Meilleurs voeux pour 2010

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dimanche 24 janvier 2010, par Mathieu TOUZEIL-DIVINA, Morgan SWEENEY

Chers adhérents & sympathisants du Collectif l’Unité du Droit :
Recevez en cette fin de mois de janvier nos meilleurs vœux pour vous, tout ce que vous entreprendrez et naturellement pour vos proches …

Belle année 2010 !

Notre newsletter comprend de nombreux points et le CLUD se réjouit de sa reprise d’activités & d’ateliers (que le début d’année universitaire avait un peu endormi(s) !) :

1. Les colloques « Droit du travail & des fonctions publiques »

Premier colloque de notre association, le projet « Droits du travail et des fonctions publiques : unité(s) du Droit ? (Influences, convergences, harmonisations) » proposé par le Collectif l’Unité du Droit prend désormais forme et a considérablement avancé.

L’appel à contributions étant aujourd’hui clos, nous vous envoyons en pièce jointe un programme provisoire. Naturellement, celui-ci ne deviendra définitif que lorsque les intervenants auront pu nous confirmer (ou modifier) le titre de leur contribution. Pour diverses raisons (éditoriales et de partenariat notamment), il nous a néanmoins paru plus judicieux de repousser ledit colloque (prévu en mars 2010 originellement) aux 30 septembre et 01 octobre 2010. Le lieu de l’événement reste inchangé : l’Université de Paris Ouest Nanterre La Défense. En outre le partenariat tissé avec le CNFPT et la conférence nationale des directeurs d’IPAG / CPAG nous permet de dissocier un de nos ateliers (relatif aux spécificités de la fonction publique territoriale) pour l’étendre à une journée complète. Celle-ci formera la 3ème journée de colloque et aura lieu en 2011 (fixation en cours).

Le programme prévisionnel des 3 journées se trouve ici : http://www.unitedudroit.org/spip.php ?article60

2. Le projet « Introduction encyclopédique au Droit »

Première concrétisation collective & éditoriale du CLUD, le projet de rédaction d’un ouvrage didactique à destination des bacheliers et des jeunes étudiants en droit a récemment été relancé et un appel à contribution(s) vient d’être « réactivé ».

La présentation du projet & son appel à contributions sont là : http://www.unitedudroit.org/spip.php ?article12

3. Les colloques en préparation (2011 / 2015)

Le conseil d’administration du Collectif a validé pour les années à venir la mise en place d’au moins trois projets scientifiques :

1) Environnement : en partenariat avec le Master 2 de l’Université de Poitiers (Centre Universitaire de la Charente) spécialisé en droit de l’environnement industriel, le CLUD devrait participer à l’organisation de deux journées d’échanges & relatives : aux droits de l’énergie (journée I) & au droit des zones portuaires (journée II). (prévision : mars 2011).

2) Droit & Opéra : Après 3 premiers actes à Paris (Opéra National de Paris), Poitiers (Faculté de droit de Poitiers) & de nouveau Paris (Institut de France), le projet « Droit & Opéra » devrait à nouveau se concrétiser en partenariat avec l’Opéra de Monte-Carlo (2011 – 2012). Le CLUD y sera associé en tant que coorganisateur.

3) Histoire & administration : Récent objet d’étude du Collectif l’Unité du Droit, l’histoire devrait elle aussi être mise à l’honneur par le CLUD et ce, via l’organisation de deux journées de séminaires relatifs à l’histoire de l’administration et de son droit (2012).

Des appels à contribution(s) seront effectués pour chacun des projets précités.

4. Les rubriques d’actualité & le renouveau du site unitedudroit.org :

Le bureau exécutif du Collectif & son conseil d’administration ont décidé, pour rendre la visibilité du CLUD plus effective, de produire périodiquement (toutes les deux semaines a priori) une brève ou un article de fond dans différents ateliers & thématiques d’actualité.

Plusieurs rubriques ont ainsi été créées sous la direction collective de plusieurs de nos membres :

1) Droits & Europe(s) : dir. Mme. Marie-Laure BASILIEN-GAINCHE (MCF - Paris III) & M. Sébastien FAUCONNET
Il manquait depuis trop longtemps une place importante consacrée aux droits communautaire & européen, ce sera désormais chose faite ;-) Merci Lisbonne :-)

2) Libertés & Droits fondamentaux : dir. collective : COPRODH (atelier du CLUD)
Il s’agit de la matérialisation et de la continuité de l’un de nos ateliers : le COmité de PROmotion des Droits de l’Homme créé, au sein du Collectif, en 2009.

3) Histoire du (des) droit(s) : dir. MM. Marc BONINCHI & Mathieu TOUZEIL-DIVINA (MCF Lyon III & Paris Ouest)
La présente rubrique essentiellement bibliographique aura pour objectif d’annoncer la parution d’ouvrages, d’articles, d’appels à contribution de colloques ou d’autres événements à caractère scientifique et intéressant l’histoire du droit. Prochainement on annonce ainsi la recension de deux publications chères au CLUD : les actes issus du premier colloque « Facultés de droit de province au 19ème siècle » (Presses de Toulouse) (dir. NELIDOFF) ainsi que le très bel ouvrage de notre collègue A-S. CHAMBOST sur « Proudhon, l’enfant terrible du socialisme » (Armand Colin).

4) Droit du travail & des fonctions publiques : dir. collective : Josepha DIRRINGER, Ylias FERKANE, Sonia LEROY, Nathalie MIHMAN & MM. Morgan SWEENEY & Mathieu TOUZEIL-DIVINA (Paris Ouest)

Concrétisation du premier objet d’étude (historiquement parlant) du Collectif, la question des liens entre droits du travail & droit des fonctions publique fera naturellement (ainsi qu’en témoigne l’objet de notre premier colloque) partie des rubriques d’actualité.

5) Droit de l’environnement : dir. Mlle. Catherine ROCHE (MCF - Poitiers)

6) Droit(s) de la santé : dir. M. Benoît APOLLIS (MCF - Paris Ouest)

7) Justice(s) : dir. M. Gérard Pitti (Magistrat au Tribunal de Grande Instance d’Evry)

Parmi ces nouvelles rubriques, nous attirons l’attention de nos lecteurs sur les articles suivants déjà en ligne :


 note sous : « CJCE - 28 Avril 2009 - Apostolides c/ Orams (C-420/07) » par M. Sébastien FAUCONNET (IN Droits & Europe(s))

 production & présentation par M. Antonin GELBLAT, chargé d’enseignement à l’Université de Paris Ouest Nanterre La Défense (Paris X), de son mémoire (M2) relatif au « Défenseur des droits » (dir. TOUZEIL-DIVINA) (IN Libertés & Droits fondamentaux - Coprodh)

 Article COLLECTIF (Josepha DIRRINGER, Ylias FERKANE, Sonia LEROY, Nathalie MIHMAN & MM. Morgan SWEENEY) de l’atelier Droit du travail & des fonctions publiques « Doctorants sous contrat : plaider ou enseigner il faut choisir ! » suite à la jurisprudence de la Cour administrative d’appel de Nancy (CAA Nancy, 06 août 2009, req. n° 08NC01097) (IN Droit du travail & des fonctions publiques)

 Article de M. Benjamin FRANCOS, chargé d’enseignement à l’Université de Paris Ouest Nanterre La Défense (Paris X), sur les « applications sournoises de la rétention de sûreté à des détenus pour lesquels la Cour d’Assises n’avait rien prévu » (in Libertés & Droits fondamentaux - Coprodh)

 Article de M. Mathieu TOUZEIL-DIVINA, MCF à l’Université de Paris Ouest Nanterre La Défense (Paris X), à propos de la « travaillisation / privatisation des fonctions publiques » et ce, notamment, suite à l’entrée en vigueur de la Loi n° 2009-972 du 03 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique (IN Droit du travail & des fonctions publiques)

 Article de M. Benoît APOLLIS, MCF à l’Université de Paris Ouest Nanterre La Défense (Paris X), à propos de la dernière « réforme hospitalière » (IN Droit(s) de la santé)

 Brève de M. Clemmy FRIEDRICH, chargé d’enseignement à l’Université de Paris Ouest Nanterre La Défense (Paris X), sous CE, 28 décembre 2009, M. Sylvanise (req. n°322603) en matière de droit processuel (in Justice(s))

5. les recours "décrets Pécresse"

Le Collectif l’Unité du droit, suite aux directives reçues de ses adhérents en mai dernier, a participé à la rédaction et au dépôt de deux requêtes en excès de pouvoir contre deux des décrets dits Pécresse en date du 23 avril 2009 (décrets n° 2009-460 & n° 2009-464 relatifs au statut des enseignants-chercheurs & au contrat doctoral).
Les numéros des requêtes sont les 329207 & 329208. Accusé réception nous en a été donné. A l’heure actuelle, le contradictoire s’est exprimé puisque suite à notre dépôts des mémoires ampliatifs, le ministère & le premier ministre ont rendu leurs conclusions (de rejet de nos requêtes) et nous avons rendu ces derniers jours nos mémoires en réplique et nos dernières observations. (…)

6. la rentrée du CLUD :

Afin de fêter ensemble toutes ces bonnes nouvelles, nous vous proposons de nous retrouver pour un verre de l’amitié et la relance de certains de nos ateliers le mardi 16 février 2010 à 17.00 à l’Université de Paris Ouest Nanterre La Défense (Paris X).

Merci de nous signaler votre présence pour des questions logistiques :-)

7. nouveaux adhérents

Le CLUD est heureux de vous annoncer que son Conseil d’administration sur diverses propositions a entériné l’admission de nouveaux membres à qui nous souhaitons la bienvenue parmi nous. Nous rejoignent désormais :

  Mme. Marie-Laure BASILIEN-GAINCHE, MCF (Paris III)
  M. Benoit APOLLIS, MCF (Paris Ouest)
  M. Cédric ROULHAC, chargé d’enseignement (Paris Ouest)
  M. Etienne FAUCON, chargé d’enseignement (Paris Ouest)
  M. Pascal MORVAN, chargé d’enseignement (ENS)

Ce qui porte ainsi à près de 40 le nombre de nos membres adhérents …
Et comme l’on n’arrête définitivement pas le progrès, le CLUD s’est même créé sa page Facebook pour que même sur votre potentiel & virtuel réseau social, vous puissiez interagir !

Pour le Collectif,

MTD & MS, Présidence du CLUD