15 ans ? 15 Evénements !
Le Collectif L’Unité du Droit, fondé le 13 mars 2004 (soit deux cents ans jours pour jours après la Loi du 22 ventôse An XII instituant nos Facultés de droit), a pour vocation de rassembler des juristes de toutes origines (privatistes, publicistes, internationalistes, historiens, politistes, sociologues du Droit, etc. mais aussi universitaires, étudiants et praticiens) convaincus du nécessaire rapprochement des droits et de leurs enseignements dans une unité et non dans leurs seules spécificités.
En 2019-2020 (du 13 mars au 13 mars !),
le CLUD fêtera déjà
ses 15 années d’existence et,
pour le célébrer,
une série de 15 événements juridiques
(et parfois ludiques) a été préparée.
En voici la liste exhaustive étant entendu, évidemment, que chaque événement sera précisé au fil des mois à venir.
En espérant vous y croiser autour d’un coquetel ou d’une fête, d’un colloque, d’une publication ou encore d’animations !
Bel anniversaire le CLUD !
13 mars 2019 :
Lancement (coquetel)
des festivités d’anniversaire
& découverte des goodies 15 ans
(à la Fabrique de Toulouse)
15 mars 2019 :
Deuxième Marathon du Droit
avec colloque,
Lectures juridiques de webséries
mais aussi …. arts & Droit, gala
& traditionnel Jeu de l’Unité du Droit
(Boulogne-sur-Mer)
Janvier à mars 2019 :
Animation à l’Université
Toulouse 1 Capitole
Parlement fictif !
(Toulouse)
Année 2019-2020 :
Exposition itinérante
15 visages & 15 costumes du Droit
(plusieurs lieux
en France)
30 mars 2019 :
Publication
du livre anniversaire
du Collectif L’Unité du Droit
aux Editions l’Epitoge
30 mars 2019 :
Présentation académique (colloque)
de l’ouvrage
L’Arbre, l’Homme & le Droit
(Manosque)
06 juin 2019 :
Colloque
Le tatouage et les modifications corporelles
saisis par le droit
(Limoges)
28 juin 2019 :
Deuxième atelier (colloque)
LRU – Louis Rolland Université
(Aix-Marseille)
12 juillet 2019 :
Animation :
Doctoriales
(en Occitanie)
13 & 14 juillet 2019 :
Fête de la 6ème
Université d’été
(Occitanie)
03 septembre 2019 :
Colloque
Jean JAURES & le(s) droit(s)
(Toulouse)
Courant 2019 :
Publication
des Mélanges offerts en l’honneur
du professeur Jean-Louis Mestre
aux Editions l’Epitoge
08 & 09 février 2020 :
Week-end anniversaire du CLUD
(réservé aux membres) avec colloque
De de Funès à Gro-Groland !
(en Occitanie)
mars 2020 :
Animation
Escape game juridique
(Toulouse)
13 mars 2020 :
Publication :
second prix de thèse
du Collectif l’Unité du Droit
(Paris)
ps : évidemment, il y aura des goodies spéciaux …. « 15 ans »
et l’ensemble des événements sera rappelé fréquemment
au moyen du kakémono suivant ….
Prochaines publications
Le Collectif L’Unité du Droit
par le biais de ses Editions L’Epitoge
est heureux de vous annoncer
la sortie prochaine de trois nouveaux ouvrages
en octobre 2018
(diffusion Editions Lextenso) !
Inégalités sociales
& Décolonisation
Droit(s) du Bio !
Service(s) public(s)
en Méditerranée
L’arbre, l’Homme & le(s) droit(s) (annonce)
Publication célébrant
le 65ème anniversaire
de la parution
de « L’homme qui plantait des arbres »
de Jean Giono
avec le soutien de l’association
les Amis de Jean Giono
La présente ANNONCE
se trouve ICI au format PDF
A l’occasion du 65ème anniversaire de la parution de la nouvelle « L’homme qui plantait des arbres » au Vogue magazine en 1954 et dans le cadre des 15 festivités du quinzième anniversaire de la création du Collectif L’Unité du Droit (Clud), est proposé, avec le soutien du Laboratoire Méditerranéen de Droit Public, le présent appel à contributions. Afin d’étudier et de mettre en lumières les rapports juridiques relatifs aux arbres et à la forêt, nous invitons, à partir de trois citations clefs de la célèbre nouvelle de Giono, à des juristes et à des spécialistes d’autres « branches » de la connaissance, de réfléchir sur les thématiques suivantes :
« Il plantait des chênes. Je lui demandais si la terre lui appartenait. Il me répondit que non. Savait-il à qui elle était ? Il ne savait pas. Il supposait que c’était une terre communale, ou peut-être était-elle la propriété de gens qui ne s’en souciaient pas ? Lui ne se souciait pas de connaitre les propriétaires ».
- Préface : l’Homme qui plantait des arbres (Mmes Aline & Sylvie Giono)
- L’Arbre, l’Homme & le(s) droit(s) (Pr. Mathieu Touzeil–Divina)
- L’Arbre & le(s) droit(s) (Dir. Marie-Angèle Hermitte)
- Eléments critiques de personnification des droits de la nature (Dr. Julien Betaille)
- Qu’est-ce qu’un arbre en Droit ? Quelle(s) propriété(s) ? (Mme Marie Eude)
- Le Droit, entre l’arbre & l’écorce : l’arbre normalisé ? (Pr. Philippe Billet)
- La loi du 10 juin 1793 : le mépris de l’arbre ? (Pr. Jean-Claude Ricci)
- L’arbre & l’espace chez Jean Giono (Pdt. Jacques Mény)
- L’arbre, symbole et marqueur politique (Pr. Jean-Marie Pontier)
- L’arbre de la Fraternité (Dr. Julia Schmitz)
- L’arbre de Vie (Dr. Juliette GatÉ)
- L’arbre, bien public naturel ? (Dr. Maxime Boul)
- Quelle(s) responsabilité(s) du fait de l’arbre ? (Dr. Antoine Touzain)
- L’Arbre en Méditerranée (Pr. M. Touzeil–Divina, Dr. Clothilde Blanchon & Mme Marie Eude).
« Il reçut la visite d’un garde forestier éberlué. Ce fonctionnaire lui intima l’ordre de ne pas faire de feu dehors, de peur de mettre en danger la croissance de cette forêt naturelle ». (…) « Une véritable délégation administrative vint examiner la « forêt naturelle ». Il y avait un grand personnage des Eaux et Forêts, un député, des techniciens. On prononça beaucoup de paroles inutiles. On décida de faire quelque chose et, heureusement, on ne fit rien, sinon la seule chose utile : mettre la forêt sous la sauvegarde de l’État et interdire qu’on vienne y charbonner. Car il était impossible de n’être pas subjugué par la beauté de ces jeunes arbres en pleine santé. Et elle exerça son pouvoir de séduction sur le député lui-même ».
- Entre hier et demain, la forêt éternelle ressource de l’Humanité (Dir. Jacques Liagre)
- La forêt, écosystème au cœur de la rencontre de la science et du droit (Pr. Eric Naim-Gesbert)
- Un service public forestier ? de l’Arbre ? de la Forêt ? (Dr. Clothilde Blanchon)
- L’affouage, service public de partage des ressources naturelles (Dr. Rémi Radiguet)
- Des droits & devoirs du promeneur en forêt ? (Dr. Loïc Peyen)
- Des protections de l’arbre en droit (Pr. Laëtitia Guilloud–Colliat)
- De la protection de l’arbre en Italie (Pr. Carlo Iannello)
- Lutter contre l’abattage des arbres (Pr. Geneviève Koubi) (sous réserve)
- Des polices de la forêt ; épais taillis ou élégant bosquet ? (Dr. Fabrice Bin)
- L’eau & la forêt : pistes pour une interaction en droit international (M. Raphaël Maurel)
- Santé des arbres & santé des hommes (Dr. Arnaud Lami)
- Le traitement successoral de l’arbre (M. Marcellin Auriol)
- De Vergons aux Epci: lutter contre les désertifications ? (Mme Marine Fassi de Magalhaes)
Une attention particulière sera portée à l’examen et à l’utilisation des droits comparés – particulièrement en Méditerranée. Des dessins / peintures (ou autres arts graphiques) orneront et ponctueront l’ouvrage (et seront notamment réalisés par Tiphaine Touzeil).
L’ouvrage sera par ailleurs publié dans la collection de la Revue Méditerranéenne de Droit Public et sera dédié en hommage au poète et ami des arbres et de Jean Giono, Jean–Claude Touzeil.
Calendrier de publication :
– 01 décembre 2018 : Annonce de la Table des matières du Xe numéro de la RMDP
– 15-30 Janvier 2019 : Réception des contributions
– Février 2019 : Mise en pages & impression
– 30 mars 2019 : Publication de l’ouvrage et réception en son honneur.
Le 30 mars 2019, à Manosque, aura donc lieu symboliquement, en partenariat avec l’association Les Amis de Jean Giono et en particulier grâce à son Président (que nous remercions infiniment), M. le professeur Jacques Meny, une présentation de l’ouvrage L’Arbre, l’Homme & le Droit au cœur de la maison de Jean Giono au Paraïs.
Cette présentation (qui pourrait avoir lieu vers 11h (à confirmer)) serait suivie d’un déjeuner (à Manosque également) puis, pour ceux le désirant, d’une visite… en forêt (dont les détails seront annoncés prochainement). En l’état, nous ne pouvons malheureusement financer les déplacements des participants désirant venir (mais y travaillons).
Comité scientifique
& d’organisation :
Marie Eude,
Doctorante de droit public,
Université Toulouse 1 Capitole, Imh, Iast, Clud, Lm-Dp
Arnaud Lami,
Maître de conférences de droit public,
Hdr, Université d’Aix-Marseille, Clud
& Mathieu Touzeil-Divina,
Professeur de droit public
à l’Université Toulouse 1 Capitole, Imh,
Président du Collectif l’Unité du Droit,
Directeur du Laboratoire Méditerranéen de Droit Public.
Jean JAURES & le(s) droit(s)
Colloque organisé par le Collectif L’Unité du Droit :
Jean Jaurès
(1859-1914)
& le(s) droit(s)
Toulouse, 03 septembre 2019
La présente présentation peut se
télécharger en cliquant ICI
Le présent colloque s’inscrit dans un quadriptyque scientifique proposé par le Collectif L’Unité du Droit (Clud) à l’initiative du professeur Touzeil-Divina et ayant pour thème de réflexion(s) le(s) politique(s) & le(s) droit(s). Sont prévus en ce sens les quatre épisodes suivants :
- Jean Jaurès (1859-1914) & le(s) droit(s) (Toulouse, 03 septembre 2019) ;
- Louise Michel (1830-1905) & le(s) droit(s) (2020) ;
- Charles Maurras (1868-1952) & le(s) droit(s) (2022).
- & Charles Péguy (1873-1914) & le(s) droit(s) (2023).
Un comité scientifique et d’organisation a été institué. Il n’a pas vocation à organiser tous les colloques mais uniquement (et déjà) le premier volet jauressien. Tous ses membres ont écrit ou ont procédé à des recherches relatives à Jaurès dans des publications universitaires :
- Clothilde Combes, Diplômée de Master II en droit public, Université Toulouse 1 Capitole
- Delphine Espagno-Abadie, Maître de conférences à l’IEP de Toulouse
- Julia Schmitz, Maître de conférences à l’Université Toulouse 1 Capitole
- & Mathieu Touzeil-Divina, professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole.
Le colloque est proposé, à Toulouse, le 03 septembre 2019 ; date anniversaire de la naissance à Castres de Jean Jaurès (160 ans de 1859).
L’idée générale du colloque est de faire ressortir dans les écrits de Jaurès quatre thèmes qui nous semblent opportuns en matière de droit(s) et de République(s) et ce, à partir de ses ouvrages mais également de ses discours et de son expérience en tant qu’élu. L’homme et sa doctrine ont effectivement beaucoup fait l’objet d’études historiques, littéraires, philosophiques et même sociologiques mais très peu en droit ce qui justifie la présente démarche. Evidemment, Toulouse oblige, un clin d’œil appuyé sera accordé à l’encrage occitan du tribun. Sont proposés en ce sens – et sur une journée d’étude – les quatre ateliers suivants :
- Allocutions d’ouverture
Philippe Raimbault, Professeur de droit public à Sciences Po Toulouse, Président de l’Université fédérale de Toulouse
Rémy Cazals, Professeur émérite d’histoire à l’Université Toulouse Jean Jaurès
Jaurès & les Libertés
Sous la présidence de (proposée à) :
M. Vincent Duclert, Professeur à l’Ecole des Hautes Etudes en Sciences sociales, Vice-Président de la Société d’études jauressiennes
- Jaurès & la liberté de la presse : l’exemple des « Lois scélérates »
Mme Nathalie Droin, Maître de conférences de droit public à l’Université de Bourgogne
- Jaurès & la liberté de religion
Proposé à M. Vincent Duclert, Professeur à l’Ecole des Hautes Etudes en Sciences sociales, Vice-Président de la Société d’études jauressiennes
- Jaurès & la liberté de conscience
Patrick Charlot, Professeur de droit public à l’Université de Bourgogne
Jaurès & l’Egalité
Sous la présidence de :
M. Gilles Candar, Professeur de chaire supérieure en histoire, Président de la Société d’études jauressiennes
- Jaurès & « l’affaire »
Guillaume Beaussonie, Professeur de droit privé à l’Université Toulouse 1 Capitole
- Jaurès & l’Egalité par l’impôt
Fabrice Bin, Maître de conférences de droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole
- Jaurès & l’Ecole de la République
Mme Clothilde Blanchon, Maître de conférences de droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole
Jaurès & la Fraternité
Sous la présidence de (proposée à) :
M. Jean-Louis Mestre, Professeur émérite d’histoire du Droit à l’Université d’Aix-en-Provence
- Jaurès & les colonisations
Mme Delphine Espagno–Abadie
& M. Mathieu Touzeil–Divina,
Maître de conférences et professeur de droit public à Sciences Po Toulouse & à l’Université Toulouse 1 Capitole
- Jaurès & les juristes de Toulouse (Hauriou, etc.)
Mme Julia Schmitz, Maître de conférences de droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole
Jaurès, le(s) socialisme(s) & le(s) droit(s)
Sous la présidence de :
M. Jacques Poumarede, Professeur émérite d’histoire du Droit à l’Université Toulouse 1 Capitole, Membre de l’association Les Amis de Jean Jaurès à Toulouse
- Jaurès & la propriété (sociale)
Alain Boscus, Maître de conférences en histoire, Université Jean Jaurès
- Jaurès & la République sociale
Gilles Candar, Professeur de chaire supérieure en histoire, Président de la Société d’études jauressiennes
- Jaurès & la rationalisation du parlementarisme
Mme Clothilde Combes, Doctorante en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole
Retours sur la 5e Université d’été & les dernières AG du CLUD
C’est donc désormais une belle tradition : après la Pinardière, Epineu-le-Chevreuil et La Bourdette (près Mascarville) et déjà Montoussin en 2017 (starring Les Caïmans), la 5e Université d’été du Collectif l’Unité du Droit s’est tenue à Montoussin le week-end des 14-15 juillet 2018. Le tout était précédé d’une « journée dite des doctoriales » le 13 juillet et poursuivi, le 16, d’une journée de décompression(s).
En voici quelques témoignages & photos.
Doctoriales
Participant.e.s inscrit.e.s :
- Clothilde Combes
- Loïc Demeester
- Tanguy Elkihel
- Mélina Elshoud
- Marie Eude
- Marine Fassi de Magalhaes
- Antonin Gelblat
- Marie Koehl
- Hussein Makki
- Julien Marguin
- Maxime Meyer
- Camille Morot-Monomy
- Sophie Prosper
- Alice Philippe
Sous la « direction » de MM. Morgan Sweeney & Mathieu Touzeil-Divina.
– vendredi 13 juillet 2018 – 11.30 (Au gîte de Montoussin : 1er atelier doctoral : « ma thèse & moi » (ma dépression, mes phobies, mes amours, etc.) ; atelier basé sur un échange de dix minutes par personne : six minutes sont réservées par doctorant.e et quatre minutes pour échanger sur les questions rapides suivantes (et habituelles) :
1) pourquoi avez-vous décidé de faire une thèse et quand ? le regrettez-vous ?
2) quel est le sujet de votre thèse et pourquoi l’avez-vous choisi ou accepté ?
3) quelle sont, à vos yeux, les plus grandes difficultés (y compris matérielles) que la thèse implique ?
4) quelle sont, à vos yeux, les plus grandes joies que la thèse procure ?
5) quand avez-vous adopté votre premier « plan » de thèse ? a-t-il évolué depuis et comment ?
6) quel est le plan de thèse adopté à ce jour ?
7) quel est le calendrier que vous vous étiez fixé en juillet 2017 ? A-t-il été suivi ? Pourquoi ?
8) quel est le calendrier que vous aimeriez vous fixer en juillet 2018 ?
9) quand envisagez-vous de soutenir ?
10) que vous voyez-vous faire dans 3 ans ? et où ?
Pour ce 1er atelier, il était demandé de préparer à l’avance les réponses à ces questions et chacun.e passera l’un.e. après l’autre.
– vendredi 13 juillet 2018 – 15.30 (Au gîte de Montoussin) : 2ème atelier doctoral : « les cinq premières minutes d’un cours magistral » ; atelier basé sur un échange de dix minutes par personne. Ce dernier atelier était basé sur un exercice de communication orale. Un ou plusieurs sujets (les mêmes pour certain.e.s) ont été communiqué.s avant le 15 / 20 juin à chaque participant.e. Il s’est agir ensuite en cinq minutes chronométrées de proposer comme dans un cours magistral (une leçon) une introduction à ce sujet (leçon de cours, commentaire de document, etc.). S’en suivirent quelques minutes de débriefing.
– vendredi 13 juillet 2018 – 19.00 (Au gîte de Montoussin (31430) : 3ème atelier doctoral : « les relectures multiples » ; basé sur un échange de dix minutes par personne. Au sein de chaque binôme chacun.e. avait envoyé au 15 / 20 juin à son binôme un chapitre de sa thèse ou un texte autre (de 20 à 50 pages) ou – selon l’état d’avancement(s) – un plan détaillé. Il s’ est agi pour chaque binôme pendant quelques minutes d’échanger sur les « critiques » positives comme négatives faites à la lecture des éléments envoyés.
Le pr. Touzeil-Divina et ses doctorant.e.s. & jeune docteur 🙂
Université d’été
du Collectif L’Unité du Droit
Participant.e.s :
- Jean-Benoist Belda
- lavien Croisard
- Loïc Demeester
- Stéphanie Douteaud
- Tanguy Elkihel
- Mélina Elshoud
- Marie Eude
- Marine Fassi de Magalhaes
- Josépha Feugère
- Antonin Gelblat
- Mélanie Jaoul
- Karène Juste
- Marie Koehl
- Hussein Makki
- Julien Marguin
- Raphaël Maurel
- Maxime Meyer
- Camille Morot-Monomy
- Elise Mouriesse
- Alice Philippe
- Joséphine Pour
- Sophie Prosper
- Julia Schmitz
- organ Sweeney
- & Mathieu Touzeil-Divina.
– samedi 14 juillet 2018 dès 12.00 (Au gîte) : apéro, pique-nique et Assemblée Générale du Collectif L’Unité du Droit avec notamment l’ordre du jour suivant :
- Membres
Vote pour nouvelle adhésion = M. Jérémy BOUSQUET coopté par Mme JAOUL Mélanie (voté à l’unanimité).
Vote pour nouvelle adhésion = Mme. Joséphine POUR coopté par M. Jean-Benoist BELDA (voté à l’unanimité le 15 juillet 2018).
Adhésions = A ce jour, nous sommes 214 adhérents (72 femmes et 142 hommes) au CLUD réparti en 5 disciplines académiques sachant que la plus représenté est le Droit Public avec 138 adhérents.
Jolis graphiques (dont le fameux de Pareto) =
- Situation financière
Situation au 14 juillet 2018 = (…)
Trop peu de cotisations (moins de 5 %) sont recouvrées par l’association.
Vote rétroactif (sic) sur l’achat d’un terminal de paiement (TPE) pour faciliter les prochains recouvrements auprès des adhérents ? !
Vote sur l’existence de deux aides du Trésorier chargés des recouvrements futurs (post Université d’été, adhésions, etc.) : Mme Karène Juste & M. Flavien Croisard.
Dernières dépenses engagées = (…)
- Editions l’Epitoge
Prochaines publications (certaines) =
– Mélanges Jean-Louis Mestre I & II
– Droit(s) du Bio
– Inégalités sociales & décolonisations
– Rmdp VI – bibliographie
– Rmdp VIII – actes d’Athènes – Service Public
– Foucault & le Droit (pr. J-A. Mazères)
- Projets sollicités
Journée d’étude = « jeu(x) & droit » = Oui de principe voté (doctorants UT1).
Ouvrage l’Arbre, l’Homme & le Droit (dir. Lami, Eude & Touzeil-Divina)
- Editions L’Epitoge
Outre l’investissement du Pr Touzeil-Divina, Mme Jaoul se propose pour rejoindre le comité éditorial.
Les prochains ouvrages (lancés au cours de l’été et de l’automne prochain) feront appel aux relecteurs de l’association.
- Liens du Clud avec le Lm-Dp
Cf. le site internet du Lm-Dp, pour les toutes dernières actualités de l’association.
– samedi 14 juillet – 14.30 (Au gîte) : 1er atelier du Collectif L’Unité du Droit : « Entraînements à la présentation académique ». Présentation de leurs parcours / projets / CV par trois ou quatre doctorant.e.s ou jeunes docteur.e.s et ce, pour 10 minutes de parole et 15 minutes d’échanges par personne. L’objectif est de préparer aux entretiens de sélection devant jury de concours.
· Jean-Benoist Belda
· Antonin Gelblat
· Mélanie Jaoul
· Camille Morot-Monomy
· Elise Mouriesse
– samedi 14 juillet – 17.30 (Au gîte) : 2ème atelier « doctrinal » du Collectif L’Unité du Droit ! Présentation d’un.e article / ouvrage / démonstration par des membres du Collectif L’Unité du Droit et ce, pour 20 minutes de parole et 10 minutes d’échanges par personne.
· Julia Schmitz (présentation d’un projet de Hdr)
· Jean-Benoist Belda (présentation de l’ouvrage issu de sa thèse de doctorat)
· Sophie Prosper (à propos de la robotisation de la Justice)
(…)
– dimanche 15 juillet de 11.30 à 12.30 (même lieu) : 3ème atelier du Collectif L’Unité du Droit : « préparation des 15 ans du Clud » ; atelier réservé aux volontaires (qui se seront levés à temps) chargés de préparer les 15 ans de l’association :
(…)
– dimanche 15 juillet – 13.30 (même lieu) : pique-nique et Assemblée Générale (courte) du Collectif L’Unité du Droit avec présentation des résultats de l’atelier précédent.
- Prochaines manifestations scientifiques
Droits du travail & des fonction publiques (hospitalières ?)
Dès 2004 un grand projet (traité) en droit du travail et des fonctions publiques avait été suggéré. Le but est de réaliser sous dix ans un traité des droits des travailleurs.
D’ici là trois colloques ont été organisés (Nanterre, Angers & Le Mans).
Un projet propre aux personnels des établissements de santé est à l’étude.
- NB : est actée l’idée du cycle Jaurès / Péguy / Michel / Maurras & le(s) droit(s).
- Site Internet
Le pr. Touzeil-Divina rappelle que ceux et celles souhaitant publier sur le site associatif (chronique, article, etc.) sont les bienvenu.e.s.
- 15 ans du Clud
Le 13 mars 2004 était créé le Collectif. Le 13 mars 2019 nous aurons 15 ans d’existence et cela se fête ?
La 2nde AG du Clud a proposé quinze événements en ce sens :
- Lancement des festivités / Coquetel party 13 mars 2019
- Semi Marathon (servante écarlate) 15 mars 2019
- Jeu de l’Unité du Droit 15 mars 2019
- Parlement UT1 courant 2019
- Expo BU les costumes du Droit 2019
- Livre Giono 30 mars 2019
- Journée d’étude(s) Giono 30 mars 2019
- Journée LRU 2 Méditerranée / Cneser 28 juin 2019
- Doctoriales 2019 12 juillet 2019
- Univ d’été 13-14 juillet 2019
- Colloque Jaurès 03 septembre 2019
- Week-end Anniversaire : de de Funès à Gros-Groland 08-09 février 2020
- Escape game juridique 13 mars 2020
- Prix de thèse jusqu’au 01 janvier 2020 annoncé le 13 mars 2020
- Clôture des festivités & publi de Funes en ligne 13 mars 2020
NB : un joli kakémono de ces 15 événements est en ligne ici.
NB : celles et ceux souhaitant co-organiser
ou aider à l’organisation de tout ou partie des projets ici présentés
peuvent se faire connaître au plus vite (contact@unitedudroit.org)
notamment pour l’organisation du week-end anniversaire,
de l’Escape game, des colloques, etc.
- Marathons du Droit
Bilan du Marathon de Toulouse, 23 mars 2018 & droit(s) du Bio
- Prochains marathons (ou semi-marathons quand ils sont plus « light »)
o Pau (printemps 2020) / droit(s) du Basket-ball
o Reims (printemps 2021) / droit(s) au Champagne
o Semi-marathon de Boulogne / mer (15 mars 2019) / servante écarlate
Mme Stéphanie Douteaud & M. Touzeil-Divina sont chargés de préparer l’organisation du prochain (semi) marathon de mars 2019. Il s’agira de l’une des premières festivités de nos quinze ans.
NB : pour l’année 2018-2019 à venir,
il est voté à l’unanimité le remplacement du Président (étudiant)
Julien Marguin par Mme Camille Morot-Monomy.
– dimanche 15 juillet – 15.30 (Au gîte) : 4ème atelier « doctrinal » du Collectif L’Unité du Droit ! Présentation d’un.e article / ouvrage / démonstration par des membres du Collectif L’Unité du Droit et ce, pour 20 minutes de parole et 10 minutes d’échanges par personne.
- Mélanie Jaoul (présentation de l’ouvrage issu de sa thèse de doctorat)
- Raphaël Maurel (présentation sur le droit administratif global)
Et pour d’aucun.e.s : match de finale
de la coupe du monde de jeu de ballon au pied)
(…)
Merci aux photographes
ainsi qu’à Mme Juste & à M. Touzeil-Divina
pour les éléments de compte-rendus.
La direction du CLUD (au 15 juillet 2018)
Liste des Membres
du Conseil d’Administration (CA) du CLUD :
Selon l’article 04 de nos statuts, sont élus six membres pour former le C.A. :
un Président, un Vice-Président, un Président
et un Vice-Président « Etudiants », un Chargé de la Politique Editoriale ainsi qu’un Trésorier ».
On en ce sens été élus au 11 juillet 2015
pour un mandat de cinq ans :
Président : M. Mathieu Touzeil-Divina
Professeur des Universités (Université Toulouse 1 Capitole)
V-Président : M. Morgan Sweeney
Maître de conférences (Université Paris Dauphine)
& ont été élus au 09 juillet 2017
pour un mandat de deux ans :
Président « Etudiants » : M. Julien Marguin
Doctorant (Université Toulouse 1 Capitole)
NB : le 15 juillet 2018, pour un mandat d’une année
Mme Camille Morot-Monomy
a été élue en lieu et place de M. Marguin.
Vice-Présidente « Etudiants » :
Mme Marie Koehl
Doctorante (Université Paris Ouest Nanterre)
NB – sont en photo ci-dessus au 15 juillet 2018
les quatre présidents :
Chargée de la Politique Editoriale :
Mme Julia Schmitz
Maître de conférences (Université Toulouse 1 Capitole)
Trésorier :
M. Arnaud Kiecken
Magistrat administratif (Tribunal administratif de Toulon)
Liste des Membres
du Bureau Exécutif (BE) du CLUD :
Selon l’article 04 de nos statuts,
« au sein du C.A., sera constitué un Bureau Exécutif (B.E.), exclusivement formé du Président, du Vice-Président et du Président « Etudiant ».
Le B.E. sera chargé de veiller à l’action continue du Collectif. Il est l’émanation exécutive du C.A. dont il applique les décisions ».
Sont conséquemment membres du BE :
Président : M. Mathieu Touzeil-Divina
V-Président : M. Morgan Sweeney
Président « Etudiants » : Mme Camille Morot-Monomy.
Sont en outre membres honoraires
– par ordres d’ancienneté –
(membres permanents du CA selon l’article 11 de nos statuts) :
Présidents honoraires :
M. David Bailly, Docteur en droit (Montpellier I)
M. Ylias Ferkane, Docteur en droit (Paris Ouest)
M. Maxime Meyer, Doctorant (Toulouse I Capitole)
Mme Mélina Elshoud, Doctorante (Le Mans)
M. Antoine Touzain, Doctorant (Paris II Panthéon Assas)
M. Julien Marguin, Doctorant (Toulouse 1 Capitole)
Et ce, outre les trésoriers honoraires :
M. Stéphane Lucard, Directeur juridique (Pacifica)
M. Aurélien Loiseau, Boulanger Bio
& Chargés honoraires de la Politique éditoriale :
Mme Catherine Roche, Professeure des Universités (Boulogne sur mer)
M. Benjamin Ricou, Maître de Conférences (Le Mans)
M. Arnaud Duranthon, Maître de Conférences (Strasbourg).
1er Atelier LRU & dernière AG du Clud
Le 29 juin 2018, à Toulouse, salle municipale Castelbou, le Clud avait organisé – durant toute la journée – deux événements : en matinée et après-midi son 1er atelier LRU – Louis Rolland Université(s) auquel participa 20 / 25 personnes suivi – en fin de journée – de sa dernière assemblée générale. Quelques témoignages et souvenirs photographiques de cette journée.
1er atelier LRU
Matinée de la jeune recherche
Du système français d’enseignement supérieur
Les travaux ont commencé vers 09h15 et ont été introduits par les organisateurs de la journée Mathieu Touzeil-Divina & Arnaud Lami (enseignants-chercheurs en droit aux Universités Toulouse 1 & Aix-Marseille, Clud) à la suite desquels le 3ème organisateur, M. Hussein Makki a présenté une première contribution :
Présentation du système universitaire français : de Napoléon à Ore !
Hussein Makki (doctorant en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole, Clud)
Avant la pause, deux doctorants de l’Université Toulouse 1 Capitole ont ensuite pris la parole :
L’institution universitaire : les niveaux local & national (présentation & témoignage)
Marie Glinel (doctorante en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole)
Thomas Martin di Michele (doctorant en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole)
Après la pause, nourrie par des débats animés sur Parcours Sup,
ce sont précisément Romain Vaillant (doctorant en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole, Clud) & Clothilde Blanchon (docteure en droit public, Université d’Aix-Marseille et nouvelle Maître de conférences à l’Université Toulouse 1 Capitole) qui ont présenté leurs visions sur :
Les réformes universitaires en cours : parcours sup & parcours avenir
Les débats étant assurés sous la présidence de Mme Julia Schmitz (Maître de conférences de droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole – resp. Parcours Su).
Après le déjeuner ont eu lieu deux autres moments :
La grève des 68+
de Nanterre
Témoignages
Questionner les évolutions de l’Université à l’aune d’une mobilisation de précaires
Voilà le but que s’étaient fixés Mathilde Julla-Marcy (doctorante en sociologie-Staps à l’Université Paris Nanterre) & Antoine Giraud (doctorant en histoire du droit, Université Paris Nanterre). Leurs propos ont été très écoutés puis partagés et questionnés.
Table ronde
Faut-il supprimer le Cnu ?
Enfin, avec un live différé du professeur Jean-Philippe Derosier (professeur de droit public, Université Lille) – section 02 Cnu, l’atelier LRU a proposé un débat animé sur le CNU ; débat auquel ont participé – sous la modération du pr. Touzeil-Divina, Anne-Sophie Chambost (professeure d’histoire du droit, Université de Saint-Etienne) – section 03 Cnu et Delphine Espagno–Abadie
(maître de conférences de droit public, IEP de Toulouse) – section 02 Cnu.
Il en est ressorti non la volonté de supprimer le CNU
mais bien celle de le réformer en actant des pistes possibles : par exemple oralité proposée par le pr. Derosier en matière de qualification des maîtres de conférences et tirage au sort des membres non élus proposé par la pr. Chambost rejointe en ce sens par l’assemblée des présents.
Les débats de la journée ont tous été animés, intéressés et parfois même mouvementés mais tel était bien le but recherché de l’atelier.
Il est proposé de ce retrouver en juin 2019 pour un nouvel atelier qui pourrait cette fois questionner le CNESER.
Assemblée Générale
du CLUD
Enfin, quelques membres du CLUD se sont réunis en AG selon l’ordre du jour suivant :
- Adhésions votées des nouveaux membres du CLUD ; sont désormais membres du Collectif L’Unité du Droit :
- LOPEZ Benoît
- AURIOL Marcellin
- FASSI de MAGALHAES Marine
- COMBES Clothilde
- SALLES Mathias
- ORLANDINI Jean-Philippe
- TAGNERES Florent
- MAYOT Maxime
- PERRUCHET Virginie
- BACHELOT Paul
- THEWISSEN Esteban
- THARAUD Delphine
- RENEAU Raphaël
- FEUGERE Josépha
- PAUQUET Hugues
- LECA Antoine
- BLANCHON Clothilde
Bienvenue à elles et à eux !
- Situation financière temporaire :
(…) le pr. Touzeil-Divina expose les dernières recettes et dépenses et – surtout – celles à venir en matière éditoriale.
- Editions l’Epitoge :
- Rappel & réjouissances autour du prix de thèse de l’Unité du Droit
- parutions de juillet 2018 (2 titres)
- relectures en cours
- RMDP 6
- RMDP 8
- Mélanges Mestre I
- Mélanges Mestre II
- actes de Nouméa (colloque)
- actes de Toulouse (colloque du Marathon)
- Marathon(s) du Droit
- Bilan du Marathon de Toulouse, 23 mars 2018 & droit(s) du Bio
- Prochain Marathon : Pau (printemps 2020) : droit(s) du Basket-ball
- Suivi de : Reims (printemps 2021) : droit(s) au Champagne ?
- Le Clud accepte sous conditions (qu’un groupe l’organise collectivement) de proposer au printemps 2019 un semi-marathon du Droit composé d’un séminaire (et non d’un colloque) de deux ou trois interventions ; d’un jeu inter-universitaire et d’une soirée (et non d’un gala) sous la direction du Dr. Douteaud & du Pr. Touzeil-Divina (à suivre).
- Colloques Femmes & Hommes politiques en Droit(s) :
Le CLUD acte la création d’un cycle de quatre colloques au moins sur la confrontation d’idées politiques et juridiques d’hommes et de femmes politiques « en Droit(s) ».
Le premier volet de cette série sera consacré (en septembre 2019) à Jean Jaurès.
Il est acté de la collaboration du CLUD pour cette organisation avec l’association toulousaine des Amis de Jean Jaurès.
Il est également acté du 2ème volet (2021 ou 2022) de la série consacré à Charles Péguy.
Suivraient par exemple des volets consacrés à Louise Michel, Charles Maurras, etc.
- Université d’été du CLUD
- 15 ans du Collectif L’Unité du Droit
Il est renvoyé à l’atelier de préparation de l’Université d’été en la matière.
Deux goodies sont néanmoins déjà actés pour célébrés les 15 ans : des écocups et des éventails !
La séance est clôturée à 17h30.
A priori les organisateurs avaient l’air contents 🙂
Liberté(s) ! En Turquie ? En Méditerranée !
Comme annoncé ici parmi plusieurs actions, c’est symboliquement, le jour même des élections présidentielles et législatives en Turquie, que les Editions l’Epitoge (du Collectif L’Unité du Droit), dont la diffusion est réalisée par les Editions juridiques Lextenso, publient ce 24 juin 2018 un nouveau numéro de la Revue Méditerranéenne de Droit Public réalisé en urgence ces deux derniers mois par les membres et sympathisants du Laboratoire Méditerranéen de Droit Public. Ce numéro est un cri d’alarme(s) et de détresse(s) à destination de tous les citoyens, décideurs politiques et membres de la Communauté universitaire en France mais aussi autour du bassin méditerranéen alors que la situation de plusieurs collègues turcs a attiré l’attention de nombreux réseaux académiques.
Il a ainsi été décidé d’offrir un témoignage d’amitié et de fraternité aux membres de la Communauté universitaire de Turquie, menacée de privation(s) de liberté(s) par le régime du Président Erdogan. En particulier, l’ouvrage est adressé à notre ami le professeur Ibrahim O. Kaboglu, directeur de l’équipe turque du Laboratoire Méditerranéen de Droit Public.
L’opus résolument tourné vers l’espoir,
le Droit et les libertés, se compose de trois parties :
- la première revendique davantage de libertés d’expression(s) pour nos collègues turcs et offre au lecteur plusieurs points de vues comparés sur les libertés académiques en Méditerranée (Partie I).
- Par suite, le livre propose de façon militante et assumée des analyses et propositions en faveur du droit constitutionnel et des libertés en Turquie (Partie II)
- et en Méditerranée (Partie III).
La table des matières de l’ouvrage
peut se télécharger ICI :
http://lm-dp.org/LTMTABLE.pdf
Comme l’espère le président Jean-Paul Costa dans son avant-propos, « puisse cet ouvrage collectif, cet hommage solidaire, dépasser le seul symbole ; puissent les témoignages de ces femmes et de ces hommes influer quelque peu sur le cours des choses ! Point n’est besoin d’espérer pour entreprendre : il fallait en tout cas essayer ».
Ce livre comprend une trentaine de contributions auxquelles ont participé plus de quarante contributeurs depuis plusieurs pays méditerranéens (Espagne, France, Italie, Liban, Maroc, Turquie, …) :
M. le Président Costa, Mmes et MM. les professeurs Afroukh, Basilien-Gainche, Bockel, Bonnet, Fontaine, Freixes, Gaillet, Groppi, Iannello, Larralde, Laval, Malaret, Marcou, Mathieu, Maus, Prieur, Rousseau, Starck, Touzeil-Divina & Turk ainsi que Mmes Abderemane, Elshoud, Espagno-Abadie, Eude, Fassi de Magalhaes, Gaboriau, Mestari, Perlo, Rota, Schmitz & MM. Altinel, Barrue-Belou, Bin, Degirmenci, Friedrich, Gelblat, Makki, Meyer, Ozenc & Sales.
L’image de première de couverture a été réalisée, à Beirut, par Mme Sara Makki & le présent ouvrage a reçu le généreux soutien de l’Association Française de Droit Constitutionnel (Afdc), de l’Association Internationale de Droit Constitutionnel (Aidc) et du Collège Supérieur de Droit de l’Université Toulouse 1 Capitole.
Contact :
contact@lm-dp.orgPrésentation de l’ouvrage (dont table des matières) :
http://lm-dp.org/rmdp9/Présentation des actions en faveur de la Communauté universitaire turque :
http://lm-dp.org/soutien-du-lm-dp-a-lun-de-ses-directeurs-le-pr-ibrahim-kaboglu/Lien vers le communiqué de presse :
http://lm-dp.org/RMDP9.pdf
Atelier LRU – Louis Rolland Université / 29 juin 2018
Atelier LRU
Louis Rolland – Université(s)
Comité scientifique & d’organisation :
Arnaud Lami, Hussein Makki & Mathieu Touzeil-Divina.
Le présent document figure ici au format PDF
Lru, Ore, Cac, Cnu, Comue, Apb, etc. La France universitaire et administrative aime les sigles et les rapports de force(s) ce dont le premier semestre 2018 – comme en anniversaire au mois de mai 1968 – témoigne dans tout le pays. On bloque parfois, on discute partout, on interroge. Voilà pourquoi, hors d’une Université publique en particulier et dans le cadre des ateliers du Collectif L’Unité du Droit, MM. Arnaud Lami (Mcf – droit public, Université d’Aix-Marseille) et Mathieu Touzeil-Divina (Professeur de droit public, Université Toulouse 1 Capitole) proposent d’engager – chaque année – et pour un cycle d’au moins quatre ans une réflexion dynamique, interactive, suivie et transdisciplinaire sur l’Université et les domaines de l’enseignement supérieur et de la recherche de manière générale.
Sans restreindre leurs réflexions, discussions mais aussi propositions à des échanges entre juristes et notamment entre publicistes, les ateliers qui seraient ainsi mis en place, à partir de juin 2018, auraient pour vocation première l’échange et la confrontation. Il ne s’agira donc pas d’y cultiver l’entre-soi mais au contraire d’y rechercher la confrontation d’idées et ce, dans un secteur parfois considéré comme très dogmatique. En ce sens, même s’ils ont en commun un objectif de défense d’un service public national fort et public de l’Université ainsi qu’une volonté de mise en avant des libertés académiques, les deux porteurs de ces ateliers ne sont-ils pas d’accord sur tout !
Concrètement, le projet consisterait – chaque année en juin – à prévoir une journée d’études et de débats qui pourrait être organisée en deux temps :
- le premier, en matinée – ferait majoritairement intervenir des jeunes chercheurs (doctorant.e.s, docteur.e.s, jeunes titulaires) sur l’organisation universitaire d’un pays donné (en France pour la première année puis dans des pays étrangers par suite). Il s’agirait alors non seulement de présenter la façon dont se matérialise l’Université ailleurs mais aussi de la discuter, de la comparer, etc.
- le second temps, en après–midi – laisserait place à une ou plusieurs tables rondes portant sur un sujet précis du droit académique français et discuté non seulement par et avec des universitaires (non uniquement juristes) mais aussi par des praticiens administratifs et politiques de l’enseignement supérieur et de la recherche.
En matinée, cette année, nous proposons tout simplement de commencer par une présentation du système universitaire français et comme premier thème de discussions, nous proposons – avec une once assumée de provocation(s) – d’échanger à propos de la suppression (annoncée ? voulue ? refusée ? crainte ? fantasmée ?) du Conseil National des Universités (Cnu) et ce, bien entendu, avec différents acteurs et porteurs d’idées distinctes en la matière.
Ces dernières années le Cnu a effectivement été l’objet de nombreuses critiques. Jamais probablement une institution ayant vocation à gérer les carrières universitaires n’aura suscité autant d’opposition(s). Alors que certains auteurs et politiques plaident, depuis plusieurs années, pour sa suppression le Cnu est toujours présent, mais pour combien de temps ? Il faut dire que les griefs adressés à cette institution sont nombreux et pas toujours illégitimes : les scandales à répétition liés à l’autopromotion de certains membres, les mécanismes électifs, l’opacité de certaines procédures de qualifications, militent assurément pour une remise à plat du système actuel. Toutefois, malgré de vives critiques, rares sont ceux à proposer des solutions visant à améliorer ou remplacer les choses.
Néanmoins, lentement mais sûrement, le Cnu est régulièrement mis à mal par de nouvelles procédures, le remaniement de certaines de ses missions et, corrélativement, par le renforcement de l’autonomie des universités. Les responsables d’établissements, par l’intermédiaire de la CPU, proposent depuis plusieurs années une gestion locale et un recrutement libre et sans entrave de leurs enseignants. Pour toutes ces raisons le Cnu nous est apparu comme un thème de prédilection pour cette première journée d’étude(s).
Enfin, il fallait trouver un nom à ces ateliers sur l’Université et nous avons choisi de les placer sous le patronyme de « Louis Rolland » (1877-1956). En effet, l’homme, qui a été professeur de droit public à Alger, à Nancy et à Paris est connu pour avoir porté sinon conceptualisé celles que l’on nomme encore aujourd’hui les « Lois de Rolland » – c’est-à-dire les principes essentiels – des services publics. Universitaire engagé, ayant pratiqué et enseigné dans différents établissements (y compris hors du territoire métropolitain) et convaincu de l’importance du service public, il nous semblait qu’il s’agissait là d’un signe très positif.
Voilà pourquoi nous vous proposons le 29 juin 2018 à Toulouse de participer à nos côtés au premier Atelier Louis Rolland Université (LRU) portant – en matinée – sur une présentation critique du système d’enseignement supérieur français et – en après-midi – sur la suppression du Cnu.
Toutes celles et tous ceux désirant participer à l’organisation de l’Atelier ou y contribuer sont évidemment les bienvenu.e.s.
Toulouse, 29 juin 2018
salle municipale Castelbou
– 22, rue Léonce Castelbou – 31000 Toulouse1ère journée LRU-CLUD
Louis Rolland – Université(s)
Atelier du Collectif L’Unité du Droit
09h00
Mots d’accueil : présentation des journées Lru-Clud
Mathieu Touzeil-Divina & Arnaud Lami
(enseignants-chercheurs en droit aux Universités Toulouse 1 & Aix-Marseille, Clud)
Matinée de la jeune recherche :
exposés débattus du système français d’enseignement supérieur
NB : Afin de permettre et d’encourager les débats, chaque contribution (15 à 20 minutes)
sera suivie d’une dizaine de minutes d’échanges avec la salle.
09h30
Présentation du système universitaire français : de Napoléon à Ore !
Hussein Makki (doctorant en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole, Clud)
10h00
L’institution universitaire : le niveau national (présentation & témoignage)
Thomas Martin di Michele (doctorant en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole)
10h30
L’institution universitaire : le niveau local (présentation & témoignage)
Marie Glinel (doctorante en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole)
11h00 Pause
11h15
Les réformes universitaires en cours : parcours sup & parcours avenir
Romain Vaillant (doctorant en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole, Clud)
Clothilde Blanchon (docteure en droit public, Université d’Aix-Marseille)
Débats sous la présidence de Mme Julia Schmitz
Maître de conférences de droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole – resp. Parcours Sup
12h30 Déjeuner libre
14h30 Reprise des travaux
La grève des 68+ de Nanterre :
questionner les évolutions de l’université à l’aune d’une mobilisation de précairesMathilde Julla-Marcy (doctorante en sociologie-Staps à l’Université Paris Nanterre)
Antoine Giraud (doctorant en histoire du droit, Université Paris Nanterre)Table ronde
NB : Afin de permettre et d’encourager les débats,
trois à quatre contributeurs (15 à 20 minutes) présenteront leur avis sur la question posée
puis l’ensemble sera suivi d’échanges entre les contributeurs et avec la salle.
15h00 Faut-il supprimer le Cnu ?
Bernard Beignier (sous réserve)
(recteur de l’Académie d’Aix-Marseille, professeur de droit privé) – section 01 Cnu
Anne-Sophie Chambost
(professeure d’histoire du droit, Université de Saint-Etienne) – section 03 Cnu
Jean-Philippe Derosier
(professeur de droit public, Université Lille) – section 02 Cnu
Delphine Espagno–Abadie
(maître de conférences de droit public, IEP de Toulouse) – section 02 Cnu
16h00 Clôture des travaux
entrée libre –
contact & inscription :
contact@unitedudroit.org
16h30 Assemblée générale
du Collectif l’Unité du Droit.
Proclamation du prix de thèse de l’Unité du Droit : bravo M. Jean-Benoist BELDA
Le Collectif l’Unité du Droit
est heureux et fier de proclamer
lauréat de son premier prix de thèse
de l’Unité du Droit :
M. Jean-Benoist BELDA
Docteur en droit privé
de l’Université de Montpellier
Le Collectif est heureux d’annoncer
que le prix emporte publication immédiate
de l’ouvrage issu de ladite thèse ;
opus qui formera le vingt-deuxième
volume de la collection « L’Unité du Droit ».
En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :
Volume XXII :
Du discours sur l’office
de la Cour de cassation.
Contribution à l’analyse réaliste
de la justice française
Premier prix de thèse de l’Unité du Droit – 2018
Auteur :
Jean-Benoist BeldaPréface : M. le Président Bertrand Louvel
Postface : M. le Professeur Rémy Cabrillac
– Nombre de pages : 600 pages (approx.)
– Sortie : juillet 2018
– Prix : 49 €
– ISBN / EAN :
979-10-92684-31-5
/ 9791092684315
– ISSN : 2259-8812
couverture provisoire
Présentation :
L’ouvrage que le Collectif l’Unité du Droit a le plaisir et l’honneur de présenter au sein de sa collection « Unité du Droit » a reçu le premier prix de thèse de cette association qui fête en 2019 ses quinze premières années d’existence.
Alors que les débats (parfois houleux) se sont récemment multipliés en doctrine à propos du rôle et de l’office du juge de cassation (spécialement en matière judiciaire mais aussi devant le Conseil d’Etat), M. Belda offre à la lecture une thèse non seulement contextualisée, posée, et scientifiquement argumentée mais qui fait état – surtout – d’une connaissance affinée de ce que la Cour de cassation n’est pas une institution hors-sol mais bien un produit de l’histoire tant juridique que politique et culturelle. Hors de l’argument passionnel qui fleurit sur les réseaux sociaux et parfois même en doctrine, M. Belda démontre et place son argumentation et ses pas dans ceux du courant dit de l’analyse réaliste (depuis l’intuition de Gény à la théorie de l’interprétation qu’en systématisa le professeur Troper et ce, en ayant notamment pour guides les professeurs de Bechillon, Deumier, Jamin, Mainguy & Molfessis). Partant, l’auteur explique et justifie les distances qu’il prend parfois avec certaines de ces doctrines réalistes. C’est ici sa propre grille d’analyse(s) qu’il propose au moyen de l’outil théorique réaliste.
L’ouvrage – qui ne reprend pas in extenso – la thèse de doctorat soutenue à l’Université de Montpellier mais qui la sublime en tenant compte des normes et des débats les plus récents en la matière, se compose de deux parties. D’abord, M. Belda présente ce qui lui semble être l’ambivalence des discours sur l’office de la Cour de cassation (Première Partie) ce qui le conduit à adopter les théories réalistes selon lesquelles ce juge judiciaire serait volontaire mais avec pragmatisme, loin de l’imagerie d’Epinal du juge « bouche de la Loi » ou du spectre maudit du « gouvernement des juges ». Par suite, il ose tirer les conséquences de son analyse en faisant état de ce qui lui sembleraient être les réaménagements nécessaires de l’office de la Cour française de cassation (Deuxième Partie). Ce sont alors – très concrètement et de façon prospective – de véritables propositions pour un renouvellement de la fonction de juger que propose ici l’auteur.
Et si l’on osait enfin, aux côtés de l’auteur, dire de la Cour de cassation qu’elle est une Cour suprême et qu’il faut désormais cesser de croire qu’elle n’est qu’une gardienne de la Loi et ne juge « que » le Droit de façon détachée et non conséquentialiste ? Et si l’on ne craignait plus – en l’assumant – le pouvoir normatif du juge ? C’est le pari heureux du présent ouvrage.
Ouvrage honoré du premier Prix de thèse de l’Unité du Droit (2018) & publié par le Collectif L’Unité du Droit.
Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso.
Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).