étrangers en mettant en avant leurs influences et confluences, leurs symboliques et leurs évolutions.

L’exposition – qui a lieu au premier étage de la bibliothèque universitaire Vercors (Université du Maine) du 01 au 28 avril 2015 – permettra ainsi à ses visiteurs de suivre le parcours d’un étudiant en Droit (mascotte de l’exposition) dont on pourra suivre le parcours depuis les bancs de l’Université mancelle jusqu’au prestige d’un doctorat franco-espagnol consacré à l’histoire et à la symbolique des costumes juridiques. Accompagné (et parfois aidé) des réflexions de notre guide virtuel sur certains éléments de costume (pourquoi en rouge et noir ? pourquoi autant de boutons ? qu’est-ce qu’une épitoge ? qu’est-ce qu’un guleron ?, etc.), le visiteur accomplira le cheminement suivant :

– D’abord, il prendra connaissance avec son guide au seuil de l’exposition (dans les escaliers qui mènent aux salles consacrées au Droit) et pourra contempler différents uniformes de l’Université française mais aussi différents chapeaux d’étudiants par-delà les continents.

– Ensuite, le visiteur après avoir admiré les mortiers et autres toques de l’Académie, suivra le parcours de son guide devenu – pour financer sa thèse – un avocat chevronné. Ici commencera alors l’étude de l’histoire du costume avec – pièce unique ici exposée – un ancien uniforme civil mais d’apparat de magistrat du Second Empire.

– Alors, le visiteur voyagera par-delà la méditerranée pour découvrir d’autres costumes (dont certains seront intégrés au « défilé de mode juridique » qui aura lieu lors du colloque du 03 avril 2015) et d’autres histoires. Il y sera aussi questions des influences – notamment ecclésiastiques – sur le costume.

– Enfin, on s’intéressera à l’image du juriste dans la société (caricatures, publicités mais aussi films et jouets) et l’on pourra même tenter de ressentir ce qu’être juge peut procurer…

Vous aussi, n’hésitez donc pas
à venir rencontrer notre héros
« François le juriste » et à vous laisser guider.

La présente exposition a été réalisée
grâce aux précieux soutiens :

– des trois étudiants de Master II : Mmes Anselme & Burkhalter ainsi que M. Cesse;

– de la Maison Bosc (Paris), Costumière des Cours et des Tribunaux, qui nous a prêté plusieurs robes et costumes ;

– de Mme Michèle Nardi pour la Bibliothèque Universitaire Vercors ;

– des Galeries Lafayette (Paris), site du Mans qui ont offert leur collaboration sur les « 24 heures du Droit » et ont notamment prêté plusieurs des mannequins exposés ;

– du CAPRA (Le Mans) qui a prêté plusieurs vitrines d’exposition et mannequins ;

– ainsi – et surtout – que du Collectif L’Unité du Droit qui prête ici sa riche collection et l’a mise en scène(s) et explication(s).

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

Les conférences René Levasseur (2011-2014)

A l’initiative du professeur Mathieu Touzeil-Divina & de Mme Juliette Gaté,
il a été organisé – au Mans à l’Université du Maine –
15 conférences dites René Levasseur

en hommage à ce célèbre Conventionnel de la Sarthe
ayant proposé et fait voter la première abolition de l’esclavage en France en 1794.

Les Conférences ont porté sur le droit, les libertés et l’administration.

Elles ont analysé des sujets aussi différents que :

  • le fichage ;
  • les fonctions publiques ;
  • le service public de l’Université ;
  • ou encore les contentieux des étrangers.

Leur premier cycle – sous la houlette du Collectif l’Unité du Droit –
s’est clos en avril 2014 avec une 15ème conférence honorant René Levasseur
et placée sous la présidence de Mme le Garde des Sceaux, C. Taubira.

Un autre cycle – sans le soutien du Collectif –
a semble-t-il été repris à l’Université du Maine depuis 2016.

Les 15 Conférences René Levasseur
(CLUD & Université du Maine)

A l’initiative de Mme Juliette Gaté (MCF Univ. Maine) et du pr. Mathieu Touzeil-Divina, le Collectif L’Unité du Droit a mis en place un cycle de conférences juridiques à l’Université du Maine. Nous avons ainsi prévu, en collaboration avec les étudiants de Master II & de doctorat de l’UFR Droit & sciences économiques & de gestion (Université du Maine) et avec le soutien de ladite UFR ainsi que du laboratoire de recherches Themis-Um (EA 4333) et de l’Ecole Doctorale Pierre Couvrat (ED88), de relancer les conférences débats qu’avait animées nos prédécesseurs manceaux. Nous avons alors envisagé (entre 2011 et 2014) de mettre en place un cycle de conférences qui permettraient d’ouvrir la Faculté et sa recherche sur le monde et la cité qui l’entourent. En ce sens, nous nous sommes proposé de retenir des thématiques d’actualité(s) développées et traitées non seulement par des collègues universitaires (du Mans & invités) mais aussi par des acteurs (juristes ou politiques notamment) de la vie civile. Il nous semble en effet important et opportun d’ouvrir la Faculté sur le monde et de ne pas cantonner la recherche et sa diffusion aux seuls spécialistes académiques.

Sans être des colloques internationaux, les conférences ne sont pour autant ni des séances de vulgarisation ni des récréations pour étudiants. Un niveau scientifique universitaire y règne et les contributions matérialisées peuvent y être rangées – sans rougir – dans le cadre de véritables activités de recherche. En outre, en choisissant des thématiques portant sur les libertés publiques (thème de la 2nde conférence par exemple) ou de la Loi en général, elles intéressent le plus grand nombre et ont vocation à transcender la distinction des droits public / privé ; national & international : autrement dit, à interroger la génétique des normes et la confrontation des systèmes juridiques ce qui est l’un des fers de lance du Collectif. Afin de personnaliser celles-ci c’est alors le patronyme d’un célèbre manceau que nous avons choisi à travers René Levasseur (1747-1834), député de la Convention nationale et promoteur de la lutte contre l’esclavage.

  • XIII – « La course aux procès ? » ; 18 novembre 2013 (avec M. le président Philippe Bilger ; Me Lalanne ; Mme Bala & MM. Cholet & Pitti) ; dans le cadre du cycle contentieux « Amaury Vauterin » ;

NB : parallèlement à la conférence, s’est également tenue, avec le soutien du CLUD une belle exposition du Clud René Levasseur de la Sarthe.

Vous trouverez ci-dessous quinze souvenirs de ces quinze belles Conférences.

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

Droit(s) de la Mort (le colloque)

Un colloque (13 & 14 novembre 2014) a eu lieu au Mans sur deux journées organisées en trois demies-journées qui correspondaient à la présentation contextuelle (jeudi 13 novembre 2014) puis aux deux tomes du Traité des nouveaux droits de la Mort (vendredi 14 novembre 2014).

Il a eu lieu à l’Université du Maine avec pour porteur principal le laboratoire Themis-Um (ea 4333, Université du Maine) et plusieurs organismes associés : le Cersa (umr 7106, Université Paris II, Cnrs) ; le C3RD (Université catholique de Lille), l’Institut français de formation des professions du funéraire (IFFPF), le magazine Résonance funéraire, le Laboratoire Méditerranéen de Droit Public & le Collectif l’Unité du Droit (dont les 3 porteurs scientifiques étaient membres).

 

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

Conférence René Levasseur XV : Des abolitions des esclavages (24 avril 2014)

Voici la dernière (pour 2014 au moins) & 15ème édition des Conférences René Levasseur organisées par le Collectif l’Unité du Droit et le laboratoire Themis-Um (ea 4333) de l’Université du Maine.

Pour cet anniversaire et celui d’un acte fondateur dudit René Levasseur, un hommage est organisé pour célébrer dignement l’événement ;
le tout étant inscrit dans les 10 événements des 10 ans du Clud :

Programme de la Conférence :

14.30 Allocutions d’ouverture :

– Représentants des organisateurs de la Conférence

« Des Abolitions des esclavages ! » et de l’exposition
« René Levasseur, Conventionnel de la Sarthe, auteur de la motion abolissant l’esclavage » :

– Université du Maine, Faculté de Droit,
– Laboratoire juridique « Themis-Um » (ea 4333)
Société des Amis de la Révolution Française
– & Collectif L’Unité du Droit.

– Texte de M. Frédéric Régent
Maître de conférences en histoire (IRHF, Sorbonne), Auteur de « La France et ses esclaves »

15.00 Des abolitions idéologiques & normatives des esclavages  

– François Cesse & Emilie Trémorin, Etudiants en droit public (Master I) sous la direction de M. le pr. Mathieu Touzeil-Divina

 15.30 Un exemple d’esclavagisme et son abolition : l’île de Saint-Martin  

– Samy Azzam, Doctorant en droit public (Université du Maine), Themis-Um, Clud (Laboratoire Méditerranéen de droit public)

16.00 L’exemple de l’abolition à Saint-Domingue : amorce d’une assimilation des colonies

– Frédéric Charlin, Maître de Conférences (histoire du Droit), Université de Bourgogne

16.30 Un exemple républicain d’esclavagisme ? Les colonies après 1848

– Jean-Baptiste Pierchon, Maître de Conférences (histoire du Droit), Université du Maine, Themis-Um, Laboratoire Méditerranéen de droit public

17.00 Un exemple de lutte contre l’esclavagisme moderne

– Marietta Karamanli, Députée de la 2ème circonscription de la Sarthe, Membre de la Commission des Lois

17.30 René Levasseur (1747-1834) : l’Egalité chevillée au cœur

– Mélina Elshoud, Doctorante contractuelle en droit public (Université du Maine), Themis-Um, Clud (Laboratoire Méditerranéen de droit public)

– Mathieu Touzeil-Divina, Professeur de droit public à l’Université du Maine,
Co-directeur du laboratoire Themis-Um, Président du Collectif L’Unité du Droit, Laboratoire Méditerranéen de Droit Public

18.00 Allocutions de clôture :

– Christiane Taubira, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, Rapporteur de la Loi du 21 mai 2001 tendant à la reconnaissance des traites et des esclavages comme crime contre l’Humanité

– Rachid El Guerjouma, Président de l’Université du Maine

Encadrait cet événement une exposition dont voici l’invitation et le programme :

ParCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

3ème édition des 24 heures du Droit : Droit(s) du football

Ils sont déjà là !

Moins de deux mois après la tenue du colloque des 24 heures du Droit, nous avons le plaisir de vous annoncer la parution aux Editions l’Epitoge (diffusion Lextenso) / Collectif l’Unité du Droit des actes du colloque « Droit(s) du football » ; manifestation qui s’est déroulée le 04 avril 2014 au Mans au coeur du stade (et de l’écrin footballistique) du MMArena.

Ce 17 juin 2014, en pleine coupe du monde, le pr. Touzeil-Divina a été reçu audit MMArena par son directeur, Mme Inès Rambure-Mirigay et M. Baron, chargé de communication. Mille mercis à eux pour leur soutien, leur accueil en avril dernier et ces très belles photographies qui mettent l’ouvrage à l’honneur !

Pour plus de détails sur cet opus :

Volume IX : Droit(s) du football

Ouvrage collectif
(Direction Mathieu(x) Maisonneuve & Touzeil-Divina)

– Sortie : 03 juin 2014
– Prix : 39 €

  • ISBN : 979-10-92684-03-2

Présentation :

Les actes du présent colloque s’inscrivent dans le cadre de l’atelier « Droit(s) du football » du Collectif L’Unité du Droit. Ils s’inscrivent aussi dans le prolongement des deux premières éditions, à l’Université du Maine, des « 24 heures du Droit » dont ils constituent la troisième matérialisation.

L’ouvrage est placé sous la direction scientifique des professeurs Mathieu Touzeil-Divina et Mathieu Maisonneuve, respectivement professeurs de droit public aux Universités du Maine et de la Réunion et sa sortie coïncide, sans hasard, avec la 20e édition de la Coupe du monde de football (Brésil, juin 2014). Les actes ici proposés diffèrent en outre des angles déjà analysés dans plusieurs ouvrages dédiés aux droits du sport, ce qui en justifie scientifiquement la tenue. Spécialement relatifs au(x) droit(s) du football, ils n’ont pas la généralité de l’excellent manuel de Droit du sport (de l’équipe Aix-Auvergne ; Lgdj ; 3e édition ; 2012) et ne sont pas des décalques de précédents colloques et ce, ni sur le fond (Droit et football ; Lgdj ; 2012) ni sur la forme (Droit et rugby ; Lextenso ; 2013). A cet égard, le projet ici porté ne s’appelle précisément pas « Droit & Football » ou « Football & Droit » mais bien « Droit(s) du football ». Il a pour objectif(s) de traduire la notion d’Unité(s) du Droit et utilise pour ce faire le plan romaniste historique : hommes, choses et actions. Pour toutes ces raisons, il vous est proposé de chausser vos crampons juridiques et de sortir les maillots de votre équipe (doctrinale ?) préférée !

Colloque réalisé et ouvrage publié avec le concours du Collectif L’Unité du Droit, de la Fédération française de Football ainsi que des laboratoires juridiques Crj & Themis-Um.

Ont participé à l’ouvrage (par ordre d’apparition) : les professeurs Mathieu(x) Maisonneuve et Touzeil-Divina, le pr. Franck Latty, Mmes Mélina Elshoud & Manon Massart, MM. Thibault Cado, Jean-Rémi de Maistre et Jonathan Proust, M. Morgan Sweeney, MM. Yvan Marjault & Charles Bosvieux, MM. Antonin Gelblat & Ludovic Legrand et le pr. Mathieu Touzeil-Divina), Mmes Séverine Salignat et Stéphanie Willman et M. Maxime Tetillon, le pr. émérite Philippe Jestaz, le pr. Mathieu Maisonneuve, M. Christophe Mondou, M. Thomas Lemieux, le pr. Frédéric Buy, Maître Lionel Parienté, le pr. Fabrice Gréau et les professeurs Hélène Hoepffner & Denys Simon.

ParMathieu TOUZEIL-DIVINA

85ème Anniversaire Hauriou : Miscellanées & conférence au Conseil d’Etat (12 mars 2014)

Afin de célébrer le 85ème anniversaire
de la disparition du doyen Maurice Hauriou (1856-1929)
et la sortie
(aux
Editions L’Epitoge – Collectif L’Unité du Droit)

des Miscellanées qui lui sont consacrées,

 

M. Jean-Marc Sauvé,
vice-président du Conseil d’État

M. Bernard Stirn,
président de la section du contentieux du Conseil d’État,

& M. Mathieu Touzeil-Divina,
professeur à l’université du Maine, président du Collectif L’Unité du Droit,

vous prient de bien vouloir assister à la conférence qui sera donnée

le 12 mars 2014 à 17 h 00

au Conseil d’État
(salle d’Assemblée)
1, place du Palais-Royal
Paris Ier