LAIC-Laïcité(s)

LAIC-Laïcité(s)

Le groupe LAIC-Laïcité(s) reprend (enfin) ses travaux dans le cadre du colloque présenté ci-dessous :

Précisions s’agissant de l’atelier I et de la contribution chorale sur les exceptions matérialisées dans les services publics ; étude placée sous la direction du pr. Touzeil-Divina, co-directeur du Master Droit de la Santé de l’Université Toulouse Capitole.

Y participent :

  • M. Sami El Khal, étudiant (Master II – Droit de la santé) – Université Toulouse Capitole
  • Mme Alice Eymard, doctorante en droit public, Institut Maurice Hauriou – Université Toulouse Capitole
  • M. Jason Fel, étudiant (Master II – Droit de la santé) – Université Toulouse Capitole
  • M. Rami Gheziel, étudiant (Master II – Droit de la santé) – Université Toulouse Capitole
  • M. Rayane Rahou, étudiant (Master II – Droit de la santé) – Université Toulouse Capitole

Le CLUD est heureux de vous annoncer la naissance en son sein du : LAIC-Laïcité(s).

Le groupe ou réseau LAIC-Laïcité(s) est un acronyme signifiant :

Laboratoire d’Analyse(s) Indépendant
sur les Cultes et la ou les Laïcité(s).

Il s’agit d’un groupe, pour l’heure informel, de travail, que nous vous invitons – si vous le désirez – à rejoindre. Le Laboratoire d’Analyse(s) Indépendant sur les Cultes – Laïcité(s) est en effet institué dans le but de regrouper notamment universitaires, chercheurs, enseignants-chercheurs mais aussi citoyens intéressés (au prisme du droit mais pas uniquement) par les questions relatives à la laïcité, afin de confronter nos différentes conceptions, et applications, dans une perspective de réflexion académique, et en aucun cas politique.

En tant que LABORATOIRE, le LAIC cherche à proposer, étudier, analyser, le phénomène laïque. Il est un lieu d’études mais aussi de confrontations, d’échanges et d’apprentissages.

Les ANALYSES qu’il met en avant ne sont pas les siennes mais celles de ses membres ou celles qui sont connues de lui et qu’il entend analyser, confronter, critiquer au besoin.

INDEPENDANT, le LAIC ne relève financièrement et institutionnellement d’aucune personne morale sous la coupe de laquelle ou desquelles il serait placé mais encore il n’entend défendre ou revendiquer aucune vision politique, religieuse, philosophique ou syndicale donnée. Epris de transparence, la liste de ses soutiens tant individuels qu’institutionnels est connue et publique.

En ayant pour objet les Cultes et la ou les laïcité(s), le LAIC affirme son attachement à l’usage du « s » ou (s) inclusif (et parfois dit cludien) qui est, selon les propos du dr. Gelblat « une technique rédactionnelle  » présentant l’avantage « de laisser ouverte la question de l’unité ou de la pluralité d’une notion, d’un régime juridique, d’une branche du Droit ou du Droit dans son ensemble ». Ainsi, le LAIC ne promeut-ils pas une vision donnée de la Laïcité mais entend et prend acte de ce qu’il en existe plusieurs et qu’il vaut mieux acter cette pluralité pour s’entendre.

Au 03 mai 2021, jour de la première mise en ligne de son site internet :

http://www.laicites.fr

  • le LAIC-Laïcité(s) est dénué de personnalité morale ;
  • le LAIC rassemble et réunit des membres notamment universitaires, chercheurs, enseignants-chercheurs mais aussi citoyens intéressés (au prisme du droit mais pas uniquement) par les questions relatives à la laïcité. S’il est fondé à l’initiative de deux juristes de droit public, il n’entend en rien ne discuter qu’avec des ou entre publicistes ! La Laïcité doit s’entendre sous toutes ses facettes et objets d’analyse(s) & de recherche(s) ;
  • Il n’entend pas promouvoir une vision de la Laïcité mais bien – dans un premier temps au moins – réfléchir, échanger, partager et animer des recherches avec toutes celles et tous ceux désirant suivre la même envie et ce, quelle que soit leur vision doctrinale du phénomène laïque ;
  • Pour se faire, la LAIC s’engage à matérialiser plusieurs actions publiques telles que :
    • la mise en ligne pour toutes et tous d’un ensemble de normes (constitutionnelles, législatives et réglementaires) en vigueur ou l’ayant été en France en matière de Laïcité(s) ; ce « reliquaire normatif » comme se sont amusés ses fondateurs à le nommer n’entend pas se moquer des religions pratiquant l’usage des reliques mais compte rappeler que la Laïcité, en France, a été proclamée contextuellement au regard de ces mêmes religions. Par ailleurs, certaines des normes n’étant plus en vigueur et parfois même quasiment « sacralisées » par d’aucunes et par d’aucuns, il est apparu symbolique d’offrir cette connotation non seulement religieuse mais également historique. En outre, ce « reliquaire » mais aussi en avant des actes non directement normatifs mais singulièrement importants (tant quantitativement que qualitativement) en matière d’écrits laïques produits par des institutions administratives et / ou politiques : les actes para réglementaires à l’instar des circulaires, directives, notes de service(s) et autres lignes directrices ;
    • la constitution parallèle au reliquaire normatif d’un recueil de décisions juridictionnelles (qualifié de bréviaire prétorien) touchant aux questions de Laïcité(s) et ce, au travers des rôles des juridictions nationales (constitutionnelle, administratives, judiciaires & des conflits) mais aussi internationales voire de droits étrangers. Constatant que de très nombreuses questions en matière de laïcité(s) se résolvent dans et par les tribunaux, il était opportun parallèlement aux normes plus « classiques » d’établir cet autre recueil normatif spécialement juridictionnel. C’est pour les mêmes raisons que celles ayant conduit a adopter le qualificatif de reliquaire que celui de « bréviaire » a ici été choisi ;
    • Par ailleurs, et en partenariat étroit avec le Journal du Droit Administratif, tous les mois, en moyenne, le LAIC-Laïcité(s) compte mettre en ligne et en avant au moins une décision juridictionnelle d’actualité ou dont on célèbrera « l’anniversaire » ; l’ensemble de ces décisions aura alors vocation à rejoindre le recueil prétorien précité.
    • A moyen terme (09 décembre 2021), la sélection de plusieurs dizaines de définitions du mot « Laïcité » ;
    • la recension de plusieurs événements d’actualité(s) en matière laïque ; normes, actes, colloques, publications, etc. ;
    • A moyens termes, le LAIC envisage aussi d’organiser des séminaires de travail et d’échanges, des colloques, des publications.
  • Le LAIC entend également promouvoir des actions plus « privées » (c’est-à-dire réservées à ses membres) et telles que :
    • la constitution d’une bibliothèque doctrinale uniquement accessible à ses membres et qui entend réunir (sans en promouvoir un plus qu’un autre) en un même lieu des écrits doctrinaux en matière de Laïcité(s) qu’il s’agisse d’incontournables « classiques » ou d’études plus récentes. Ici encore, l’emploi d’un substantif religieusement connoté a été proposé afin de faire référence à l’une des premières pratiques de la laïcité française. En effet, de 1791 à 1793 paraissent en France plusieurs « catéchismes » républicain (pour de la Chabeaussière) ou encore citoyen (pour Saige) afin de bien établir l’idée de points de vue aussi importants, au nom de la République, que les catéchismes religieux précédents ;
    • l’installation de séminaires de travail ;
    • la possibilité de commenter entre les membres inscrits toutes les décisions et publications du site.

Aussi, si vous aviez des questions sur le LAIC-Laïcité(s)
ou encore si vous hésitez à nous rejoindre, n’hésitez pas à nous contacter par l’adresse dédiée :
laic.laicites@gmail.com

Drs. Mathieu Touzeil-Divina
& Clément Benelbaz
Enseignants-chercheurs de droit public aux Universités Toulouse 1 Capitole & Savoie-Mont-Blanc,
Membres du Collectif L’Unité du Droit & du Journal du Droit Administratif.