Archive mensuelle juin 2019

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Les transformations de la fonction publique : tous travailleurs ?

A l’heure où va bientôt être adoptée la nouvelle Loi de « transformation de la fonction publique », le Collectif L’Unité du Droit est heureux de soutenir la présente initiative toulousaine des Centre de Droit des Affaires (CDA) & Institut Maurice Hauriou (IMH) de l’Université Toulouse 1 Capitole.

La participation & l’inscription y sont gratuites
& l’on vous y attend nombreux.

Après chaque conférence du cycle, le CLUD en publiera en ligne un compte-rendu et des échos. L’ensemble des interventions fera (en mars 2020) par ailleurs l’objet d’une publication (a priori en revue).

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2nd atelier LRU

2nd Atelier LRU
Louis Rolland – Université(s)

Comité scientifique & d’organisation :
Arnaud Lami, Hussein Makki & Mathieu TouzeilDivina.

entrée libre – contact & inscription :
contact@unitedudroit.org

Lru, Ore, Cac, Cnu, Comue, Apb, etc. La France universitaire et administrative aime les sigles et les rapports de force(s) ce dont le premier semestre 2018 – comme en anniversaire au mois de mai 1968 – a témoigné et témoigne encore en 2019 dans tout le pays. On bloque parfois, on discute partout, on interroge. Voilà pourquoi, hors d’une Université publique en particulier et dans le cadre des ateliers du Collectif L’Unité du Droit, MM. Arnaud Lami (Mcf – droit public, Université d’Aix-Marseille), Hussein Makki (Doctorant en droit public, Université Toulouse 1 Capitole) et Mathieu TouzeilDivina (Professeur de droit public, Université Toulouse 1 Capitole) proposent d’engager – chaque année – et pour un cycle d’au moins quatre ans une réflexion dynamique, interactive, suivie et transdisciplinaire sur l’Université et les domaines de l’enseignement supérieur et de la recherche de manière générale.

En 2018, à Toulouse, un premier atelier avait eu lieu le 29 juin et avait questionné, outre quelques-unes des bases du système français d’enseignement universitaire, de façon un peu provocatrice l’Institution sous ce débat : « faut-il supprimer le Conseil National des Universités » ? Sans restreindre leurs réflexions, discussions mais aussi propositions à des échanges entre juristes, les ateliers qui sont ainsi mis en place, annuellement en juin, ont pour vocation première l’échange et la confrontation. Il ne s’agit donc pas d’y cultiver l’entre-soi mais au contraire d’y rechercher la confrontation d’idées et ce, dans un secteur parfois considéré comme très dogmatique. En ce sens, même s’ils ont en commun un objectif de défense d’un service public national fort et public de l’Université ainsi qu’une volonté de mise en avant des libertés académiques, les porteurs de ces ateliers ne sont-ils pas d’accord sur tout ! Concrètement, le projet consiste ainsi à prévoir une journée ou demi-journée d’études et de débats qui sera organisée en deux temps :

  • le premier, fera majoritairement intervenir des jeunes chercheurs (doctorant.e.s, docteur.e.s, jeunes titulaires) sur l’organisation universitaire (française ou étrangère). Il s’agira alors non seulement de présenter la façon dont se matérialise l’Université mais aussi de la discuter, de la comparer, etc.
  • le second temps, laissera place à une ou plusieurs tables rondes portant sur un sujet précis du droit académique discuté non seulement par et avec des universitaires (non uniquement juristes) mais aussi par des praticiens administratifs et politiques de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Cette année, nous proposons de commencer par une question d’actualité de ces deux semestres académiques 2018-2019 : l’augmentation (et ses réserves, aménagements ou exceptions) des droit d’inscription et / ou d’entrée à l’Université française pour les usagers non européens (essentiellement). Puis, dans un second temps, nous proposons – avec une once toujours assumée de provocation(s) – d’échanger à propos d’un autre des « conseils » de l’Université : le Cneser (Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche) : qui est-il ? A quoi sert-il ? Quels sont ces réseaux ? !… et ce, bien entendu, avec différents acteurs et porteurs d’idées distinctes en la matière.

Enfin, il fallait trouver un nom à ces ateliers sur l’Université et nous avons choisi dès 2018 de les placer sous le patronyme de « Louis Rolland » (1877-1956). En effet, l’homme, qui a été professeur de droit public à Alger, à Nancy et à Paris est connu pour avoir porté sinon conceptualisé celles que l’on nomme encore aujourd’hui les « Lois de Rolland » – c’est-à-dire les principes essentiels – des services publics. Universitaire engagé, ayant pratiqué et enseigné dans différents établissements (y compris hors du territoire métropolitain) et convaincu de l’importance du service public, il nous semblait qu’il s’agissait là d’un signe très positif.

Voilà pourquoi nous vous proposons le 13 septembre 2019 de participer à nos côtés au second Atelier Louis Rolland Université (LRU) portant – en matinée – sur la question des droits d’inscription à l’Université et – par suite – sur le Cneser.

Toutes celles et tous ceux désirant participer à l’organisation de l’Atelier ou y contribuer sont évidemment les bienvenu.e.s.

13 septembre 2019
(Toulouse, salle Castelbou
– 22, rue Castelbou  Toulouse)

2nd atelier LRU – CLUD
Louis Rolland – Université(s)
Atelier du Collectif L’Unité du Droit

14h00                   Mots d’accueil : présentation des journées Lru-Clud
                               Mathieu TouzeilDivina
                               (Professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole, Clud)

Première partie :
des droits d’inscription en Université

NB : Afin de permettre et d’encourager les débats, chaque contribution
(de 15 minutes maximum) sera suivie d’échanges avec la salle.

Présentation et état des lieux de la question
Hussein Makki
(doctorant en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole, Clud)

Evolution historique (chiffrée, historique et statistique) des droits d’inscription   (…)

La situation dans un ou plusieurs pays en droits étrangers
(…) (Doctorant.e à l’Université d’Aix-Marseille)

Oui (si), à la hausse nécessaire des droits d’inscription
Marie Glinel
(doctorante en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole)

Non, à la hausse critiquable des droits d’inscription
Mélanie Jaoul
(Maîtresse de conférences à l’Université de Montpellier)

16h00                   Pause

16h15 

Table ronde : le Cneser-t-il encore à quelque chose ?

Présentation du Cneser & Animation des échanges
Arnaud Lami
(Maître de conférences, Hdr, Université d’Aix-Marseille, Cds, Clud)

Marie Jo Bellosta
(Maître de conférences en Informatique, Université Paris Dauphine)

Marie Glinel
(doctorante en droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole)


17h30                   Clôture des travaux.

17 h 45                Assemblée générale du Collectif L’Unité du Droit.

CLIQUEZ ICI pour TELECHARGER
le PROGRAMME

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6e Universitey d’étey

C’est désormais une bien belle tradition que l’année des 15 ans du CLUD ne va pas méconnaître : après la Pinardière, Epineu-le-Chevreuil et La Bourdette (près Mascarville) et Montoussin en 2017 (starring Les Caïmans) puis en 2018 (starring Footix),

la 6e Université d’été du Collectif l’Unité du Droit se tiendra près d’Albi le week-end des 13-14 juillet 2019. Le tout était précédé d’une « journée dite des doctoriales » le 12 juillet.

En voici le pré programme annoncé :

Partie I :
Doctoriales

– jeudi 11 juillet 2019 dès 20.00 (…) on se prépare !

– vendredi 12 juillet 2019 – 08.30 (…) : départ vers le gîte où nous serons pendant trois jours (pour ceux et celles restant à l’Université d’été) ; sont invités plusieurs doctorant.e.s toulousain.e.s et parisien.ne.s ; l’idée est de réunir une douzaine de doctorant.e.s MAXIMUM.

Par suite, les doctorant.e.s formeront pour quelques exercices des binômes avec une personne qu’ils et elles ne connaissent que peu. Les binômes seront formés à partir des listes suivantes :

DoctoTeam MTD DoctoTeam du Reste du monde
Mélina E. Julien M.
Marie E. Raphaël C.
Marine F. Tanguy E.
Hussein M. Fabien R.
(…) (…)

Ont déjà été contactés pour participer aux doctoriales : (…)

– vendredi 12 juillet 2019 – 10.00 (Au gîte de Padiès près Moularès) : arrivée au gîte / état des lieux / installation / passage au besoin en supermarché pour les courses du week-end.

On recherche des maîtres de la logistique « manger / boire » à affiner en binôme.

– vendredi 12 juillet 2019 – 11.30 (Au gîte (…) : 1er atelier doctoral : « ma thèse & moi » (ma dépression, mes phobies, mes amours, etc.) ; atelier basé sur un échange de dix minutes par personne : six minutes sont réservées par doctorant.e et quatre minutes pour échanger sur les questions rapides suivantes (et habituelles) :

1) pourquoi avez-vous décidé de faire une thèse et quand ?
le regrettez-vous ?

2) quel est le sujet de votre thèse et pourquoi l’avez-vous choisi ou accepté ?

3) quelle sont, à vos yeux, les plus grandes difficultés (y compris matérielles) que la thèse implique ?

4) quelle sont, à vos yeux, les plus grandes joies que la thèse procure ?

5) quand avez-vous adopté votre premier « plan » de thèse ? a-t-il évolué depuis et comment ?

6) quel est le plan de thèse adopté à ce jour ?

7) quel est le calendrier que vous vous étiez fixé en juillet 2018 ? A-t-il été suivi ? Pourquoi ?

7 bis) quel est le calendrier que vous aimeriez vous fixer en juillet 2019 ?

8) quand envisagez-vous de soutenir ?

9) Avez-vous commencé une thèse pour la recherche ou l’enseignement ou les deux ? Avez-vous déjà enseigné ? Dans la négative : voulez-vous enseigner ? Pourquoi ? Dans l’affirmative : y avez-vous pris du plaisir ou éprouvé des difficultés ? Lesquelles ?

10) que vous voyez-vous faire dans 3 ans ? et où ?

Pour ce 1er atelier, il vous est demandé de préparer à l’avance les réponses à ces questions et chacun.e passera l’un.e. après l’autre. Le futur thésard (à propos de son mémoire de M2 et les projets doctoraux) est également convié à participer. Par ailleurs, l’atelier sera organisé autour de tapas / apéros (il faut bien commencer doucement). Evidemment, donc, outre les courses que nous ferons, chacun.e peut emporter en plus des victuailles / boissons / etc. à partager.

– vendredi 12 juillet 2019 – 14.30 (Au gîte (…)) : pétanque des deux docto-team … Pensez à prendre vos… boules !

– vendredi 12 juillet 2019 – 15.30 (Au gîte (…)) : 2ème atelier doctoral : « les cinq premières minutes d’un cours magistral » ; atelier basé sur un échange de dix minutes par personne. Ce dernier atelier est basé sur un exercice de communication orale. Un ou plusieurs sujets (les mêmes pour certain.e.s) sera / seront communiqué.s avant le 20 / 25 juin à chaque participant.e. Il s’agira en cinq minutes chronométrées de proposer comme dans un cours magistral (une leçon) une introduction à ce sujet (leçon de cours, commentaire de document, etc.). S’en suivront cinq minutes de débriefing.

DoctoTeam MTD DoctoTeam du reste
du monde
Hussein M / Sujet A – Raphaël C / Sujet A
Marine F / Sujet B – Julien M / Sujet B
Marie E / Sujet C – Tanguy E / Sujet C
Mélina E / Sujet D – Fabien R / Sujet D
(…) (…)

– vendredi 12 juillet 2019 – 18.00 (Au gîte (…)) : pause piscine !

– vendredi 12 juillet 2019 – 19.00 (Au gîte (…)) : 3ème atelier doctoral : « les relectures multiples » ; basé sur un échange de dix minutes par personne. Au sein de chaque binôme chacun.e. aura envoyé au 01-05 juillet à son binôme un chapitre de sa thèse ou un texte autre (de 20 à 50 pages) ou – selon l’état d’avancement(s) – un plan détaillé. Il s’agira pour chaque binôme pendant quelques minutes d’échanger sur les « critiques » positives comme négatives faites à la lecture des éléments envoyés. Pour ce faire, en fonction des binômes créés, voici les échanges que chaque doctorant.e doit réaliser : écrire à son binôme en lui envoyant ce qui aura été convenu entre nous et recevoir ce que l’autre vous enverra.

N’oubliez pas de mettre les encadrants en copie pour avoir également les éléments.

DoctoTeam MTD DoctoTeam du Reste du monde
Hussein M (1 chapitre) Fabien R.
Marine F (1 chapitre) Raphaël C
Marie E (1 partie) Tanguy E
Mélina E (1 partie) Julien M.
Marc B. (présentation sujet) Yohan M. (présentation sujet)

L’idée n’est pas d’envoyer le chapitre lu et relu dont on est le plus fier.e. mais au contraire d’envoyer ce pour quoi l’on a besoin d’aide et d’avis. Vous pouvez évidemment échanger entre vous sur le nombre de pages moyen à échanger. Ensuite, chacun.e préparera au moins deux / trois remarques sur ce qu’il aura lu avec des conseils pour améliorer le texte reçu et au moins deux / trois questions.

– vendredi 12 juillet vers 20.30 (Au gîte) : repas (et paraît-il boissons).

(…)

NB : les couchages sont prévus en nombre au moins pour la première nuit …. On devrait gérer ensuite en mode camping au besoin pour plus de personnes.

Partie II : Université d’été
du Collectif L’Unité du Droit

Participation proposée notamment à : (…)

  • (…)

– samedi 13 juillet 2019 dès 12.00 (Au gîte) : apéro, pique-nique et Assemblée Générale du Collectif L’Unité du Droit avec notamment l’ordre du jour suivant :

  • Adhésions ;
  • Situation financière ;
  • Editions l’Epitoge :
    • Nouveau prix de thèse de l’Unité du Droit ?
    • parutions 2019
    • parutions prévues pour 2019 / 2020
    • projets sollicités
    • comité éditorial & scientifique
    • charte Epitoge
  • Site Internet (1 ou 2 chroniques ?)
  • Article du mois ?
  • Droits du travail & des fonctions publiques (hospitalières ?) : séminaire toulousain
  • 15 ans du Collectif L’Unité du Droit
  • Questions diverses…

– samedi 13 juillet – 14.30 (Au gîte) : 1er atelier du Collectif L’Unité du Droit : « Entraînements à la présentation académique ». Présentation de leurs parcours / projets / CV par trois ou quatre doctorant.e.s ou jeunes docteur.e.s et ce, pour 10 minutes de parole et 15 minutes d’échanges. L’objectif est de préparer aux entretiens de sélection devant jury de concours.

  • Alice Philippe
  • Carolina Cerda Guzman (Hdr)
  • Antonin Gelblat

– samedi 13 juillet – 16.00 (Au gîte) : pause piscine !

– samedi 13 juillet – 17.30 (Au gîte) : 2ème atelier « doctrinal » du Collectif L’Unité du Droit ! Présentation d’un.e article / ouvrage / démonstration par des membres du Collectif L’Unité du Droit et ce, pour 20 minutes de parole et 10 minutes d’échanges par personne.

  • Hussein Makki : du service public universitaire en Tunisie & au Liban
  • Clément Benelbaz & Mathieu TouzeilDivina : encore à propos de laïcité ?
  • Maxime Boul : à propos du domaine public hertzien
  • Raphaël Costa : les missions lunaires saisies par le Droit

– samedi 13 juillet dès 20.00 (Au gîte) : pique-nique du Collectif L’Unité du Droit !

– samedi 13 juillet dès 22.00 (Au gîte) : (…) (soirée)

  • Feux d’artifices du 14 juillet & du Clud
  • (…)

(…)

– dimanche 14 juillet de 11.30 à 12.30 (même lieu) : 3ème atelier du Collectif L’Unité du Droit : « préparation du week-end anniversaire des 15 ans du Clud » ; atelier réservé aux volontaires (qui se seront levés à temps) chargés de préparer les 15 ans de l’association :

  • Choix du week-end / du lieu ; a priori février 2020
  • Thématique confirmée (de de Funes à Gro-groland & le(s) droit(s)) ;
  • Modalités de participation(s)
  • Publication ? (avec le MDD de Boulogne ?)
  • Financement ?
  • Prix de thèse II ?
  • Parallèle à l’escape game ?
  • (…).

– dimanche 14 juillet – 13.30 (même lieu) : pique-nique et Assemblée Générale (courte) du Collectif L’Unité du Droit avec présentation des résultats de l’atelier précédent.

  • Marathon(s) du Droit
    • Bilan du Marathon de Boulogne
    • Pau (printemps 2020) & droit(s) du Basket-ball
    • Reims (printemps 2021) & droit(s) au Champagne
  • Escape Game
  • Colloques Jaurès / Maurras / Michel / Péguy (etc.)
  • Journées Louis Rolland (Cnu & Université)
    • Bilan de la journée du 29 juin 2018
    • Proposition de la prochaine journée

– dimanche 14 juillet – 15.30 (Au gîte) : 4ème atelier « doctrinal » du Collectif L’Unité du Droit ! Présentation d’un.e article / ouvrage / démonstration par des membres du Collectif L’Unité du Droit et ce, pour 20 minutes de parole et 10 minutes d’échanges par personne.

  • Mélanie Jaoul : vers la suppression du devoir de fidélité dans le Code civil ?
  • Yohan Mata : présentation d’une recherche (Master)
  • Antonin Gelblat : juges constitutionnels et conflits constitutionnels
    • si on a le temps :
  • Mathieu TouzeilDivina : présentation d’un projet d’ouvrage (Instituions juridictionnelles)

– dimanche 14 juillet aux alentours de 17.00 (même lieu) : départs des principaux participant.e.s ;

– dimanche 14 juillet de 17.00 à 19.00 (même lieu) : derniers rendez-vous doctoraux de la docto-Team d’MTD (…) pour fixer le calendrier des mois et de l’année à venir.

NB : si d’autres veulent profiter du gîte la dernière nuit, ils & elles sont évidemment les bienvenu.e.s. (mais il faut se signaler !).

– dimanche 14 juillet dès 20.00 (Au gîte) : (…) (repas & soirée)

– lundi 15 juillet en matinée (Au gîte) : (…) (rien ou à voir !) puis départ.

(…)

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Exposition itinérante

Dans le cadre des 15 EVENEMENTS des 15 ANS du CLUD, le Collectif L’Unité du Droit vous propose, en collaboration et avec le soutien précieux de la Maison BOSC, des Universités de Montpellier, de Clermont-Ferrand & de Toulouse 1 Capitole ainsi que de leurs bibliothèques universitaires, une exposition itinérante.

En effet, dans le cadre des 15 événements marquant les festivités des 15 années de l’association Collectif L’Unité du Droit, l’association juridique, composée de praticiens, d’étudiants et d’universitaires juristes de tous horizons, a décidé d’organiser une exposition à destination de la communauté juridique intitulée :

Du XV juridique :
15 visages
& 15 costumes du Droit.

Par cette exposition qui gravite autour du nombre 15 de l’anniversaire précité, sont présentés au public estudiantin à vocation juridique :

  • 15 visages (en portraits) de juristes contemporains ;
  • 15 couvre-chefs (chapeau !) ;
  • 15 costumes du Droit (uniformes juridiques de plusieurs pays) ;

mais aussi

  • 15 livres considérés comme emblématiques du Droit ;
  • 15 ouvrages mettant en avant l’Unité du Droit.
avec l’exceptionnel soutien
de la Maison Bosc

Voilà pourquoi, entourés de livres et d’écrits juridiques propres aux bibliothèques (des universitaires mais aussi des praticiens), ces incarnations en visages photographiés mais aussi en drapés, en uniformes et en costumes vont-ils tout naturellement trouver leur(s) place(s) dans l’une des bibliothèques institutionnelles et partenaires de l’exposition.

Placée sous la direction du professeur Mathieu Touzeil-Divina (Université Toulouse 1 Capitole, Président du Collectif L’Unité du Droit) – cette animation a vocation à s’immiscer dans plusieurs lieux métropolitains entre mars 2019 et mars 2020. Son but est de « donner à voir » les incarnations et matérialisations du Droit, étant entendu que les ouvrages mais aussi les portraits et singulièrement les costumes juridiques et académiques français mais aussi étrangers seront mis en avant par le biais de leurs influences et de leurs confluences, de leurs symboliques et de leurs évolutions dont le présent livret est le guide ou témoignage.

Accompagné (et parfois aidé) des réflexions d’un guide virtuel que nous avons nommé Ernest sur les items présentés au public (Pourquoi ce livre ? Pourquoi en rouge et noir ? Pourquoi autant de boutons sur une robe juridique ? Qu’est-ce qu’une épitoge ? Qu’est-ce qu’un guleron ? Qu’est-ce que l’Unité du Droit ?, etc.), le visiteur accomplira le cheminement suivant : découverte en accueil des visages contemporains du Droit (trois kakémonos de portraits), vitrines des couvre-chefs juridiques, installation – parmi les livres – des costumes juridiques et exposition d’ouvrages sélectionnés. Alors, le visiteur voyagera parfois même autour de la Méditerranée pour découvrir d’autres incarnations et d’autres histoires juridiques. Il y sera aussi question des influences – notamment ecclésiastiques et militaires – sur le costume. Vous aussi, n’hésitez donc pas à venir rencontrer notre héros « Ernest le juriste »…

… et à vous laisser guider.

A priori, (dates en cours de confirmation), les expositions se tiendront comme suit :

Du 1er au 28 octobre 2019 à Montpellier

Du 13 novembre au 06 décembre 2019 à Clermont-Ferrand

Les mois de février & mars 2020 à Toulouse

Le livret de chaque exposition sera disponible en ligne ici-même à la fin de l’été 2019.

Communiqué / résumé :

            Pour son 15e anniversaire le Collectif L’Unité du Droit (CLUD) organise dans trois bibliothèques universitaires
(Clermont-Ferrand, Montpellier & Toulouse)
l’exposition « XV juridique (s) :
Costumes, Unité(s), Visages ».

« Le Clud vous propose dans les espaces de la bibliothèque un parcours qui donne à voir diverses incarnations du Droit : des visages de praticiens, étudiants et professeurs, parce que le Droit vit et évolue ; des couvre-chef propres à l’ordre juridictionnel, à l’Université et à la défense du Droit, des costumes et des uniformes judiciaires, académiques et méditerranéens pour en montrer tout le faste et la diversité ; des ouvrages anciens et précieux, emblématiques de l’histoire du Droit ; des publications récentes matérialisant l’Unité du Droit et inscrites dans l’une des quatre collections des Editions l’Epitoge, atelier permanent du CLUD » (communiqué de l’Université de Clermont).

            Fondé le 13 mars 2004, le CLUD a pour vocation de rassembler des juristes de toutes origines (privatistes, publicistes, internationalistes, historiens, politistes, sociologues du Droit, etc. mais aussi universitaires, étudiants et praticiens) convaincus du nécessaire rapprochement des droits et de leurs enseignements dans une unité et non dans leurs seules spécificités ;  il organise en 2019-2020, pour fêter ses 15 ans d’existence, une série d’événements juridiques et ludiques à travers toute la France : colloques, publications, mais aussi escape games, animations… et cette exposition itinérante, riche et colorée, qui après Toulouse et Montpellier viendra à Clermont présenter le Droit sous un jour inhabituel (communiqué de l’Université de Clermont).