AG du 02 décembre 2016

Le 02 décembre 2016, à Paris, 16ème arrondissement, s’est tenue la dernière Assemblée Générale du CLUD.

Outre l’approbation du compte rendu de l’AG des 09-10 juillet 2016, y ont été abordés les points suivants et prises quelques décisions dont voici un compte-rendu.

1. Activité éditoriale

Les membres du CLUD se réjouissent de la vive et trépidante activité éditoriale du CLUD par le biais de ses éditions l’EPITOGE.

Le pr. Touzeil-Divina fait – cela dit – remarquer qu’une aide plus fréquente des membres du CLUD pour les relectures & mises en pages et en formes des ouvrages des éditions l’EPITOGE serait très bienvenue ! 🙂 Est ensuite présenté le catalogue actuel des ouvrages publiés et programmés. Sont alors discutés (et votés) la pertinence de publication(s) de nouveaux ouvrages.

Sont retenus en ce sens comme projets actés :

• Des Mélanges en l’honneur du Doyen Journès (Lyon II) sous la direction de notre collègue G. Protière (collection académique) ;
• Des Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre (Aix-en-Provence) en deux volumes (collection académique en partenariat avec la Faculté de Droit d’Aix) ;
• Les actes d’un futur colloque en Nouvelle-Calédonie (décembre 2017) « Inégalités sociales & décolonisation » sous la direction de Mme Faberon-Tourette & de M. Wamyatan.

A ce dernier sujet, l’AG retient le principe suivant de partenariat :

• le CLUD sera affiché comme soutien / partenaire du colloque (logo, etc.) et s’engage à financer sur fonds propres les frais de publication des actes non couverts par la subvention des organisateurs ;
• les organisateurs du colloque s’engagent à financer à hauteur de 1500 € les frais de publication dudit colloque ;
• les organisateurs du colloque s’engagent à financer au moins l’un des frais de missions des deux membres du CLUD qui interviendront au colloque sur le thème : « Lutte contre les inégalités sociales et territorialisation du droit ».

2. Des … 24 heures … au Marathon …. du Droit

Suite à l’AG précédente et aux discussions qui ont suivi, le CLUD acte :

• la fin du premier cycle manceau des 5 éditions des « 24 heures du Droit » ;
• la validation d’un second (ou deuxième cycle) nommé « Marathon du Droit » ;
• la proposition de deux lieux et de deux dates pour les premières manifestations du cycle : Toulouse (avril 2018) & Pau (avril 2019) ;
• s’agissant du colloque, le thème retenu pour l’ouverture du cycle à Toulouse tournerait autour de la gastronomie et par exemple de « Jeux de L’oie / Lois » ;
• le professeur Touzeil-Divina est mandaté pour organiser un comité scientifique et d’organisation de ces deux premières manifestations ;
• les villes de Toulon et de Rennes sont également mentionnées comme potentiellement candidates audit cycle.

3. LM-DP

Le CLUD prend acte de la constitution d’une nouvelle association : le Laboratoire Méditerranéen de Droit Public (LM-DP) qui fut, avant d’être autonome, un atelier permanent du CLUD. Le CLUD souhaite bon vent et de belles aventures au nouveau LM-DP et se réjouit de ses activités et de son autonomie. Il entend néanmoins toujours suivre et accompagner de son mieux la nouvelle association « sœur » qu’il reconnaîtra en ce sens dans ses prochains statuts.

Le CLUD s’engage également à maintenir ses portes ouvertes, via les Editions l’Epitoge, pour publier la Revue Méditerranéenne de Droit Public.

4. Droit(s) de la nuit

A l’invitation de l’ADDIMH (association des doctorants & docteurs de l’Institut Maurice Hauriou), le CLUD a accepté de soutenir le projet de colloque Droit(s) & nuit(s) comme partenaire privilégié. Le CLUD s’engage à financer sur fonds propres les frais de publication des actes non couverts par la subvention des organisateurs (à déterminer) et à aider à la communication du colloque.

M. Romain Vaillant, doctorant de l’ADDIMH et responsable dudit colloque, est proposé comme nouveau membre du CLUD.

5. Jaurès & le(s) Droit(s)

Sur proposition du professeur Touzeil-Divina & de Mme Delphine Espagno, est proposé un colloque futur sur le(s) droit(s) selon Jean Jaurès. Plusieurs pistes sont à creuser en ce sens et seront à valider lors d’une prochaine AG.

6. Site(s) Internet

Le pr. Touzeil-Divina annonce son désir de remodeler les sites Internet du CLUD et des éditions l’Epitoge pour janvier 2017. M. Sacha Sydoryk se propose de l’aider en ce sens (et l’AG l’en remercie chaleureusement).

7. Prochaines AG & groupe toulousain

Il est proposé de réunir – à Paris – la prochaine AG du CLUD en février 2017 (a priori le 16 février 2017 – quartier convention) sur l’ordre du jour suivant :

• sortie de quatre ouvrages aux Editions l’Epitoge
• comité éditorial des Editions & procédure de sélection
• colloque Droit(s) de la nuit
• colloque Jaurès (et comité)
• Marathon du Droit (et comité)
• Cahiers de l’Unité du Droit
• sites internet
• situation financière
• modifications statutaires
• reformulation des ateliers :
  • I. Enseignement(s) du Droit & Université(s)
  • II. Unité(s) du Droit
  • III. (création) Droit(s) des travailleurs
  • IV. (reformulation) Editions l’Epitoge
• Atelier : Droit(s) des travailleurs
• Atelier : Université(s) & enseignement(s) du Droit
• Atelier : Unité(s) du Droit
• etc.

Avant de clore l’AG, le pr. Touzeil-Divina informe l’assemblée de l’existence d’un « groupe toulousain » formé autour de lui depuis quelques semaines et qui sera notamment très impliqué dans les projets de colloques évoqués.