Archive mensuelle mars 2019

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Anniversaires : de l’Arbre, de Giono & du Clud !

C’est à Manosque, au Paraïs, au coeur de la maison même de Jean Giono que plusieurs membres du Collectif L’Unité du Droit et leurs sympathisants ont célébré ce samedi 30 mars 2019 plusieurs anniversaires !

Anniversaire du Collectif L’Unité du Droit dont nous fêtons la 15e année d’existence et d’activités ; raison pour laquelle nous avons sorti – aux Editions L’Epitoge – un livre anniversaire intitulé L’Arbre, l’Homme & le(s) Droit(s) … (présenté ici).

Anniversaire aussi de la disparition (il y a 60 ans) de Jean Giono…

… mais aussi anniversaire de la publication, il y a 65 ans très précisément, au 30 mars 1954 au Magazine Vogue américain de la nouvelle gionesque L’Homme qui plantait des Arbres !

Hommage enfin (plus personnel) au poète (amoureux des Arbres et de Giono), Jean-Claude Touzeil à qui l’ouvrage a été dédié !

Une extraordinaire journée sous le soleil de Provence ; de très belles rencontres et de beaux échanges.

Un grand merci à l’association des Amis de Jean Giono, à l’Office National des Forêts (puisqu’en automne un chêne sera planté en région manosquine en hommage à notre ouvrage), au président Jacques Mény ainsi qu’à la gentillesse et à la disponibilité de Mme Sylvie Giono qui a éclairé nos travaux.

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Parlement fictif 2019

Un sincère et grand BRAVO aux étudiantes et aux étudiants de Licence 1 du groupe 2 de l’Université Toulouse 1 Capitole qui, cette année, se sont investi.e.s dans un très beau et rigoureux Parlement fictif.

Depuis plus d’une dizaine d’années le Collectif l’Unité du Droit soutient toutes les initiatives académiques permettant d’allier théories et pratiques du Droit. Les procès et parlements fictifs en sont de très belles matérialisations.

Cette année, le Parlement a statué sur une proposition de Loi (dite Foucart Dechavanne) présentée ci-dessous et les débats en commissions puis en plénum ont été des plus rigoureux et souvent mêlant technique(s) & politique(s) comme il se doit !

Proposition de Loi « Foucart – Dechavanne »

Article 01
1. Les fonctions de membre du Gouvernement sont également incompatibles, dans les conditions fixées par la loi organique, avec l’exercice d’une fonction exécutive ou de présidence d’assemblée délibérante au sein des collectivités territoriales, de leurs groupements et de certaines personnes morales qui en dépendent.
2. Les propositions de loi ou les amendements qui ne sont pas du domaine de la loi ou qui, hors le cas des lois de programmation, sont dépourvus de portée normative, et les amendements qui sont sans lien direct avec le texte déposé ou transmis en première lecture ne sont pas recevables. S’il apparaît au cours de la procédure législative qu’une proposition de loi ou un amendement est contraire à une habilitation accordée en vertu de l’article 38, le Gouvernement ou le président de l’assemblée saisie peut opposer l’irrecevabilité.
3. La loi organique détermine les conditions dans lesquelles les projets et les propositions de loi adoptés, en présence du Gouvernement, par la commission saisie en application de l’article 43 sont, en tout ou partie, seuls mis en discussion en séance. Le droit d’amendement sur les articles relevant de cette procédure s’exerce uniquement en commission.

Article 02
1. Le Sénat est supprimé
2. Une Chambre de la société civile est instituée. Elle est composée de représentants de la société civile dont le nombre ne peut excéder cent-cinquante-cinq. La loi organique fixe les modalités d’application du présent article, notamment la composition et les règles de fonctionnement de la Chambre de la société civile. La Chambre de la société civile est consultée sur les projets de loi ayant un objet économique, social ou environnemental. Elle peut être consultée par le Gouvernement sur les projets de loi de finances, les projets de loi de financement de la sécurité sociale, les projets de loi de programmation définissant les orientations pluriannuelles des finances publiques, les projets de loi pris en application des articles 38, 53, 73 ou 74-1, ou tout autre projet de loi, d’ordonnance ou de décret. Elle peut être consultée par les assemblées parlementaires sur les propositions de loi.
3. Au nom de la décentralisation, des gilets jaunes et du cassoulet, la Chambre de la société civile siègera à Toulouse, dans l’amphithéâtre dit Cujas de l’Université Toulouse 1 Capitole.
4. Un référendum d’initiative citoyenne (RIC) est instauré. Si 999 000 citoyens inscrits sur les listes électorales le demandent par pétition, leur proposition de Loi est transformée en RIC.

Un très grand merci & bravo à tout.e.s les participant.e.s ainsi qu’à Mme Alice Philippe, docteure de l’Université Toulouse 1 Capitole, qui a accompagné aux côtés du prof. Touzeil-Divina cette belle manifestation.

Pour célébrer ses 15 années, le Collectif l’Unité du Droit a par ailleurs décidé de récompenser les dix meilleurs orateurs investis de ce Parlement fictif en leur offrant un des ouvrages des collections l’Epitoge.

De gauche à droite (sans jeu de mots politiques) :
M. L. Gerbi Janodet, président du groupe LR
M. L-P. Faillières-Delhalle, vice-président de l’Assemblée (LR)
M. C. Goix, président du groupe UDI
M. C. Descargues, président de la Commission des Lois
M. P. Faure, président du groupe LREM
M. L-V. Ekouya, président de l’Assemblée Nationale
M. L. Duval, président du groupe Socialistes
Mme C. Gruyters, présidente du groupe GDR
Mme M. Delahaye, présidente du groupe L&T
M. I. Hérubel, président du groupe LFI
&
Mme Dr. A. Philippe & M. le pr. M. Touzeil-Divina
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Ouverture des festivités #15ans

C’est le 13 mars 2019 à Toulouse, à la Fabrique (de Toulouse !) de 18h30 à 22h00, que les membres et sympathisants (occitans) du Collectif L’Unité du Droit ont pu célébrer la première des 15 manifestations ouvrant les festivités des 15 ans du CLUD !

Entre des #Clud-Sandwiches et un jeu fort apprécié de #Quiest-ceClud? où les participants ont pu reconnaître 24 de nos membres, on avait même prévu outre quelques boisons un jeu de mots croisés des 15 ans et c’est Mme Julia S. (de Toulouse) qui a remporté les 15 lots du jour puisqu’elle a rempli la première la grille des mots du Clud 🙂

On retrouvera ci-dessous (merci aux photographes) quelques témoignages de cette belle soirée où les goodies du Clud ont été remarqués !

Bon anniversaire le Clud !

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Ouvrage anniversaire du CLUD !

Il sortira – symboliquement – le 30 mars 2019 à Manosque, au Paraïs, dans la maison de Giono et ce, en partenariat avec l’association des Amis de Jean Giono, notre ouvrage anniversaire :

L’Arbre, l’Homme
& le(s) droit(s)

ouvrage célébrant le 65e anniversaire
de la parution de L’Homme qui plantait des arbres
de Jean Giono & réalisé en hommage
au professeur Jean-Claude Touzeil

Les détails techniques de l’ouvrage sont présentés ICI et vous trouverez ci-dessous sa table des matières ainsi que ses première et quatrième de couvertures ainsi que sa postface.

Postface

Mathieu Touzeil-Divina & Morgan Sweeney
Présidents du Collectif L’Unite du Droit

Il était impossible de clore cet ouvrage sans rappeler, par la présente postface, qu’il s’agit non seulement d’un opus inscrit dans les travaux du Laboratoire Mediterraneen de Droit Public mais encore qu’il matérialise l’ouvrage anniversaire des quinze premières années du Collectif L’Unite du Droit (Clud).

D’ailleurs, tous les objets, les matérialisations et les identités du Clud s’y retrouvent parfaitement.

Méditerranée(s). Avant de devenir, en octobre 2016 une association indépendante mais sœur et amie du Clud, le Laboratoire Mediterraneen de Droit Public (Lm-Dp) fut un atelier permanent du Collectif et les Editions l’Epitoge, dès 2012, ont décidé de lui offrir une collection (celle, de couleur verte, intitulée Revue Méditerranéenne de Droit Public) dans laquelle le présent ouvrage est publié. C’est donc avec plaisir que le Clud accueille comme « ouvrage anniversaire » de ses quinze ans des travaux associés au Lm-Dp. Ainsi, même si la ou les Méditerranée(s) ne forment pas l’objet premier des recherches et études du Clud et de ses membres, la Méditerranée y est bien présente par le biais premier de cette Revue qui offre déjà aux lecteurs une dizaine de numéros.

Unité(s) du Droit. Au cœur même du Collectif, au côté de la défense des droits et des libertés académiques ainsi que du questionnement sur le système d’enseignement du Droit, figure l’interrogation de l’Unité ou des Unités juridiques[1]. En choisissant ici d’interroger l’Arbre confronté aux droits (public, privé, historique, internationaux, etc.) sans omettre les droits étrangers et/ou comparés, le Clud est au cœur même de ses habitudes et de son modus operandi : refuser les chapelles de spécialistes juridiques pour n’envisager un objet ou un sujet qu’à travers les yeux généralistes et comparés du juriste de l’Unité et ce, sans oublier que d’autres scientifiques et spécialistes (littéraires, artistes, sociologues, historiens, médecins, etc.) peuvent et doivent aussi participer aux échanges pour les nourrir.

Le présent ouvrage, avec ses vingt-cinq contributions en provenance de multiples horizons et spécialités juridiques, le traduit très exactement.

(S) cludiens & diversité. Par ailleurs, dans cet opus comme dans toutes les démarches initiées et/ou soutenues par le Clud, l’échange et la diversité des points de vue ont toujours été encouragés car l’Unité ici prônée ne se conçoit que dans la diversité et le pluralisme des expressions et des opinions.

Le Clud n’est pas dogmatique et n’a pas – et refuse d’avoir – de vision unique d’où l’utilisation fréquente, assumée et parfois (trop) nombreuse (même) de ceux que l’on a qualifié jadis de « (s) cludiens » marquant l’ouverture des esprits et des hypothèses. Ainsi, au cœur même de cet ouvrage, d’aucuns ont-ils proposé que l’Arbre devienne une personne juridique quand d’autres (y compris au cœur du couple présidentiel du Clud !) estiment l’idée inopérante.

Le Collectif tient à cette diversité des points de vue(s).

Du droit protecteur & non financier. A quoi sert le Droit ? Vous avez quatre heures ! Trêve de plaisanterie(s), l’une des caractéristiques des membres du Clud est peut-être aussi la suivante : ils et elles sont (pour la plupart d’entre elles et d’entre eux) convaincu.e.s de ce que le Droit est là pour protéger (et parfois pour aider les plus faibles) et non au service des puissants, des gouvernants voire de la Finance.

Cet ouvrage en est l’exacte manifestation. Celles et ceux qui l’ont rédigé et qui y ont contribué, ont proposé – de différentes façons juridiques – de faire du Droit un instrument de protection(s) au service des Arbres et de la forêt. Les propositions se complètent et servent cet idéal juridique d’un Droit pour les Hommes et les êtres vivants et non pour les seuls puissants ou les plus riches.

Fraternité & amitié. Finalement, et la manifestation du 30 mars 2019, à Manosque au Paraïs dans la maison de Jean Giono, de réception du présent ouvrage en est le témoignage, c’est bien aussi d’amitié(s) – voire de Fraternité au sens quasi juridique du terme ! – dont il est ici question(s) avec ce « livre-anniversaire » des quinze premières du Collectif L’Unite du Droit.

Vivement le 30e anniversaire !


[1] A plusieurs reprises, et notamment sur le site Internet du Collectif (unitedudroit.org), la notion même d’Unité du Droit a été discutée par les membres de l’association et leurs invités. Voyez, par exemple les échanges des professeurs Baptiste Bonnet, Mathieu Touzeil-Divina & Rainer Maria Kiesow.

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Anniversaire du CLUD

Chères & chers amis, adhérents & sympathisants du Collectif l’Unité du Droit proches de la cellule toulousaine !

Comme annoncé ICI parmi les 15 événements des 15 ans du CLUD aura lieu ce 13 mars 2019 à Toulouse – au bar La Fabrique (6, place du Peyrou) le coquetel anniversaire de nos 15 ans et l’annonce des 14 autres événéments à suivre :

Pour ce faire, nous vous donnons rendez-vous à 18h30 ce 13 mars prochain avec au programme annoncé :

  • des Clud-sandwiches de folie !
  • une Fabrique redécorée en Clud House !
  • L’annonce d’une exposition itinérante dite du XV juridique (Toulouse & Rugby obligent)
  • Un jeu de Clud-qui-est-ce avec 24 personnalités du Collectif à retrouver !
  • Une présentation des prochaines manifestations des 15 ans
  • Des portraits de 15 visages du Clud ….
  • Des photos de ces 15 dernières années en boucle !
  • et évidemment des GOOOOOODIES !

Pour annoncer l’événement, 8 visuels ont été matérialisés et ont commencés à être diffusés ce 02 mars 2019 ! Les voici en intégralité avec un grand merci à nos adhérent.e.s !


Delphine Espagno-Abadie
membre Clud depuis le 18 mars 2012
(n° d’inscription 62).

Fabrice Bin
membre Clud depuis le 18 mars 2012
(n° d’inscription 57).

Karène Juste
membre Clud depuis le 09 juillet 2016
(n° d’inscription 159).

Hussein Makki
membre Clud depuis le 09 juillet 2017
(n° d’inscription 181).

Virginie Perruchet
membre Clud depuis le 29 juin 2018
(n° d’inscription 204).

Mathieu Herr
nouveau membre du Clud (13 mars 2019)
(n° d’inscription 250).

Lucie Sourzat
membre Clud depuis le 09 juillet 2016
(n° d’inscription 156).

Mathieu Touzeil-Divina
membre Clud depuis le 13 mars 2004
(n° d’inscription 01).