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ByCollectif l'Unité du Droit (CLUD)

5e édition des 24 heures du droit 2016 : le colloque

Vous trouverez ci-dessous le programme du colloque
de la 5ème et dernière édition mancelle
des « 24 heures du Droit » :

L’ouvrage qui en est issu est présenté en cliquant ici !

Le présent colloque a eu lieu en Sarthe au Mans le 03 juin 2016 (salle du Conseil municipal (Les Quinconces) de la Ville du Mans).

Il était placé sous la direction scientifique collégiale non seulement des présidents du COLLECTIF L’UNITE DU DROIT (MM. Morgan SWEENEY & Mathieu TOUZEILDIVINA, respectivement maître de conférences de droit privé à Paris Dauphine & professeur de droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole) mais aussi de tous les modérateurs de chacun des ateliers de la manifestation (par ordre alphabétique : Arnaud ALESSANDRIN, docteur en sociologie de l’Université de Bordeaux, Magali BOUTEILLEBRIGANT, maître de conférences de droit privé à l’Université du Maine, Josépha DIRRINGER, maître de conférences de droit privé à l’Université Rennes I, Laëtitia GUILLOUDCOLLIAT, professeure de droit public à l’Université de Grenoble & Stéphanie WILLMANBORDAT, Associée fondatrice de MRA MOBILISING FOR RIGHTS ASSOCIATES).

Y ont participé des praticiens du Droit (dont Maîtres Pierrat, Delga & Lucard), des juristes universitaires (dont les pr. Bioy, Cheynet de Beaupré, Guilloud-Colliat, Michel, Py, Touzeil-Divina & Vialla), des étudiants en Droit, des sociologues, une géographe, une philosophe et des praticiens spécialistes des secteurs de la santé ainsi que des questions sexuelles (dont une membre du Syndicat du Travail Sexuel (Strass)).

 

 La marraine de l’édition 2016 était cette année Mme Brigitte Lahaie, l’une des premières stars du cinéma pornographique français actuellement animatrice de radio (Rmc), autour de questions de sexualité(s).

La question du sexe confronté au(x) Droit(s) n’est pas nouvelle du point de vue académique. Plusieurs ouvrages (notamment ceux – célèbres – des pr. Branlard, Caballero, Py ou ceux de Mes Pierrat, Delga ou encore les travaux du groupe Regine) et plusieurs colloques (Angers 2016 ; Bordeaux 2015 ; Bruxelles 2010 ; Clermont-Ferrand 2013 ; Toulouse 1986 ; Tours 2016, etc.) ont été publiés et ont considérablement fait progresser les recherches. L’angle que nous avons décidé d’aborder au Mans en 2016 se devait donc de compléter les études précédentes et non se contenter de les reformuler.

Voilà pourquoi nous avons décidé d’adopter une démarche citoyenne et engagée. « Droit(s) au(x) sexe(s) ! » par son seul intitulé le préfigure en actant une volonté de ses porteurs d’assumer l’existence de droits et de libertés en matière sexuelle. Il n’y a ainsi pas été question(s) d’identité et de genre(s) en matière sexuelle (questions déjà bien traitées) mais l’accent fut mis non seulement sur les droits de chacun à parvenir à la / une / des sexualité(s) mais encore sur les liens souvent non assumés entre représentations juridiques et valeurs morales.

L’engagement militant des intervenants a impliqué de leur part en conséquence qu’ils assument leurs a priori éventuels et proposent – chacun(e) – une proposition normative ou factuelle destinée à faire évoluer le(s) droit(s) au(x) sexe(s). Concrètement, il a ainsi été demandé à chaque contributeur de fournir une proposition concrète d’action (factuelle et / ou normative) en faveur de(s) droit(s) au(x) sexe(s) et à la sexualité.

Le colloque, sous la responsabilité du Collectif L’Unité du Droit, a reçu le soutien de la Ville du Mans ainsi que des Universités du Maine (Themis-Um ea 4333) ainsi que de Toulouse 1 Capitole (Institut Maurice Hauriou, ea 4657).

Accueil dès 08 h 30

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Université d’été du Clud ! (13-14 juillet 2014)

Chers adhérents et sympathisants,
dans le cadre des 10 événements de nos 10 ans,
le CLUD a décidé cette année de mettre en place une Université d’été.

Celle-ci aura lieu les 13-14 juillet 2014 à Amné-en-Champagne
(à 20 km à l’ouest du Mans- Sarthe) dans un gîte loué pour l’occasion.

Le programme prévisionnel (au 29 juin 2014) de notre réunion est a priori le suivant :

* dimanche 13 juillet (11.00 / 12.30) : Assemblée Générale du Clud

* dimanche 13 juillet au midi : pique-nique du Clud (chacun apporte ce qu’il peut / veut) !

* dimanche 13 juillet (14.30 / 16.00) : atelier I « éditorial » : préparation des deux ouvrages des 10 ans du Clud : (pour ceux qui le désirent) de préparation des deux ouvrages des 10 ans du Clud (qui sortiront début 2015) ; un recueil « best-of » de toutes nos publications des 10 dernières années (Epitoge, site, colloques, conférences, ateliers …) ainsi qu’un  livre album photos (collector & souvenir) ;

* dimanche 13 juillet (16.30 / 18.30) : atelier II « jeunes chercheurs » : présentation par des membres de l’association doctorants ou jeunes docteurs de leurs travaux (en cours ou achevés) ; une fois la présentation faite (15 min chronométrées), une discussion (de 15 min également) s’engagera ensuite l’ensemble des membres présents ce qui permettra à nos jeunes chercheurs de confronter leurs théories et leurs propositions par-delà l’Unité du Droit. On y annonce chronologiquement et selon l’avancée de leurs travaux de doctorat les  présentations de :

– Mme Mélina Elshoud (justice(s) de droit public en méditerranée) ; 1ère année de thèse ; droit public ;
– M. Antonin Gelblat
(constitutionnalisation(s) du droit parlementaire) ; 3ème année de thèse ; droit constitutionnel ;
– M. Clemmy Friedrich
(éléments historiques et prospectifs d’un concept : le contrat administratif) ; 3ème année de thèse ; droit administratif ;
– Mme Josepha Dirringer
(thèse (sur les sources de la représentation collective des salariés) soutenue et honorée), désormais maître de conférences dans une Université voisine ; droit du travail.

* dimanche 13 juillet au soir : repas et fête des 10 ans du Clud ! (barbecue, finale d’une coupe du monde au cas où certains seraient familiers des liens entre droit et football  & feux d’artifice !)

* lundi 14 juillet (11.00 / 12.00) : atelier III : « L’unité du Droit et …. » ; présentation par un ou plusieurs de nos membres d’une allocution (15 min chronométrées) sur le thème de l’Unité du Droit dans tel secteur, tel domaine, telle branche, telle question juridique (etc.) ou de façon générale …. Il est alors convenu que la ou les meilleure(s) contribution(s) (à l’applaudimètre) se verront publiée(s) dans l’ouvrage « best of » des 10 ans du Clud …. Parmi les contributions proposées, nous entendrons :

– M. Antoine Touzain (doctorant en droit privé) sur « L’imputation de la responsabilité » confrontée à l’Unité du / des droits ;
– Mme Charikleia Vlachou
(doctorante en droit public) sur « Le contrôle juridictionnel des actes des organismes de l’Union européenne au regard de l’Unité du Droit » ;
– et M. Frantz Mynard,
maître de conférences en histoire du Droit, sur « l’Unité du / des droits » vue par un historien.

* lundi 14 juillet au repas de midi : pique-nique de départ

 

Le comité manceau organisateur rappelle aux adhérents intéressés :

– qu’ils doivent rapidement nous informer de leur venue ;
– indiquer s’ils dormiront sur place et – si oui – combien de nuits (arrivée le 12 au soir ? nuit du 13 ? du 14 ?) le gité étant loué jusque plus tard au besoin ….

NB : oui le CLUD n’étant toujours pas riche,
il sera demandé à chacun une participation aux frais …

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Conférence René Levasseur XV : Des abolitions des esclavages (24 avril 2014)

Voici la dernière (pour 2014 au moins) & 15ème édition des Conférences René Levasseur organisées par le Collectif l’Unité du Droit et le laboratoire Themis-Um (ea 4333) de l’Université du Maine.

Pour cet anniversaire et celui d’un acte fondateur dudit René Levasseur, un hommage est organisé pour célébrer dignement l’événement ;
le tout étant inscrit dans les 10 événements des 10 ans du Clud :

Programme de la Conférence :

14.30 Allocutions d’ouverture :

– Représentants des organisateurs de la Conférence

« Des Abolitions des esclavages ! » et de l’exposition
« René Levasseur, Conventionnel de la Sarthe, auteur de la motion abolissant l’esclavage » :

– Université du Maine, Faculté de Droit,
– Laboratoire juridique « Themis-Um » (ea 4333)
Société des Amis de la Révolution Française
– & Collectif L’Unité du Droit.

– Texte de M. Frédéric Régent
Maître de conférences en histoire (IRHF, Sorbonne), Auteur de « La France et ses esclaves »

15.00 Des abolitions idéologiques & normatives des esclavages  

– François Cesse & Emilie Trémorin, Etudiants en droit public (Master I) sous la direction de M. le pr. Mathieu Touzeil-Divina

 15.30 Un exemple d’esclavagisme et son abolition : l’île de Saint-Martin  

– Samy Azzam, Doctorant en droit public (Université du Maine), Themis-Um, Clud (Laboratoire Méditerranéen de droit public)

16.00 L’exemple de l’abolition à Saint-Domingue : amorce d’une assimilation des colonies

– Frédéric Charlin, Maître de Conférences (histoire du Droit), Université de Bourgogne

16.30 Un exemple républicain d’esclavagisme ? Les colonies après 1848

– Jean-Baptiste Pierchon, Maître de Conférences (histoire du Droit), Université du Maine, Themis-Um, Laboratoire Méditerranéen de droit public

17.00 Un exemple de lutte contre l’esclavagisme moderne

– Marietta Karamanli, Députée de la 2ème circonscription de la Sarthe, Membre de la Commission des Lois

17.30 René Levasseur (1747-1834) : l’Egalité chevillée au cœur

– Mélina Elshoud, Doctorante contractuelle en droit public (Université du Maine), Themis-Um, Clud (Laboratoire Méditerranéen de droit public)

– Mathieu Touzeil-Divina, Professeur de droit public à l’Université du Maine,
Co-directeur du laboratoire Themis-Um, Président du Collectif L’Unité du Droit, Laboratoire Méditerranéen de Droit Public

18.00 Allocutions de clôture :

– Christiane Taubira, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, Rapporteur de la Loi du 21 mai 2001 tendant à la reconnaissance des traites et des esclavages comme crime contre l’Humanité

– Rachid El Guerjouma, Président de l’Université du Maine

Encadrait cet événement une exposition dont voici l’invitation et le programme :

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3ème édition des 24 heures du Droit : 04 avril 2014 (Le Mans, MMarena)

Trois ans !

Les « 24 HEURES DU DROIT » sont heureuses de souffler leur troisième bougie. Alors que d’aucuns avaient pu douter d’une réussite du projet, les deux premières éditions (16 décembre 2011 et 05 avril 2013) ont remporté un franc et massif succès et accueilli plusieurs centaines de participants.

Les « 24 HEURES DU DROIT » ont en ce sens reçu un puissant soutien des institutions académiques de l’Université du Maine sollicitées (Université, Ecole Doctorale Pierre Couvrat (ED 88) (site du Mans & collège doctoral de Poitiers) & laboratoire Themis-Um (EA 4333)) et sont organisées en collaboration avec l’association Collectif l’Unité du Droit. Surtout, le projet se veut propre à la communauté universitaire et juridique. Plus qu’une « simple » journée d’études universitaires, les « 24 HEURES DU DROIT », qui ne renient pas leur implantation mancelle et font ainsi un clin d’œil à l’ensemble des manifestations sportives et culturelles réalisées chaque année en Sarthe, combinent trois moments-clefs distincts et réalisés en priorité par et pour les étudiants juristes de l’Université du Maine ainsi que des cinq sites académiques de l’Ecole doctorale Pierre Couvrat (Poitiers, Limoges, La Rochelle, Angers & Le Mans).

Le projet a de surcroît la chance et l’honneur, les années précédentes d’avoir été placé sous le haut parrainage de Robert Badinter, Guy Carcassonne et Costa-Gavras.

Cette année, c’est le président Jean-Louis Debré qui nous apporte son haut patronage.

Pour cet événement inscrit dans le cadre des 10 ans du Clud,
reportez-vous au site dédié : http://www.24hdudroit.org

I. Tout d’abord, les « 24 HEURES DU DROIT » débuteront en 2014, comme pour nos deux premières éditions, par un colloque issu du cycle des « Conférences René Levasseur » et intitulé : « Droit(s) du Football ! » (en partenariat avec des représentants et membres de l’UEFA et de la FFF).  Ce colloque qui aura lieu dans l’écrin footballistique qu’est le MMArena (Le Mans Stadium) s’inscrit dans le cadre de l’atelier « Droit du football » du Collectif L’Unité du Droit. Il est placé sous la direction scientifique des professeurs Mathieu Touzeil-Divina et Mathieu Maisonneuve, respectivement professeurs de droit public aux Universités du Maine et de la Réunion. Il sera réalisé en partenariat avec plusieurs laboratoires du Mans (en Droit : Themis-Um (ea 4333) et en Staps : Vips (Violences Identités Politiques & Sports) (ea 4636)) ainsi qu’avec le laboratoire Crj (Centre de Recherches Juridiques (ea 14)) de la Réunion. Des institutions (internationales et locales) seront également appelées en soutien. La période choisie (04 avril 2014) sera également l’occasion d’offrir un clin d’œil au premier ouvrage entrepris par le pr. Maisonneuve (Droit et coupe du monde ; Economica ; 2011) et ce, quelques mois avant la 20ème édition de la Coupe du monde de football (Brésil, juin 2014). Les actes ici proposés diffèreront cependant des angles déjà analysés dans plusieurs ouvrages dédiés aux droits du sport, ce qui en justifiera scientifiquement la tenue. Spécialement relatifs au(x) droit(s) du football, ils n’auront pas la généralité de l’excellent manuel de Droit du sport (de l’équipe Aix-Auvergne ; Lgdj ; 3ème édition ; 2012) et ne seront pas des décalques de précédents colloques et ce, ni sur le fond (Droit et football ; Lgdj ; 2012) ni sur la forme (Droit et rugby ; Lextenso ; 2013). A cet égard, le projet ici porté ne s’appellera précisément pas « Droit & Football » ou « Football & Droit » mais bien « Droit(s) du football ». Il a pour objectif(s) de traduire la notion d’Unité(s) du Droit et utilise pour ce faire le plan romaniste historique : hommes, choses et actions. Pour toutes ces raisons, il vous est proposé de chausser vos crampons juridiques et de sortir les maillots de votre équipe (doctrinale ?) préférée.

II. Deuxième temps en fin de journée, déjà plus détendu, ce sont l’ensemble des étudiants juristes de Licence I au Master I non seulement de l’Université du Maine (sites du Mans et de Laval) mais encore d’autres Universités (comme Paris Ouest Nanterre La Défense ou encore à l’Institut d’Etudes Politiques de Toulouse) qui seront conviés à participer activement aux « 24 HEURES DU DROIT » et ce, après que leurs aînés ont participé aux Conférences. Dans ce nouveau cadre, et sous l’œil vigilant d’enseignants mais aussi d’étudiants des deuxième et troisième cycles (co-organisateurs), les aspirants au grade de « Licencié en Droit » et de « Master I » se rencontreront et se livreront combat – en équipes – autour du thème de l’Unité du droit (et des matières qu’ils auront rencontrées au cours de leur cursus).

Alors, dans des pastiches de jeux (type jeux télévisés et / ou de questions), ils s’affronteront au cœur d’un jeu intitulé « Qui veut gagner des Foucart ? » et ce, jusqu’à la désignation des meilleurs et / ou des plus chanceux. Il se murmure que de nouvelles équipes non ligériennes se prépareraient à intégrer cette deuxième mi-temps ludique : à Cergy, à Dauphine, à Grenoble et à Bordeaux IV.

III. Troisième et dernier temps, les « 24 HEURES DU DROIT » proposeront, sous la houlette et l’organisation directe des étudiants et de leurs associations ainsi qu’en partenariat avec diverses institutions de la région Pays-de-Loire ainsi que de sponsors éventuels, le troisième gala du Droit réservé aux membres de la communauté juridique : universitaires mais également praticiens.

C’est à la fête du DROIT que nous voici de nouveau conviés…. pour « 24 HEURES ».

Pr. Mathieu Touzeil-Divina,

Co-Directeur du laboratoire Themis-Um (ea 4333),
Président du Collectif l’Unité du Droit

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Nous avons 10 ans !

Joie dans les cœurs !

Le Clud fête cette année ses 10 ans !
Pour célébrer cet événement
(qui durera toute une année en 10 manifestations)
nous avons, le 12 mars dernier,
après une très belle conférence Hauriou au Conseil d’Etat
décidé de nous retrouver pour une courte AG
suivie d’un repas républicain !

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10 ans ! 10 événements !

 

Dix ans …. Dix événements  !

Voici la liste des 10 événements célébrant nos dix années officielles d’existence :

voyez ici notre article & compte-rendu sur cet événement !

Voyez également en ligne le discours prononcé par M. le Vice Président du Conseil d’Etat à cette occasion.

  • 21 septembre 2014 : nouvelles publications des Editions l’Epitoge
    Actes de colloque (sur la fragmentation du Droit) et thèses de MM. Ricou & Sweeney
  • 13 novembre 2014 : exposition et sortie officielle du premier traité des Editions l’Epitoge
    Traité des nouveaux droits de la Mort (dir. Boudet, Bouteille-Brigant & Touzeil-Divina)
  • 14 novembre 2014, Université du Maine (Le Mans, Faculté de Droit ; dès 09h00) :
    Colloque de restitution du traité des nouveaux droits de la mort
  • 14 décembre 2014 : sortie du « best-of » 10 ans du Clud !

Merci à M. Pierre Larvol, membre du Clud, pour sa très précieuse aide.

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Conférence René Levasseur XIII : La course au(x) procès ! (18 novembre 2013)

Sous l’exceptionnelle présidence de M. Amaury Vauterin, Premier Conseiller de Tribunal Administratif, membre du Collectif l’Unité du Droit, le CLUD a organisé un cycle (courant 2013) de trois de ses conférences René Levasseur ; cycle dédié au(x) contentieux.

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Conférence René Levasseur XII : Quels contentieux des étrangers ? (27 septembre 2013)

Sous l’exceptionnelle présidence de M. Amaury Vauterin, Premier Conseiller de Tribunal Administratif, membre du Collectif l’Unité du Droit, le CLUD a organisé un cycle (courant 2013) de trois de ses conférences René Levasseur ; cycle dédié au(x) contentieux.

12ème conférence-Debat :

27 Septembre 2013

Quels Contentieux des Etrangers ?

En la présence de M. Serge Slama,
Maître de Conférences à l’Université d’Evry, Credof
.

Avec : Mme Marie-Laure Basilien-Gainche,
Professeure à l’Université Lyon III, Iuf ; Clud ;

M. Cyril Brami,
Maître de Conférences à l’Université du Maine, Cnda, Themis-Um, Afja.

& M. Guillaume Cambrezy,
Rapporteur à la Cour Nationale du Droit d’Asile (Cnda), Clud.

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Deux sorties en librairie(s) pour les Editions du Clud (juin 2013)

Le Collectif l’Unité du Droit est heureux de vous annoncer la naissance de deux nouveaux ouvrages au sein de sa collection « L’Unité du Droit » (Editions L’Epitoge / Diffusion Lextenso).

En voici une courte présentation :

Volume VIII : Fragmentation en Droit /
Fragmentation du Droit

Cet ouvrage, paru en juin 2014, est le huitième issu de la collection « L’Unité du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Ouvrage collectif
(Direction Jordane Arlettaz & Romain Tiniere)

– Sortie : 03 juin 2014
– Prix : 39 €


Volume IX : Droit(s) du football

Ouvrage collectif
(Direction Mathieu(x) Maisonneuve & Touzeil-Divina)

Cet ouvrage, paru en juin 2014, est le neuvième issu de la collection « L’Unité du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

– Sortie : 03 juin 2014
– Prix : 39 €

 

Présentation :

Les actes du présent colloque s’inscrivent dans le cadre de l’atelier « Droit(s) du football » du Collectif L’Unité du Droit. Ils s’inscrivent aussi dans le prolongement des deux premières éditions, à l’Université du Maine, des « 24 heures du Droit » dont ils constituent la troisième matérialisation.

L’ouvrage est placé sous la direction scientifique des professeurs Mathieu Touzeil-Divina et Mathieu Maisonneuve, respectivement professeurs de droit public aux Universités du Maine et de la Réunion et sa sortie coïncide, sans hasard, avec la 20e édition de la Coupe du monde de football (Brésil, juin 2014). Les actes ici proposés diffèrent en outre des angles déjà analysés dans plusieurs ouvrages dédiés aux droits du sport, ce qui en justifie scientifiquement la tenue. Spécialement relatifs au(x) droit(s) du football, ils n’ont pas la généralité de l’excellent manuel de Droit du sport (de l’équipe Aix-Auvergne ; Lgdj ; 3e édition ; 2012) et ne sont pas des décalques de précédents colloques et ce, ni sur le fond (Droit et football ; Lgdj ; 2012) ni sur la forme (Droit et rugby ; Lextenso ; 2013). A cet égard, le projet ici porté ne s’appelle précisément pas « Droit & Football » ou « Football & Droit » mais bien « Droit(s) du football ». Il a pour objectif(s) de traduire la notion d’Unité(s) du Droit et utilise pour ce faire le plan romaniste historique : hommes, choses et actions. Pour toutes ces raisons, il vous est proposé de chausser vos crampons juridiques et de sortir les maillots de votre équipe (doctrinale ?) préférée !

Colloque réalisé et ouvrage publié avec le concours du Collectif L’Unité du Droit ainsi que des laboratoires juridiques Crj & Themis-Um.

Nota Bene : le présent ouvrage sera diffusé par les Editions Lextenso. Vous pourrez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles). Si vous désirez procéder à une souscription ou acquérir directement plusieurs ouvrages auprès des Editions L’Epitoge, merci de nous contacter et de consulter notre catalogue.

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Colloque : Fragmentation en droit / Fragmentation du Droit (17 mai 2013)

FRAGMENTATION en DROIT
FRAGMENTATION du DROIT

En collaboration avec le Collectif l’Unité du Droit (et les laboratoires CRJ, CESICE & THEMIS-UM), l’Université de Grenoble (UPMF) a organisé le premier colloque des agrégés du concours de la promotion (dite indépendance) 2010. Celui-ci a porté sur la « fragmentation » du Droit :

Fragmentation des notions, fragmentation des normes, fragmentation des acteurs juridiques : le Droit, constitutif d’un véritable système juridique, n’échappe pas à la problématique de la fragmentation qui traverse depuis longtemps l’ensemble des sciences sociales et humaines.

Déjà largement défrichée en Droit international, la fragmentation appelle une réflexion théorique et interdisciplinaire qui s’avère à ce jour encore latente. Ce Colloque entend ainsi offrir le cadre idoine à l’étude du phénomène tant de la fragmentation du droit que de la fragmentation en droit.

Le système juridique se fragmente-t-il ? Quelle figure emprunte la fragmentation dans le champ juridique ? Quels effets produit la fragmentation au regard de la construction de la norme juridique, du dialogue des juges ou encore des droits des citoyens ?

Les actes seront publiés par le biais des Editions l’Epitoge avec le soutien du Collectif l’Unité du Droit.

En voici le programme :

9h00 : Accueil des participants

Professeur Sébastien Bernard, Président de l’Université Pierre-Mendès France
Professeur David Dechenaud, Doyen de la Faculté de droit de Grenoble
Professeur Xavier Dupré de Boulois, co-directeur du C.R.J.

9h15 : Propos introductifs

Mathieu Touzeil-Divina, Professeur, Université du Maine, Le mans : « La fragmentation de l’enseignement du Droit ».

 

I. La notion de fragmentation et la fragmentation des notions

9h45 – 10h45
Sous la présidence de Denys Simon, Professeur, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

– La notion de fragmentation :
Franck Laffaille, Professeur, Université de Nancy 2 : « Fragmentation du droit, nihilisme juridique et pan-économisme dans la pensée de Natalino Irti »

– La fragmentation des notions :
Jordane Arlettaz, Professeur, Université Pierre-Mendès France, Grenoble 2 : « La fragmentation de la Souveraineté »

10h30 – 10h45 : Débat

II. Les sources de la fragmentation et la fragmentation des sources

11h00 – 13h
Sous la présidence d’André Roux, Professeur, Aix-Marseille Université

– Les sources de la fragmentation :
Sébastien Platon, Professeur, Université Montesquieu Bordeaux-IV : « Droits fondamentaux et fragmentation de l’application des droits international et européen »
& Francesco Martucci, Professeur, Université de Strasbourg : « Fragmentation et marché »

– La fragmentation des sources :
Mathieu Maisonneuve, Professeur, Université de la Réunion : « Fragmentation des sources et droit du sport »
& Olivier Desaulnay, Professeur, Université Rennes 1 : « Fragmentation et codification du droit des contrats publics »

12h30 – 13h : Débat

III. Les acteurs de la fragmentation et la fragmentation des acteurs

14h30 – 15h45

Sous la présidence de Raphaële Rivier Professeur, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

– Les acteurs de la fragmentation :
Romain Tinière, Professeur, Université Pierre-Mendès France, Grenoble 2 : « Le rôle des États dans la fragmentation de l’Union européenne »
& Pierre Bodeau-Livinec, Professeur, Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis : « Fragmentation et droit international »

– La fragmentation des acteurs :
Elsa Bernard, Professeur, Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis : « Les agences de l’Union européenne et la fragmentation »

15h30 – 15h45 : Débat

IV. La fragmentation de la protection juridictionnelle et le dialogue des juges

16h – 17h15
Table ronde animée par Julien Bonnet, Professeur, Université d’Evry

Participants : Laure Milano, Professeur, Université d’Avignon et des pays de Vaucluse (Droit européen)
David Mongoin, Professeur, Université Lyon III (Droit constitutionnel)
Eric Carpano, Professeur, Université Lyon III (Droit européen)
Hervé de Gaudemar, Professeur, Université Lyon III (Droit administratif)

17h30 :
Denys Simon, Propos conclusifs