AG du 16 février 2017

Le 16 février 2017, à Paris, s’est tenue la dernière Assemblée Générale du CLUD.

Outre l’approbation du compte rendu de l’AG du 02 décembre 2016, y ont été abordés les points suivants et prises quelques décisions dont voici un compte-rendu.

1. Activité éditoriale & comité

Les membres du CLUD se réjouissent de la vive et trépidante activité éditoriale du CLUD par le biais de ses éditions l’EPITOGE.

Le pr. Touzeil-Divina fait – cela dit – remarquer qu’une aide plus fréquente des membres du CLUD pour les relectures & mises en pages et en formes des ouvrages des éditions l’EPITOGE serait très bienvenue ! 🙂 Est ensuite présenté le catalogue actuel des ouvrages publiés et programmés.

Aucun nouvel ouvrage n’est proposé à la publication mais quatre nouveaux ouvrages sont présentés à l’assemblée suite à leur parution ce mois de février 2017.

• actes du colloque des 24 h du Droit : Droit(s) au(x) sexe(s)
• actes du colloque Fédéralisme (Rouen) ; 2 vol.
• Mélanges Journès.

Par ailleurs, il est acté que va se constituer un comité éditorial chargé d’aider à l’approbation / sélection des futurs ouvrages ainsi qu’à leurs relectures & mises en formes. Plusieurs noms sont déjà proposés en ce sens. Parmi ceux-si sont proposés et / ou retenus les patronymes de :

• Josépha Dirringer
• Virginie Donier
• Arnaud Duranthon
• Mélina Elshoud
• Delphine Espagno-Abadie
• Florence Faberon
• Clemmy Friedrich
• Maxime Meyer
• Valère Ndior
• Valérie Nicolas
• Olivier Renaudie
• Julia Schmitz
• Morgan Sweeney
• Mathieu Touzeil-Divina

Le comité (à compléter) sera notamment chargé courant 2017 de rédiger une procédure de sélection des ouvrages afin que cette dernière soit rendue publique et opposable.

2. Prix de thèse

Les membres du CLUD proposent pour la fin d’année 2017 – si possible – d’organiser un prix de thèse portant sur la valorisation des recherches doctorales relatives à l’unité du Droit. L’ouvrage sélectionné par le CLUD bénéficierait alors d’une publication dans nos collections.

3. Nouveaux membres

Le CLUD se réjouit de la nomination comme nouveaux membres de mesdames & messieurs :

• Jimmy Charruau (Doctorant, Angers) (172)
• Jean-Matthieu Andrieu Colombani (Etudiant, Toulouse) (173)
• Julien Dorigny (Etudiant, Toulouse) (174)
• Théodore Georgopoulos (Enseignant-chercheur, Reims) (175)
• Arnaud Lami (Enseignant-chercheur, Aix-Marseille) (169)
• Dimitri Löhrer (Enseignant-chercheur, Pau) (176)
• Stéphane Manson (Professeur des Universités, Versailles) (171)
• Camille Morot-Monomy (Doctorante, Toulouse) (170)
• Romain Vaillant (Doctorant, Toulouse) (168)

Après le vote – à l’unanimité des présent.e.s & des représenté.e.s le nombre de membres du CLUD est de 176 au 22 février 2017.

Bienvenue à tous & à toutes !

4. Marathon du Droit & comité

Suite aux AG précédentes et aux discussions qui ont suivi, le CLUD acte :

• la validation d’un second (ou deuxième cycle) nommé « Marathon du Droit » ;
• la proposition de trois lieux et de trois dates pour les premières manifestations du cycle :
  • Toulouse (06 avril 2018)
  • Pau (05 avril 2019)
  • & Reims (03 avril 2020).
• s’agissant du colloque, le thème retenu pour l’ouverture du cycle à Toulouse tournerait autour de la gastronomie, du « bio » et par exemple de « Jeux de L’oie / Lois » ;
• le professeur Touzeil-Divina est mandaté pour organiser un comité scientifique et d’organisation de ces deux premières manifestations ;
• les villes de Toulon, d’Albi et de Rennes sont également mentionnées comme potentiellement candidates audit cycle.

Il est en outre acté pour la première matérialisation toulousaine :

• que la journée comprendra 4 et non 3 moments comme précédemment avec un entracte artistique d’une heure maximum (45 min si possible) en début d’après-midi. A Toulouse cet entracte sera une pièce de théâtre présentant la vie du doyen Hauriou. M. Julien Dorigny est proposé comme co-responsable étudiant de cette manifestation ;
• qu’une opération de communication avec un marathonien sera mise en oeuvre pour commencer – dès le printemps 2017 – à communiquer sur le renouveau des « 24 heures ». M. Jean Matthieu Andrieu Colombani est proposé pour incarner cette opération.

Un comité est en cours de constitution et plusieurs noms sont déjà proposés en ce sens. Parmi ceux-si sont proposés et / ou retenus les patronymes de :

• Jean Matthieu Andrieu Colombani (pour Toulouse)
• Charlène Colbeau (pour Toulouse)
• Julien Dorigny (pour Toulouse)
• Stéphanie Douteaud (pour Pau)
• Livia Elshoud (pour Le Mans)
• Mélina Elshoud (pour Le Mans)
• Théodore Georgopoulos (pour Reims)
• Sara Haidoune-Gasnot (pour Le Mans)
• Dimitri Löhrer (pour Pau)
• Nicolas Rousseau
• Lucie Sourzat (pour Toulouse)
• Mathieu Touzeil-Divina (pour Toulouse)
• Stéphanie Willman Bordat.

5. Cahiers de l’Unité du Droit

Afin de relancer le média interne du Clud, les Cahiers sont relancés pour 2017 sous la direction de M. Morgan Sweeney.

Deux thématiques sont proposées et retenues pour les mois à venir : la transparence (1) et l’économie des réformes (2).

M. Sweeney sera chargé – quand il le pourra – d’organiser courant 2017 au moins l’un des deux appels à publication(s).

6. Modifications statutaires

Pour tenir compte des évolutions, il est procédé – après avis unanime et vote conforme des membres du Bureau du CLUD – aux modifications de statuts suivantes :

– dans l’article 1 – alinéa 3 – ne plus indiquer l’adresse sociale au Mans mais juste dire qu’elle est au lieu de résidence du Président et qu’une décision du CA acte du lieu ;
– dans l’article 2 – alinéa 3 – ne plus indiquer que la cotisation est due en octobre puisque nous la demandons en janvier ! ;
– dans l’article 9 – alinéa 1 – ne plus indiquer que le compte bancaire est à la société générale ;
– dans l’article 17 – alinéa 1 – appeler « Editions l’Epitoge » l’atelier permanent « fonction éditoriale » ;
– dans l’article 18 : le nommer 19 afin d’insérer un nouvel article destiné à marquer la proximité entre le Clud et le LM-DP & rédigé comme suit :

Article dix-huitième : liens associatifs

Le CLUD se réjouit de la création de l’association « Laboratoire Méditerranéen de Droit Public » (LM-DP) qui fut, de 2012 à 2016, un atelier du Collectif l’Unité du Droit. Le CLUD accepte la proposition du LM-DP d’être son association « marraine » et s’engage (financièrement et matériellement notamment) par le biais – entre autres – de ses Editions L’Epitoge, qui abritent la Revue Méditerranéenne de Droit Public, à continuer à aider les travaux du LM-DP qui s’engage, de son côté, à conserver des liens de fidélité.

Par ailleurs, selon l’alinéa 02 de l’article 08 des statuts du LM-DP : « afin que le CLUD soit représenté et qu’une continuité soit matérialisée, deux membres du Bureau du LM-DP au moins doivent être membres dudit Collectif ». Le Collectif L’Unité du Droit en prend acte.

Les nouveaux statuts adoptés et modifiés sont en ligne ici.

Le Président de l’association est mandaté pour faire connaître ses modifications aux autorités compétentes.

7. Ateliers

Suite aux modifications statutaires, le CLUD comporte désormais 4 ateliers permanents  :

• I. Enseignement(s) du Droit & Université(s)
• II. Unité(s) du Droit
• III. Droit(s) des travailleurs
• IV. Editions l’Epitoge

Il est conséquemment proposé, dans le cadre du 3ème atelier permanent, d’organiser une réflexion sur les programmes des candidat.e.s à la Présidence de la République en matière d’enseignement supérieur.

Pour ce faire, il est demandé aux membres intéressé.e.s du CLUD :

• de bien vouloir se manifester RAPIDEMENT s’ils et elles désirent participer à un tel atelier (qui pourrait avoir lieu à Paris le 01 avril 2017 en début d’après-midi.
• il sera alors demander aux membres participants de chacun.e. présenter le programme en matière d’enseignement et de recherche d’au moins un.e. candidat.e.
• une discussion s’en suivrait entre les participants ….
• un compte rendu pourrait être mis en ligne et diffusé par suite.